Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 17/03/2017 Décision n° 2017-158 du 28/02/2017 - Nominations à l'ANSM (DELEMER Nicolas) Décision n° 2017-158 du 28/02/2017 - Nominations à l'ANSM (DELEMER Nicolas) (17/03/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 14/03/2017 Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 14/03/2017 Décision du 01/03/2017 - suspension de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société YSY MEDICAL et mis sur le marché après le 07/03/2014, ainsi que le retrait de ces produits décision du 01/03/2017 - suspension de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société ysy medical et mis sur le marché après le 07/03/2014,...
Terminée Biochimie [BIO] et biochimie spécialisée [BSP] PUBLIÉ LE 13/03/2017 15BIO2 Résumé de l’opération Cette opération Biochimie 15BIO2 a porté sur les examens suivants : créatinine, CRP, ferritine, folates, vitamine B12 et procalcitonine....
Terminée Sérologie virale [VIR] PUBLIÉ LE 09/03/2017 13VIR1 Résumé des opérations 2013 Les laboratoires inscrits ont reçu deux échantillons 13VA4 et 13VA5 destinés au dépistage, à la quantification et à...
Terminée Sérologie virale [VIR] PUBLIÉ LE 09/03/2017 12VIR2 Résumé des opérations 2012 Les laboratoires inscrits ont reçu trois échantillons 12VB1, 12VB2 et 12VB3. Les échantillons 12VB1 et 12VB2 étaient destinés...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 09/03/2017 Décision DG n° 2017-176 du 05/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-176 du 05/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM (09/03/2017)
Terminée Sérologie virale [VIR] PUBLIÉ LE 09/03/2017 14VIR1 Résumé des opérations 2014 Les laboratoires inscrits ont reçu trois échantillons 13VA1, 13VA2, 13VA3 destinés au dépistage de l’infection à...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 07/03/2017 Décision du 7 mars 2017 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche mentionnée au 1° de l'article L.1121-1 du CSP portant sur un produit sanguin labile Décision du 7 mars 2017 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche mentionnée au 1°...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 06/03/2017 La RTU du baclofène dans l’alcoolo-dépendance renouvelée pour une durée de 1 an En mars 2014, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a élaboré, pour une durée de 3 ans, une Recommandation...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 06/03/2017 Décision du 03/03/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d’effets indésirables et les faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l’article L. 1121-1 du CSP portant sur un dispositif médical ou sur un dis... Décision du 03/03/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d’effets indésirables et les faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée...
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 02/03/2017 Levothyrox (lévothyroxine) : changement de formule et de couleur des boîtes Afin de garantir une stabilité plus importante de la teneur en substance active (lévothyroxine) tout le long de la durée de conservation du médicament, le laboratoire Merck...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 01/03/2017 Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées prévu par la décision du 21 novembre 2016 (APAVE) Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 01/03/2017 Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées prévu par la décision du 21 novembre 2016 (SOCOTEC) Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 24/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited (24/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 24/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited (24/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Strefen 8,75 mg, pastille Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Strefen 8,75 mg, pastille Pharma Lab (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Imurel 50 mg, comprimé pelliculé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Imurel 50 mg, comprimé pelliculé BB Farma (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Voltarene LP 75 mg, comprimé enrobé à libération prolongée Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Voltarene LP 75 mg, comprimé enrobé à libération prolongée Pharma Lab...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé MEDIWIN Limited (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited (23/02/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/02/2017 Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 (17/02/2017)
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/02/2017 Uvesterol vitamine ADEC uvesterol vitamine adec
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 01/02/2017 Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP ne portant pas sur un produit mentionné à l'arti... Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 30/01/2017 Décision DG n° 2017-142 du 30/01/2017 - Nomination CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-142 du 30/01/2017 - Nomination CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (30/01/2017)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 26/01/2017 Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable (26/01/2017)
Terminée Parasitologie [PAR] PUBLIÉ LE 25/01/2017 16PAR1 Résumé de l’opération A l’occasion de cette opération de contrôle, trois échantillons de selles formolées biparasitées par des oeufs...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 25/01/2017 15T212 Résumé des opérations 2015 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 25/01/2017 15T211 Résumé des opérations 2015 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2017 Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (18/01/2017)
Terminée Histocompatibilité [HLA] PUBLIÉ LE 17/01/2017 14HLA1 Résumé de l’opération L’opération 14HLA1 comportait pour le typage HLA en « sérologie » (lymphocytotoxicité) 2 échantillons de...
Terminée Immunopathologie [ATI] PUBLIÉ LE 17/01/2017 16ATI1 Résumé de l’opération Les deux échantillons envoyés lors de l’opération 16ATI1 permettaient la recherche de facteurs rhumatoïdes et la recherche...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM (12/01/2017)Modifiée par la décision 2017-372 du 16/11/2017
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 12/01/2017 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 Médicaments génériques - Décision du 26 décembre 2016 (12/01/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 06/01/2017 Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM (06/01/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/01/2017 Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) (02/01/2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopatiques / sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Chionanthus virginiana PPH / Chionanthus de virginie PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius dulcis PPH / Mercureux (chlorure de) PPH (2017)