Innovation AMM PUBLIÉ LE 08/07/2022 COVID-19 : L’ANSM modifie les conditions d’utilisation de plasma de personnes convalescentes Depuis le début de la pandémie, l’utilisation de plasma de convalescents (PCC) est très encadrée, soit par le biais d’essais cliniques, soit dans le cadre d’un...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 06/05/2022 Covid-19 : la commercialisation du spray nasal Previdspray est arrêtée Dans le cadre de notre surveillance du marché des dispositifs médicaux, nous avons été informés de la promotion d’un spray nasal virucide Previdspray contre le...
Médicaments COVID-19 PUBLIÉ LE 26/04/2022 COVID-19 – Communications en faveur des vaccins et des médicaments indiqués dans la Covid-19 Ouverture aux communications promotionnelles à destination des professionnels de santé pour les vaccins et médicaments indiqués dans la Covid-19 : modalités de...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 21/01/2022 Covid-19 : accès précoce accordé au Paxlovid en traitement curatif Actualisation du 06/05/2022 :Depuis le 6 mai 2022, le médicament Paxlovid est disponible dans le cadre de son autorisation de mise sur le marché (AMM)
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 02/12/2021 Covid-19 Vaccine (inactivated, adjuvanted) Valneva covid-19 vaccine (inactivated, adjuvanted) valneva
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/09/2021 COVID-19 : extension de l’utilisation de la bithérapie d’anticorps monoclonaux casirivimab/imdevimab chez certains patients hospitalisés Depuis le 15 mars 2021, nous permettons l’accès à la bithérapie d’anticorps monoclonaux casirivimab/imdevimab (Ronapreve) dans le traitement de la COVID-19 en phase précoce...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 21/07/2021 COVID-19 : l’ANSM suspend la commercialisation du « Test rapide Novel Coronavirus (SARS-CoV-2) Antigen Rapid Test Cassette Swab » Dans le cadre de nos missions de réactovigilance, nous avons reçu plusieurs signalements faisant état d’une proportion inattendue de résultats faux positifs liés...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 08/06/2021 COVID-19 : l’accès aux bithérapies d’anticorps monoclonaux contre la Covid-19 est élargi Depuis le 15 mars 2021, pour traiter les patients adultes à risque élevé de développer une forme grave de la COVID-19, nous avons permis l’accès à deux...
Vaccins COVID-19 en cours d'évaluation PUBLIÉ LE 04/05/2021 COVID-19 Vaccine (Vero Cell) Inactivated covid-19 vaccine (vero cell) inactivated
Dossier thématique PUBLIÉ LE 28/04/2021 COVID-19 - Demandes de visas de publicité auprès du public (visas GP) : recommandation temporaire covid-19 - demandes de visas de publicité auprès du public (visas gp) : recommandation temporaire
Dossier thématique PUBLIÉ LE 27/04/2021 COVID-19 - Demandes de visas publicitaires pour les DM/DMDIV L'état d'urgence a été déclaré pour une durée de deux mois à compter du 24 mars 2020, date de publication de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 22/02/2021 COVID-19 : l’ANSM suspend la commercialisation du « spray nasal COV-Defense » et « spray nasal Biokami » Nous avons été informés de l’intention de la société Pharma & Beauty – Centrepharma de commercialiser un produit dénommé « Spray...
PUBLIÉ LE 02/02/2021 COVID-19 – FAQ Processus : AMM, Variations, Renouvellement, CaducitéDate : 17 avril 2020 – Version 1 Introduction La pandémie actuelle de COVID-19 a un impact considérable sur les citoyens,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 09/12/2020 COVID-19 - La libération de lots Contrôle des vaccins et médicaments dérivés du sang en période de pandémie COVID-19 : Les certificats seront délivrés aux fabricants selon les modalités...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 09/12/2020 COVID-19 - Commercialisation des dispositifs médicaux Masques chirurgicaux revendiquant une activité biocide - Avis aux opérateurs du marché La crise sanitaire liée à la Covid-19 a vu émerger des offres de masques...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 09/12/2020 COVID-19 - Préparations hospitalières, magistrales et officinales Dans le contexte de la pandémie Covid 19, la Pharmacopée Européenne et la Pharmacopée Britannique ont travaillé ensemble pour mettre à disposition des utilisateurs,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 09/12/2020 COVID-19 - AMM, Variations, Renouvellement, Caducité English version
Dossier thématique PUBLIÉ LE 26/11/2020 COVID-19 - Inspections / Mesures administratives Dans le cadre de la crise sanitaire actuelle, l'ANSM réalise à la fois des inspection sur site et des inspections documentaires à distance.Si vous rencontrez des difficultés...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 21/10/2020 COVID-19 - Essais cliniques en cours English version Page actualisée le 05/08/2021
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/10/2020 COVID-19 - Informations réglementaires Décret n° 2020-708 du 11 juin 2020 portant dérogation au principe de suspension des délais pendant la période d'état d'urgence sanitaire liée à...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/10/2020 COVID-19 - Vos démarches durant la pandémie Dématérialisation des échanges et signature des décisions L'ANSM, en tant qu'agence de sécurité sanitaire, continue à répondre à ses obligations...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/10/2020 COVID-19 - Dispositif renforcé de Pharmacovigilance et d'Addictovigilance Pharmacovigilance et addictovigilance dans le contexte du COVID-19 : une surveillance renforcée Dans le cadre de sa mission de surveillance des effets indésirables liés aux médicaments,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 14/10/2020 COVID-19 - Médicaments et dispositifs médicaux Nous sommes mobilisés au quotidien en lien étroit avec le ministère des Solidarités et de la Santé et l'ensemble des acteurs de santé dans le contexte exceptionnel...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 15/07/2020 COVID-19 : octroi d’une ATU de cohorte pour le médicament remdesivir, afin que les patients puissent continuer à en bénéficier en France Pour permettre la continuité de l’accès au médicament antiviral Remdesivir sur le territoire national, l’ANSM vient d'octroyer une autorisation temporaire d’utilisation...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 26/05/2020 COVID-19 : l’ANSM souhaite suspendre par précaution les essais cliniques évaluant l’hydroxychloroquine dans la prise en charge des patients L'ANSM a été informée de la position du comité scientifique de l'essai international Solidarity en lien avec l'OMS sur la suspension des inclusions de nouveaux patients qui...
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 30/04/2020 COVID-19 : L’ANSM encadre le recours possible à l’utilisation de plasma de personnes convalescentes pour des patients ne pouvant être inclus dans les essais cliniques Actualisation du 08/07/2022 COVID-19 : L’ANSM modifie les conditions d’utilisation de plasma de personnes convalescentes Dans le contexte de la pandémie COVID-19, des essais...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 28/04/2020 COVID-19 : l’ANSM mobilisée pour assurer la disponibilité des médicaments et des produits de santé Dans le contexte mondial et national exceptionnel, nous assurons depuis le début de la pandémie la mise à disposition des médicaments et des produits de santé afin de...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 22/04/2020 COVID-19 : l’ANSM accompagne et encadre les acteurs qui proposent des solutions innovantes de fabrication de dispositifs médicaux Dans le contexte de la pandémie à COVID-19 et en raison de l’augmentation des hospitalisations, des dispositifs médicaux indispensables à la prise en charge des patients...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 03/04/2020 COVID-19 et médicaments importés : attention au risque d’erreurs médicamenteuses Face à l’épidémie de coronavirus CODIV-19, l’ANSM est mobilisée pour gérer les tensions d'approvisionnement de médicaments indispensables, notamment...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 17/03/2020 COVID-19 : l’ANSM prend des mesures pour favoriser le bon usage du paracétamol Actualisation du 12/07/2022 Ces restrictions portant sur la vente de paracétamol en officines et en ligne ont été prises dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire établi...
PUBLIÉ LE 26/12/2022 Documents transmis le 23/12/2022 - Déclarations de pharmacovigilance, relatifs aux vaccins covid sur la période de décembre 2020 à décembre 2021 documents transmis le 23/12/2022 - déclarations de pharmacovigilance, relatifs aux vaccins covid sur la période de décembre 2020 à décembre 2021
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Vaccins Covid et thromboses rares atypiques Missions Le comité scientifique temporaire « Vaccins COVID et thromboses rares atypiques» est chargé de donner un avis consultatif et complémentaire sur les cas de thromboses...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 09/03/2022 Premium Surgiclip II|- Covidien LLC premium surgiclip ii|- covidien llc
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/06/2021 Décision n° 2021-247 du 31/05/2021 - Désignation d’experts externes ponctuels à l’ANSM (Désignation d’experts externes ponctuels à l’ANSM (permanence de l’expertise de pharmacovigilance sur les vaccins autorisés contre la Covid) La Directrice de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4,...
Comités scientifiques temporaires (CST) 22 avr. 2021 Comité Vaccins COVID et thromboses rares atypiques Description des cas français, discussion sur la présentation physiopathologie et implication sur la prise en charge immédiate
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 22/04/2021 Décision n° 2021-205 du 21/04/2021 - Création d'un Comité scientifique temporaire « Vaccins COVID et thromboses rares atypiques » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/04/2021 Décision DG n° 2021-206 du 21/04/2021 - Nomination auprès du Comité scientifique temporaire « Vaccins COVID et thromboses rares atypiques » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;VU le Code de la santé...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 26/03/2021 Décision n° 2021-195 du 26/03/2021 - Désignation d’experts externes ponctuels à l’ANSM La Directrice de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4, L.5324-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 09/02/2021 Décision n° 2021-146 Du 5 février 2020 - Désignation d’experts externes ponctuels à l’ANSM (permanence de l’expertise de pharmacovigilance sur les vaccins autorisés contre la Covid) La Directrice de la Surveillance ; Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2, L.5323-4, L.5324-1,...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 22/02/2021 Décision du19/02/2021 Portant suspension de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de distribution, d’exportation, de publicité et d’utilisation des dispositifs médicaux dénommés « spray nasal COV-Defense » et « spray nasal Biokami » fabriqué... Décision du19/02/2021 Portant suspension de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, de distribution, d’exportation, de publicité et d’utilisation...
PUBLIÉ LE 06/02/2026 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2026 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 19/01/2026 Plan hivernal 2025-2026 : l’approvisionnement en produits de santé liés aux pathologies hivernales demeure satisfaisant L’ANSM a réuni le 15 janvier 2026 le comité de suivi du plan hivernal 2025-2026, composé de représentants des patients, des professionnels de santé, des acteurs...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 déc. 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte expertise et bon usage Ordre du Jour et gestion des liens d’intérêts – Pour information Dossiers Produits – Substances – Pour discussion Enquête nationale de pharmacovigilance relative...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 16/12/2025 Surveillance du marché des concentrateurs d’oxygène à usage collectif : les recommandations de l’Agence sont maintenues Dans le cadre de nos missions de surveillance du marché des dispositifs médicaux, nous avons réalisé un bilan de l’utilisation des concentrateurs d’oxygène...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 15/12/2025 Plan hivernal 2025-2026 : point sur l’approvisionnement en médicaments L’ANSM a réuni le 11 décembre 2025 des représentants des patients, des professionnels de santé, des acteurs de la chaîne du médicament et des institutions...
Comités d'interfaces 2 déc. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité CR du GT du 8 avril 2025 Organisation du GT Bilan 2025 / Feuille de route 2026 Programme de travail / recommandations Suite des échanges sur l’impact environnemental de la...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 16/09/2025 Vaccins contre les méningocoques B et ACWY Infections à méningocoques : définition et prévention Les méningocoques sont des bactéries parfois inoffensives, mais qui peuvent aussi provoquer des infections...
ANSM Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Read the english version Les dispositifs médicaux Un dispositif médical (DM) correspond à tout instrument, appareil, équipement, matière, produit (à l’exception...
