Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 26/01/2017 Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable Décision du 26 janvier 2017 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Strensiq 100 mg/ml, solution injectable (26/01/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/01/2017 Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse Décision DG n° 2017-121 du 18/01/2017 - Création CSST Risque d'hypertension artérielle pulmonaire / valvulopathies d'origine médicamenteuse (18/01/2017)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-299 du 29/12/2016 - Nomination des membres du comité de déontologie de l’ANSM (12/01/2017)Modifiée par la décision 2017-372 du 16/11/2017
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2017 Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM Décision n° 2016-298 du 29/12/2016 modifiant l’article 2 de la décision DG n° 2016-174 du 11/05/2016 fixant la composition du comité de déontologie de l’ANSM...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 06/01/2017 Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-293 du 31/12/16 - Délégations de signature à l'ANSM (06/01/2017)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/01/2017 Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) Décision n°2016-292 du 31/12/2016 - Nominations à l'ANSM (Mouna HOUDON) (02/01/2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Mercurius dulcis PPH / Mercureux (chlorure de) PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Natrum muriaticum naturale pour préparations homéopatiques / sodium (chlorure de) naturel pour préparations homéopathiques (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Chionanthus virginiana PPH / Chionanthus de virginie PPH (2017)
ANSM Préparations homéopathiques - Français Manganum aceticum PPH / Manganèse (acétate de) tétrahydraté PPH (2017)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 27/12/2016 Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 27/12/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (27/12/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 01/12/2016 Décision n° 2016-276 du 21/11/2016 - Nomination à l'ANSM (RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle) Décision n° 2016-276 du 21/11/2016 - Nomination à l'ANSM (RATIGNIER-CARBONNEIL Christelle) (01/12/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/11/2016 Décision DG n° 2016-277 du 21/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-277 du 21/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM (30/11/2016)
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 28/11/2016 Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution injectable pour usage pédiatrique Décision du 25 novembre 2016 portant autorisation d'un programme d'apprentissage - Humira 40mg, solution injectable en seringue préremplie, en stylo prérempli, Humira 40mg/0,8ml solution...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/11/2016 Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 25/11/2016 Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic Décision du 21/11/2016 fixant les modalités du contrôle de qualité de certaines installations de radiodiagnostic (25/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/5 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 10 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 5 mg/10 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Qvar Autohaler 100 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Qvar Autohaler 100 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé Pharma Lab Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Coveram 10 mg/5 mg, comprimé Pharma Lab (23/11/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 16/11/2016 Décision DG n° 2016-275 du 08/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-275 du 08/11/16 - Délégations de signature à l'ANSM (16/11/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 09/11/2016 Décision n° 2016-274 du 08/11/2016 - Nomination à l'ANSM (CHAPEL Elodie) Décision n° 2016-274 du 08/11/2016 - Nomination à l'ANSM (CHAPEL Elodie) (09/11/2016)
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 08/11/2016 Décision du 03/11/2016 - transfert de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe de certaines installations de radiodiagnostic (Bureau Veritas) Décision du 03/11/2016 - transfert de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe de certaines installations de radiodiagnostic (Bureau Veritas) (08/11/2016)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 31/10/2016 Décision du 31/10/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 31/10/2016 - Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (31/10/2016)
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/10/2016 Décision du 13/10/2016 - Habilitation d'un organisme chargé de la mise en oeuvre des procédures de certification en vue de la mise sur le marché des DM et DMDIV Décision du 13/10/2016 - Habilitation d'un organisme chargé de la mise en œuvre des procédures de certification en vue de la mise sur le marché des DM et DMDIV (17/10/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 10/10/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en octobre 2016 - Ventoline 100 microgrammes/doses, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en octobre 2016 - Ventoline 100 microgrammes/doses, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Mediwin Limited...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/10/2016 Décision DG n° 2016-248 du 04/10/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-248 du 04/10/16 - Délégations de signature à l'ANSM (07/10/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 07/10/2016 Décision n° 2016-255 du 03/10/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) Décision n° 2016-255 du 03/10/2016 - Nomination à l'ANSM (TSOLISSOS Jean-Louis) (07/10/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 05/10/2016 Décision DG n° 2016-252 du 30/09/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-252 du 30/09/16 - Délégations de signature à l'ANSM (05/10/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 04/10/2016 Décision n° 2016-247 du 04/10/2016 - Nomination à l'ANSM (TUNIER Rose-Marie - CANARELLI Tiphaine - DOUCET Dominique) Décision n° 2016-247 du 04/10/2016 - Nomination à l'ANSM (TUNIER Rose-Marie - CANARELLI Tiphaine - DOUCET Dominique) (04/10/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 03/10/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Août 2016 - Clobex 500 microgrammes/g, shampooing BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Août 2016 - Clobex 500 microgrammes/g, shampooing BB Farma (03/10/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 03/10/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en septembre 2016 - Rhinocort 64 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale Mediwin Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en septembre 2016 - Rhinocort 64 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale Mediwin (03/10/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/09/2016 Décision DG n° 2016-229 du 20/09/2016 portant nomination auprès du Comité technique d'hémovigilance à l'ANSM Décision DG n° 2016-229 du 20/09/2016 portant nomination auprès du Comité technique d'hémovigilance à l'ANSM (27/09/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 19/09/2016 Décision DG n° 2016-249 du 19/09/2016 portant modification de la décision DG n° 2016-108 en date du 27 mars 2013 portant création du comité technique des centres d'évaluation et d'information sur la pharmacodépendance Décision DG n° 2016-249 du 19/09/2016 portant modification de la décision DG n° 2016-108 en date du 27 mars 2013 portant création du comité technique des centres d'évaluation...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 09/09/2016 Décision du 06/09/2016 - Renouvellement de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie numérique (Arcades) Décision du 06/09/2016 - Renouvellement de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie numérique (Arcades)
Décisions (autres produits) Produits exclus de l'assiette de contribution PUBLIÉ LE 05/09/2016 Décision du 05/09/2016 - Modification de la liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de la contribution prévue par l'article L. 245.6 du code de la sécurité sociale Décision du 05/09/2016 - Modification de la liste des spécialités ou lots de production exclus de l'assiette de la contribution prévue par l'article L. 245.6 du code de la sécurité sociale (05/09/2016)...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 22/08/2016 Décision DG n° 2016-241 du 18/08/16 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-241 du 18/08/16 - Délégations de signature à l'ANSM (22/08/2016)