Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Phagothérapie - Retour d'expérience et perspectives Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire « Phagothérapie - Retour d'expérience et perspectives» est chargé de réaliser un retour...
Comités d'information des produits de santé (CIPS) 5 avr. 2022 Comité d’information des produits de santé (CIPS) Accueil et introduction Point sur les actualités Présentation des résultats de l’enquête d’opinion sur le bon usage des médicamentsEchanges et lancement...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité français de pharmacopée - Substances et préparations chimiques, pharmaceutiques et radiopharmaceutiques-Galénique Membres de la formation restreinte « Substances chimiques et radiopharmaceutiques » BERNARDOU Jean CLAROT Igor DEBORDEAUX Frédéric GERVAIS Philippe GRACH...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Sécurisation de l’utilisation de la morphine chez les usagers d’opioïdes dans le cadre de leur dépendance Missions Le Comité scientifique temporaire « Sécurisation de l’utilisation de la morphine chez les usagers d’opioïdes dans le cadre de leur dépendance...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Surveillance et pharmacovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « Surveillance et pharmacovigilance » est chargée de rendre un avis au directeur général de l’ANSM sur les risques...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Thérapie et risque cardiovasculaire Missions Le comité scientifique permanent « thérapie et risque cardiovasculaire » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Produits sanguins labiles et donneurs de sang Missions Le comité scientifique permanent « produits sanguins labiles et donneurs de sang» peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - d'Hémovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « hémovigilance » a pour missions : de veiller à la qualité du système de surveillance ; d’identifier des...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Anciennement appelé : Comité scientifique permanent de matériovigilance et de réactovigilance Missions Le comité scientifique permanent « surveillance des dispositifs...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Reproduction, grossesse et allaitement Missions Le comité scientifique permanent « reproduction, grossesse et allaitement » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM pour le traitement...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Médicaments de dermatologie Missions Le comité scientifique permanent « médicaments de dermatologie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 07/02/2022 Dossiers thématiques - Information / discussion Point sur les ruptures Point concernant l’alerte...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Missions Le comité scientifique permanent « médicaments de diagnostic et médecine nucléaire » peut être consulté par le directeur général...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Qualité et sécurité des médicaments Anciennement appelé Comité scientifique permanent Sécurité et qualité des médicaments Missions Le comité scientifique permanent « qualité...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Psychotropes, stupéfiants et addictions Missions Le comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble des membres du...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Interface avec le réseau de toxicovigilance Missions Le comité scientifique permanent « interface avec le réseau de toxicovigilance » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Oncologie et hématologie Missions Le comité scientifique permanent « oncologie et hématologie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Contrôle de qualité des dispositifs médicaux Missions Le comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Sécurisation de l'utilisation des médicaments Missions Le comité scientifique permanent « sécurisation de l’utilisation des médicaments » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 04/04/2022 Décision du 04/04/2022 - Liste des structures de référence prenant en charge les indications thérapeutiques ou situations cliniques retenues pour l’expérimentation du cannabis à usage médical Décision du 04 avril 2022 modifiant l’annexe de la décision du 25 mars 2021 modifiée fixant la liste des structures de référence prenant en charge les indications...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Pédiatrie Missions Le comité scientifique permanent « pédiatrie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors que l’instruction...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 avr. 2022 Comité Oncologie et hématologie Pour information : Approbation du compte-rendu séance du 04/02/2022 Déclarations publiques d’intérêts. Actualités CHMP et CAT (Février / Mars) Pour discussion...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 01/04/2022 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 11/03/2022 au 24/03/2022 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 avr. 2022 Comité Sécurisation de l’utilisation de la morphine chez les usagers d’opioïdes dans le cadre de leur dépendance Annonce des liens d’intérêtsAdoption du compte-rendu de la séance du 4 janvier 2022 Introduction Point sur les MSO Audition représentant Patients Experts Addictions Audition...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 01/04/2022 Comirnaty adulte prêt à l'emploi (Pfizer & BioNTech) comirnaty adulte prêt à l'emploi (pfizer & biontech)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/03/2022 Real World Evidence Conference : le replay est disponible Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, l’ANSM a organisé les 8 et 9 mars derniers une conférence sur les données...
Comités scientifiques temporaires (CST) 31 mars 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour adoption Ligne...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 31/03/2022 Décision DG n° 2022-34 du 22/03/2022 - Modification de l’organisation de l'ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 29/03/2022 Myozyme 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [alglucosidase alfa] myozyme 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [alglucosidase alfa]
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 29/03/2022 Décision du 22/03/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 29/03/2022 Avis de l'ANSM du 03/03/2022 sur le médicament Xenpozyme 20 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Avis de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur la forte présomption d’efficacité et de sécurité du...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2022 Comité scientifique permanent mixte de Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation Annonce des liens d’intérêts Tour de table Présentation de l’expérimentation - Information Présentation du premier rapport de pharmacovigilance et addictovigilance...
Vos démarches - Industriel Plan d’investigation pédiatrique Entré en vigueur le 26 janvier 2007, le Règlement Européen (N°1901/2006) impose aux industriels de déposer un Plan d’Investigation Pédiatrique (PIP)...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/03/2022 FAQ règlement DM – Obligations des opérateurs économiques faq règlement dm – obligations des opérateurs économiques
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/03/2022 FAQ règlement DM – Exigences de sécurité et performances faq règlement dm – exigences de sécurité et performances
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/03/2022 Première bougie pour l’expérimentation du cannabis à usage médical : perspectives à mi-parcours et objectif généralisation Il y a un an démarrait l’expérimentation du cannabis médical mise en place et pilotée par l’ANSM avec l’inclusion du premier patient le 26 mars 2021. L’expérimentation...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 25/03/2022 Injonction N° 2021-MED CHIM-184-INJ portant sur l’établissement de la société Laboratoires des réalisations thérapeutiques Élerté situé à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 181-183 rue André Karman Situation régularisée le 28/06/2023
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Ouverture du groupe de travail - Pour information Présentation des membres (tour de table) - Pour information Mémo réglementaire sur les DM et DMDIV - Pour information Etat des lieux,...
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante I – Actualités européennes II – Point d’information des évolutions réglementaires à venir dans le domaine des MTI III – Présentation...
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la séance du 3 décembre 2021 - Pour information Sujets - pour discussion Déclaration des évènements qualité à l’ANSM Activités...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 24/03/2022 Traitements contre le Covid-19 : les conditions d’accès et d'utilisation d’Evusheld évoluent Depuis le début de la pandémie de Covid-19, nous sommes mobilisés pour permettre aux patients un accès le plus précoce possible aux traitements innovants. Aujourd’hui,...
Comités scientifiques temporaires (CST) 24 mars 2022 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 17 février 2022 - Avis Tour de table retour d’expérience - Information Bilan...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/03/2022 Calendrier prévisionnel 2022 - Comité scientifique Temporaire (CST) « Culture en France du cannabis à usage médical» Vendredi 18 février - 9h00-12h00 Mercredi 23 mars - 9h30-18h00 Mercredi 4 mai - 9h30-18h00 Mercredi 18 mai - 9h30-13h00 Mercredi 8 juin - 9h30-13h00
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 23/03/2022 Décision du 22/03/2022 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Comités scientifiques temporaires (CST) 23 mars 2022 Comité Culture en France du cannabis à usage médical - Spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante au médicament Introduction Annonce des liens d’intérêtsAdoption du CR du CST du 18/02/2022 Audition de l’Académie de médecine et de pharmacie - Discussion Audition de M. Bisiou,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 22/03/2022 Décision d'autorisation d’importation parallèle acccordée le 13/10/2021 - Ipraalox 20 mg, comprimé gastro-résistant La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
