Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2024 Comité Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Introduction – Pour info Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt Adoption de l’ordre du jour Adoption...
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 déc. 2024 Comité Conditions de mise en oeuvre de la substitution des médicaments biologiques similaires Rappel des règles déontologiques régissant le fonctionnement des CST et point sur les déclarations d’intérêts (DPI) - Pour information Projets d’avis...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2024 Comité Oncologie et hématologie Introduction – Pour information Déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu du CSP-OH du 27/09/2024 Demande d’accès précoce Enhertu...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 déc. 2024 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 22 avril 2024 - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Règlement (UE) 2024/1938 du Parlement européen et du Conseil...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 06/12/2024 Travoprost 40 microgrammes/mL, collyre en solution – [travoprost] travoprost 40 microgrammes/ml, collyre en solution – [travoprost]
Comités d'interfaces 6 déc. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 28 juin 2024 - Pour information Sujets - Pour discussion Bilan 2024 et programme 2025 Actions en faveur de l’environnement Retour sur les...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 05/12/2024 L’ANSM publie son index d’égalité professionnelle 2023 Dans le cadre du plan d’action global au sein de la fonction publique sur l'égalité entre les femmes et les hommes, l’ANSM, en tant qu’établissement public de plus...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 05/12/2024 Clarithromycine Arrow 25 mg/ml, granulés pour suspension buvable – [clarithromycine] Cette fiche portant sur l'ensemble des spécialités à base de clarithromycine sous forme buvable, initialement publiée le 24/10/2024, a été mise à jour.
Autres événements 5 déc. 2024 Séance du Conseil scientifique Expertise scientifique, décision de sécurité sanitaire et débat public Introduction Savoir et pouvoir: une relation complexe et nécessaire Ce que les doutes à...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/12/2024 Clarithromycine 50 mg/ml, granulés pour suspension buvable – [clarithromycine] Cette fiche portant sur l'ensemble des spécialités à base de clarithromycine sous forme buvable, initialement publiée le 24/10/2024, a été mise à jour.
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/12/2024 Clarithromycine Viatris 25 mg/ml, granulés pour suspension buvable et Zeclar 25 mg/ml, granulés pour suspension buvable – [clarithromycine] Cette fiche portant sur l'ensemble des spécialités à base de clarithromycine sous forme buvable, initialement publiée le 24/10/2024, a été mise à jour.
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 05/12/2024 Filtre hydrophobe – Fresenius Medical Care filtre hydrophobe – fresenius medical care
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 04/12/2024 Décision DG n° 2024-304 – Nomination à l’ANSM (CALAMARTE-DOGUET Marie-Gabrielle) La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;VU ...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 04/12/2024 Spécialités à base d'aprépitant 125 mg, 80 mg et 125 mg/80 mg gélules – [aprépitant] spécialités à base d'aprépitant 125 mg, 80 mg et 125 mg/80 mg gélules – [aprépitant]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 04/12/2024 NovoMix 50 Flexpen 100 Unités/ml, suspension injectable en stylo prérempli – [insuline asparte isophane biphasique (levure/saccharomyces cerevisiae)] novomix 50 flexpen 100 unités/ml, suspension injectable en stylo prérempli – [insuline asparte isophane biphasique (levure/saccharomyces cerevisiae)]
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 04/12/2024 Décision DG n° 2024-305 – Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;VU ...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 03/12/2024 Avis de l'ANSM du 03/10/2024 sur le médicament Alhemo dans le cadre d'une demande de renouvellement d'AAP Date du dépôt de la demande de renouvellement : Le 12 juin 2024, complétée le 24 juin 2024, le 26 juin 2024, le 28 août 2024, le 6 septembre 2024, le 13 septembre 2024,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 03/12/2024 Décision n° 2024-311 du 03/12/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (OLIVE Rebecca) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 déc. 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour – Pour adoption Gestion des liens d’intérêts – Pour information Dossiers Produits – Substances Présentation de l’enquête...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 02/12/2024 Injonction N° 2024_MEDCHIM_091_ Inj-C3 portant sur l’établissement de la société Européenne de pharmacotechnie Europhartech situé à Lempdes (Puy-de-Dôme) au 34 rue Henri Matisse Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Européenne...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 02/12/2024 Arrêt de commercialisation de l’antirétroviral Fuzeon (enfuvirtide) Nous avons été informés par le laboratoire Roche de l’arrêt de commercialisation du médicament à base d’enfuvirtide Fuzeon 90 mg/ml (poudre et solvant...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 29/11/2024 Atgam 50 mg/mL, solution à diluer pour perfusion – [immunoglobuline équine anti-lymphocyte T humain] atgam 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion – [immunoglobuline équine anti-lymphocyte t humain]
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 29/11/2024 Avis de l'ANSM du 05/11/2024 sur le médicament Imfinzi 50 mg/mL, solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 29 juillet 2024 complétée le 19 août 2024 et le 2 septembre 2024Nom du demandeur : AstraZenecaDénomination du médicament :...
Comités français de la pharmacopée 28 nov. 2024 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Début de la séance : Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Pharmacopée Européenne : Dossiers à...
medicaments Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 28/11/2024 Zoryon gélules et sirop – [chlorhydrate de méthadone] zoryon gélules et sirop – [chlorhydrate de méthadone]
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 28/11/2024 Décision du 28/11/2024 - Suspension de la publicité de la thérapie cellulaire dendritique (TCD), par la société Iaso Health GmbH La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;Vu le Règlement (CE) n°1394/2007...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 28/11/2024 Décision du 27/11/2024 modifiant la décision du 24/09/2024 portant application d’une partie de la réglementation des stupéfiants aux médicaments contenant du tramadol et aux médicaments contenant de la codéine ou de la dihydrocodéine* * Décision du 27/11/2024 modifiant la décision du 24/09/2024 portant application d’une partie de la réglementation des stupéfiants aux médicaments contenant du...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 28/11/2024 Exacyl 500 mg, comprimé pelliculé – [tranexamique (acide)] exacyl 500 mg, comprimé pelliculé – [tranexamique (acide)]
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 28/11/2024 Décision du 27/11/2024 modifiant la décision du 24/09/2024 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 28/11/2024 Décision du 27/11/2024 portant suspension des activités relative à la thérapie cellulaire dendritique (TCD) par la société Immunyo* *Décision du 27/11/2024 portant suspension de la fabrication, la préparation, l'importation, l'exploitation, l'exportation, la distribution en gros, le conditionnement, la conservation,...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 28/11/2024 Décision du 27/11/2024 - Suspension de la publicité de la thérapie cellulaire dendritique (TCD), par la société Immucura La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;Vu le Règlement (CE) n°1394/2007...
Comités d'interfaces 28 nov. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Contrat d’objectifs et de performance de l’ANSM Plan d’action concernant certains médicaments dans le cadre de la soumission chimique AMM nationales : pistes d’optimisation...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 28/11/2024 Thérapie illégale dans le traitement du cancer : nous prenons des décisions de police sanitaire à l’encontre de quatre sociétés promouvant des thérapies cellulaires dendritiques non autorisées en France Actualisation du 14/03/2025L'Agence européenne du médicament et le réseau des HMA (Heads of Medicines Agencies) ont à leur tour alerté sur ces thérapies non...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 28/11/2024 Tensions d’approvisionnement en clarithromycine 25 mg/ml (suspension buvable) : nos préconisations pour assurer le traitement des plus jeunes enfants Les tensions en clarithromycine suspension buvable à 25 mg/ml observées sur l’ensemble du territoire depuis plusieurs semaines s’intensifient. Afin d’assurer la continuité...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 28/11/2024 Kenacort Retard 40 mg/1 ml, suspension injectable – [triamcinolone (acétonide de)] kenacort retard 40 mg/1 ml, suspension injectable – [triamcinolone (acétonide de)]
PUBLIÉ LE 26/11/2024 Documents transmis le 25/11/2024 - Androcur documents transmis le 25/11/2024 - androcur
Comités d'interfaces 26 nov. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Essais combinés médicament/DM-DIV DMs non marqués CE utilisés dans les essais médicament Transition des essais et rappels du calendrier...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 nov. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Adoption de la séance...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 26/11/2024 Citrate de caféine Cooper 25 mg/mL, solution injectable et buvable – [citrate de caféine] citrate de caféine cooper 25 mg/ml, solution injectable et buvable – [citrate de caféine]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 25/11/2024 Décision n° 2024-310 du 21/11/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (BENSADOUN René-Jean) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs de diagnostic in vitro » ;Vu le Code de la santé...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 25/11/2024 Genotonorm Pen 5,3 mg – Pfizer genotonorm pen 5,3 mg – pfizer
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 nov. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Point sur les déclarations publiques d’intérêts Traitement des retours de la consultation publique – Pour discussion
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 22/11/2024 Décision du 25/11/2024 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du CSP le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour un MITM du laboratoire Aguettant La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
