Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités - Pour discussion Révision de la décision de médecine nucléaire - Point d’étape - Pour discussion Révision de la décision de radiologie...
PUBLIÉ LE 13/06/2025 Documents transmis le 11/06/2025 - Glaucadrine / Glaucostat documents transmis le 11 06 2025 glaucadrine glaucostat
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 juin 2025 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information avant la séance Dossiers Produits – Substances Point sur les intentions d’arrêts...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 12/06/2025 Progestatifs : les mesures sanitaires de réduction du risque montrent leur efficacité avec une diminution massive de l’utilisation des acétates de nomégestrol et de chlormadinone, et des méningiomes intracrâniens progestatifs les mesures sanitaires de reduction du risque montrent leur efficacite avec une diminution massive de l utilisation des acetates de nomegestrol et de chlormadinone et des meningiomes intracraniens
Comités d'interfaces 12 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu du GT5 du 17/04/2025 – Pour adoption Mise à jour Trustmed – Pour information Démarches simplifiées MITM – Pour information Rappel aux...
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 11/06/2025 Décision du 04/06/2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique decision du 04 06 2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionne a l article l 5121 10 du code de la sante publique
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 11/06/2025 Shingrix, poudre et suspension pour suspension injectable. Vaccin zona (recombinant, avec adjuvant) – [antigène glycoprotéine E du Virus Varicelle-Zona (VZV) (recombinant, avec adjuvant) ((mammifère/hamster/cellules CHO))] shingrix poudre et suspension pour suspension injectable vaccin zona recombinant avec adjuvant antigene glycoproteine e du virus varicelle zona vzv recombinant avec adjuvant mammifere hamster cellules...
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 05/06/2025 Tildiem 100 mg, poudre pour solution injectable (IV) – [diltiazem (chlorhydrate de)] tildiem 100 mg poudre pour solution injectable iv diltiazem chlorhydrate de
Comités d'interfaces 4 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Rappels sur les modalités de demandes de slots MRP/DCP France RMS Règlement Variations modifié Redevances des modifications d’AMM Base Info Médicament Points...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 juin 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction 1.1 - Gestion des liens d’intérêt - Pour information Dossiers thématiques 2.1 - Exposition prénatale aux benzodiazépines et issues de grossesse...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 juin 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction 1.1 - Ordre du jour - Pour adoption 1.2 - Gestion des liens - Pour information Dossiers produits - substance 2.1 - Protoxyde d’azote pendant la grossesse risque pour l’enfant...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 28/05/2025 Miochole 20 mg, poudre et solvant pour solution intraoculaire – [chlorure d'acétylcholine] miochole 20 mg poudre et solvant pour solution intraoculaire chlorure d acetylcholine
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mai 2025 Comité Pédiatrie Introduction - Pour avis Approbation du compte-rendu de la séance du 22 janvier 2025 Point sur les déclarations publiques d’intérêts Rappel des recommandations post-vaccinale...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/05/2025 Décision du 14/05/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d'intérêts - Pour information Proposition d’une V2 pour les contrôles relatifs aux TEMP - Pour discussion
PUBLIÉ LE 20/05/2025 Documents transmis le 09/05/2025 - Fluoroquinolones documents transmis le 09 05 2025 fluoroquinolones
PUBLIÉ LE 20/05/2025 Documents transmis le 17/05/2025 - Soumission chimique documents transmis le 17 05 2025 soumission chimique
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 19/05/2025 L’ANSM publie un guide règlementaire pour les fabricants de prothèses oculaires Une prothèse oculaire est un œil artificiel, fabriqué sur mesure pour remplacer un œil manquant ou pour recouvrir un œil abîmé. Elle ressemble à un...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mai 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Relecture de la partie transversale de l’annexe A (commune) - Pour discussion Relecture de la partie transversale de l’annexe B (CQI) - Pour discussion Relecture de la partie transversale...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 mai 2025 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Adoption de l’ordre du jour – Adoption Adoption du compte-rendu de la réunion du CSP PSL-DS du 20 mars 2025 – Adoption Point DPI – Information Déclarations d’effets...
Comités d'interfaces 14 mai 2025 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens Introduction Paracétamol et intoxications volontaires par des enfants et adolescents Bilan des retours sur les propositions de refonte du comité Temps d’échanges / points divers
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 13/05/2025 Venlafaxine Viatris 50 mg, comprimé pelliculé – [venlafaxine] venlafaxine viatris 50 mg comprime pellicule venlafaxine
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 13/05/2025 Décision n° 2025-28 du 12/05/2025 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011...
Documents de référence PUBLIÉ LE 09/05/2025 Bonnes pratiques de collecte de selles L’ANSM définit les règles de bonnes pratiques relatives à la collecte, au contrôle, à la conservation, à la traçabilité et au transport des...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 28/04/2025 Repatha 140 mg, solution injectable en stylo prérempli – [evolocumab (mammifère/hamster/cellules cho)] repatha 140 mg solution injectable en stylo prerempli evolocumab mammifere hamster cellules cho
PUBLIÉ LE 25/04/2025 Documents transmis le 25/04/2025 - Keytruda documents transmis le 25 04 2025 keytruda
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 23/04/2025 Sectral LP 500 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée – [acébutolol (chlorhydrate d')] sectral lp 500 mg comprime pellicule a liberation prolongee acebutolol chlorhydrate d
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 22/04/2025 Décision DG n° 2025-19 du 18/04/2025 – Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 22/04/2025 Décision du 10/04/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 22/04/2025 Ludiomil 25 et 75 mg, comprimé pelliculé – [maprotiline (chlorhydrate de)] ludiomil 25 et 75 mg comprime pellicule maprotiline chlorhydrate de
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 18/04/2025 Medihoney préparation topique et gel antibactérien – Derma Science Inc medihoney preparation topique et gel antibacterien derma science inc
Comités d'interfaces 17 avr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Organisation DI – Pour information Bilan des déclarations de rupture de stock et de risque de ruptures de stock reçues en 2024 – Pour discussion ESMP : retour d’expérience...
PUBLIÉ LE 11/04/2025 Documents transmis le 11/04/2025 - Encallik documents transmis le 11 04 2025 encallik
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 11/04/2025 Gamifant Actualisation du 12/06/2026 Mise à jour du lien vers le RCP US Information du 11/04/2025 Nous avons été informés d'une situation de tension d'approvisionnement de...
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 11/04/2025 Décision du 11/04/2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique decision du 11 04 2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionne a l article l 5121 10 du code de la sante publique
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 avr. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Organisation des expérimentations - Pour discussion Relecture de la partie transversale de l’annexe A (commune) du projet de décision - Pour discussion
Autres événements Du 8 avr. 2025 au 8 mai 2025 Consultation publique relative au projet de révision de la décision de contrôle de qualité des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie Les travaux du GT de radiothérapie du comité scientifique permanent de contrôle de qualité des dispositifs médicaux (CSP CQDM) ont conduit à une actualisation...
Comités d'interfaces 8 avr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication CR du GT du 17 octobre 2024 (5 min – adoption en séance ou par mail) - Adoption Publicité en faveur des biosimilaires : attendus de l’ANSM et projet de recommandation (15 min) Programme...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 07/04/2025 Dispositifs médicaux de circulation extra corporelle (CEC) – Maquet/Getinge dispositifs medicaux de circulation extra corporelle cec maquet getinge
Comités d'interfaces 3 avr. 2025 Comité d’interface avec les associations de patients Introduction Liste de rétrocession et modalités d’inscription : modalités d’inscription et projet d'évolution de la liste Dispositifs médicaux : gestion...
Comités d'interfaces 2 avr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Soumission chimique Modalités de travail du GT dans le cadre des travaux du comité d’interface ANSM/Industries du médicament - Pour information Rappel du contexte - Pour information Etat des lieux...
