Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-05 du 01-01-2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (FRESSE Audrey) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-42 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BOUQUET Emilie) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-06 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MORAGNY Julien) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-59 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LAUNAY Manon) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-07 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BERGERON Sandrine) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-58 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (SAULNIER Aure) La Directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-08 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LE BELLER Christine) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-15 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (ATZENHOFFER Marina) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-94 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LAISSY Jean-Pierre) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs médicaux in vitro » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-72 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LANTERNIER Fanny) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-53 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (FRANCO Dominique) Le Directeur «Direction médicale médicaments 1 (DMM1)» ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-49 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (CARTON Louise) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-71 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (HEYM Beate) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-48 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PARADIS Camille) Le Directeur « Direction de la Surveillance » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-52 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (KANNY Gisèle) Le Directeur «Direction médicale médicaments 1 (DMM1)» ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-51 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (AUTHIER Nicolas) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-50 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (NISSE Patrick) Le Directeur « Direction de la Surveillance » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-44 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (JOUANJUS Émilie) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-55 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BERNADOU Jean) Le Directeur de la Direction des Autorisations ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-54 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BAUDOUIN Edouard) Le Directeur du GIS EPI-PHARE ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-56 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (POUGET Alix-Marie) La Directeur « Direction de la Surveillance » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-57 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (CHOLLE Clément) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 29/12/2023 Décision du 22/12/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 29/12/2023 Décision du 28/12/2023 fixant la forme, le contenu et les modalités de transmission de la fiche de déclaration d’effet indésirable grave survenu chez un donneur de sang La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2002/98/CE du Parlement européen...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 29/12/2023 Hémovigilance : l’ANSM fait évoluer la déclaration des effets indésirables donneurs de sang À compter du 2 janvier 2024, les modalités de déclaration, par les correspondants d’hémovigilance, des effets indésirables de gravité modérée...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les dispositifs médicaux (DM et DMDIV) recommandations pour les dispositifs médicaux (dm et dmdiv)
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les DMDIV Les recommandations ont pour objectif de mettre à disposition les stratégies optimales d’utilisation des produits de santé, dans une pathologie donnée. Elles peuvent...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les DM Les recommandations ont pour objectif de mettre à disposition les stratégies optimales d’utilisation des produits de santé, dans une pathologie donnée. Elles peuvent...
Vos démarches - Industriel Lancer une alerte de sécurité sanitaire lancer une alerte de sécurité sanitaire
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 26/12/2023 Plan hivernal : point de situation sur l’approvisionnement de certains médicaments majeurs de l’hiver Nous avons réuni le 21 décembre les représentants des associations de patients, des professionnels de santé de ville et hospitalier ainsi que les acteurs de la chaîne...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 26/12/2023 Cathéter de thermoplastie bronchique Alair, contrôleur radiofréquence pour la thermoplastie bronchique Alair, kits d'accessoires du contrôleur RF |- Boston Scientific SAS Produits concernésCathéter de thermoplastie bronchique, contrôleur radiofréquence pour la thermoplastie bronchique, kit d'accessoires du contrôleur RF (Royaume-Uni Type...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 22/12/2023 Décision du 21/12/2023 - Abrogation de la décision de suspension et de retrait de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Décision du 21/12/2023 abrogeant la décision du 22 décembre 2022 portant suspension de la fabrication, de la mise sur le marché par la société Capital Joëlle...
Comités d'interfaces 21 déc. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Atelier de synthèse des 3 tables rondes 2023 (Aspects qualité, préclinique et clinique des MTI) - Pour discussion Restitution des travaux des ateliers - Pour information et discussion Point...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 20/12/2023 Décision du 18/12/2023 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du CSP le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour le MITM Oxygène médicinal liquide Air Liquide Antilles Guyane, gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 20/12/2023 Décision du 18/12/2023 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du CSP le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour le MITM Oxygène médicinal Air Liquide Antilles Guyane, 200 bar, gaz pour inhalation, en bouteille La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 20/12/2023 Avis de l'ANSM du 09/11/2023 sur le médicament Omaveloxolone dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : le 3 juillet 2023, complétée le 6 octobre 2023Nom du demandeur : Reata Swiss International GmbHDénomination du médicament (nom, dosage...
Surveillance Cosmétovigilance PUBLIÉ LE 20/12/2023 La décision de police sanitaire concernant les produits de tatouage Perma Blend est abrogée Actualisation au 18/02/2025La décision de police sanitaire relative aux produits de tatouages Perma Blend fabriqués par InK Projects LLC a été abrogée le 9 octobre...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 20/12/2023 Recommandations pour le bon usage des antibiotiques Nous publions des recommandations à l’attention des patients, parents, professionnels de santé, pour souligner l’importance de bien utiliser les antibiotiques. Elles ont été...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/12/2023 Omaveloxolone Actualisation du 04/03/2026 Renouvellement de l'AAP
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 20/12/2023 Décision du 14/12/2023 portant suspension de l’importation, de la mise sur le marché, de la publicité et de l’utilisation des produits de tatouage Perma Blend fabriqués par la société Ink Projects LLC Décision du 14/12/2023 portant suspension de l’importation, de la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de la distribution en gros, de la détention en...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 19/12/2023 Décision DG n° 2023-193 du 19/12/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Analyse de l’usage des analogues GLP-1 » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;VU le Code de...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 19/12/2023 Christelle Ratignier-Carbonneil est reconduite en tant que directrice générale de l’ANSM Le président de la République, après avis favorable des commissions des affaires sociales de l’Assemblée nationale et du Sénat, a reconduit le 18 décembre...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 19/12/2023 Telisotuzumab Vedotin Information du 18/03/2026 Arrêt des initiations de traitement dans le cadre des AAC de la spécialité Telisotuzumab Vedotin, 100 mg, poudre pour solution pour perfusion Consultez...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 19/12/2023 Décision DG n° 2023-195 - Délégations de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code de la santé...
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 déc. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Audition publique à partir de 09h30 : Marine Martin, Présidente de l’APESAC...
