Comités d'interfaces 26 févr. 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - Pour information Feuille de route 2026 - Pour discussion Essais Précoces - Pour discussion Autres questions - Pour discussion Conclusion - Pour information
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 févr. 2026 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction – Pour information Gestion des liens d’intérêt Dossiers thématiques – Pour discussion Intérêt de l’implémentation de la...
Comités d'interfaces 19 févr. 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Programme de travail 2026 - Pour discussion Impact de l’évolution des organisations professionnelles représentatives des industries du médicament - Pour discussion Participation...
Autres événements 18 févr. 2026 Séance du Conseil scientifique Ouverture par la Délégation Scientifique Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités par la Directrice générale Compte-rendu...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 18/02/2026 Gastrografine 370 mg d'iode/mL, solution buvable ou rectale – [amidotrizoate de sodium/méglumine (amidotrizoate de)] gastrografine 370 mg d iode ml solution buvable ou rectale amidotrizoate de sodium meglumine amidotrizoate de
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/02/2026 Tarka LP 180 mg/2 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée, boite de 30 comprimés et de 90 comprimés – [trandolapril/vérapamil (chlorhydrate de)] tarka lp 180 mg 2 mg comprime pellicule a liberation prolongee boite de 30 comprimes et de 90 comprimes trandolapril verapamil chlorhydrate de
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/02/2026 Tarka LP 240 mg/2 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée, boite de 30 comprimés et de 90 comprimés – [trandolapril/vérapamil (chlorhydrate de)] tarka lp 240 mg 2 mg comprime pellicule a liberation prolongee boite de 30 comprimes et de 90 comprimes trandolapril verapamil chlorhydrate de
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/02/2026 Tarka LP 240 mg/4 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée, boite de 90 comprimés – [trandolapril/vérapamil (chlorhydrate de)] tarka lp 240 mg 4 mg comprime pellicule a liberation prolongee boite de 90 comprimes trandolapril verapamil chlorhydrate de
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/02/2026 Tarka LP 240 mg/4 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée, boite de 30 comprimés – [trandolapril/vérapamil (chlorhydrate de)] tarka lp 240 mg 4 mg comprime pellicule a liberation prolongee boite de 30 comprimes trandolapril verapamil chlorhydrate de
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/02/2026 Quinimax 125 mg, comprimé pelliculé sécable – [cinchonidine (monochlorhydrate de) monohydraté/cinchonine (chlorhydrate de) dihydraté/quinidine (chlorhydrate de) monohydraté/quinine (chlorhydrate de)] quinimax 125 mg comprime pellicule secable cinchonidine monochlorhydrate de monohydrate cinchonine chlorhydrate de dihydrate quinidine chlorhydrate de monohydrate quinine chlorhydrate de
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 17/02/2026 Coli-genta AP-HP 135 mg – 100 mg gélule adulte – [colistine ; gentamicine] coli genta ap hp 135 mg 100 mg gelule adulte colistine gentamicine
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 17/02/2026 Coli-genta AP-HP 27 mg – 50 mg gélule enfant – [colistine ; gentamicine] coli genta ap hp 27 mg 50 mg gelule enfant colistine gentamicine
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 16/02/2026 Décision du 10/02/2026 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 16/02/2026 Décision du 10/02/2026 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique Le registre des groupes hybrides comporte les spécialités pharmaceutiques appartenant respectivement aux classes de médicament définies par arrêtés conformément...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 12/02/2026 Injonction n° 2025-MED CHIM-097_INJ du 06/02/2026 portant sur l’établissement de la société Fareva Amboise situé à Pocé-Sur-Cisse (Indre-et-Loire), Zone Industrielle, 29 Route Des Industries Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société FAREVA AMBOISE situé...
Comités d'interfaces 11 févr. 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Soumission électronique : Bonnes pratiques concernant les séquences « Annule et remplace » Modifications d’AMM : retour d’expérience et rappels Stratégie...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 10/02/2026 Nébuliseur Extraneb pédiatrique avec masque pédiatrique, embout buccal et tuyau de 1.80m & Compresseurs Aerodjinn – La Diffusion Technique Française nebuliseur extraneb pediatrique avec masque pediatrique embout buccal et tuyau de 1 80m compresseurs aerodjinn la diffusion technique francaise
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 févr. 2026 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêts Dossiers – Pour information Méthadone : Bilan des cas issus des centres anti-poison (allant du 02/05/2022 au 01/05/2025)–...
Comités d'interfaces 10 févr. 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Feuille de route Projet de mise en ligne des rapports d’enquêtes nationales de PV et AV réalisées par des CRPV, des CEIP-A ou des CAP-TV Modèle de Line listing pour les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 févr. 2026 Comité Médicaments de dermatologie Introduction 1.1. Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Dossiers Produit 2.1. Finastéride : nouvelles mesures de sécurité mises en place par l’ANSM - Pour information 2.2. Divers...
PUBLIÉ LE 06/02/2026 Documents transmis le 04/02/2026 - Vaccin Covid-19 documents transmis le 04 02 2026 vaccin covid 19
PUBLIÉ LE 06/02/2026 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2026 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 févr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Logiciel et protocole de contrôle pour le CBCT - Pour discussion Critère d’acceptabilité concernant le test PKS max - Pour discussion Périodicité des contrôles...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 05/02/2026 Capteur TouchCare MD3658 (Medtrum) : l’ANSM prend une décision de police sanitaire et met fin à l’étude clinique SEECLoop En raison de risques graves liés à des mesures erronées de glycémie avec ce capteur, nous suspendons la commercialisation, la publicité et l’utilisation du capteur...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 févr. 2026 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d'intérêts - Pour information Auditions des fabricants d'activimètres et d'automates de dispensation - Pour discussion Organisation de...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 03/02/2026 Quinimax 500 mg, comprimé pelliculé sécable – [inchonidine (monochlorhydrate de) monohydraté/cinchonine (chlorhydrate de) dihydraté/quinidine (chlorhydrate de) monohydraté/quinine (chlorhydrate de)] quinimax 500 mg comprime pellicule secable inchonidine monochlorhydrate de monohydrate cinchonine chlorhydrate de dihydrate quinidine chlorhydrate de monohydrate quinine chlorhydrate de
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 févr. 2026 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction Accueil des participants Conflits d’intérêts – Pour information Dossiers thématiques Mise à jour de l’enquête nationale d’addictovigilance...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 02/02/2026 Nexpovio 20 mg, comprimé pelliculé – [sélinexor] nexpovio 20 mg comprime pellicule selinexor
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 30/01/2026 Association d'un œstrogène et d'un progestatif association d un oestrogene et d un progestatif
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 29/01/2026 Chlorhydrate d'oxybuprocaïne Thea 1,6 mg/0,4 ml, collyre en récipient unidose – Boites de 20 unidoses et boites de 100 unidoses – [chlorhydrate d'oxybuprocaïne] chlorhydrate d oxybuprocaine thea 1 6 mg 0 4 ml collyre en recipient unidose boites de 20 unidoses et boites de 100 unidoses chlorhydrate d oxybuprocaine
PUBLIÉ LE 29/01/2026 Décision n° 2026-09 du 23/01/2026 - Cessation de fonction et abrogation d’une délégation de signature à l’ANSM (MASSÉ Elodie) La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 28/01/2026 Extencilline 2,4 MUI, poudre et solvant pour suspension injectable IM – [benzathine benzylpénicilline] extencilline 2 4 mui poudre et solvant pour suspension injectable im benzathine benzylpenicilline
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 28/01/2026 Extencilline 1,2 MUI, poudre et solvant pour suspension injectable IM – [benzathine benzylpénicilline] extencilline 1 2 mui poudre et solvant pour suspension injectable im benzathine benzylpenicilline
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/01/2026 Recarbrio 500 mg/500 mg/250 mg, poudre pour solution pour perfusion – [cilastatine sodique, imipénem monohydraté, rélébactam monohydraté] recarbrio 500 mg 500 mg 250 mg poudre pour solution pour perfusion cilastatine sodique imipenem monohydrate relebactam monohydrate
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 26/01/2026 Vigilance des essais cliniques sur les organes, tissus, préparations de thérapie cellulaire et produits sanguins labiles : les modalités de déclaration évoluent pour les promoteurs À compter du 26 janvier 2026, les modalités de déclaration des données de vigilance des essais cliniques conduits selon la loi Jardé (RIPH1) et portant sur les organes,...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 26/01/2026 Pipéracilline Panpharma 4 g, poudre pour solution injectable (I.M., I.V.) – [pipéracilline sodique] piperacilline panpharma 4 g poudre pour solution injectable i m i v piperacilline sodique
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 26/01/2026 Tétracaïne 1% Théa, collyre en solution en récipient unidose – [chlorhydrate de tétracaïne] tetracaine 1 thea collyre en solution en recipient unidose chlorhydrate de tetracaine
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 23/01/2026 Injonction n°2025_MEDCHIM_056_INJ portant sur l’établissement de la société Sirona-Pharma situé à Segré-en-Anjou Bleu (Maine-et-Loire), 6 B rue Louis Lépine Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Sirona-Pharma situé...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 23/01/2026 Injonction n° 2025-PV-018-INJ portant sur l’établissement de la société Efisciens Limited situé à Malte, Marina Building 189 Marina Street - Suite 09 - Pieta - PTA9041 Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Efisciens Limited...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 23/01/2026 Kétoprofène Pharmy II 100 mg/2 ml, solution injectable intramusculaire (I.M.) – [kétoprofène] ketoprofene pharmy ii 100 mg 2 ml solution injectable intramusculaire i m ketoprofene
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 22/01/2026 Lepticur 10 mg, comprimé – [tropatépine (chlorhydrate de)] Actualisation au 12/02/2026Dans le cadre des difficultés d’approvisionnement en Lepticur 10 mg comprimé, un contingentement quantitatif a été mis en place à...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 20/01/2026 Décision du 13/01/2026 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/01/2026 Fluvoxamine 100 mg, comprimé pelliculé sécable – [fluvoxamine (maléate de)] fluvoxamine 100 mg comprime pellicule secable fluvoxamine maleate de
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/01/2026 Izalgi 500 mg/25 mg, gélule – [opium (poudre d'), paracétamol] izalgi 500 mg 25 mg gelule opium poudre d paracetamol
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 16/01/2026 Décision du 13/01/2026 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique Le registre des groupes hybrides comporte les spécialités pharmaceutiques appartenant respectivement aux classes de médicament définies par arrêtés conformément...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 16/01/2026 Décision DG n° 2026-07 du 15/01/2026 – Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
