Documents de référence PUBLIÉ LE 04/12/2020 Recommandations pour les supports non promotionnels des plasmas thérapeutiques PSL Catalogues de vente Le catalogue de vente présente les caractéristiques des plasmas thérapeutiques ayant le statut de PSL permettant ainsi un choix éclairé du professionnel...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 04/12/2020 Kaliumbromid Desitin kaliumbromid desitin
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/12/2020 Règlementation concernant les ATU Dispositions générales relatives à l'ATU L.5121-12 Demandes d'autorisation temporaire d'utilisation : Articles R. 5121-68 et R. 5121-69 Instruction, autorisation, refus : Article...
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/12/2020 Recommandations pour la publicité des médicaments auprès du grand public Mise à jour – 04 décembre 2020 L’ANSM publie une recommandation de publicité temporaire relative à l’ajout d’une mention de prudence spécifique...
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/12/2020 Recommandations pour la publicité des médicaments auprès des professionnels de santé Recommandations spécifiques aux classes thérapeutiques
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/12/2020 Recommandations concernant la recherche et le développement des médicaments pédiatriques Guidelines qualité
Comités d'information des produits de santé (CIPS) 3 déc. 2020 Comité d’information des produits de santé (CIPS) Introduction Prévention du mésusage Vaccination anti-covid Conclusion
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/12/2020 Règlementation européenne Documentation relative aux informations réglementaires
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/12/2020 Recherche et développement de médicaments en pédiatrie Le Règlement n°1901/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif aux médicaments à usage pédiatrique a pour principaux objectifs : Faciliter le...
Documents de référence PUBLIÉ LE 03/12/2020 Médicaments sous surveillance renforcée Depuis le 25 avril 2013, une liste européenne de médicaments sous surveillance renforcée est publiée tous les mois par l’Agence européenne du médicament...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 02/12/2020 Indisponibilité du médicament OCTIM (desmopressine) : mise à disposition des patients d’un guide pratique pour l’utilisation de l’alternative OCTOSTIM Le médicament OCTIM 150 µg/dose (solution pour pulvérisation nasale) est indisponible au moins jusqu’à fin 2021, en raison des difficultés liées à...
Documents de référence PUBLIÉ LE 02/12/2020 Annales et IQcnq L'ensemble des résultats, complété par des commentaires d'experts et éventuellement de mises au point, constitue les Annales du Contrôle National de Qualité des...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 déc. 2020 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance du 03...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 nov. 2020 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du compte-rendu du CSP du 28/09/2020 Incidents en relation avec du matériel de perfusion à usage unique - Information / discussion Actualités...
Documents de référence PUBLIÉ LE 30/11/2020 Contrôle national de qualité des analyses de biologie médicale La loi n° 2013-442 du 30 mai 2013 de réforme de la biologie médicale rend obligatoire l’accréditation des laboratoires de biologie médicale (LBM) selon la norme ISO...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 30/11/2020 Mise au point concernant le départ de Dominique Martin - Communiqué A compter du 1er décembre 2020, Dominique Martin est nommé médecin-conseil national de la Caisse nationale de l’Assurance Maladie où il sera en charge de la politique...
Documents de référence PUBLIÉ LE 30/11/2020 FAQ du contrôle national de qualité des analyses de biologie médicale Généralités
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 nov. 2020 Comité Pédiatrie Approbation CR CSP pédiatrie 11 Juin 2020 – OJ 30 Novembre 2020 et conflits d’intérêts – Dates CSP pédiatrie 2021 - Pour discussion Restitution enquête...
Documents de référence PUBLIÉ LE 30/11/2020 Qu'est-ce que le contrôle national de qualité ? Le Contrôle National de Qualité (CNQ) est une évaluation externe de la qualité des examens de biologie médicale réalisée au niveau national. Il consiste...
Documents de référence PUBLIÉ LE 30/11/2020 Relations avec les Organismes d'évaluation externe de la qualité (OEEQ) Les OEEQ "transmettent à l’ANSM un rapport annuel dont le contenu est fixé par arrêté du ministre chargé de la santé "… L’ANSM "rend publique...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 27/11/2020 RAPPEL du lot N° DM0059 de Micropakine LP 500mg (valproate de sodium) Un rappel du lot n°DM0059 (péremption 03/2022) de Micropakine LP 500mg (granulés à libération prolongée en sachet-dose, boite de 30 sachets) a été...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 nov. 2020 Comité Oncologie et hématologie 12h15-13h : Approbation du compte-rendu séance du 18/09/2020 - Avis / Information :Points sur : déclarations publiques d’intérêts: antiandrogène et risque...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 nov. 2020 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Retour d’expérience relatif au contrôle de qualité des scanners en France (suite) - Pour discussion Projet de feuille de route - Pour discussion Préparation de l'audition...
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/11/2020 Synthèses d'inspection des produits biologiques Milieux de transport et de conservation cellulaires utilisés en phase préanalytique pour la détection en biologie moléculaire des Papillomavirus (HPV) Une campagne d’inspections...
Surveillance Rapports d'inspections PUBLIÉ LE 26/11/2020 Les suites de l'inspection : mesures administratives Injonctions, Décisions de suspensions d’activités ou de produits et Sanctions financières La Directrice générale de l’ANSM peut prendre des injonctions et...
Comités scientifiques temporaires (CST) 26 nov. 2020 Comité Suivi des évolutions e-FIT Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Tour de table Présentation du CST présentation du groupe : membres et missions présentation de la méthodologie de travail planification...
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/11/2020 Synthèses d'inspection des établissements pharmaceutiques, exploitants, distributeurs, etc... La répartition pharmaceutique : état des lieux et enjeux Les grossistes-répartiteurs, éléments clés dans la maîtrise de la chaîne légale de...
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/11/2020 Synthèses d'inspection : Bonnes pratiques Bonnes pratiques cliniques Les essais cliniques utilisant des produits radiopharmaceutiques nécessitent des installations et des matériels particuliers visant à assurer la sécurité...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 26/11/2020 Testosérone (undécanoate de) Nebido 1000 mg/4 ml, solution injectable
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/11/2020 Synthèses des campagnes d'inspection Un rapport est établi au vu des écarts et/ou remarques observés au cours de l’inspection. Le rapport d'inspection Le rapport d'inspection ne contient que les points évoqués...
Conseil d'administration 26 nov. 2020 Séance du Conseil d'administration Séance du Conseil d'administration
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/11/2020 Synthèses d'inspection des dispositifs médicaux Endoscopes Une campagne d'inspection de matériovigilance sur les endoscopes a été réalisée en France, et, elle a concernée cinq distributeurs d’endoscopes...
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/11/2020 Synthèses d'inspection des médicaments État des lieux sur la substance active amoxicilline L’amoxicilline est un antibiotique couramment utilisé depuis le début des années 1980 en traitement des infections...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 26/11/2020 Baclofène dans l’alcoolo-dépendance : le Conseil d’état annule la décision de suspension de l’AMM de Baclocur A la suite de la décision de suspension des autorisations de mise sur le marché (AMM) des spécialités Baclocur (10, 20 et 40 mg) prise par le Tribunal administratif de Cergy-Pontoise...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 26/11/2020 Base de données EUDAMED pour les dispositifs médicaux : lancement du module destiné à l’enregistrement des opérateurs Actualisation du 07/07/2022 Nouvelles dispositions nationales relatives à l’enregistrement des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro dans l’attente...
Décisions européennes Avis du PDCO PUBLIÉ LE 23/11/2020 Avis et recommandations du Comité des médicaments pédiatriques (PDCO) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) - Réunion du 13-16 octobre 2020 Ce Comité est chargé notamment de l’évaluation des PIPs (Plans d’Investigations Pédiatriques) qui encadrent les programmes de développement en qualité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 nov. 2020 Comité d'Hémovigilance Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 15.09.20 Restitution des résultats de l'enquête de satisfaction - Information / discussion Virus émergents et interaction...
PUBLIÉ LE 19/11/2020 Opérations réalisées par l'ANSM donnant lieu au paiement d'un droit Quelles sont les opérations concernées ? Libération de lots de médicaments immunologiques Libération de lots de médicaments dérivés du sang,...
Documents de référence PUBLIÉ LE 18/11/2020 Mesures additionnelles de réduction du risque (MARR) Des mesures dites de "routine" encadrent le bon usage du médicament : ce sont les informations du Résumé des Caractéristiques du Produit pour les professionnels et de la notice...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 nov. 2020 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Pour info : Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Points divers - Discussion sur les résultats de l’enquête VIAVOICE et lancement de l’enquête...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 17/11/2020 Consignes à respecter concernant l’utilisation d’Ancotil 1% (antifongique utilisé en perfusion à l’hôpital) Actualisation le 16/11/2022Le médicament Ancotil 1% (flucytosine), solution pour perfusion n’est plus commercialisé en France. Deux alternatives sont disponibles et devraient permettre...
