Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 04/02/2022 Vatiquinone (PTC743) vatiquinone (ptc743)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 04/02/2022 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 14/01/2022 au 27/01/2022 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Décisions institutionnelles EPI-PHARE PUBLIÉ LE 04/02/2022 Décision DG n° 2021-363 du 20/12/2021 - Délégation de signature à l'ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
PUBLIÉ LE 03/02/2022 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2022 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 févr. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Discussions sur les modalités de réalisation du contrôle de qualité externe - Pour discussion Ajout d’un test end to end Questions et discussions - Pour discussion Mise...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 févr. 2022 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Conflits d’intérêt Adoption du compte-rendu du CSP PSA du 09 décembre 2021 Adoption de l’ordre du jour Retour d’informations Avancement de l’expérimentation...
Surveillance Rapports d'inspections PUBLIÉ LE 03/02/2022 Accréditation de la Direction de l’inspection de l’ANSM par le Cofrac La Direction de l’inspection de l’ANSM est accréditée par le Cofrac (accréditation N° 3-1094) depuis juillet 2014 selon le référentiel ISO/CEI 17020....
PUBLIÉ LE 03/02/2022 Documents transmis le 03/02/2022 - Kanavape documents transmis le 03/02/2022 - kanavape
Comités d'interfaces 2 févr. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2021 - Pour avis Publication des décisions de stocks de sécurité à la hausse et à la baisse - Pour information Indicateurs...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 févr. 2022 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Approbation du compte-rendu de la séance du mardi 15 novembre 2021 - Pour avis Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Sujets à évoquer...
Autres événements Du 2 févr. 2022 au 24 juin 2022 La Présidence française du Conseil de l’Union européenne à l'ANSM en 2022 la présidence française du conseil de l’union européenne à l'ansm en 2022
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 02/02/2022 Décision du 02/02/2022 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Terminée Plombémie [PLO] PUBLIÉ LE 02/02/2022 20PLO1 RESUME Cette opération de Contrôle national de qualité « Plombémie » a eu lieu en octobre 2020. Les 24 laboratoires concernés ont reçu cinq échantillons...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 févr. 2022 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Anti Vitamine K – modification de l’information produit. - Pour Avis Risque d'hypertension gestationnelle...
PUBLIÉ LE 31/01/2022 Essais cliniques : procédures pour la constitution et le traitement des demandes relevant du règlement européen sur les essais cliniques de médicament Avis aux promoteurs Partie I : Dispositions générales
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 31/01/2022 Entrée en application du nouveau règlement européen relatif aux essais cliniques des médicaments Actualisation au 12/04/2024 Contexte Le règlement européen n°536/2014 du 16 avril 2014 relatif aux essais cliniques (REC) est entré en application le 31 janvier 2022. Il a...
Documents de référence PUBLIÉ LE 31/01/2022 FAQ « entrée en vigueur du règlement européen sur les essais cliniques de médicaments N° 536/2014 » Cette FAQ est une traduction en français des FAQ des deux premiers modules de formation à CTIS de l’Agence européenne du médicament.
Comités scientifiques permanents (CSP) 31 janv. 2022 Comité Pédiatrie Approbation CR CSP pédiatrie du 27 septembre 2021 (5 min) - Pour information Conflits d’intérêts Prochaines dates CSP pédiatrie 2022 Présidence française...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 28/01/2022 Traitements contre la Covid-19 : la Commission européenne accorde une autorisation de mise sur le marché au Paxlovid Actualisation du 06/05/2022 :Depuis le 6 mai 2022, le médicament Paxlovid est disponible dans le cadre de son autorisation de mise sur le marché (AMM) La commission européenne...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/01/2022 PFUE à l’ANSM : c'est parti ! Du 1er janvier au 30 juin 2022, la France prend la tête de la présidence du Conseil de l’Union Européenne (UE). Pendant ces six mois, la France sera en charge d’organiser...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 28/01/2022 Codification des médicaments à usage humain : l’ANSM et le Club interpharmaceutique, acteurs de la délivrance des codes CIP et UCD L’ANSM attribue, pour chaque présentation d’un médicament nouvellement autorisé sur le marché, le numéro national d’identification, appelé « code...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 janv. 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualités Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
Mesures administratives Sanctions financières PUBLIÉ LE 27/01/2022 Bilan 2021 des sanctions financières prononcées par l'ANSM Ventilation des sanctions financières prises en 2021 par secteur d'activité Secteur Nombre de procédures Domaine d'activité Établissements pharmaceutiques 1 Bonnes...
Comités d'interfaces 27 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Ruptures – Suivi des actions en cours Essais cliniques médicaments Mise en oeuvre du règlement européen au 31 janvier 2022 : actualisation de l’avis aux promoteurs, Circuit...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 26/01/2022 Avis de l'ANSM du 11/01/2022 sur le médicament Paxlovid 150 mg/100 mg comprimés pelliculés dans le cadre d'une demande d'AAP Avis de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur la forte présomption d’efficacité et de sécurité du...
Réunion d'information 26 janv. 2022 Webinaire - Point sur importateurs et distributeurs L'ANSM organise un quatrième webinaire relatif à l'entrée en application du règlement DM (UE) 2017/745, le mercredi 26 janvier 2022 de 10h00 à 12h00. Ce webinaire est...
Comités scientifiques temporaires (CST) 25 janv. 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2021 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 25/01/2022 Assistance Médical d’Aide à la procréation|- Laboratoire CCD assistance médical d’aide à la procréation|- laboratoire ccd
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 janv. 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Suivi national de pharmacovigilance relatifs aux...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 24/01/2022 Injonction n° 2021-DM-066-INJ portant sur l’établissement de la société Eurosilicone situé à Apt (Vaucluse), ZI de la Peyrolière Injonction de la société EUROSILICONE SAS du 21/01/2022.Situation régularisée le 26/10/2022.
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 24/01/2022 Prorogation de l'injonction n° 2021-DM-028-INJ portant sur l’établissement Socimed situé à Stains (Seine Saint-Denis) au 10 avenue du Colonel Rol Tanguy Situation régularisée le 11/10/2022
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 24/01/2022 Hearstart |Adult Smart Pads Cartridge - Hearstart Infant / Child Smart Pads Cartridge - Philips Medical Systems hearstart |adult smart pads cartridge - hearstart infant / child smart pads cartridge - philips medical systems
Innovation AMM PUBLIÉ LE 24/01/2022 Médicaments à base de testostérone : la prescription initiale est élargie Afin de faciliter l’accès aux médicaments à base de testostérone pour les patients qui en ont besoin, les médecins spécialistes en médecine et biologie...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 24/01/2022 Batteries pour défibrillateur Hearstart FR3| (modèles 861388 et 861389) - Philips Medical Systems batteries pour défibrillateur hearstart fr3| (modèles 861388 et 861389) - philips medical systems
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 21/01/2022 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 31/12/2021 au 13/01/2022 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 21/01/2022 Covid-19 : accès précoce accordé au Paxlovid en traitement curatif Actualisation du 06/05/2022 :Depuis le 6 mai 2022, le médicament Paxlovid est disponible dans le cadre de son autorisation de mise sur le marché (AMM)
Décisions européennes Avis du PRAC PUBLIÉ LE 20/01/2022 Retour d’information sur le PRAC de janvier 2022 (10-13 janvier) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne du médicament (EMA) a démarré la réévaluation du bénéfice/risque de la...
Comités d'interfaces 19 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Spécialité générique sans spécialité de référence : cartographie des génériques sans princeps (GEMME) Harmonisation des informations...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 19/01/2022 Décision du 17/01/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 18/01/2022 Naloxone Prenoxad 0,91 mg/ml, solution injectable en seringue préremplie
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 18/01/2022 Les vaccins à ARNm contre la Covid-19 n’augmentent pas le risque d’infarctus du myocarde, d'accident vasculaire cérébral ou d’embolie pulmonaire chez les adultes de moins de 75 ans Dans le cadre du dispositif de surveillance renforcée des vaccins contre la Covid-19, EPI‑PHARE a conduit une nouvelle étude de pharmaco-épidémiologie afin de caractériser...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/01/2022 Décision d'autorisation d’importation parallèle acccordée le 17/01/2022 - Lipruzet 10 mg/40 mg, comprimé pelliculé La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santéVu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Médicaments Les antibiotiques PUBLIÉ LE 14/01/2022 Les antibiotiques Les antibiotiques sont des médicaments destinés à traiter les infections bactériennes. Ils sont classés en plusieurs familles (bêta-lactamines, fluoroquinolones,...
Documents de référence PUBLIÉ LE 14/01/2022 FAQ règlement DM – Investigations cliniques faq règlement dm – investigations cliniques
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 14/01/2022 Décision du 13/01/2022 modifiant la décision du 20/01/2020 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l’article R. 1221-5 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2002/98/CE du Parlement européen...
