Comités scientifiques temporaires (CST) 9 juin 2021 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts Tour de table : présentation des membres et leur retour sur le début de l'expérimentation du cannabis médical Bilan de l'expérimentation...
Documents de référence PUBLIÉ LE 09/06/2021 Recommandations sur la durée de contraception dans les essais cliniques Champ d’application Le CTFG (Clinical Trials Facilitation and Coordination Group) a mis à jour (21/09/2020) les recommandations relatives à la contraception et aux tests de grossesse...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 09/06/2021 Création d’un Comité scientifique temporaire pour le suivi de l’expérimentation du cannabis à usage médical Actualisation du 28/03/2024 Le mandat des membres du CST Suivi de l'expérimentation du cannabis médical est de nouveau prolongé jusqu'au 31 décembre 2024.Actualisation du...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 08/06/2021 Décision n° 2021-232 du 04/06/2021 - Délégation de signature à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 08/06/2021 COVID-19 : l’accès aux bithérapies d’anticorps monoclonaux contre la Covid-19 est élargi Depuis le 15 mars 2021, pour traiter les patients adultes à risque élevé de développer une forme grave de la COVID-19, nous avons permis l’accès à deux...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 juin 2021 Comité Médicaments de dermatologie Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Essai clinique mené chez des volontaires sains en dermatologie - Pour discussion
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 08/06/2021 Décision DG n° 2021-248 du 04/06/2021 - Cessation de fonction à l'ANSM (GARINOT Olivier) La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 08/06/2021 Décision DG n°2021-246 du 08/06/2021- Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 08/06/2021 Décision DG n°2021-245 du 08/06/2021 - Création d'un Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 08/06/2021 Décision n° 2021-231 du 04/06/2021 - Nomination à l’ANSM (ROTIVAL Romain) La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 08/06/2021 Décision du 03/06/2021 abrogeant la décision du 12/09/2018 portant suspension de la mise sur le marché en France des dispositifs médicaux à usage unique (DMU) d’aphérèse de référence 782HS-P-SL fabriqués et mis sur le marché par la société Haemonetics Décision du 03/06/2021 abrogeant la décision du 12 septembre 2018 portant suspension de la mise sur le marché en France des dispositifs médicaux à usage unique (DMU)...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 08/06/2021 Suivi des effets indésirables des médicaments utilisés dans la prise en charge de la COVID-19 en date du 26/04/2021 Dans le cadre de deux enquêtes de pharmacovigilance, les centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV) de Dijon et de Nice assurent le suivi des effets indésirables rapportés...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 08/06/2021 Don de plasma : point de situation sur l’utilisation des dispositifs médicaux d’aphérèse de la société Haemonetics Dans le cadre du suivi de certains dispositifs d’aphérèse fabriqués par Haemonetics, nous avons examiné l’ensemble des actions mises en oeuvre par le fabricant....
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Histocompatibilité [HLA] annales et iqcnq - histocompatibilité [hla]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Cellules souches CD34 [C34] annales et iqcnq - cellules souches cd34 [c34]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Papillomavirus [HPV] annales et iqcnq - papillomavirus [hpv]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Typage lymphocytaire [TYL] annales et iqcnq - typage lymphocytaire [tyl]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Sérologie virale [VIR] annales et iqcnq - sérologie virale [vir]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Gazométrie sanguine [GAZ] annales et iqcnq - gazométrie sanguine [gaz]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Immunopathologie [ATI] annales et iqcnq - immunopathologie [ati]
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 04/06/2021 Décision du 03/06/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 04/06/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 - Période du 21/05/2021 au 27/05/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Bactériologie [BAC] annales et iqcnq - bactériologie [bac]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Biochimie [BIO] et biochimie spécialisée [BSP] annales et iqcnq - biochimie [bio] et biochimie spécialisée [bsp]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Blot VIH [WBL] annales et iqcnq - blot vih [wbl]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Hormonologie - Marqueurs tumoraux [HPA] annales et iqcnq - hormonologie - marqueurs tumoraux [hpa]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - ARN-VIH [CHV] annales et iqcnq - arn-vih [chv]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Hormonologie spécialisée [HGH-GPV] annales et iqcnq - hormonologie spécialisée [hgh-gpv]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - ARN-VHC [VHC] annales et iqcnq - arn-vhc [vhc]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Parasitologie [PAR] annales et iqcnq - parasitologie [par]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Allergie [ALL] annales et iqcnq - allergie [all]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Plombémie [PLO] annales et iqcnq - plombémie [plo]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Dosage des médicaments [MED] annales et iqcnq - dosage des médicaments [med]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Trisomie 21 [T21] annales et iqcnq - trisomie 21 [t21]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - ADN-VHB [CHB] annales et iqcnq - adn-vhb [chb]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Hématologie [HEM] annales et iqcnq - hématologie [hem]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Détermination du HLA-B27 [B27] annales et iqcnq - détermination du hla-b27 [b27]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Dépistage néonatal [DNN] annales et iqcnq - dépistage néonatal [dnn]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Caractéristiques Génétiques à fins médicales [CGM] annales et iqcnq - caractéristiques génétiques à fins médicales [cgm]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Hormonologie [HOR] annales et iqcnq - hormonologie [hor]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Marqueurs tumoraux [MTU] annales et iqcnq - marqueurs tumoraux [mtu]
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Recherche de l'allèle HLA B57:01 [B57] annales et iqcnq - recherche de l'allèle hla b57:01 [b57]
PUBLIÉ LE 03/06/2021 Industriels - Demande d’Autorisation d'utilisation de stupéfiants et psychotropes Actualisation du 01/07/2024 Ajout d’une note d’information aux opérateurs dont l’activité est en lien avec l’expérimentation animale. Mise à jour...
PUBLIÉ LE 03/06/2021 Déclaration annuelle d'utilisation de stupéfiants et de psychotropes Conformément à la réglementation relative aux stupéfiants et psychotropes, les opérateurs sont tenus de déclarer à l'ANSM un état annuel récapitulatif...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 03/06/2021 Disponibilité des médicaments : consultation publique sur les plans de gestion des pénuries des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur Le décret instaurant l’obligation pour les entreprises pharmaceutiques de constituer un stock de sécurité pour tous les médicaments destinés au marché national...
PUBLIÉ LE 03/06/2021 Demande portant sur l’Importation/Exportation de stupéfiants et de psychotropes Actualisation du 29/09/2023 :Mise à jour des modalités de soumission des demandes d’importation/exportation Modalités de soumission À partir du 2 octobre 2023,...
Autres événements Du 3 juin 2021 au 18 juin 2021 Disponibilité des médicaments : consultation publique sur les plans de gestion des pénuries des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur Cette consultation publique est clôturée La publication de ce décret s’inscrit dans le cadre des mesures d’application de l’article 48 de la loi de financement...
