Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision n° 2017-267 du 01/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2017-267 du 01/09/2017 - Modification de l'organisation de l'ANSM (08/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/09/2017 Décision DG n° 2017-312 du 01/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-312 du 01/09/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (08/09/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 04/09/2017 Médicaments génériques - Décision du 29 août 2017 Médicaments génériques - Décision du 29 août 2017 (04/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/09/2017 Décision DG n° 2017-277 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2017-277 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM (01/09/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/09/2017 Décision n° 2017-276 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine) Décision n° 2017-276 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CANARELLI Tiphaine) (01/09/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 31/08/2017 Décision DG n° 2017-295 du 31/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-295 du 31/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (31/08/2017) Partiellement abrogée par la décision DG n° 2018-45 du 22/02/2018
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 31/08/2017 L-Thyroxine Serb en solution buvable : délivrance réservée aux patients pour lesquels il n’y a pas d’alternative à la solution buvable Actualisation du 16 mars 2018 En raison de la remise à disposition normale de L-thyroxine Serb 150 microgrammes/ml, le contingentement et les limitations de prescription de...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 29/08/2017 Nouveaux règlements européens relatifs aux dispositifs médicaux La réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux vient d’être profondément révisée. Ces changements, nécessaires pour la sécurité...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 28/08/2017 Décision DG n° 2017-303 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM Décision DG n° 2017-303 du 22/08/2017 - Délégation de signature à l’ ANSM (28/08/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/08/2017 Décision n° 2017-302 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CAUCHARD Séverine) Décision n° 2017-302 du 22/08/2017 - Nomination à l'ANSM (CAUCHARD Séverine) (28/08/2017)
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/08/2017 Décision du 24/08/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2017 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP Décision du 24/08/2017 fixant le calendrier des périodes de dépôt pour l'année 2017 pour les demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel...
Décisions (autres produits) Publicité PUBLIÉ LE 25/08/2017 Décision du 24/08/2017 fixant la forme, les précisions techniques et les règles d'élaboration du numéro interne de référencement des demandes d'autorisation de communication à caractère promotionnel des plasmas mentionnés à l'artile L 1223-3 du CSP... Décision du 24/08/2017 fixant la forme, les précisions techniques et les règles d'élaboration du numéro interne de référencement des demandes d'autorisation...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 21/08/2017 Décision n° 2017-279 du 21/08/2017 - Nomination à l'ANSM (AUGOUVERNAIRE Franck) Décision n° 2017-279 du 21/08/2017 - Nomination à l'ANSM (AUGOUVERNAIRE Franck) (21/08/2017)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 21/08/2017 Décision DG n° 2017-280 du 21/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-280 du 21/08/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (21/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juillet 2017 - Ketoderm 2 %, crème Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juillet 2017 - Ketoderm 2 %, crème Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Xeroquel LP 50mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Xeroquel LP 50mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Pharma LAB (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Xeroquel LP 400mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Xeroquel LP 400mg, comprimé à libération prolongée Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 4mg, comprimé à croquer Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 4mg, comprimé à croquer Pharma LAB (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Inipomp 40mg, poudre pour solution injectable (IV) BB Pharma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Inipomp 40mg, poudre pour solution injectable (IV) BB Pharma (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 5mg, comprimé à croquer Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 5mg, comprimé à croquer Pharma LAB (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Femara 2,5mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Femara 2,5mg, comprimé pelliculé Mediwin Limited (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Août 2017 - Xeroquel LP 50mg, comprimé à libération prolongée BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Août 2017 - Xeroquel LP 50mg, comprimé à libération prolongée BB Farma (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 10mg, comprimé pelliculé Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juin 2017 - Singulair 10mg, comprimé pelliculé Pharma LAB (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juillet 2017 - Triatec 5mg, comprimé sécable Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Juillet 2017 - Triatec 5mg, comprimé sécable Mediwin Limited (17/08/2017)
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 04/08/2017 Le marquage CE de l’implant Essure est suspendu pour 3 mois - Communiqué Essure est un dispositif médical implantable de stérilisation définitive commercialisé par la société Bayer Pharma AG. L'ANSM a été informée...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 02/08/2017 Médicaments génériques - Décision du 26 juillet 2017 Médicaments génériques - Décision du 26 juillet 2017 (02/08/2017)
Terminée Hématologie [HEM] PUBLIÉ LE 31/07/2017 16HEM1 Résumé de l’opération L’opération 16HEM1 comportait un échantillon pour hémogramme, un frottis sanguin et un échantillon pour recherche des...
Terminée Sérologie virale [VIR] PUBLIÉ LE 31/07/2017 15VIR1 Résumé de l’opération Les laboratoires inscrits pour cette opération ont reçu deux ou quatre échantillons en fonction de leur activité déclarée...
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 25/07/2017 Réduction de la dose maximale de baclofène à 80mg par jour dans le cadre de la Recommandation Temporaire d’Utilisation (RTU) Pour sécuriser l’utilisation du baclofène chez les patients alcoolo-dépendants dans le cadre de la RTU, l’ANSM en modifie le protocole en réduisant la dose maximale...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 11/07/2017 16T211 Résumé des opérations 2016 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 11/07/2017 16T212 Résumé des opérations 2016 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Recherche de l'allèle HLA B57:01 [B57] PUBLIÉ LE 07/07/2017 16B57-1 Résumé de l’opération L’opération 16B57-1 comportait trois échantillons d’ADN, étiquetés B57-A1, B57-A2 et B57-A3 adressés aux...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 06/07/2017 Décision DG n° 2017-265 du 6/07/2017 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2017-265 du 6/07/2017 - Délégations de signature à l'ANSM (06/07/2017)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 03/07/2017 Résultats de l'étude sur les usages et la sécurité du baclofène en France entre 2009 et 2015 La Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs Salariés (Cnamts) et l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)...
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision du 27 juin 2017 portant additif n° 113 à la Pharmacopée Décision du 27 juin 2017 portant additif n° 113 à la Pharmacopée (28/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision DG n°2017-253 du 26/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n°2017-253 du 26/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (28/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision DG n°2017-260 du 27/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n°2017-260 du 27/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (28/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/06/2017 Décision DG n°2017-266 du 27/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux Décision DG n°2017-266 du 27/06/2017 - Nomination CSST Cyber sécurité des logiciels dispositifs médicaux (28/06/2017)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 27/06/2017 Décisions d'enregistrements de médicaments traditionnels à base plantes accordés en Février 2017 Décisions d'enregistrements de médicaments traditionnels à base plantes accordés en Février 2017 (27/06/2017)
Innovation AMM PUBLIÉ LE 27/06/2017 Décisions d'enregistrements de médicaments homéopathiques accordés en Février 2017 Décisions d'enregistrements de médicaments homéopathiques accordés en Février 2017 (27/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/06/2017 Décision DG n° 2017-268 du 27/06/2017 - Nomination CSST Greffes dérogatoires d'organes issus de donneurs VIH + Décision DG n° 2017-268 du 27/06/2017 - Nomination CSST Greffes dérogatoires d'organes issus de donneurs VIH + (27/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/06/2017 Décision DG n° 2017-257 du 23/06/2017 - Création CSST Greffes dérogatoires d'organes issus de donneurs VIH + Décision DG n° 2017-257 du 23/06/2017 - Création CSST Greffes dérogatoires d'organes issus de donneurs VIH + (23/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/06/2017 Décision DG n° 2017-222 du 20/06/2017 - Création CSST Dispositifs médicaux d'aphérèse Décision DG n° 2017-222 du 20/06/2017 - Création CSST Dispositifs médicaux d'aphérèse (21/06/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/06/2017 Décision DG n° 2017-262 du 21/06/2017 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'aphérèse Décision DG n° 2017-262 du 21/06/2017 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'aphérèse (21/06/2017)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 20/06/2017 Médicaments génériques - Décision du 14 juin 2017 Médicaments génériques - Décision du 14 juin 2017 (20/06/2017)
Terminée Gazométrie sanguine [GAZ] PUBLIÉ LE 19/06/2017 16GAZ1 Résumé de l’opération Les deux échantillons 16R et 16S envoyés lors de l’opération 16GAZ1 permettaient de mesurer le pH, la pO2, la pCO2, le glucose,...
Terminée Bactériologie [BAC] PUBLIÉ LE 19/06/2017 16BAC2 Résumé de l’opération Parmi les 83 LBM inscrits à l’opération CNQ « mycobactéries », on distingue d’une part, 26 laboratoires ayant...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 15/06/2017 Décision n° 2017-247 du 14/06/2017 - Nominations à l'ANSM (KHEZZANE Ahmed - GUERREIRO Pamela) Décision n° 2017-247 du 14/06/2017 - Nominations à l'ANSM (KHEZZANE Ahmed - GUERREIRO Pamela) (15/06/2017)