Comités scientifiques permanents (CSP) 4 oct. 2019 Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments - Séance plénière Introduction Ordre du jour Tour de table des participants Règlement intérieur et déontologie Présentation des instances consultatives Présentations des directions...
Comités d'interfaces 4 oct. 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Ruptures de stock et d'approvisionnement des DM et DMDIV comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - groupe de travail ruptures de stock et d'approvisionnement des dm et...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 03/10/2019 19T211 Résumé de l’opération 2019 Une opération de contrôle du dépistage de la trisomie 21 foetale par les marqueurs sériques maternels a été...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 03/10/2019 Bon usage du paracétamol et des anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) : l’ANSM veut renforcer le rôle de conseil du pharmacien L’ANSM veut renforcer le rôle de conseil du pharmacien pour l’utilisation des médicaments contenant du paracétamol et certains anti-inflammatoires non stéroïdiens...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/10/2019 Décision n° 2019-363 du 01/10/2019 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2019-363 du 01/10/2019 - Modification de l'organisation de l'ANSM (03/10/2019)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 01/10/2019 Gestion des établissements pharmaceutiques : l’ANSM met en place un « fast-track » pour les produits innovants et dématérialise les procédures Afin de simplifier les modalités d’autorisation d’implantation des établissements pharmaceutiques fabricants de médicaments nouveaux ou innovants en France, l’ANSM...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 01/10/2019 Décision du 01/10/2019 fixant la forme et le contenu de la déclaration des personnes ou des entreprises exerçant l'activité de courtage de médicaments Décision du 01/10/2019 fixant la forme et le contenu de la déclaration des personnes ou des entreprises exerçant l'activité de courtage de médicaments (01/10/2019)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 01/10/2019 Décision du 01/10/2019 relative à la présentation des demandes d'autorisationd'ouverture et de modification des autorisations initiales des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R.5124-2 du CSP, à l'exceptiondes établissements releva... Décision du 01/10/2019 relative à la présentation des demandes d'autorisationd'ouverture et de modification des autorisations initiales des établissements pharmaceutiques mentionnés à l'article R.5124-2...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 01/10/2019 Injonction n° 19-PV-020-INJ du 27/09/2019 portant sur l'établissement de la société ALFASIGMA FRANCE située à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) Injonction n° 19-PV-020-INJ du 27/09/2019 portant sur l'établissement de la société ALFASIGMA FRANCE située à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)Situation régularisée le 05/01/2021
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 oct. 2019 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Présentation du règlement intérieur des CSP - Information Présentation de l’organisation de l’activité Reproduction-Grossesse-Allaitement - Information Présentation...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/10/2019 Décision n° 2019-370 du 1/10/2019 - Cessation de fonction (ANGOT Christiane et POROKHOV Béatrice) Décision n° 2019-370 du 1/10/2019 - Cessation de fonction (ANGOT Christiane et POROKHOV Béatrice) (01/10/2019)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/10/2019 Décision DG n° 2019-373 du 1/10/2019 - Délégation de signature à l’ANSM Décision DG n° 2019-373 du 1/10/2019 - Délégation de signature à l’ANSM (01/10/2019)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 01/10/2019 Ifosfamide : une étude demandée par l’ANSM montre un risque d’encéphalopathie plus important avec la forme en solution (Ifosfamide EG) L’Ifosfamide est indiqué dans le traitement de plusieurs cancers chez l’adulte et l’enfant, notamment des sarcomes des tissus mous et des lymphomes. En France, deux spécialités...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 30/09/2019 Finastéride 1 mg (Propecia et génériques) : réunion de consultation pour l’élaboration d’un document d’information à destination des patients L’ANSM réunit le 1er octobre 2019 des représentants des patients et des professionnels de santé, en vue de l’élaboration d’un document d’information...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 sept. 2019 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Adoption de l’ordre du jour - Adoption Présentation du CSP et du règlement intérieur - Information / discussion Présentation de la Direction de la surveillance - Information...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 27/09/2019 Sans confirmation de l’arrêt de l’essai clinique illégal, l’ANSM prend une nouvelle décision de police sanitaire à l’encontre du « Fonds Josefa » Le numéro vert dédié à ce sujet est désormais fermé Le 19 septembre 2019, l’ANSM a interdit un essai clinique conduit illégalement par le «...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 27/09/2019 Injonction n° 17/19 portant prorogation de l'injonction n° 10/18 adressée à la société PHICTAL pour son établissement pharmaceutique situé à Isques (Pas-de-Calais) Situation régularisée le 29/07/2022
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 27/09/2019 Décision du 27/09/2019 portant suspension de la fabrication, la préparation, I'importation, I'exploitation, I'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la conservation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la détention en... Décision du 27/09/2019 portant suspension de la fabrication, la préparation, I'importation, I'exploitation, I'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la conservation, la...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 26/09/2019 Remplacement, par mesure de précaution, des flacons d’eau pour préparations injectables (PPI) utilisés pour la reconstitution de Tégéline 2,5g et d’Alfalastin 1g Actualisation du 29/11/2021Concernant Alfalastin 1g, depuis le 29 novembre 2021 chaque boîte contient de nouveau un flacon de 100mL d’eau pour préparations injectables (eau PPI)....
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 25/09/2019 Rappel des médicaments à base de ranitidine en comprimé (Azantac et génériques) : informations pour les patients et les professionnels de santé Un rappel des médicaments contenant de la ranitidine sous forme de comprimé est organisé le 24 septembre 2019 auprès des pharmacies. Ce rappel est effectué par mesure...
Décisions européennes Avis du PRAC PUBLIÉ LE 25/09/2019 Picato (mébutate d'ingénol) : retour d’information sur le PRAC de septembre 2019 Lors de la réunion mensuelle du Comité pour l’Evaluation des Risques en matière de Pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA),...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/09/2019 Décision DG n° 2019 – 332 du 24/09/2019 - Nomination CIPS Décision DG n° 2019 – 332 du 24/09/2019 - Nomination CIPS (25/09/2019)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/09/2019 L’ANSM nomme les membres du comité d’information des produits de santé Dans le cadre de la réforme des instances consultatives de l’ANSM, le directeur général Dominique Martin a nommé les membres du comité d’information des...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/09/2019 Décision DG n° 2019 – 331 du 24/09/2019 - Création CIPS Décision DG n° 2019 – 331 du 24/09/2019 - Création CIPS (25/09/2019)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 24/09/2019 Médicaments génériques - Décision du 18/09/2019 Médicaments génériques - Décision du 18/09/2019 (24/09/2019)
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 24/09/2019 Décision du 24/09/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP Décision du 24/09/2019 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l'article R.5121-9-1 du CSP (24/09/2019)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 24/09/2019 Décision du 16/09/2019 portant renouvellement de la RTU du Baclofène dans le traitement de l'alcoolo-dépendance Décision du 16/09/2019 portant renouvellement de la RTU du Baclofène dans le traitement de l'alcoolo-dépendanceAbrogée par décision du 08/02/2021
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 24/09/2019 Décision DG n° 2019-331 du 24/09/2019 - Création du Comité « information des produits de santé » de l’ANSM Le directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 24/09/2019 Décision DG n° 2019-332 du 24/09/2019 - Nomination auprès du Comité « Information des produits de santé » de l’ANSM Le directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 sept. 2019 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Présentation de la formation restreinte EXPERTISE - Pour information Suivi...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 sept. 2019 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Présentation de la formation restreinte SIGNAL - Pour information Présentation du circuit de transmission des cas marquants et des erreurs...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 sept. 2019 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Présentation du comité scientifique permanent et de son règlement intérieur Présentation de la direction de la surveillance et des directions produits médicaments Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 sept. 2019 Saint-Denis Cedex Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Pour information : Adoption de l’ordre du jour Pour discussion : LIPIODOL ULTRA FLUIDE 480 mg/mL, solution injectable - PROHANCE, solution injectable - PROHANCE, solution injectable en seringue...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 23/09/2019 Fibrinogène humain : l’ANSM a élaboré un guide pratique pour favoriser le bon usage des produits disponibles Actualisation du 14/12/2023Mise à jour du guide de bon usage L’ANSM a élaboré un guide pratique à destination des professionnels de santé qui ont recours...
Décisions européennes Avis du PDCO PUBLIÉ LE 23/09/2019 Avis et recommandations du Comité des médicaments pédiatriques (PDCO) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) – Réunion du 17 - 20 septembre 2019 Ce Comité est chargé notamment de l’évaluation des PIPs (Plans d’Investigations Pédiatriques) qui encadrent les programmes de développement en qualité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 sept. 2019 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Adoption de l’ordre du jour - Adoption Présentation du CSP et du réglement intérieur - Information / discussion Tour de table des participants - Information / discussion Présentation...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 23/09/2019 Stylos d’adrénaline injectable EMERADE : recommandations suite à un risque de dysfonctionnement des stylos Information actualisée le 26/02/2020 L’ANSM a élaboré une nouvelle fiche d’information relative au risque de dysfonctionnement des stylos EMERADE. Nous demandons aux pharmaciens...
Comités scientifiques temporaires (CST) 20 sept. 2019 Comité Révision des bonnes pratiques de préparation / Poursuite des travaux Introduction Déclarations publiques d’intérêts - Pour discussion Ordre du jour - Pour adoption Compte rendu de la séance n°10/23 - Pour adoption LD2 : Préparations...
Disponibilité des produits de santé Dispositifs médicaux PUBLIÉ LE 20/09/2019 Arrêt de fabrication de la pompe implantable Medtronic MiniMed (MIP) : retour sur la réunion de consultation du 12 septembre 2019 Point d'information actualisé le 20/07/2020 En vue de l’arrêt de fabrication de la pompe implantable Medtronic MiniMed 2007D (MIP), prévu au 2e semestre 2020, l’ANSM a...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2019 Comité Oncologie et hématologie 10h00-11h15 - Introduction – installation comité – Tour de table ; Point d’actualité : retour CHMP du 16/09 - Information 11h15-12h15 - ATU de cohorte Isatuximab - Sanofi...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 19/09/2019 Décision du 19/09/2019 portant interdiction d'une recherche impliquant la personne humaine, non autorisée par l'ANSM et mise en oeuvre par l'association Fonds Josefa et la société SODEVAL Décision du 19/09/2019 portant interdiction d'une recherche impliquant la personne humaine, non autorisée par l'ANSM et mise en oeuvre par l'association Fonds Josefa et la société...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 sept. 2019 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire comité thérapie et risque cardiovasculaire
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 sept. 2019 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Annonce des conflits d’intérêts Présentation des missions du Comité Scientifique Permanent des Stupéfiants, des Psychotropes et des Addictions - Information Présentation...
PUBLIÉ LE 19/09/2019 Procès du Mediator - Communiqué Le procès du Mediator s’ouvrira lundi 23 septembre 2019 au tribunal de grande instance de Paris. L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 19/09/2019 L’ANSM interdit un essai clinique mené sans autorisation chez des patients atteints des maladies de Parkinson et d’Alzheimer L’ANSM interdit immédiatement un essai clinique conduit illégalement par le « Fonds Josefa » chez des patients atteints des maladies de Parkinson, d’Alzheimer et...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 17/09/2019 Injonction n° 19BPL-001-INJ du 13/09/2019 portant sur l'installation d'essai C-RIS PHARMA située à Saint Malo (35) Injonction n° 19BPL-001-INJ du 13/09/2019 portant sur l'installation d'essai C-RIS PHARMA située à Saint Malo (35)Situation régularisée le 13/01/2020
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/09/2019 Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019 Médicaments génériques - Décision du 16/09/2019 (17/09/2019)
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 17/09/2019 EPI-PHARE s’appuiera sur un Centre partenaire en épidémiologie des produits de santé Créé fin 2018 par l’ANSM et la CNAM, le Groupement d’Intérêt Scientifique EPI-PHARE réalise, pilote et coordonne des études épidémiologiques...
