PUBLIÉ LE 09/04/2024 Documents transmis le 09/04/2024 - Zameline documents transmis le 09 04 2024 zameline
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 09/04/2024 Ritlecitinib Actualisation du 12/03/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version des documents
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/04/2024 Décision du 02/04/2024 - Renouvellement du CPC du médicament Adcetris 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion La directrice générale de l'ANSM ;Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-12-1 III, L. 5121-14-3, et R. 5121-76-1 à R. 5121-76-11 ;Vu la recommandation...
PUBLIÉ LE 02/04/2024 Documents transmis le 05/04/2024 - Umuline Rapide documents transmis le 05 04 2024 umuline rapide
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 avr. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction Conflits d’intérêt Ordre du jour Dossiers thématiques Présentation de l’enquête nationale d’addictovigilance concernant les nouveaux...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 avr. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Point sur les déclarations d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts Accueil des participants Dossiers thématiques Bilan...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
Comités d'interfaces 27 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Actualités règlementaires : Suppression de la section « Other considerations » des PRAC AR pour les procédures PSUSA Démarches simplifiées...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion JO et Plasma lyophilisé Groupe Recherche et Démarche Qualité en Transfusion...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Sélection et rédaction des tests relatifs aux rétroalvéolaires et portables - Pour discussion Tests du faisceau de rayons X Mécanique Sélection et rédaction...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 mars 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 23...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 22/03/2024 Rifater, comprimé enrobé – [isoniazide, pyrazinamid, rifampicine] rifater comprime enrobe isoniazide pyrazinamid rifampicine
Comités d'interfaces 22 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Point d’information sur les actualités européennes - Pour information Retour du CAT Sécurité des cellules CAR-T Actualités Pharmacopée européenne...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Traitement des retours de la consultation publique - Pour discussion
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 22/03/2024 Rifinah 300 mg/150 mg, comprimé enrobé – [isoniazide, rifampicine] rifinah 300 mg 150 mg comprime enrobe isoniazide rifampicine
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 21/03/2024 Tacrolimus Actualisation du 26/06/2026 Publication du résumé de rapport de synthèse n° 2.
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 20/03/2024 Décision du 18/03/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts information Actualités Dossiers thématiques - Pour information Révision...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2024 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Paracétamol : Bilan des cas d’exposition Pénurie de Viperfav : Point d’avancement Toxicarb...
Comités d'interfaces 15 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 8 décembre 2023 - Pour information Sujets pour discussion Programme de travail 2024 Validation du programme de travail 2024 Focus sur les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Modalités du contrôle de la distribution de dose pour un plan de traitement – Retour OCQE - Pour discussion Maintien de la possibilité de réaliser des contrôles...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 15/03/2024 Vorasidenib Actualisation du 27/05/2026 Consultez le communiqué aux prescripteurs faisant une demande de traitement dans le cadre de l’AAP
Autres événements 15 mars 2024 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Introduction de la réunion Suite de la décision de police sanitaire du 9 février 2022 : Bilan de la remédiation, étude épidémiologique, point sur les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mars 2024 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour information & validation avant la séance Compte-rendu...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 13/03/2024 Rifamycine Chibret 1000 000 UI pour cent, collyre en solution – [rifamycine sodique] rifamycine chibret 1000 000 ui pour cent collyre en solution rifamycine sodique
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 12/03/2024 Creon 5 000 U, granulés gastro-résistants|– [pancréatine] creon 5 000 u granules gastro resistants pancreatine
Autres événements 7 mars 2024 Séance du Conseil scientifique Annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités par la Directrice générale Point N°1 : Approbation...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/03/2024 Décision du 05/03/2024 - Renouvellement du CPC du médicament Ovitrelle 250 microgrammes, solution injectable en stylo prérempli Renouvellement du CPC du médicament Ovitrelle 250 microgrammes, solution injectable en stylo prérempli dans les indications : Traitement de l'infertilité masculine par insuffisance...
Comités scientifiques temporaires (CST) 5 mars 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Présentation des données préliminaires de l’étude Pictomam - Pour...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 04/03/2024 Antitoxine diphtérique antitoxine diphterique
Autres événements 4 mars 2024 Webinaire « Réussir ensemble » Programme du webinaire : Introduction Dr Christelle Ratignier Carbonneil, Directrice Générale de l’ANSM Les actions du collectif triplettes roses avec les acteurs de santé Claude...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 mars 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Synthèse du retour des experts aux questions de l’ANSM - Pour discussion Synthèse des commentaires des experts relative à la V3.5 de la décision - Pour discussion Modalités...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/02/2024 Tak-755 Actualisation du 18/02/2026 Les AAP pour ces spécialités sont arrêtées
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 16/02/2024 Décision du 13/02/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
PUBLIÉ LE 13/02/2024 Documents transmis le 13/02/2024 - Telfast 120 mg, comprimé pelliculé documents transmis le 13 02 2024 telfast 120 mg comprime pellicule
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Médicaments de la douleur medicaments de la douleur
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/02/2024 Chloroquine Phosphate Information du 03/12/2025 Nous avons été informés d'une rupture de stock concernant la spécialité A-CQ 100 (chloroquine phosphate) 100 mg, comprimé. Vous...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 05/02/2024 Décision DG n° 2024-139 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (LAINE-NIEL Aurélie) La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et IV (parties législative...
