Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (27/12/2016)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP portant sur un médicament à usage humain... Décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 16/12/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Décembre 2016 - Zithromax 250 mg, comprimé pelliculé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Décembre 2016 - Zithromax 250 mg, comprimé pelliculé BB Farma (16/12/2016)
Terminée Marqueurs tumoraux [MTU] PUBLIÉ LE 16/12/2016 14MTU1 Résumé de l’opération Lors de l’opération 14MTU1, 1110 laboratoires ont reçu selon leur activité déclarée un à quatre échantillons...
Terminée Hormonologie [HOR] PUBLIÉ LE 15/12/2016 14HOR1 Résumé de l’opération L’opération 14HOR1 a eu lieu en septembre 2014, 1054 laboratoires ont reçu les échantillons IA72 et IA73 permettant chacun le...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche HPS - ne portant pas sur un produit mentionné à l'article L. 5311-1 du CSP Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche HPS - ne portant...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche impliquant la personne humaine portant sur le médicament à usage humain Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche impliquant la...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur un dispositif médical ou sur un dispositif médical de diagnostic in vitro Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 14/12/2016 Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur un produit cosmétique ou de tatouage Décision du 12 décembre 2016 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche portant sur...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 02/12/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2016 - Temerit 5 mg quadrisécable MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Novembre 2016 - Temerit 5 mg quadrisécable MEDIWIN Limited (02/12/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/12/2016 Décision n° 2016-276 du 21/11/2016 - Nomination à l'ANSM (RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle) Décision n° 2016-276 du 21/11/2016 - Nomination à l'ANSM (RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle) (01/12/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/11/2016 Décision DG n° 2016-277 du 21/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-277 du 21/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM (30/11/2016)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 28/11/2016 Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution injectable pour usage pédiatrique Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/11/2016 Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/11/2016 Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic (25/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Xeroquel LP 50 mg, comprimé à libération prolongée BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Xeroquel LP 50 mg, comprimé à libération prolongée BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Inipomp 20 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Inipomp 20 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Xeroquel LP 400 mg, comprimé à libération prolongée BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Xeroquel LP 400 mg, comprimé à libération prolongée BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Qvar Autohaler 100 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Qvar Autohaler 100 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Triatec 10 mg, comprimé sécable BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Triatec 10 mg, comprimé sécable BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Pariet 10 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Pariet 10 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Triatec 2,5 mg, comprimé sécable BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Triatec 2,5 mg, comprimé sécable BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - modification de l'AIP - Permixon 160 mg, gélule Trade Pharma Ltd Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - modification de l'AIP - Permixon 160 mg, gélule Trade Pharma Ltd (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Triatec 5 mg, comprimé sécable BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Triatec 5 mg, comprimé sécable BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 18/11/2016 Médicaments génériques - Décision du 09 novembre 2016 Médicaments génériques - Décision du 09 novembre 2016 (18/11/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 16/11/2016 Décision DG n° 2016-275 du 08/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-275 du 08/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM (16/11/2016)
Terminée Plombémie [PLO] PUBLIÉ LE 14/11/2016 16PLO Résumé de l’opération Cette opération « plombémie » a eu lieu en février 2016. Les laboratoires ont reçu cinq échantillons sanguins...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 09/11/2016 Décision n° 2016-274 du 08/11/2016 - Nomination à l'ANSM (CHAPEL Elodie) Décision n° 2016-274 du 08/11/2016 - Nomination à l'ANSM (CHAPEL Elodie) (09/11/2016)
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 08/11/2016 Décision du 03/11/2016 - transfert de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe de certaines installations de radiodiagnostic (Bureau Veritas) Décision du 03/11/2016 - transfert de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe de certaines installations de radiodiagnostic (Bureau Veritas) (08/11/2016)
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 07/11/2016 15DNN2 Résumé des opérations de l’année 2015 A l’heure actuelle, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 07/11/2016 15DNN1 Résumé des opérations de l’année 2015 A l’heure actuelle, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 31/10/2016 Décision du 31/10/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 31/10/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (31/10/2016)
Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 26/10/2016 15ATI1 Résumé de l’opération Les deux échantillons envoyés lors de l’opération 15ATI1 permettaient le dosage des anticorps antitransglutaminase de classe...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/10/2016 Médicaments génériques - Décision du 18 octobre 2016 Médicaments génériques - Décision du 18 octobre 2016 (21/10/2016)
Terminée Papillomavirus [HPV] PUBLIÉ LE 21/10/2016 14HPV1 Résumé de l’opération Les objectifs de l’opération de contrôle 14HPV1 étaient de : réaliser une enquête auprès des laboratoires...
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/10/2016 Décision du 13/10/2016 - Habilitation d'un organisme chargé de la mise en oeuvre des procédures de certification en vue de la mise sur le marché des DM et DMDIV Décision du 13/10/2016 - Habilitation d'un organisme chargé de la mise en œuvre des procédures de certification en vue de la mise sur le marché des DM et DMDIV (17/10/2016)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 12/10/2016 Décision du 21 juillet 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - NORDITROPINE, solution injectable Décision du 21 juillet 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - NORDITROPINE, solution injectable (12/10/2016)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 12/10/2016 Décision du 10 octobre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - OMNITROPE Gamme Décision du 10 octobre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - OMNITROPE Gamme (12/10/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 10/10/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en octobre 2016 - Ventoline 100 microgrammes/doses, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en octobre 2016 - Ventoline 100 microgrammes/doses, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Mediwin Limited...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 10/10/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en octobre 2016 - Kayexalate, poudre pour suspension orale et rectale BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en octobre 2016 - Kayexalate, poudre pour suspension orale et rectale BB Farma (10/10/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/10/2016 Décision n° 2016-255 du 03/10/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) Décision n° 2016-255 du 03/10/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) (07/10/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/10/2016 Décision DG n° 2016-248 du 04/10/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-248 du 04/10/16 - Délégations de signature à l'ANSM (07/10/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 05/10/2016 Décision DG n° 2016-252 du 30/09/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-252 du 30/09/16 - Délégations de signature à l'ANSM (05/10/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 04/10/2016 Décision n° 2016-247 du 04/10/2016 - Nomination à l'ANSM (TUNIER Rose-Marie - CANARELLI Tiphaine - DOUCET Dominique) Décision n° 2016-247 du 04/10/2016 - Nomination à l'ANSM (TUNIER Rose-Marie - CANARELLI Tiphaine - DOUCET Dominique) (04/10/2016)