Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 19/09/2019 L’ANSM interdit un essai clinique mené sans autorisation chez des patients atteints des maladies de Parkinson et d’Alzheimer L’ANSM interdit immédiatement un essai clinique conduit illégalement par le « Fonds Josefa » chez des patients atteints des maladies de Parkinson, d’Alzheimer et...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 sept. 2019 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Annonce des conflits d’intérêts Présentation des missions du Comité Scientifique Permanent des Stupéfiants, des Psychotropes et des Addictions - Information Présentation...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 17/09/2019 Injonction n° 19BPL-001-INJ du 13/09/2019 portant sur l'installation d'essai C-RIS PHARMA située à Saint Malo (35) Injonction n° 19BPL-001-INJ du 13/09/2019 portant sur l'installation d'essai C-RIS PHARMA située à Saint Malo (35)Situation régularisée le 13/01/2020
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/09/2019 Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019 Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019 (17/09/2019)
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 17/09/2019 EPI-PHARE s’appuiera sur un Centre partenaire en épidémiologie des produits de santé Créé fin 2018 par l’ANSM et la CNAM, le Groupement d’Intérêt Scientifique EPI-PHARE réalise, pilote et coordonne des études épidémiologiques...
Terminée Dépistage néonatal [DNN] PUBLIÉ LE 16/09/2019 19DNN1 Résumé de l’opération 2019 A l’heure actuelle, 5 maladies font l’objet d’un dépistage néonatal au niveau national : phénylcétonurie...
Prévention Erreurs médicamenteuses PUBLIÉ LE 16/09/2019 #Hackathon_e-Med 26 et 27 septembre 2019 - Communiqué #Hackathon_e-Med 26 et 27 septembre 2019 - Communiqué
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 sept. 2019 SAINT-DENIS CEDEX Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour - Adoption Présentation du réglement intérieur - Adoption Tour de table des participants - Information Présentation de la Direction de la...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 13/09/2019 Décisions d'AMM accordées en Mars 2019 Décisions d'AMM accordées en Mars 2019 (13/09/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 13/09/2019 Décisions d'AMM accordées en Février 2019 Décisions d'AMM accordées en Février 2019 (13/09/2019)
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 12/09/2019 L’ANSM publie son rapport d’activité 2018 L’année 2018 a été marquée par d’importantes transformations visant à permettre à l’ANSM d’améliorer sa capacité à...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 11/09/2019 Arrêt de fabrication de la pompe implantable Medtronic MiniMed (MIP) en 2020 : programme de la réunion de consultation du 12 septembre 2019 L’ANSM réunit le 12 septembre 2019 les représentants des patients et des professionnels de santé (diabétologues), les sociétés Medtronic et Sanofi (fournisseur...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 11/09/2019 Décision DG n° 2019-361 du 9/09/2019 - Délégation de signature à l’ANSM Décision DG n° 2019-361 du 9/09/2019 - Délégation de signature à l’ANSM (11/09/2019)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 11/09/2019 Décision n° 2019-360 du 9/09/2019 - Nomination à l'ANSM (LE NE François) Décision n° 2019-360 du 9/09/2019 - Nomination à l'ANSM (LE NE François) (11/09/2019)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 10/09/2019 Décision du 9 septembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'un programme d'apprentissage - COSENTYX GAMME Les programmes d’apprentissage sont créés pour accompagner les patients dans l'acquisition des gestes techniques nécessaires à l’administration de certains médicaments...
Comités d'interfaces 10 sept. 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - groupe de travail règlements dm/dmdiv
Comités d'interfaces 10 sept. 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - groupe relation contrôle national de qualité
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 sept. 2019 Comité Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Présentation introductive et contextuelle (DI/DGS/DGOS)- Information Les modalités de contrôles microbiologiques du lait maternel - Information et discussion Les modalités...
Terminée Plombémie [PLO] PUBLIÉ LE 07/09/2019 18PLO Résumé de l’opération Cette opération « Plombémie » a eu lieu en septembre 2018. Les 26 laboratoires concernés ont reçu cinq échantillons...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 06/09/2019 Point de situation sur la disponibilité des corticoïdes oraux en France : prednisone, prednisolone L’ANSM suit chaque semaine depuis plusieurs mois l’évolution des disponibilités des corticoïdes en France afin que la situation revienne complètement à la...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/09/2019 Ubicor - Ubiten - Decorenone ubicor - ubiten - decorenone
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 05/09/2019 Décision DG n° 2019-355 du 05/08/2019 - Rectification des décisions de nomination CSP Reproduction, grossesse et allaitement Le directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/09/2019 Décision DG n° 2019 – 350 du 30/08/2019 - Nomination CSST Méningiome et acétate de cyprotérone - poursuite des travaux Décision DG n° 2019 – 350 du 30/08/2019 - Nomination CSST Méningiome et acétate de cyprotérone - poursuite des travaux (05/09/2019)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/09/2019 Décision DG n° 2019 – 349 du 30/08/2019 - Création CSST Méningiome et acétate de cyprotérone - poursuite des travaux Décision DG n° 2019 – 349 du 30/08/2019 - Création CSST Méningiome et acétate de cyprotérone - poursuite des travaux (05/09/2019)
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 02/09/2019 Surdosage et overdose d’opioïdes : point sur l’offre thérapeutique de la naloxone en France Actualisation du 7 décembre 2023Depuis mi-octobre 2023, Ventizolve solution pour pulvérisation nasale en récipient unidose (1,26 mg de naloxone) est disponible et complète...
Décisions européennes Avis du PDCO PUBLIÉ LE 30/08/2019 Avis et recommandations du Comité des médicaments pédiatriques (PDCO) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) – Réunions du 23-26 juillet et 20-23 août 2019 Ce Comité est chargé notamment de l’évaluation des PIPs (Plans d’Investigations Pédiatriques) qui encadrent les programmes de développement en qualité...
Décisions européennes Avis du PDCO PUBLIÉ LE 30/08/2019 Avis et recommandations du Comité des médicaments pédiatriques (PDCO) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) – Réunion du 25 - 28 juin 2019 Ce Comité est chargé notamment de l’évaluation des PIPs (Plans d’Investigations Pédiatriques) qui encadrent les programmes de développement en qualité...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/08/2019 Décision DG n° 2019-348 du 30/08/2019 - Délégation de signature à l’ANSM Décision DG n° 2019-348 du 30/08/2019 - Délégation de signature à l’ANSM (30/08/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Mars 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Mars 2019 (28/08/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Février 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Février 2019 (28/08/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Février 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments traditionnels à base plantes accordées en Février 2019 (28/08/2019)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Mars 2019 Décisions d'enregistrement de médicaments homéopathiques accordés en Mars 201 (28/08/2019)9
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décision du 26/08/2019 portant renouvellement de la RTU pour Thalidomide Celgène 50 mg, gélule Décision du 26/08/2019 portant renouvellement de la RTU pour Thalidomide Celgène 50 mg, gélule (28/08/2019)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 28/08/2019 Décision du 27 août 2019 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - STRENSIQ 100 mg/ml, solution injectable Les programmes d’apprentissage sont créés pour accompagner les patients dans l'acquisition des gestes techniques nécessaires à l’administration de certains médicaments...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 27/08/2019 Décision n° 2019-345 du 26/08/2019 - Nomination à l'ANSM (BRANDAO Nathalie) - Abrogation de la décision n° 2019-179 du 11 février 2019 Décision n° 2019-345 du 26/08/2019 - Nomination à l'ANSM (BRANDAO Nathalie) - Abrogation de la décision n° 2019-179 du 11 février 2019 (27/08/2019)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/08/2019 Décision DG n° 2019-346 du 26/08/2019 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2019-346 du 26/08/2019 - Délégation de signature à l’ ANSM (27/08/2019)
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 27/08/2019 Cancer du sein : L’ANSM met à disposition deux nouveaux traitements innovants Pour permettre un accès rapide et anticipé aux traitements innovants, l’ANSM a octroyé deux autorisations temporaires d’utilisation (ATU ) de cohorte à deux médicaments...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 23/08/2019 Décision du 23/08/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 23/08/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (23/08/2019)
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 22/08/2019 Injonction n° 2019- MEDBIO-012-INJ du 29/07/2019 portant sur l'établissement pharmaceutique de la société CLEAN CELLS situé à Bouffères(Vendée) Injonction n° 2019- MEDBIO-012-INJ du 29/07/2019 portant sur l'établissement pharmaceutique de la société CLEAN CELLS situé à Bouffères(Vendée)Situation régularisée le 26/10/2020
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 19/08/2019 Décision APSI du 29 juillet 2019 - Socièté STALLERGENES Décision APSI du 29 juillet 2019 - Socièté STALLERGENES (19/08/2019)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 19/08/2019 Décision APSI du 29 juillet 2019 - Socièté STALLERGENES
