Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 15/06/2023 Décision DG n° 2023-84 du 13/06/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Plantes médicinales et huiles essentielles Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussion Présentation...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussionProgramme...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-83 du 14/06/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-57 du 14/06/2023 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-82 du 14/06/2023 - Nomination à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités d'interfaces 14 juin 2023 Comité d’interface Accompagner l’innovation Mot d'introduction et tour de table Rappel du règlement intérieur des Comités d'interface et principes de fonctionnement Dispositifs d'impulsion de l'innovation en sortie de la crise...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 14.03.2023 Dossiers thématiques - Information / discussion Infirmier(e) de Pratique Avancée (IPA) Actualités...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 13/06/2023 Fentanyl Instanyl DoseGuard, solution pour pulvérisation nazale 50 µg, 100 µg, 200 µg
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM classe l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés sur la liste des stupéfiants Nous avons décidé d’inscrire l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés, le HHC-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP) sur la...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM demande aux fabricants de dispositifs médicaux qui envoient un avis de sécurité d’y apposer le code-barres des dispositifs concernés Read the english version Des concertations menées par l’ANSM avec des pharmaciens qui distribuent ou utilisent des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic...
Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 12/06/2023 Décision du 12/06/2023 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 12/06/2023 ANSM requests medical device manufacturers who send out a field safety notice to place upon it the barcode of the involved devices Consulter la version française Consultations carried out by the ANSM with pharmacists who distribute or use medical devices or in vitro diagnostic medical devices show that most of the field...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 juin 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Restructuration de la décision décidées conjointement par la SFPM et l’ANSM - Pour discussion Tests du mode simulation en radiothérapie - Pour discussion Précision...
Vos démarches - Industriel Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV) effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (dm/dmdiv)
PUBLIÉ LE 08/06/2023 Documents transmis le 08/06/2023 - Cordarone documents transmis le 08/06/2023 - cordarone
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/06/2023 Injonction N° ARS-IDF-20221103_INJ portant sur l’établissement de la société Straight situé à Vémars (Val-d'Oise) au bâtiment 5, parc d'activités des Portes de Vémars Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Straight, situé...
Autres événements Du 8 juin 2023 au 4 sept. 2023 Projet de transposition de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication européennes projet de transposition de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication européennes
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 07/06/2023 Les médicaments ne sont pas des produits ordinaires, ne les prenons pas à la légère Nous sommes engagés au quotidien pour améliorer l’utilisation, la prescription et la dispensation des médicaments. Nous déployons aujourd’hui une campagne d’information...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Médicaments et conduite La prise de tout médicament, qu’il soit obtenu avec ou sans ordonnance, peut présenter des risques, surtout si vous devez prendre le volant. En France, 3 à 4 % des accidents...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 juin 2023 Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments - Formation restreinte Bon usage Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêt - Pour information Compte rendu de la séance du 28 mars 2022 - Pour adoption Dossiers thématiques Plan...
Comités d'interfaces 6 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Ruptures de stock et d'approvisionnement des DM et DMDIV Volet organisationnel Bilan à 20 mois - Info/avis Quelques chiffres. Discussion/analyse/tour de table. Ajustement de la procédure - Avis Sur le fond : Grille d’analyse de risque...
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 juin 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Données complémentaires au sujet des sources d’informations - Pour information Rappel...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Liptruzet 10 mg/40 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage du médicament Vous utilisez occasionnellement des médicaments ? Ou vous suivez un traitement chronique ? Ou vous êtes médecin, sage-femme, chirurgien-dentiste, pharmacien, infirmier, kinésithérapeute...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 25/05/2023 - Twicor 10 mg/10 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Dostinex 0,5 mg comprimé La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments chez les personnes âgées Selon l’Insee, en France, en 2022, une personne sur 5 avait 65 ans ou plus, soit environ 21 % de la population. Or, l’âge d’un patient peut nécessiter de modifier le dosage...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Dostinex 0,5 mg comprimé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments en pédiatrie Votre enfant est malade, il a une fièvre qui ne descend pas et vous vous demandez si vous devez réduire le temps entre les prises de médicament, ou à contrario, votre enfant...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 La prévention du mésusage à l’ANSM À l’ANSM, nous travaillons chaque jour à assurer la sécurité des patients exposés aux produits de santé. Cela passe, entre autres, par la prévention...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments pendant la grossesse La grossesse est une période particulière pendant laquelle l’utilisation de médicaments doit être évitée. Il peut toutefois y avoir des exceptions, notamment...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments en automédication L’automédication correspond à l’utilisation par un patient d’un médicament sans avoir préalablement échangé avec un professionnel de santé,...
PUBLIÉ LE 06/06/2023 Les médicaments et moi Les médicaments ne sont pas des produits ordinaires, ne les prenons pas à la légère. Les médicaments sont faits pour soigner mais ils ne sont jamais sans risques....
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juin 2023 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP TOX du 13.03.2023 Dossiers thématiques - Information / discussion Protoxyde d'azote : présentation du...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juin 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Contrôle de la dose délivrée par le faisceau dans les conditions de référence - Pour discussion Contrôle de la dose délivrée par le faisceau en dehors...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 05/06/2023 Microclips Horizon Titane 180 clips/boîte de 30|– Teleflex microclips horizon titane 180 clips/boîte de 30|– teleflex
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 05/06/2023 PD-Paed Plus|– Fresenius Medical Care pd-paed plus|– fresenius medical care
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 05/06/2023 Vaccins HPV disponibles en France Deux vaccins sont actuellement disponibles pour se protéger d’une infection par les virus HPV : Gardasil 9 (laboratoire MSD), Cervarix (laboratoire GSK). Le rôle des vaccins est de...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 05/06/2023 Quelle est l’efficacité des vaccins HPV ? Les vaccins HPV induisent une réponse immunitaire en anticorps supérieure à celle observée après une infection naturelle guérie.Lors des essais cliniques ayant...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 05/06/2023 Quels sont les effets indésirables des vaccins HPV ? En France, nous avons mis en place une surveillance renforcée des vaccins contre les infections par HPV depuis leur commercialisation, à travers une enquête de pharmacovigilance.Après...
Comités scientifiques temporaires (CST) 5 juin 2023 Comité Suivi des évolutions e-FIT Introduction - Pour information Adoption de l’ordre du jour Informations générales Actions réalisées en 2023 Actualisation de thésaurus (FEIR et FEIGD) Bilan...
Comités d'interfaces 2 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu précédent - Avis Bilan des inspections DM, DMDIV et MV - Discussion Supression de la partie «Risques identifiés» dans les rapports d’inspection...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 02/06/2023 Avis de l'ANSM du 02/06/2023 sur le médicament Kimozo 40 mg/ml, suspension buvable dans le cadre d'une demande de renouvellement d'AAP Date du dépôt de la demande de renouvellement : 03 mars 2023 complétée le 05 mai 2023Nom du demandeur : Orphelia PharmaDénomination du médicament (nom, dosage...
PUBLIÉ LE 02/06/2023 Documents transmis le 02/06/2023 - Vitamine A Dulcis documents transmis le 02/06/2023 - vitamine a dulcis
Comités d'interfaces 1 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens Introduction Présentation de Data ANSM Prévention du mésusage et promotion du bon usage présentation de la cartographie des risques campagne bon usage Antiépileptiques...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 01/06/2023 Décision DG n° 2023-78 du 30/05/2023 - Cessation de fonction et abrogation d’une délégation de signature à l’ANSM (TUNIER Rose-Marie) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 01/06/2023 Décision du 01/06/2023 - Extension de l'indication du cadre de prescription compassionnelle de Kaftrio (ivacaftor, tezacaftor, élexacaftor) et Kalydeco (ivacaftor) La directrice générale de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Comités d'interfaces 1 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 12 janvier 2023 Présentation de l’avancée des plans d’actions par les pilotes et échanges (faits marquants et prévisions) Suite...
