Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 08/06/2021 Décision DG n°2021-246 du 08/06/2021- Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 08/06/2021 Suivi des effets indésirables des médicaments utilisés dans la prise en charge de la COVID-19 en date du 26/04/2021 Dans le cadre de deux enquêtes de pharmacovigilance, les centres régionaux de pharmacovigilance (CRPV) de Dijon et de Nice assurent le suivi des effets indésirables rapportés...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 08/06/2021 COVID-19 : l’accès aux bithérapies d’anticorps monoclonaux contre la Covid-19 est élargi Depuis le 15 mars 2021, pour traiter les patients adultes à risque élevé de développer une forme grave de la COVID-19, nous avons permis l’accès à deux...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 07/06/2021 Isatuximab Actualisation du 30/06/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version des documents à destination des professionnels de santé et des patients
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Trisomie 21 [T21] annales et iqcnq trisomie 21 t21
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Cellules souches CD34 [C34] annales et iqcnq cellules souches cd34 c34
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 04/06/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 - Période du 21/05/2021 au 27/05/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Dépistage néonatal [DNN] annales et iqcnq depistage neonatal dnn
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Recherche de l'allèle HLA B57:01 [B57] annales et iqcnq recherche de l allele hla b57 01 b57
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 04/06/2021 Décision du 03/06/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Virologie [VIR] annales et iqcnq virologie vir
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - ARN-VHC [VHC] annales et iqcnq arn vhc vhc
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Allergie [ALL] annales et iqcnq allergie all
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - ADN-VHB [CHB] annales et iqcnq adn vhb chb
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Papillomavirus [HPV] annales et iqcnq papillomavirus hpv
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - ARN-VIH [CHV] annales et iqcnq arn vih chv
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Histocompatibilité [HLA] annales et iqcnq histocompatibilite hla
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Hormonologie spécialisée [HGH-GPV] annales et iqcnq hormonologie specialisee hgh gpv
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Blot VIH [WBL] annales et iqcnq blot vih wbl
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Hormonologie - Marqueurs tumoraux [HPA] annales et iqcnq hormonologie marqueurs tumoraux hpa
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Biochimie [BIO] et biochimie spécialisée [BSP] annales et iqcnq biochimie bio et biochimie specialisee bsp
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Détermination du HLA-B27 [B27] annales et iqcnq determination du hla b27 b27
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Hormonologie [HOR] annales et iqcnq hormonologie hor
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Immunopathologie [ATI] annales et iqcnq immunopathologie ati
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Hématologie [HEM] annales et iqcnq hematologie hem
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Parasitologie [PAR] annales et iqcnq parasitologie par
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Dosage des médicaments [MED] annales et iqcnq dosage des medicaments med
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Gazométrie sanguine [GAZ] annales et iqcnq gazometrie sanguine gaz
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Caractéristiques Génétiques à fins médicales [CGM] annales et iqcnq caracteristiques genetiques a fins medicales cgm
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Bactériologie [BAC] annales et iqcnq bacteriologie bac
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Plombémie [PLO] annales et iqcnq plombemie plo
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Typage lymphocytaire [TYL] annales et iqcnq typage lymphocytaire tyl
Documents de référence PUBLIÉ LE 04/06/2021 Annales et IQcnq - Marqueurs tumoraux [MTU] annales et iqcnq marqueurs tumoraux mtu
PUBLIÉ LE 03/06/2021 Demande portant sur le Cannabis à usage médical La transmission des demandes d'autorisations d'activités sur le territoire national se fait exclusivement par mail à l'adresse suivante : stupetpsy@ansm.sante.fr. L'objet du mail doit être...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 juin 2021 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Approbation du compte-rendu de la séance du jeudi 22 avril 2021 - Pour avis Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Sujet à évoquer...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 03/06/2021 Disponibilité des médicaments : consultation publique sur les plans de gestion des pénuries des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur Le décret instaurant l’obligation pour les entreprises pharmaceutiques de constituer un stock de sécurité pour tous les médicaments destinés au marché national...
PUBLIÉ LE 03/06/2021 Déclaration annuelle d'utilisation de stupéfiants et de psychotropes declaration annuelle d utilisation de stupefiants et de psychotropes
PUBLIÉ LE 03/06/2021 Demande portant sur l’importation/exportation de stupéfiants et de psychotropes demande portant sur l importation exportation de stupefiants et de psychotropes
PUBLIÉ LE 03/06/2021 Chercheurs - Demande d’Autorisation d'utilisation de stupéfiants et psychotropes Actualisation du 01/07/2024 Ajout d’une note d’information aux opérateurs dont l’activité est en lien avec l’expérimentation animale. Mise à jour...
PUBLIÉ LE 03/06/2021 Industriels - Demande d’Autorisation d'utilisation de stupéfiants et psychotropes Actualisation du 01/07/2024 Ajout d’une note d’information aux opérateurs dont l’activité est en lien avec l’expérimentation animale. Mise à jour...
Autres événements Du 3 juin 2021 au 18 juin 2021 Disponibilité des médicaments : consultation publique sur les plans de gestion des pénuries des médicaments d’intérêt thérapeutique majeur Cette consultation publique est clôturée La publication de ce décret s’inscrit dans le cadre des mesures d’application de l’article 48 de la loi de financement...
Comités scientifiques temporaires (CST) 3 juin 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 20 mai 2021 Ordre du jour de cette séance Ligne directrice n° 3...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 02/06/2021 Visudyne 15 mg, poudre pour solution pour perfusion – [vertéporfine] visudyne 15 mg poudre pour solution pour perfusion verteporfine
Comités scientifiques temporaires (CST) 2 juin 2021 Comité Suivi des évolutions e-FIT Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CST du 11/03/2021 Etat d’avancement des travaux dans les sous-groupes de travail 1 à 5 :N ouveaux sous-groupes de travail 6 à 9...
Décisions (médicaments) Médicaments biosimilaires PUBLIÉ LE 02/06/2021 Décision du 01/06/2021 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 02/06/2021 L’ANSM modifie les conditions de prescription et délivrance de la prophylaxie pré-exposition (PrEP) au VIH Comme annoncé par le ministre chargé de la santé le 28 mai 2021, l’accès à la prophylaxie pré-exposition au VIH a été simplifié avec...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 02/06/2021 Traitement du cancer du sein triple négatif : l’ANSM délivre de nouvelles ATU nominatives pour Trodelvy (sacituzumab govitecan) Actualisation du 09/03/2022 :Le médicament a obtenu son AMM le 22 novembre 2021. Dans l'attente de sa commercialisation, il est disponible dans le cadre d'un accès précoce post-AMM. Actualisation...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 01/06/2021 Décision n° 2021-237 du 31/05/2021 - Nomination à l’ANSM (YOLDJIAN Isabelle - SAINTE-MARIE Isabelle) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé publique et notamment les...
