Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 08/07/2026 L’ANSM publie son rapport d’activité 2025 Une année d’actions pour assurer aux patients des produits de santé sûrs, efficaces, innovants et plus durables Le rapport d’activité 2025 de l’ANSM...
ANSM Participer aux instances internationales Read the english version La collaboration internationale est indispensable pour assurer aux patients l’accès à des médicaments et des dispositifs médicaux et de diagnostic...
Vos démarches - Industriel Lancer une alerte de sécurité sanitaire lancer une alerte de securite sanitaire
ANSM Nos engagements Une agence au service des patients Read the english version Acteur majeur de la santé publique au service des patients, l'ANSM agit au nom de l’État afin que les produits de santé disponibles en France soient...
ANSM Agir en toute transparence par le dialogue et l'ouverture Le dialogue et le partage de l’information avec les professionnels de santé, les patients et plus largement le grand public, sont au cœur des missions de l’ANSM. Nous travaillons...
ANSM Assurer la sécurité des patients exposés aux médicaments et produits de santé Tout produit de santé présente des bénéfices mais également des risques : on parle alors de “balance bénéfice-risque”. Notre rôle consiste...
ANSM Annexes – Glossaire Glossaire Consultez le glossaire Annexes Annexe 1 : Concertation et pluridisciplinarité – Les travaux de nos instances consultatives Annexe 2 : Dialogue et partage de l'information avec...
ANSM Avancer grâce à nos ressources Quatre directions ressources (Ressources humaines, Administration et finances, Systèmes d’information et Maîtrise des flux et des référentiels) ainsi que plusieurs services...
ANSM Préparations pharmaceutiques Read the english version Qu’est-ce qu’une préparation pharmaceutique ? Les préparations pharmaceutiques sont des médicaments fabriqués à partir de matières...
ANSM Encadrer la mise sur le marché des produits de santé Read the english version Lorsqu’un médicament ou un produit biologique est commercialisé en France, c’est qu’il a fait l’objet d’une évaluation et...
ANSM Agir en toute transparence par le dialogue et l'ouverture Le dialogue et le partage de l’information avec les professionnels de santé, les patients et plus largement le grand public, sont au cœur des missions de l’ANSM. Nous travaillons...
ANSM Dossier spécial PFUE Du 1er janvier au 30 juin 2022, la France a présidé le Conseil de l’Union européenne (UE). Pendant ces six mois, elle a été en charge d’organiser et de gouverner,...
ANSM Assurer la sécurité des patients exposés aux médicaments et produits de santé Tout produit de santé présente des bénéfices mais également des risques : on parle alors de “balance bénéfice-risque”. Notre rôle consiste...
ANSM Assurer la sécurité des patients exposés aux médicaments et produits de santé Tout produit de santé présente des bénéfices mais également des risques : on parle alors de “balance bénéfice-risque”. Notre rôle consiste...
ANSM Agir en toute transparence par le dialogue et l'ouverture Le dialogue et le partage de l’information avec les professionnels de santé, les patients et plus largement le grand public, sont au cœur des missions de l’ANSM. Nous travaillons...
ANSM Les comités scientifiques permanents Read the english version Tous les membres de nos instances consultatives sont soumis aux règles déontologiques de l’ANSM. La composition de ces comités, l’ordre du jour...
ANSM Rejoignez-nous ! Nos métiers Découvrez les métiers de l'ANSM au travers des témoignages de nos agents !
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 16/12/2025 Surveillance du marché des concentrateurs d’oxygène à usage collectif : les recommandations de l’Agence sont maintenues Dans le cadre de nos missions de surveillance du marché des dispositifs médicaux, nous avons réalisé un bilan de l’utilisation des concentrateurs d’oxygène...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 30/07/2025 Implants de renfort pariétal : l’ANSM a réuni patients, professionnels de santé et institutions Dans la continuité de nos actions pour renforcer la sécurité des patients, nous avons réuni, le 11 juin 2025, des représentants des patients, professionnels de santé...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/02/2025 L’implication de l’ANSM dans les « joint actions » du programme « l’UE pour la santé » l implication de l ansm dans les joint actions du programme l ue pour la sante
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 17/12/2024 Décision du 22/11/2024 portant suspension partielle de la recherche impliquant la personne humaine Cerafit-Actisurf greffée de polystyrène sulfonate de sodium (PolyNaSS) versus Cerafit non greffée »* *Décision du 22/11/2024 portant suspension partielle de la recherche impliquant la personne humaine intitulée « Etude randomisée comparée de non-infériorité...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 04/11/2024 Décision DG n°2024-294 - Délégations de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le Code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2024 Décision DG n° 2024-238 du 13/06/2024 – Délégations de signature à l’ANSM Le directeur général par intérim de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 30/01/2024 Décision DG n° 2024-99 du 25/01/2024 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 19/12/2023 Décision DG n° 2023-195 - Délégations de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 18/12/2023 Décision DG n° 2023-189 – Délégations de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, par intérim,VU le...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 14/03/2023 Appel à candidatures : rejoignez les comités scientifiques permanents de l’ANSM Actualisation du 03 mai 2023L'appel à candidature a été clôturé le 02 mai 2023 Dispositifs majeurs de notre politique d’ouverture à nos parties prenantes,...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/03/2022 FAQ règlement DM – Obligations des opérateurs économiques Les obligations concernant Eudamed se trouvent dans le chapitre "Eudamed" et celles concernant la matériovigilance dans le chapitre "Matériovigilance". Le règlement (UE) 2017/745...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 sept. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 21/06/2021 Dossiers thématiques – Information / discussion Présentation du guide réalisé...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 02/02/2021 Decision DG n°2021-104 du 01/02/2021 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale, VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ; VU la loi n° 2011-2012 du 29 décembre...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 01/02/2021 L’ANSM évolue pour répondre toujours mieux à ses missions de service public pour la sécurité des patients L’Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM) a pris l’engagement d’agir au quotidien dans l’intérêt des...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 16/12/2020 Décision DG n° 2020-174 - Délégations de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code de la santé publique et notamment les...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 01/12/2020 Décision DG n° 2020-163 du 01/12/2020 - Délégations de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, par intérim, VU le code...
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/11/2020 Synthèses d'inspection des produits biologiques Milieux de transport et de conservation cellulaires utilisés en phase préanalytique pour la détection en biologie moléculaire des Papillomavirus (HPV) Une campagne d’inspections...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 29/10/2020 Maladie de Lyme Qu’est-ce que la maladie de Lyme ? La maladie de Lyme, ou borréliose de Lyme, est transmise par une piqûre de tique infectée par une bactérie de la famille des spirochètes...
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/10/2020 Bonnes pratiques de laboratoire Les principes de bonnes pratiques de laboratoire (BPL) constituent un système de garantie de la qualité du mode d’organisation et de fonctionnement des laboratoires ( dénommés...
Dispositifs médicaux COVID-19 PUBLIÉ LE 14/10/2020 Masques de protection et tests de dépistage contre le Covid-19 Les dispositifs de protection individuelle et les outils diagnostiques jouent un rôle essentiel pour limiter la transmission du Covid-19 et identifier précocement les personnes malades.L’ANSM...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 31/08/2020 Décision DG n° 2020-104 du 31/08/2020 - Délégation de signature à l'ANSM Le directeur général de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code de la santé publique et notamment...
Disponibilité des produits de santé Dispositifs médicaux PUBLIÉ LE 14/08/2019 Arrêt de fabrication de la pompe implantable Medtronic MiniMed (MIP) en 2020 : L’ANSM va réunir prochainement l’ensemble des parties prenantes pour trouver des solutions pour les patients Dans le contexte de l’arrêt de fabrication de la pompe implantable MiniMed (MIP) par la société Medtronic en juin 2020, l’Agence nationale de sécurité du...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 08/12/2011 Cas de cancer du sein (adénocarcinome) chez une femme porteuse d’implants mammaires pré remplis de gel de silicone PIP Le cancer du sein Cette tumeur maligne qui se développe aux dépens de l’épithélium mammaire est le cancer le plus fréquent chez la femme en France. Il concerne...
ANSM Encadrer les essais cliniques Read the english version Pour garantir la sécurité des patients qui seront amenés à utiliser un nouveau produit de santé ou d'une nouvelle stratégie de traitements,...
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Disponibilités des produits de santé de type médicaments Liste des médicaments Cette rubrique recense les médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) faisant actuellement l’objet de difficultés d’approvisionnement et pour lesquels il n’y a pas ou pas suffisamment d’alternative...
