Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
Groupe de travail 17 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Echanges concernant les difficultés soulevées par l’association « handicap zéro » dans la collecte des cas de PV Point d’information concernant...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/03/2023 Décision d'autorisation d’importation parallèle accordée le 09/03/2023 - Decapeptyl L.P. 11,25 mg, poudre et solvant pour suspension injectable (IM ou SC) forme à libération prolongée sur 3 mois La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 16/03/2023 Thérasolv 250 000 UI, poudre pour solution injectable/pour perfusion|– [urokinase] thérasolv 250 000 ui, poudre pour solution injectable/pour perfusion|– [urokinase]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/03/2023 Bicarbonate de sodium 1,4 %, solution pour perfusion, flacon en verre de 250 ml et de 500 ml|– [sodium (bicarbonate de)] bicarbonate de sodium 1,4 %, solution pour perfusion, flacon en verre de 250 ml et de 500 ml|– [sodium (bicarbonate de)]
Comités scientifiques temporaires (CST) 16 mars 2023 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 12/01/2023 - Avis Auditions sur l’intérêt du cannabis médical dans...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mars 2023 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information «Bilan des travaux réalisés à l’agence» - Pour discussion...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/03/2023 Kit de cathéter à ballonnet de contre-pulsion intra-aortique|– Teleflex kit de cathéter à ballonnet de contre-pulsion intra-aortique|– teleflex
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 16/03/2023 Essai clinique mené sans autorisation chez des patients atteints de Parkinson et d’Alzheimer : l’ANSM se pourvoit en cassation devant le Conseil d’Etat La Cour administrative d'appel (CAA) de Bordeaux a annulé le jugement du Tribunal administratif (TA) de Poitiers et les décisions de police sanitaire de l’ANSM interdisant l’essai...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 16/03/2023 Décision n° 2023-48 du 14/03/2023 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (PELLEIEUX Sandra) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Autres événements 15 mars 2023 Journée d'échanges "Prévenir le mésusage et améliorer le bon usage des médicaments" L’ANSM a engagé une politique de santé publique qui vise à prévenir le mésusage et améliorer le bon usage des médicaments. Dans ce cadre, nous avons...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 15/03/2023 Décision du 22 décembre 2022 - Suspension et retrait de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Décision abrogée par la décision du 21/12/2023
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 15/03/2023 Arsenic Trioxide Accord 1 mg /ml, solution à diluer pour perfusion|– [trioxyde d'arsenic] arsenic trioxide accord 1 mg /ml, solution à diluer pour perfusion|– [trioxyde d'arsenic]
Surveillance Cosmétovigilance PUBLIÉ LE 15/03/2023 L’ANSM suspend la commercialisation de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Actualisation du 22 décembre 2023La décision de police sanitaire a été abrogée. Retrouvez le texte de la décision d'abrogation Nous avons constaté...
Autres événements Du 14 mars 2023 au 2 mai 2023 Appel à candidatures ANSM visant à recruter des experts externes siégeant au sein des comités scientifiques permanents Actualisation du 03 mai 2023L'appel à candidature a été clôturé le 02 mai 2023 Pour être étudié, le dossier de candidature doit être constitué...
Comités scientifiques temporaires (CST) 14 mars 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Audition publique à partir de 14h00 - Pour discussion Marine Martin, présidente de...
Comités d'interfaces 14 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Notice et étiquetage : Symboles imposés par d’autres réglementations Indication précisant que le dispositif est un dispositif médical Dispositifs «près...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mars 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Modalités de renouvellement du CSP Dossiers thématiques - Information / discussion Arrêté de mai 2018 : Clarification des...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 14/03/2023 Appel à candidatures : rejoignez les comités scientifiques permanents de l’ANSM Actualisation du 03 mai 2023L'appel à candidature a été clôturé le 02 mai 2023 Dispositifs majeurs de notre politique d’ouverture à nos parties prenantes,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Contrôle de la dose délivrée par le faisceau dans les conditions de référence - Pour discussion Contrôle de la dose délivrée par le faisceau en dehors...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 14/03/2023 Avis de l'ANSM du 07/02/2023 Trodelvy 200 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 11/11/2022Nom du demandeur : GileadDénomination du médicament : Trodelvy 200 mg poudre pour solution à diluer pour perfusion.DCI/nom...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/03/2023 Pistolet à biopsie Ester 18 gauge 25 cm one-shot|– Duomed France Solution pistolet à biopsie ester 18 gauge 25 cm one-shot|– duomed france solution
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 mars 2023 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP TOX du 03/10/2022 Modalités de renouvellement du CSP Dossiers thématiques - Information / discussion Erreurs...
PUBLIÉ LE 10/03/2023 Documents transmis le 10/03/2023 - Testostérone documents transmis le 10/03/2023 - testostérone
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 10/03/2023 Powerheart G3 et G5, Pediatric Electrode|– Zoll Medical powerheart g3 et g5, pediatric electrode|– zoll medical
PUBLIÉ LE 10/03/2023 Documents transmis le 10/03/2023 - Hydroxychloroquine documents transmis le 10/03/2023 - hydroxychloroquine
Conseil d'administration 9 mars 2023 Séance du Conseil d'administration Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice généralePoint sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mars 2023 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour Information & Validation avant la séance Renouvellement...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Analyse des contributions à la concertation relative au projet de décision - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 mars 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Bilan semestriel des travaux des deux formations restreintes du comité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 mars 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 mars 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances - Pour discussion Enquête nationale de pharmacovigilance...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 06/03/2023 Elucigene CF 30v2|– Yourgene Health elucigene cf 30v2|– yourgene health
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 mars 2023 Comité Pédiatrie Introduction - Pour information Approbation CR CSP pédiatrie du 28 novembre 2022 Conflits d’intérêts Renouvellement des membres du CSP du 6 mars au 9 avril 2023 Tension...
Comités d'interfaces 2 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens Introduction Réévaluation du dispositif d’apposition du pictogramme « femmes enceintes » Vasoconstricteurs oraux Programme annuel du comité : recueil des souhaits...
Autres événements 2 mars 2023 Réunion d’information et d’échange avec les associations de patients et les professionnels de santé sur les tensions en produits de santé Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments....
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 02/03/2023 Solution NxStage Pureflow 5000 mL|– Fresenius solution nxstage pureflow 5000 ml|– fresenius
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 02/03/2023 Risque de méningiome et progestatifs : recommandations générales pour limiter ce risque Suite au comité d’experts composé de représentants de personnes traitées et professionnels de santé, qui s’est réuni en janvier 2023, de premières...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 02/03/2023 Tadalafil Quiver 20 mg, comprimé pelliculé|– [tadalafil] tadalafil quiver 20 mg, comprimé pelliculé|– [tadalafil]
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 01/03/2023 Ozempic (sémaglutide) : un médicament à utiliser uniquement dans le traitement du diabète de type 2 ozempic (sémaglutide) : un médicament à utiliser uniquement dans le traitement du diabète de type 2
