Autres événements Du 5 avr. 2022 au 20 avr. 2022 Culture en France du cannabis médical : appel à contributions auprès des acteurs de la future filière - Modalités pratiques Dans le cadre du Comité scientifique temporaire (CST) intitulé « culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Vaccins Covid et thromboses rares atypiques Missions Le comité scientifique temporaire « Vaccins COVID et thromboses rares atypiques» est chargé de donner un avis consultatif et complémentaire sur les cas de thromboses...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d’interface avec les représentants des pharmaciens Membres Conseil national de l’ordre des pharmaciens DELGUTTE Alain WOLF-THAL Carine Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF) BESSET Philippe BOURDY-DUBOIS...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique permanent - Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation Missions Le Comité scientifique permanent mixte « Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Consultation publique sur la communication des données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants de moins de 2 ans Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire " Consultation publique sur la communication des données de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Membres Représentants de l'ANSM DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général par intérim MOUNIER Céline – Adjointe au Directeur général...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante au médicament Missions Le Comité scientifique temporaire «Culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Membres Représentants de l'ANSM PAUGAM-BURTZ Catherine – Directrice générale DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général adjoint chargé...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Inclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire " lnclusion dans les essais cliniques de patients asymptomatiques à risque de développer une maladie d'Alzheimer...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Suivi des évolutions e-FIT Missions Le Comité scientifique temporaire «Suivi des évolutions e-FIT» est chargé de : participer à la définition du périmètre...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Interface avec le réseau de toxicovigilance Missions Le comité scientifique permanent « interface avec le réseau de toxicovigilance » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Anciennement appelé : Comité scientifique permanent de matériovigilance et de réactovigilance Missions Le comité scientifique permanent « surveillance des dispositifs...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - d'Hémovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « hémovigilance » a pour missions : de veiller à la qualité du système de surveillance ; d’identifier des...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Surveillance et pharmacovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « Surveillance et pharmacovigilance » est chargée de rendre un avis au directeur général de l’ANSM sur les risques...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Psychotropes, stupéfiants et addictions Missions Le comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble des membres du...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Reproduction, grossesse et allaitement Missions Le comité scientifique permanent « reproduction, grossesse et allaitement » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM pour le traitement...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Missions Le comité scientifique permanent « médicaments de diagnostic et médecine nucléaire » peut être consulté par le directeur général...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Contrôle de qualité des dispositifs médicaux Missions Le comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Oncologie et hématologie Missions Le comité scientifique permanent « oncologie et hématologie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Thérapie et risque cardiovasculaire Missions Le comité scientifique permanent « thérapie et risque cardiovasculaire » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Pédiatrie Missions Le comité scientifique permanent « pédiatrie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors que l’instruction...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Médicaments de dermatologie Missions Le comité scientifique permanent « médicaments de dermatologie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Qualité et sécurité des médicaments Anciennement appelé Comité scientifique permanent Sécurité et qualité des médicaments Missions Le comité scientifique permanent « qualité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 07/02/2022 Dossiers thématiques - Information / discussion Point sur les ruptures Point concernant l’alerte...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Produits sanguins labiles et donneurs de sang Missions Le comité scientifique permanent « produits sanguins labiles et donneurs de sang» peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Sécurisation de l'utilisation des médicaments Missions Le comité scientifique permanent « sécurisation de l’utilisation des médicaments » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 avr. 2022 Comité Sécurisation de l’utilisation de la morphine chez les usagers d’opioïdes dans le cadre de leur dépendance Annonce des liens d’intérêtsAdoption du compte-rendu de la séance du 4 janvier 2022 Introduction Point sur les MSO Audition représentant Patients Experts Addictions Audition...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 avr. 2022 Comité Oncologie et hématologie Pour information : Approbation du compte-rendu séance du 04/02/2022 Déclarations publiques d’intérêts. Actualités CHMP et CAT (Février / Mars) Pour discussion...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 01/04/2022 Comirnaty adulte prêt à l'emploi (Pfizer & BioNTech) comirnaty adulte prêt à l'emploi (pfizer & biontech)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/03/2022 Real World Evidence Conference : le replay est disponible Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, l’ANSM a organisé les 8 et 9 mars derniers une conférence sur les données...
Comités scientifiques temporaires (CST) 31 mars 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour adoption Ligne...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 29/03/2022 Myozyme 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [alglucosidase alfa] myozyme 50 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion – [alglucosidase alfa]
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2022 Comité scientifique permanent mixte de Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation Annonce des liens d’intérêts Tour de table Présentation de l’expérimentation - Information Présentation du premier rapport de pharmacovigilance et addictovigilance...
Vos démarches - Industriel Plan d’investigation pédiatrique Entré en vigueur le 26 janvier 2007, le Règlement Européen (N°1901/2006) impose aux industriels de déposer un Plan d’Investigation Pédiatrique (PIP)...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/03/2022 FAQ règlement DM – Exigences de sécurité et performances faq règlement dm – exigences de sécurité et performances
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/03/2022 Première bougie pour l’expérimentation du cannabis à usage médical : perspectives à mi-parcours et objectif généralisation Il y a un an démarrait l’expérimentation du cannabis médical mise en place et pilotée par l’ANSM avec l’inclusion du premier patient le 26 mars 2021. L’expérimentation...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/03/2022 FAQ règlement DM – Obligations des opérateurs économiques faq règlement dm – obligations des opérateurs économiques
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante I – Actualités européennes II – Point d’information des évolutions réglementaires à venir dans le domaine des MTI III – Présentation...
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la séance du 3 décembre 2021 - Pour information Sujets - pour discussion Déclaration des évènements qualité à l’ANSM Activités...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 25/03/2022 Injonction N° 2021-MED CHIM-184-INJ portant sur l’établissement de la société Laboratoires des réalisations thérapeutiques Élerté situé à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 181-183 rue André Karman Situation régularisée le 28/06/2023
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Ouverture du groupe de travail - Pour information Présentation des membres (tour de table) - Pour information Mémo réglementaire sur les DM et DMDIV - Pour information Etat des lieux,...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 24/03/2022 Traitements contre le Covid-19 : les conditions d’accès et d'utilisation d’Evusheld évoluent Depuis le début de la pandémie de Covid-19, nous sommes mobilisés pour permettre aux patients un accès le plus précoce possible aux traitements innovants. Aujourd’hui,...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/03/2022 Calendrier prévisionnel 2022 - Comité scientifique Temporaire (CST) « Culture en France du cannabis à usage médical» Vendredi 18 février - 9h00-12h00 Mercredi 23 mars - 9h30-18h00 Mercredi 4 mai - 9h30-18h00 Mercredi 18 mai - 9h30-13h00 Mercredi 8 juin - 9h30-13h00
Comités scientifiques temporaires (CST) 24 mars 2022 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 17 février 2022 - Avis Tour de table retour d’expérience - Information Bilan...
Comités scientifiques temporaires (CST) 23 mars 2022 Comité Culture en France du cannabis à usage médical - Spécifications techniques de la chaine de production allant de la plante au médicament Introduction Annonce des liens d’intérêtsAdoption du CR du CST du 18/02/2022 Audition de l’Académie de médecine et de pharmacie - Discussion Audition de M. Bisiou,...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 22/03/2022 Injonction n° 2021-DM-DIV-008-INJ portant sur l’établissement de la société Toda Pharma situé à Strasbourg (Bas Rhin) au 2 Rue du Rhin Napoléon Situation régularisée le 12 juillet 2023