Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/02/2017 Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 (17/02/2017)
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/02/2017 Uvesterol vitamine ADEC uvesterol vitamine adec
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 01/02/2017 Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP ne portant pas sur un produit mentionné à l'arti... Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 30/01/2017 Décision DG n° 2017-142 du 30/01/2017 - Nomination CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-142 du 30/01/2017 - Nomination CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (30/01/2017)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 26/01/2017 Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable (26/01/2017)
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 25/01/2017 15T211 Résumé des opérations 2015 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 25/01/2017 15T212 Résumé des opérations 2015 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Parasitologie [PAR] PUBLIÉ LE 25/01/2017 16PAR1 Résumé de l’opération A l’occasion de cette opération de contrôle, trois échantillons de selles formolées biparasitées par des oeufs...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2017 Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (18/01/2017)
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 17/01/2017 14HLA1 Résumé de l’opération L’opération 14HLA1 comportait pour le typage HLA en « sérologie » (lymphocytotoxicité) 2 échantillons de...
Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 17/01/2017 16ATI1 Résumé de l’opération Les deux échantillons envoyés lors de l’opération 16ATI1 permettaient la recherche de facteurs rhumatoïdes et la recherche...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 12/01/2017 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM (12/01/2017)Modifiée par la décision 2017-372 du 16/11/2017
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 06/01/2017 Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM (06/01/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/01/2017 Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) (02/01/2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Manganum aceticum PPH / Manganèse (acétate de) tétrahydraté PPH (2017)
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 30/12/2016 Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée Décision du 30 décembre 2016 portant additif n° 111 à la Pharmacopée (30/12/2016)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopatiques / sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius dulcis PPH / Mercureux (chlorure de) PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Chionanthus virginiana PPH / Chionanthus de virginie PPH (2017)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP portant sur un médicament à usage humain... Décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (27/12/2016)
Terminée Marqueurs tumoraux [MTU] PUBLIÉ LE 16/12/2016 14MTU1 Résumé de l’opération Lors de l’opération 14MTU1, 1110 laboratoires ont reçu selon leur activité déclarée un à quatre échantillons...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 16/12/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Décembre 2016 - Zithromax 250 mg, comprimé pelliculé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Décembre 2016 - Zithromax 250 mg, comprimé pelliculé BB Farma (16/12/2016)
Terminée Hormonologie [HOR] PUBLIÉ LE 15/12/2016 14HOR1 Résumé de l’opération L’opération 14HOR1 a eu lieu en septembre 2014, 1054 laboratoires ont reçu les échantillons IA72 et IA73 permettant chacun le...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche impliquant la personne humaine portant sur le médicament à usage humain Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche impliquant la...