Comités d'interfaces 17 janv. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25 octobre 2023 - Pour avis Points concernant la répartition pharmaceutique en présence de la CSRP - Pour discussion spécialités...
PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès compassionnel aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès compassionnels. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 janv. 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances - Pour discussion Utilisation des inhibiteurs de...
PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès précoce aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès précoces. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Modalités des plans de traitements du end to end - Pour discussion Modalité du contrôle en dehors des conditions de référence pour les faisceaux électrons - Pour...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 12/01/2024 Inhibiteur de la C1 estérase humaine inhibiteur de la c1 estérase humaine
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Bilan du recueil d’informations relatif à la radiologie dentaire - Pour information Présentation du projet de révision - Pour information Détermination du champ d’application...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 janv. 2024 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 5 décembre...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 04/01/2024 Renforcer l’information des professionnels de santé pour une utilisation sécurisée du chlorure de potassium (KCl) injectable Le chlorure de potassium (KCl) injectable est une solution utilisée dans les établissements de santé et par les structures mobiles d'urgence et de réanimation (Smur) pour apporter...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 02/01/2024 Abrogation de certaines autorisations de mise sur le marché de génériques de Tecfidera Le 13 décembre 2023, la Commission européenne a abrogé certaines autorisations de mise sur le marché (AMM) de génériques des spécialités Tecfidera...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/01/2024 Christophe Pallez est nommé référent déontologue de l’ANSM Monsieur Christophe Pallez, ancien déontologue de l’Assemblée nationale (2021-2022), ancien secrétaire général de la Commission nationale de l’informatique...
Surveillance Cosmétovigilance PUBLIÉ LE 02/01/2024 Les missions de surveillance du marché des cosmétiques confiées à la DGCCRF Actualisation au 11/03/2025 Le traitement des demandes de certificat de conformité aux bonnes pratiques de fabrication pour l’exportation des produits cosmétiques est, depuis le...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/01/2024 Décision n° 2024-05 du 01-01-2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (FRESSE Audrey) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Surveillance Hémovigilance PUBLIÉ LE 29/12/2023 Hémovigilance : l’ANSM fait évoluer la déclaration des effets indésirables donneurs de sang À compter du 2 janvier 2024, les modalités de déclaration, par les correspondants d’hémovigilance, des effets indésirables de gravité modérée...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les DMDIV Les recommandations ont pour objectif de mettre à disposition les stratégies optimales d’utilisation des produits de santé, dans une pathologie donnée. Elles peuvent...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les dispositifs médicaux (DM et DMDIV) recommandations pour les dispositifs médicaux (dm et dmdiv)
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les DM Les recommandations ont pour objectif de mettre à disposition les stratégies optimales d’utilisation des produits de santé, dans une pathologie donnée. Elles peuvent...
Vos démarches - Industriel Lancer une alerte de sécurité sanitaire lancer une alerte de sécurité sanitaire
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 26/12/2023 Plan hivernal : point de situation sur l’approvisionnement de certains médicaments majeurs de l’hiver Nous avons réuni le 21 décembre les représentants des associations de patients, des professionnels de santé de ville et hospitalier ainsi que les acteurs de la chaîne...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 26/12/2023 Cathéter de thermoplastie bronchique Alair, contrôleur radiofréquence pour la thermoplastie bronchique Alair, kits d'accessoires du contrôleur RF |- Boston Scientific SAS Produits concernésCathéter de thermoplastie bronchique, contrôleur radiofréquence pour la thermoplastie bronchique, kit d'accessoires du contrôleur RF (Royaume-Uni Type...
Comités d'interfaces 21 déc. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Atelier de synthèse des 3 tables rondes 2023 (Aspects qualité, préclinique et clinique des MTI) - Pour discussion Restitution des travaux des ateliers - Pour information et discussion Point...
Surveillance Cosmétovigilance PUBLIÉ LE 20/12/2023 La décision de police sanitaire concernant les produits de tatouage Perma Blend est abrogée Actualisation au 18/02/2025La décision de police sanitaire relative aux produits de tatouages Perma Blend fabriqués par InK Projects LLC a été abrogée le 9 octobre...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 20/12/2023 Recommandations pour le bon usage des antibiotiques Nous publions des recommandations à l’attention des patients, parents, professionnels de santé, pour souligner l’importance de bien utiliser les antibiotiques. Elles ont été...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 19/12/2023 Décision DG n° 2023-195 - Délégations de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, VU le code de la santé...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 19/12/2023 Genotonorm Miniquick poudre et solvant pour solution injectable – [somatropine] genotonorm miniquick poudre et solvant pour solution injectable – [somatropine]
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 19/12/2023 Telisotuzumab Vedotin telisotuzumab vedotin
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 déc. 2023 Comité Analyse de l’usage des analogues GLP-1 Introduction Introduction aux objectifs du CST - Information Rappel des règles déontologiques régissant le fonctionnement des CST - Information Point sur les déclarations...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 19/12/2023 Christelle Ratignier-Carbonneil est reconduite en tant que directrice générale de l’ANSM Le président de la République, après avis favorable des commissions des affaires sociales de l’Assemblée nationale et du Sénat, a reconduit le 18 décembre...
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 déc. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Audition publique à partir de 09h30 : Marine Martin, Présidente de l’APESAC...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 18/12/2023 Zongertinib Actualisation du 10/02/2025Depuis le 28 octobre 2024, Zongertinib est délivré uniquement pour les renouvellements de traitement dans le cadre de l'AAC.
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 18/12/2023 Epoprosténol Actualisation du 27/01/2026 Mise à disposition d'une nouvelle brochure patient
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 18/12/2023 Progestatifs et risque de méningiome : recommandations pour limiter ce risque Actualisation du 04/06/2024 Consultez notre courriel aux médecins généralistes, gynécologues, endocrinologues, radiologues, neurologues et neurochirurgiens, pharmaciens...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 18/12/2023 Décision DG n° 2023-189 – Délégations de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, par intérim,VU le...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 déc. 2023 Comité Médicaments de dermatologie Introduction Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Dossiers Produit Clascoterone : nouvelle AMM centralisée - Pour discussion Tacrolimus : pyoderma gangrenosum - Pour discussion Tour...
