ANSM Notre organisation Nos expertises Read the english version Au cœur d’une organisation mise en place pour répondre au mieux aux enjeux de l’ANSM, nos expertises couvrent un large champ thérapeutique. Notre...
ANSM Nos missions Informer & échanger avec notre environnement informer & échanger avec notre environnement
ANSM Nos missions Assurer la sécurité des produits de santé assurer la sécurité des produits de santé
ANSM Homéopathie Read the english version L’homéopathie comprend deux types de médicaments, ceux à nom commun et ceux à nom de marques, ainsi que les préparations obtenues à...
ANSM Médicaments biosimilaires Read the english version Qu'est-ce qu'un médicament biosimilaire? Un médicament biosimilaire est similaire à un médicament biologique de référence qui a été...
ANSM Notre périmètre Les médicaments Read the english version Le périmètre d’actions de l’ANSM couvre les différentes catégories de médicaments (princeps, génériques, biosimilaires,...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/06/2025 Mitomycine Accord 10 mg, poudre pour solution injectable / perfusion ou voie intravésicale – [mitomycine] mitomycine accord 10 mg, poudre pour solution injectable / perfusion ou voie intravésicale – [mitomycine]
Médicaments Santé mentale PUBLIÉ LE 27/06/2025 Psychostimulants [Dossier en cours de construction]Les psychostimulants sont des médicaments prescrits dans la prise en charge du trouble déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH)....
Médicaments Santé mentale PUBLIÉ LE 27/06/2025 Thymorégulateurs [Dossier en cours de construction] Les thymorégulateurs (ou régulateurs de l’humeur) sont des médicaments prescrits dans la prise en charge des troubles bipolaires, notamment...
Médicaments Santé mentale PUBLIÉ LE 27/06/2025 Antipsychotiques [Dossier en cours de construction] Les antipsychotiques, également appelés neuroleptiques, sont des médicaments prescrits pour le traitement des troubles psychiatriques, tels que...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 27/06/2025 Décision du 02/06/2025 portant suspension partielle de l’investigation clinique « SEECLoop » promue par la société Medtrum France Décision du 02/06/2025 portant suspension partielle de l’investigation clinique intitulée «Evaluation de la sécurité et de l'efficacité du système...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 27/06/2025 Mitomycine Accord 20 mg, poudre pour solution injectable / perfusion ou voie intravésicale – [mitomycine] mitomycine accord 20 mg, poudre pour solution injectable / perfusion ou voie intravésicale – [mitomycine]
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 juin 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise 1. Introduction 1.1 - Accueil des participants 1.2 - Conflits d’intérêts - Pour information 2. Dossiers thématiques 2.1 - Enquête nationale d’addictovigilance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 juin 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Proposition d’une V3 pour les contrôles relatifs aux TEMP grand champ - Pour discussion Quantification...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 27/06/2025 Étude clinique sur la pompe à insuline TouchCare en boucle fermée hybride promue par la société Medtrum : suspension de l’inclusion de nouveaux patients Nous suspendons l’inclusion de nouveaux patients dans l’étude clinique « SEECLoop » promue par la société Medtrum France. Cette étude a pour objectif...
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 26/06/2025 Décision du 25/06/2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique décision du 25/06/2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article l. 5121-10 du code de la santé publique
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 juin 2025 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Présentation du projet Tornado: PBPK et nanomédicaments – Pour information Suivi...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 25/06/2025 Avis de l'ANSM du 27/05/2025 sur le médicament Zurzuvae 20mg et 25mg, gélules dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 9 décembre 2024, complétée le 20 décembre 2024, le 10 janvier 2025, le 13 mars 2025, le 27 mars 2025, le 6 mai 2025, le 13 mai 2025,...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 25/06/2025 Injonction n° 2025-MED CHIM-020_pINJ portant sur l’établissement de la société Galderma International situé à La Défense (Hauts-de-Seine), Tour Europlaza 20 avenue André Prothin La Défense 4 Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Galderma International...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 25/06/2025 Décision du 19/06/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 24/06/2025 Décision du 23/06/2025 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 24/06/2025 Décision du 23/06/2025 - Cadre de prescription compassionnelle du médicament Cidofovir Tillomed 75 mg/mL solution à diluer pour perfusion Décision du 23/06/2025 établissant un cadre de prescription compassionnelle du médicament Cidofovir Tillomed 75 mg/mL solution à diluer pour perfusionDans les indications :Traitement...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 juin 2025 Comité d'Hémovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêt Dossiers Cas marquant – Pour discussion Actualités des autres instances nationales et internationales – Pour information Enceintes...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 23/06/2025 Décision n° 2025-47 du 23/06/2025 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général adjoint en charge des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu ...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 23/06/2025 BCG (bacille de Calmette-Guérin) vivant, atténué bcg (bacille de calmette-guérin) vivant, atténué
PUBLIÉ LE 20/06/2025 Documents transmis le 20/06/2025 - Omexel documents transmis le 20/06/2025 - omexel
Médicaments Santé mentale PUBLIÉ LE 20/06/2025 Santé mentale Dossier en construction De nouvelles pages seront publiées dans les prochaines semaines.
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 20/06/2025 Analogues du GLP-1 indiqués dans le traitement de l’obésité : l’ANSM fait évoluer leurs conditions de prescription et de délivrance L’ANSM fait évoluer les conditions de prescription et de délivrance des aGLP-1 indiqués dans la prise en charge de l’obésité. A partir du 23 juin 2025 ces...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 19/06/2025 Augmentation des intoxications causées par des produits à base de CBD contenant d’autres substances augmentation des intoxications causées par des produits à base de cbd contenant d’autres substances
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 19/06/2025 Décision n° 2025-49 du 17/06/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (MINODIER Philippe) Le Directeur de la Direction médicale médicaments 1 (DMM1) ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 19/06/2025 Décision du 22/05/2025 modifiant la décision du 20/01/2020 modifiée fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l’article R. 1221-5 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2002/98/CE du Parlement européen...
Comités d'interfaces 18 juin 2025 Comité d’interface avec les associations de patients Introduction Les joint actions du programme EU4Health et le rôle de l’ANSM Exécution et suivi du COP 2024-2028 Comment améliorer l’information des patients ? Temps d’échange...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – Pour information Adoption de la séance...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 17/06/2025 Sibnayal 8 mEq, granulés à libération prolongée – [potassium (bicarbonate de) /potassium (citrate de)] sibnayal 8 meq, granulés à libération prolongée – [potassium (bicarbonate de) /potassium (citrate de)]
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 17/06/2025 Proglicem 25 mg, gélule – [diazoxide] proglicem 25 mg, gélule – [diazoxide]
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 juin 2025 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêts Dossiers – Pour discussion Acide Borique : présentations des données des centres anti poison Cyamémazine et...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 17/06/2025 Injonction n° 2024_MEDCHIM_142_INJ du 03/06/2025 portant sur l’établissement de la société Cenexi situé à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 52 rue Marcel et Jacques Gaucher Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société CENEXI situé...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 16/06/2025 Décision du 12/06/2025 - Cadre de prescription compassionnelle des spécialités a base de Bevacizumab 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion Décision du 12/06/2025 - Cadre de prescription compassionnelle des spécialités a base de Bevacizumab 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusionDans les indications : Traitement...
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 16/06/2025 Décision du 10/06/2025 – Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Comités d'interfaces 16 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Rapport final d'inspection MARRs : premières pistes pour la réalisation de l’état des lieux de la diffusion et de l’efficacité des MARRs Usages non-conformes :...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 13/06/2025 Décision du 06/06/2025 modifiant un CPC de l'itraconazole 100 mg, gélule et de l’itraconazole 10 mg/mL solution buvable La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santéVu le code de la santé publique, notamment les articles...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 13/06/2025 Migration de l’implant contraceptif Nexplanon dans l’artère pulmonaire : bilan et nouvelles recommandations L’ANSM surveille depuis 2016, de façon ciblée, le risque très rare mais grave de migration dans l’artère pulmonaire de l’implant contraceptif Nexplanon. Le...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 13/06/2025 Vaccin contre le chikungunya Le chikungunya Le chikungunya est une maladie infectieuse causée par le virus du chikungunya (CHIKV). Celui-ci est transmis à l’être humain par la piqûre de moustique du...
Prévention Plan canicule PUBLIÉ LE 13/06/2025 Les beaux jours arrivent… que devez-vous savoir sur l’utilisation de vos produits de santé en été ? Actualisation du 01/07/2025 : Canicule extrême – Rappel - Bon usage et conservation des produits de santé Suite au déclenchement de la vigilance météorologique...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/06/2025 Prévenir la maladie : la vaccination Ixchiq Le vaccin Ixchiq est le premier vaccin disposant d'une autorisation de mise sur le marché (AMM), pour la prévention de la maladie causée par le virus du chikungunya chez les...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/06/2025 Effets indésirables, contre-indications et avertissements relatifs au vaccin contre le chikungunya Vaccin Ixchiq Contre-indications à son utilisation Ce vaccin est contre-indiqué chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées (en raison d’un traitement...
