Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/03/2017 Décision du 23 mars 2017 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des installations de mammographie numérique (SOCOTEC) Décision du 23 mars 2017 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des installations de mammographie numérique (SOCOTEC) (23/03/2017)
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 01/03/2017 Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées prévu par la décision du 21 novembre 2016 (APAVE) Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 01/03/2017 Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures interventionnelles radioguidées prévu par la décision du 21 novembre 2016 (SOCOTEC) Décision du 28/02/2017 - agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiodiagnostic utilisées pour des procédures...
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 08/11/2016 Décision du 03/11/2016 - transfert de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe de certaines installations de radiodiagnostic (Bureau Veritas) Décision du 03/11/2016 - transfert de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe de certaines installations de radiodiagnostic (Bureau Veritas) (08/11/2016)
Surveillance Contrôles PUBLIÉ LE 09/09/2016 Décision du 06/09/2016 - Renouvellement de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie numérique (Arcades) Décision du 06/09/2016 - Renouvellement de l'agrément d'un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de mammographie numérique (Arcades)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 06/04/2016 Décision n° 2016-146 - Modification de l'organisation de l'Agence - Direction des médicaments en cardiologie, endocrinologie, gynécologie, urologie Décision n° 2016-146 - Modification de l'organisation de l'Agence - Direction des médicaments en cardiologie, endocrinologie, gynécologie, urologie (06/04/2016)
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/03/2016 Décision du 17/02/2016 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des scanographes prévu par la décision du 22 novembre 2007 Décision du 17/02/2016 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des scanographes prévu par la décision du 22 novembre 2007 (09/03/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 14/01/2016 Décision 2016-01 du 12/01/2016 portant modification de l'organisation de l'Agence - Agence comptable Décision 2016-01 du 12/01/2016 portant modification de l'organisation de l'Agence - Agence comptable (14/01/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 28/12/2015 Décision DG 2015-356 du 28/12/2015 portant modification de l'organisation de l'Agence (DSSE) Décision DG 2015-356 du 28/12/2015 portant modification de l'organisation de l'Agence (DSSE) (28/12/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 11/08/2015 décision n° 2015-249 du 11/08/2015 portant modification de l'organisation de l'ANSM (agence comptable - DAF - DMDPT) décision n° 2015-249 du 11/08/2015 portant modification de l'organisation de l'ANSM (agence comptable - DAF - DMDPT) (11/08/2015)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 05/07/2013 Décision DG n° 2013-234 du 05/07/2013 portant modification de l'organisation de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (directions ressources) Décision DG n° 2013-234 du 05/07/2013 portant modification de l'organisation de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (directions...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/06/2013 Décision DG n° 2013-184 du 05/06/2013 - Création du Comité d'Interface Associations agréées de patients ou d'usagers du système de santé intervenant dans les secteurs des produits de santé Décision DG n° 2013-184 - Création du Comité d'Interface Associations agréées de patients ou d'usagers du système de santé intervenant dans les secteurs...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 22/04/2011 Décision DG no 2011-98 du 22/04/2011 portant modification de l’organisation générale de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé Décision DG no 2011-98 du 22/04/2011 portant modification de l’organisation générale de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 sept. 2025 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire FDG Deep Rise Pharma 1,0 GBq/mL, solution injectable – Pour Avis IASOglio 2 GBq/mL, solution injectable – Pour Avis Divers
Comités d'interfaces 25 sept. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujets présentés par ANSM - Pour discussion Sujets présentés par SNITEM - Pour discussion Sujets présentés par SIDIV - Pour discussion Sujets présentés...
Comités d'interfaces 24 sept. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Publicité des DM/DMDIV Questions générales relatives à la publicité en faveur des DM ou DMDIV – Pour discussion Questions diverses
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 23/09/2025 Décision n° 2025-64 du 13/09/2025 - Cessation de fonction auprès du CST « Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l’hémophilie et autres maladies hémorragiques rares – finalisation des travaux » de l’ANSM La Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 sept. 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation plénière Ordre du Jour et gestion des liens d’intérêts - Pour information Bilan semestriel des travaux des deux formations restreintes du CSP - Pour information Points divers - Pour information
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 sept. 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Dossiers thématiques Revue...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 sept. 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte expertise et bon usage Ordre du Jour et gestion des liens d’intérêts – Pour information Dossiers Produits – Substances – Pour discussion Enquête nationale de pharmacovigilance relative...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 sept. 2025 Comité Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Introduction – Information Bilan national des déclarations de matériovigilance et de réactovigilance en 2024 – Information Sécurité de la perfusion en anesthésie...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 19/09/2025 Vitamine B12 Delagrange 1000 microgrammes/2 ml, solution injectable (IM) et buvable – [cyanocobalamine] vitamine b12 delagrange 1000 microgrammes/2 ml, solution injectable (im) et buvable – [cyanocobalamine]
Comités scientifiques temporaires (CST) 17 sept. 2025 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Introduction, accueil des participants Annonce des liens d’intérêt - Pour information Adoption du compte rendu de la séance du 18 juin 2025 - Pour avis Bilan de l'expérimentation...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 16/09/2025 Campagne de vaccination dans les collèges À partir de la rentrée scolaire 2025-2026, une campagne nationale de vaccination est organisée gratuitement dans les collèges contre les infections invasives à méningocoques...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 29/08/2025 Décision du 28/08/2025 fixant en application du III de l'article R.5124-49-4 du CSP le seuil du stock de sécurité destiné au marché national pour un MITM du laboratoire Janssen-Cilag La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les articles...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 21/08/2025 Campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus humains (HPV) : le vaccin Gardasil 9 confirmé comme sûr Dans le cadre de la surveillance renforcée du vaccin Gardasil 9, utilisé pour la campagne de vaccination contre les infections à HPV dans les collèges, nous publions la synthèse...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 16/07/2025 Décision n° 2025-39 du 03/07/2025 - Prorogation de la durée du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis » à l’ANSM La Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Comités d'interfaces 10 juil. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Séance plénière Point 1 - Mise en oeuvre des mesures transitoires du règlement DM - Pour information Point 2 - Evolution future du cadre réglementaire portant sur les DM et des DMDIV - Pour discussion Point...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 03/07/2025 Wilfactin 100 UI/mL, poudre et solvant pour solution injectable – [facteur Willebrand de coagulation humain] wilfactin 100 ui/ml, poudre et solvant pour solution injectable – [facteur willebrand de coagulation humain]
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 02/07/2025 Décision n° 2024-318 du 27/12/2024 - Prorogation de la durée du Comité scientifique temporaire « Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 juil. 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal 1. Introduction 1.1 - Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - Pour information 1.2 - Adoption du compte rendu...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 juin 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte expertise et bon usage Ordre du Jour et gestion des liens d’intérêts – Pour information Dossiers Produits – Substances – Pour discussion Enquête nationale de pharmacovigilance relative...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 30/06/2025 Médicaments de l’insomnie : des boîtes de zopiclone, zolpidem et nitrazépam avec moins de comprimés pour un meilleur usage L’ANSM poursuit ses actions pour renforcer le bon usage des benzodiazépines indiquées dans le traitement de l’insomnie. Nous avons demandé aux laboratoires qui commercialisent...
ANSM Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Read the english version Les dispositifs médicaux Un dispositif médical (DM) correspond à tout instrument, appareil, équipement, matière, produit (à l’exception...
Vos démarches - Patient Voyager avec mes médicaments : Nouvelle modalité de transmission Vous résidez en France et vous vous apprêtez à voyager à l’étranger Vos médicaments peuvent être soumis à contrôle, en fonction du pays...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 20/06/2025 Décision DG n° 2025-35 du 27/05/2025 – Modification de la durée du Comité scientifique temporaire « Analyse de l’usage des analogues GLP-1 » à l’ANSM Le Directeur général adjoint en charge des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu ...
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 juin 2025 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Introduction, accueil des participants Annonce des liens d’intérêt - Information Adoption du compte rendu de la séance du 19 mars 2024 - Avis Bilan de l'expérimentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2025 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire (64Cu) Dotatate CURIUM 37 MBq/mL, solution injectable – Avis 89Zr-girentuximab – Avis TLX250-CDx – Avis
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 juin 2025 Comité Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Introduction - Information Présentation du rapport « Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins...
Comités d'interfaces 12 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujet présenté par ANSM - Pour information Sujets présentés par SNITEM & SIDIV - Pour discussion Sujets présentés par SNITEM - Pour discussion Sujets présentés...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 11/06/2025 Spécialité à base de Sitagliptine 50 mg – [sitagliptine] spécialité à base de sitagliptine 50 mg – [sitagliptine]
Comités d'interfaces 11 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Publicité des DM/DMDIV Questions générales relatives à la publicité en faveur des DM ou DMDIV - Pour discussion Questions spécifiques relatives aux communications sur les réseaux sociaux...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 05/06/2025 Injonction n° 2024_MEDCHIM_121_Inj-C3 du 03/06/2025 portant sur l’établissement de la société Guerbet Produtos Radiologicos situé à Rio de Janeiro (Brasil) rua André Rocha 3000 Jacarepagua Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Guerbet Produtos Radiologicos...
Vos démarches - Industriel Déclarer une rupture ou un arrêt de commercialisation d’un dispositif médical ou d’un dispositif médical de diagnostic in vitro Les industriels doivent informer l’ANSM dès lors que l’indisponibilité des DM ou DMDIV qu’ils fabriquent et/ou mettent sur le marché, liée à une rupture,...
Vos démarches - Industriel Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro – Demander une autorisation pour une étude des performances dispositifs médicaux de diagnostic in vitro – demander une autorisation pour une étude des performances
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 mai 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Adoption du compte rendu de la...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 13/05/2025 Tensions en sertraline (Zoloft et génériques) : l’ANSM accompagne la mise à disposition de préparations magistrales Actualisation du 23/09/2025 Au niveau national, la disponibilité de la sertraline 25 mg et 50 mg s’améliore, les approvisionnements par les industriels couvrent les besoins des...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 07/05/2025 Omnipod Insulin Management System – Insulet omnipod insulin management system – insulet
