PUBLIÉ LE 24/02/2025 Documents transmis le 24/02/2025 - Femannose femannose – rapport d'essai clinique 2018
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 20/02/2025 Elvorine 25 mg/2,5 ml, 50 mg/5 ml, 100 mg/10 ml et 175 mg/17,5 ml, solution injectable – [lévofolinate de calcium] arrêt de commercialisation
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/02/2025 Décision du 19/02/2025 - Renouvellement du CPC des médicaments Gymiso 200 microgrammes, comprimé et MisoOne 400 microgrammes, comprimé Décision de renouvellement du cadre de prescription compassionnelle des médicaments Gymiso 200 microgrammes, comprimé MisoOne 400 microgrammes, comprimé sécable dans...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 18/02/2025 Décision du 13/02/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 18/02/2025 Décision du 17/02/2025 abrogeant partiellement la décision du 09/02/2022 fixant des conditions particulières de mise sur le marché, d’exportation, de distribution, et de détention en vue de la vente ou de la distribution de DM de la société Philips Décision du 17/02/2025 abrogeant partiellement la décision du 9 février 2022 fixant des conditions particulières de mise sur le marché, d’exportation, de distribution,...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 17/02/2025 Décision du 14/02/2025 portant renouvellement du CPC des médicaments Opdivo (nivolumab) 10 mg/mL solution à diluer pour perfusion et Yervoy (ipilimumab) 5 mg/mL solution à diluer pour perfusion La directrice générale de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 14/02/2025 Décision du 11/02/2025 portant suspension de la publicité de la thérapie cellulaire dendritique (TCD), par la société Primo Medico La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;Vu le Règlement (CE) n°1394/2007...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 13/02/2025 Décision du 07/02/2025 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 12/02/2025 Décision du 12/02/2025 abrogeant la décision du 02/08/2024 portant suspension des ballons gastriques Allurion fabriqués par la société Allurion Technologies, Inc, ainsi que retrait de ces produits La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;Vu la directive 93/42/CEE modifiée du Conseil...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 07/02/2025 Morcellateurs utilisés en gynécologie : les recommandations de l’ANSM sont bien respectées par les fabricants/distributeurs Dans le cadre de notre mission de contrôle de marché, nous surveillons la sécurité d’utilisation des morcellateurs en gynécologie par voie cœlioscopique....
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 06/02/2025 Décision n° 2025-06 du 23/01/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BENACHI Alexandra) Le Directeur du « GIS EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 03/02/2025 Décision du 31/01/2025 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 31/01/2025 Estrotep 500 MBq/mL, solution injectable – [fluoroestradiol (18F)] remise à disposition
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 30/01/2025 Décision n° 2025-03 du 28/01/2024 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 29/01/2025 Décision n° 2025-05 du 29/01/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (ANDRE Camille) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 28/01/2025 Spécialité à base d'emtricitabine / ténofovir disoproxil 200 mg/245 mg, comprimé pelliculé – [emtricitabine / ténofovir disoproxil] remise à disposition
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 27/01/2025 Décision du 17/01/2025 établissant un CPC du médicament Arikayce Liposomal 590 mg, dispersion pour inhalation par nébuliseur La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 24/01/2025 Avis de l'ANSM du 22/11/2024 sur les médicaments Opdivo et Yervoy dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : le 30 mai 2024, complétée le 10 juin 2024, le 27 juin 2024, le 09 juillet 2024, le 27 septembre 2024 et le 07 novembre 2024.Nom du demandeur :...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 24/01/2025 Avis de l'ANSM du 10/12/2024 sur le médicament Ogsiveo dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 30 août 2024, complétée les 5 septembre 2024, 20 septembre 2024, 24 septembre 2024 et 6 décembre 2024Nom du demandeur : Laboratoire...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 23/01/2025 Décision du 23/01/2025 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 23/01/2025 Décision du 20/01/2025 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 23/01/2025 Décision du 23/01/2025 établissant un CPC du médicament Versatis (lidocaïne) 700mg, emplâtre médicamenteux La directrice de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-12-1 III,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/01/2025 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 23/01/2025 - Ultraproct, pommade rectale La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 22/01/2025 Décision du 15/01/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 22/01/2025 Décision n° 2025-04 du 22/01/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (SIATKA Christian) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs de diagnostic in vitro » ;Vu le Code de la santé...
PUBLIÉ LE 21/01/2025 Documents transmis le 21/01/2025 - Domila domila, suppositoire – rapport d’évaluation clinique
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 21/01/2025 Biotainer – Alcis / E3 Cortex tension d'approvisionnement
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/01/2025 Daptomycine Noridem 500 mg, poudre pour solution injectable/pour perfusion en flacon de 10 ml – [daptomycine] remise à disposition
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 17/01/2025 Décision n° 2025-02 du 15/01/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (DEMOURGUES Maxime) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 15/01/2025 Décision n° 2025-01 du 15/01/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (AUTHIER François-Jérôme) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs de diagnostic in vitro » ;Vu le Code de la santé...
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 14/01/2025 Décision du 13/01/2025 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de mammographie numérique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions (médicaments) AMM : Autorisations - Modifications PUBLIÉ LE 13/01/2025 Décision du 06/01/2025 fixant le contenu du dossier technique mentionné à l'article R. 5139-3 et accompagnant la demande d'autorisation prévue à l'article R. 5139-1 du code de la santé publique La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le code de la santé publique (CSP), notamment...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 10/01/2025 Savene 20 mg/ml, poudre et solvant pour solution à diluer pour perfusion – [dexrazoxane (chlorhydrate de)] remise à disposition
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 10/01/2025 Avis de l'ANSM du 19/12/2024 sur le médicament Jakavi 5 mg/mL solution buvable dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 23 juillet 2024, complétée le 12 août 2024 et le 17 septembre 2024Nom du demandeur : Novartis Pharma SASDénomination du médicament...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 09/01/2025 Pazenir 5 mg/mL, poudre pour dispersion pour perfusion – [nab paclitaxel] remise à disposition
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 02/01/2025 Décision du 19/12/2024 - Additif n°122 à la Pharmacopée La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) : Vu le code de la santé publique, notamment...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 26/12/2024 Avis de l’ANSM en date du 20/12/2024 sur les conditions de mise en œuvre de la substitution au sein des groupes biologiques similaires follitropine alfa, époétine et énoxaparine ContexteAux termes de l’article L.5121-1 1 15° du code de la santé publique, un médicament biologique similaire est défini comme tout médicament biologique de même...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 26/12/2024 Avis de l’ANSM en date du 20/12/2024 sur les conditions de mise en œuvre de la substitution au sein des groupes biologiques similaires insuline asparte, insuline glargine et insuline lispro ContexteAux termes de l’article L.5121-1 1 15° du code de la santé publique, un médicament biologique similaire est défini comme tout médicament biologique de même...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 24/12/2024 Décision n° 2024-96 du 18/04/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (LACROIX Corentin) Le Directeur « Direction de la Surveillance » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 24/12/2024 Décision n° 2024-320 du 23/12/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PHILIBERT Christelle) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 23/12/2024 Mivacron 10 mg/5 ml et 20 mg/10 ml, solution injectable (IV) – [chlorure de mivacurium] remise à disposition
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 20/12/2024 Décision n° 2024-317 du 19/12/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (GUILLEMIN Francis) Le Directeur «GIS-EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/12/2024 Héparine calcique Panpharma 25 000 UI/mL, solution injectable en seringue pré-remplie (S.C.) de 0,2 mL, 0,3 ml et solution injectable en ampoule 0,5 ml – [héparine calcique] remise à disposition
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/12/2024 Zophren 4 mg/5 ml, sirop – [ondansétron] remise à disposition
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 19/12/2024 Décision du 18/12/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...