Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 24/05/2024 L’ANSM inscrit de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants Actualisation du 04/06/2024La décision de classement du 22/05/2024 portant sur les cannabinoïdes formés à partir d’un noyau chimique de type benzo[c]chromène...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 24/05/2024 Décision du 22/05/2024 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM classe l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés sur la liste des stupéfiants Nous avons décidé d’inscrire l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés, le HHC-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP) sur la...
Comités scientifiques temporaires (CST) 15 sept. 2022 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 25 aout 2022 - Avis Auditions sur l’intérêt du cannabis pour de futures...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante au médicament Missions Le Comité scientifique temporaire «Culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Culture en France du cannabis médical : appel à contributions auprès des acteurs de la future filière Dans le cadre du Comité scientifique temporaire (CST) intitulé « culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de...
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 sept. 2021 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 29 juillet 2021 - Avis Présentation des règles déontologiques appliquées...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/08/2021 Création d’un Comité scientifique temporaire : « Culture en France du cannabis à usage médical, spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante au médicament » En vue de permettre la future culture du cannabis à usage médical en France, l’Agence nationale de sécurité des médicaments met en place un nouveau Comité...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 18/08/2021 Décision DG n° 2021-286 du 02/08/2021 - Création d’un Comité scientifique temporaire « Culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante au médicament » La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de la santé...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 juil. 2021 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 2 juillet 2021 - Avis Tour de table retour d’expérience Bilan de l'expérimentation...
Médicaments Cannabis à usage médical PUBLIÉ LE 26/03/2021 Les médicaments et fournisseurs de l’expérimentation Quels sont les médicaments mis à disposition dans le cadre de l’expérimentation ? Considérant les risques pour la santé, nous avons exclu la voie d’administration...
Médicaments Cannabis à usage médical PUBLIÉ LE 26/03/2021 Professionnels de santé : formation, prescription, dispensation Formation des professionnels de santé La formation est constituée de chapitres communs aux médecins et pharmaciens et de chapitres spécifiques à la prescription par...
Médicaments Cannabis à usage médical PUBLIÉ LE 16/03/2021 Conditions de sécurisation de l’expérimentation du cannabis médical Qualité et sécurité des produits Les médicaments à base de cannabis utilisés pour l’expérimentation et destinés aux patients, se présentent...
Médicaments Cannabis à usage médical PUBLIÉ LE 16/03/2021 Nos réponses à vos questions sur l’expérimentation du cannabis médical nos réponses à vos questions sur l’expérimentation du cannabis médical
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 25/01/2021 Décision du 25/01/2021 fixant la liste des entreprises retenues pour fournir et distribuer à titre gratuit les médicaments à base de cannabis dans le cadre de l’expérimentation prévue à l’article 43 de la loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 Décision du 25/01/2021 fixant la liste des entreprises retenues pour fournir et distribuer à titre gratuit les médicaments à base de cannabis dans le cadre de l’expérimentation...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/10/2020 Cannabis médical : l’ANSM lance l’appel à candidatures pour les fournisseurs L’expérimentation de l’usage médical du cannabis débutera au plus tard le 31 mars 2021, pour une durée de 2 ans. Le décret autorisant l’expérimentation...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 10/09/2020 Décisions d’enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en juillet 2019 Décisions d’enregistrement de médicaments homéopathiques accordées en juillet 2019 (10/09/2020)
Comités scientifiques temporaires (CST) 30 juil. 2020 Comité Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Annonce des liens d’intérêts - Information Discussion sur la mise à disposition du dispositif de vaporisation associé aux fleurs durant l'expérimentation - Information...
Comités scientifiques temporaires (CST) 2 juil. 2020 Comité Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Annonce des liens d’intérêts - Information Point d’actualité / état d’avancement de la mise en oeuvre de l’expérimentation - Information Discussion...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2020 Comité Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Annonce des conflits d’intérêts - Information Audition du Conseil national professionnel de médecine physique et de réadaptation (CNP de MPR) - Information Recommandations...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/11/2019 Décision DG n° 2019-396 du 04/11/2019 portant création d'un Comité scientifique spécialisé temporaire "Révision des bonnes pratiques de préparation - finalisation des travaux" à l'ANSM Décision DG n° 2019-396 du 04/11/2019 portant création d'un Comité scientifique spécialisé temporaire Révision des bonnes pratiques de préparation...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 22/01/2019 Epilepsie : l’ANSM alerte sur les dangers liés à l’utilisation de produits contenant du cannabidiol vendus notamment sur Internet L’ANSM appelle les patients souffrant d’épilepsie et les parents d’enfants atteints d’épilepsie à ne pas utiliser des produits contenant du cannabidiol (CBD)...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 08/06/2018 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes en Août 2017 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes en Août 2017 (08/06/2018)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/06/2017 Décision DG n° 2017-268 du 27/06/2017 - Nomination CSST Greffes dérogatoires d'organes issus de donneurs VIH + Décision DG n° 2017-268 du 27/06/2017 - Nomination CSST Greffes dérogatoires d'organes issus de donneurs VIH + (27/06/2017)
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 07/11/2016 15DNN2 Résumé des opérations de l’année 2015 A l’heure actuelle, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 07/11/2016 15DNN1 Résumé des opérations de l’année 2015 A l’heure actuelle, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 05/10/2016 Décision DG n° 2016-252 du 30/09/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-252 du 30/09/16 - Délégations de signature à l'ANSM (05/10/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 17/07/2013 Décision n° 2013-309 du 17/07/2013 - Nominations à l'ANSM (MOUAS Houria - BENKEBIL Medhi) Décision n° 2013-309 du 17/07/2013 - Nominations à l'ANSM (MOUAS Houria - BENKEBIL Medhi) (17/07/2013)
Terminée Blot VIH [WBL] PUBLIÉ LE 01/12/2006 06WBL1 Résumé de l’opération Le Contrôle National de Qualité Blot-VIH concerne le test de confirmation de la présence des anticorps dirigés contre les virus...
