Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 10/04/2017 Décision n° 2017-205 du 03/04/2017 - Nomination à l'ANSM (DELEMER Nicolas) Décision n° 2017-205 du 03/04/2017 - Nomination à l'ANSM (DELEMER Nicolas) (10/04/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 03/04/2017 Décision DG n° 2017-202 du 3/04/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-202 du 3/04/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (03/04/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 03/04/2017 Décision n°2017-203 du 29/03/2017 - Nominations à l'ANSM (DUPERRAY Françoise, BOUDALI Lofti) Décision n°2017-203 du 29/03/2017 - Nominations à l'ANSM (DUPERRAY Françoise, BOUDALI Lofti) (03/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 03/04/2017 Décision du 03/04/2017 relative à la demande d'autorisation et aux demandes d'autorisation de modification substantielle d'un établissement de santé pour exercer les activités mentionnées à l'article R.4211-53 du CSP Décision du 03/04/2017 relative à la demande d'autorisation et aux demandes d'autorisation de modification substantielle d'un établissement de santé pour exercer les activités mentionnées à l'article...
Terminée ARN-VIH [CHV] PUBLIÉ LE 29/03/2017 14VHC1 Résumé de l’opération Les 105 laboratoires concernés par cette opération ont reçu 5 échantillons différents pour la détection et/ ou...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision du 27/03/2017 précisant la forme et le contenu du dossier de demande d'autorisation d'importation prévue au premier alinéa du II de l'article L.1245-5-1 du CSP Décision du 27/03/2017 précisant la forme et le contenu du dossier de demande d'autorisation d'importation prévue au premier alinéa du II de l'article L.1245-5-1 du CSP (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 20 mg, comprimé gastro-résistant MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 20 mg, comprimé gastro-résistant MEDIWIN Limited (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant BB Farma (27/03/2017)
Terminée Hormonologie [HOR] PUBLIÉ LE 27/03/2017 15HOR1 Résumé de l’opération L’opération 15HOR1 a eu lieu en octobre 2015, 1094 laboratoires ont reçu les échantillons IA78 et IA79 permettant chacun le...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Strepsils miel citron MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Strepsils miel citron MEDIWIN Limited (27/03/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 27/03/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mars 2017 - Inipomp 40 mg, comprimé gastro-résistant MEDIWIN Limited (27/03/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 27/03/2017 Médicaments génériques - Décision du 17 mars 2017 Médicaments génériques - Décision du 17 mars 2017 (27/03/2017)
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 24/03/2017 Décision du 24 mars 2017 modifiant la décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L.1121-1 du CSP port... Décision du 24 mars 2017 modifiant la décision du 26 décembre 2016 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d'effets indésirables et des...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 24/03/2017 Décision DG n° 2017-189 du 24/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-189 du 24/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM (24/03/2017)
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/03/2017 Décision du 23 mars 2017 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des installations de mammographie numérique (SOCOTEC) Décision du 23 mars 2017 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des installations de mammographie numérique (SOCOTEC) (23/03/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 17/03/2017 Décision n° 2017-175 du 05/03/2017 - Nominations à l'ANSM (FABREGUETTES Aldine) Décision n° 2017-175 du 05/03/2017 - Nominations à l'ANSM (FABREGUETTES Aldine) (17/03/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 17/03/2017 Décision n° 2017-158 du 28/02/2017 - Nominations à l'ANSM (DELEMER Nicolas) Décision n° 2017-158 du 28/02/2017 - Nominations à l'ANSM (DELEMER Nicolas) (17/03/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 17/03/2017 Décision n° 2017-177 du 28/02/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2017-177 du 28/02/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (17/03/2017)
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 14/03/2017 Décision du 01/03/2017 - suspension de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société YSY MEDICAL et mis sur le marché après le 07/03/2014, ainsi que le retrait de ces produits décision du 01/03/2017 - suspension de mise sur le marché, de distribution, d'exportation et d'utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société ysy medical et mis sur le marché après le 07/03/2014,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 14/03/2017 Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 Médicaments génériques - Décision du 09 mars 2017 (14/03/2017)
Terminée Biochimie [BIO] et biochimie spécialisée [BSP] PUBLIÉ LE 13/03/2017 15BIO2 Résumé de l’opération Cette opération Biochimie 15BIO2 a porté sur les examens suivants : créatinine, CRP, ferritine, folates, vitamine B12 et procalcitonine....
Terminée Virologie [VIR] PUBLIÉ LE 09/03/2017 13VIR1 Résumé des opérations 2013 Les laboratoires inscrits ont reçu deux échantillons 13VA4 et 13VA5 destinés au dépistage, à la quantification et à...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 09/03/2017 Décision DG n° 2017-176 du 05/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-176 du 05/03/17 - Délégations de signature à l'ANSM (09/03/2017)
Terminée Virologie [VIR] PUBLIÉ LE 09/03/2017 14VIR1 Résumé des opérations 2014 Les laboratoires inscrits ont reçu trois échantillons 13VA1, 13VA2, 13VA3 destinés au dépistage de l’infection à...
Terminée Virologie [VIR] PUBLIÉ LE 09/03/2017 12VIR2 Résumé des opérations 2012 Les laboratoires inscrits ont reçu trois échantillons 12VB1, 12VB2 et 12VB3. Les échantillons 12VB1 et 12VB2 étaient destinés...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 07/03/2017 Décision du 7 mars 2017 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche mentionnée au 1° de l'article L.1121-1 du CSP portant sur un produit sanguin labile Décision du 7 mars 2017 fixant le contenu, le format et les modalités de présentation à l'ANSM du dossier de demande d'autorisation d'une recherche mentionnée au 1°...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 06/03/2017 Décision du 03/03/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d’effets indésirables et les faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l’article L. 1121-1 du CSP portant sur un dispositif médical ou sur un dis... Décision du 03/03/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d’effets indésirables et les faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 06/03/2017 La RTU du baclofène dans l’alcoolo-dépendance renouvelée pour une durée de 1 an En mars 2014, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a élaboré, pour une durée de 3 ans, une Recommandation...
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 02/03/2017 Levothyrox (lévothyroxine) : changement de formule et de couleur des boîtes Afin de garantir une stabilité plus importante de la teneur en substance active (lévothyroxine) tout le long de la durée de conservation du médicament, le laboratoire Merck...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 01/03/2017 Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées prévu par la décision du 21 novembre 2016 (SOCOTEC) Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 01/03/2017 Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées prévu par la décision du 21 novembre 2016 (APAVE) Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 24/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited (24/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 24/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Février 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited (24/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé MEDIWIN Limited (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé MEDIWIN Limited (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Strefen 8,75 mg, pastille Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Strefen 8,75 mg, pastille Pharma Lab (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Imurel 50 mg, comprimé pelliculé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Imurel 50 mg, comprimé pelliculé BB Farma (23/02/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/02/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Voltarene LP 75 mg, comprimé enrobé à libération prolongée Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Janvier 2017 - Voltarene LP 75 mg, comprimé enrobé à libération prolongée Pharma Lab...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/02/2017 Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 Médicaments génériques - Décision du 08 février 2017 (17/02/2017)
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/02/2017 Uvesterol vitamine ADEC uvesterol vitamine adec
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 01/02/2017 Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du CSP ne portant pas sur un produit mentionné à l'arti... Décision du 01/02/2017 fixant la forme, le contenu et les modalités de déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche mentionnée...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 30/01/2017 Décision DG n° 2017-142 du 30/01/2017 - Nomination CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-142 du 30/01/2017 - Nomination CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (30/01/2017)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 26/01/2017 Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable (26/01/2017)
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 25/01/2017 15T211 Résumé des opérations 2015 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 25/01/2017 15T212 Résumé des opérations 2015 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Parasitologie [PAR] PUBLIÉ LE 25/01/2017 16PAR1 Résumé de l’opération A l’occasion de cette opération de contrôle, trois échantillons de selles formolées biparasitées par des oeufs...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2017 Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (18/01/2017)