Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 12/02/2024 Décision DG n° 2024-117 du 09/02/2024 - Cessation de fonction et abrogation d’une délégation de signature à l’ANSM (GADEYNE Marie) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 12/02/2024 Fludarabine Accord 25 mg/ml, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion – [fludarabine] fludarabine accord 25 mg/ml, solution à diluer pour solution injectable/pour perfusion – [fludarabine]
Vos démarches - Industriel Demande d'autorisation d’accès précoce La demande d’accès précoce s’effectue uniquement via la plateforme Sésame.
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 08/02/2024 Interdiction au 2 avril 2024 de la publicité auprès du grand public pour l’ibuprofène 400 mg La publicité visant le grand public pour les médicaments contenant 400 mg d’ibuprofène sera interdite à compter du 2 avril 2024. Il n’y aura donc plus de publicité...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 08/02/2024 Décision du 07/02/2024 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L.5132-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Traitement de la douleur La douleur représente le premier motif de consultation aux urgences et chez les médecins généralistes avec près de deux tiers des consultations médicales, et...
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Douleurs cancéreuses Plus de la moitié des personnes traitées pour un cancer ressentent des douleurs plus ou moins intenses au cours de leur maladie. Celles-ci peuvent être provoquées par : Le...
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Les anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) : ibuprofène, kétoprofène, acide acétylsalicylique… Les anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) sont une classe de médicaments utilisés dans le traitement de la douleur, de la fièvre et des inflammations. Cette classe...
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Douleurs liées aux soins Les soins sont la 2e cause de douleur après la maladie elle-même. On distingue trois types de douleurs liées au soin : Douleur provoquée : douleur de courte durée...
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Douleurs dentaires Les douleurs dentaires constituent un problème fréquent, notamment chez les personnes ayant une mauvaise hygiène bucco-dentaire. Leurs origines sont multiples, les causes les plus...
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Médicaments de la douleur médicaments de la douleur
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Douleurs menstruelles (dysménorrhées) Les douleurs liées aux règles, aussi appelées douleurs menstruelles ou dysménorrhées, sont des douleurs qui apparaissent pendant les règles et qui durent plusieurs...
Médicaments Traitement de la douleur PUBLIÉ LE 08/02/2024 Le paracétamol Le paracétamol (Doliprane, Dafalgan, Efferalgan…) est utilisé pour diminuer les douleurs d’intensité légère à modérée (antalgique)...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 févr. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Sélection et rédaction des tests relatifs aux rétro-alvéolaires et portables - Pour discussion Tests de qualité image Tests dosimétriques Tests du faisceau...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 08/02/2024 Gant polyéthylène 920mm Polytactyl Polysem, boite de 100|– Didactic gant polyéthylène 920mm polytactyl polysem, boite de 100|– didactic
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 08/02/2024 Valproate de sodium L.P. 500 mg, comprimé pelliculé sécable à libération prolongée – [sodium (valproate de)] valproate de sodium l.p. 500 mg, comprimé pelliculé sécable à libération prolongée – [sodium (valproate de)]
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 08/02/2024 Doigtier Polyéthylène 2 doigts Polysem médical, boite de 50|– Didactic doigtier polyéthylène 2 doigts polysem médical, boite de 50|– didactic
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 07/02/2024 Décision n° 2024-149 du 06/02/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (RUSTE Valentine) Le Directeur « Direction médicale médicaments 1 (DMM1)» ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/02/2024 Décision du 12/01/2024 établissant un CPC de l'itraconazole 100 mg, gélule et de l’itraconazole 10 mg/mL solution buvable La directrice générale de l'ANSM,Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-12-1 III, L. 5121-14-3 et R. 5121-76-1 à R. 5121-76-11 ;Vu les échanges...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 06/02/2024 Décision n° 2024-148 du 05/02/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (MASINGUE Marion) Le Directeur « de la Direction Médicale Médicaments 2 (Psychiatrie, neurologie ; Antalgie, rhumatologie, anesthésie, médicaments des addictions ; Dermatologie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 06/02/2024 Décision n° 2024-85 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (RODRIGUEZ Fernand) Le Directeur de la Direction des Autorisations ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
PUBLIÉ LE 06/02/2024 Documents transmis le 01/02/2024 - Chlorhexidine Gilbert documents transmis le 01/02/2024 - chlorhexidine gilbert
ANSM Inspecter les produits et les pratiques En tant qu’autorité sanitaire, l’ANSM veille, au travers de son activité d’inspection, à la qualité des pratiques des opérateurs (fabricants, exploitants,...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 05/02/2024 Fluorouracile Teva 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 20 ml – [fluorouracile] fluorouracile teva 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 20 ml – [fluorouracile]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/02/2024 Fluorouracile Accord 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 5 ml, de 20 ml et 100 ml – [fluorouracil] fluorouracile accord 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 5 ml, de 20 ml et 100 ml – [fluorouracil]
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 05/02/2024 Décision du 02/02/2024 - Modification du CPC Kaftrio (ivacaftor, tezacaftor, élexacaftor) et Kalydeco (ivacaftor) La directrice générale de l'ANSM,Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-12-1 III, L. 5121-14-3 et R. 5121-76-9 ;Vu le cadre de prescription compassionnelle...
Autres événements Du 5 févr. 2024 au 29 mars 2024 Collecte de microbiote fécal : consultation publique sur les règles de bonnes pratiques pour la gestion des selles d’origine humaine Le nouvel article L. 513-11-2 du code de la santé publique prévoit que la collecte, le contrôle, la conservation, la traçabilité et le transport des selles d’origine...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/02/2024 Fluorouracile Teva 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 100 ml – [fluorouracile] fluorouracile teva 50 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 100 ml – [fluorouracile]
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 05/02/2024 Décision n° 2024-140 du 02/02/2024 portant habilitation d’inspecteurs de l’ANSM Décision abrogée le 17/05/2024 par la décision n° 2024-212
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 05/02/2024 Décision DG n° 2024-139 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (LAINE-NIEL Aurélie) La directrice générale de l’ANSM,VU le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et IV (parties législative...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 05/02/2024 Avis de l'ANSM du 19/08/2023 sur le médicament Kaftrio comprimé pelliculé en association avec Kalydeco comprimé pelliculé dans le cadre d'une demande d'AAP Date du dépôt de la demande : 25 avril 2023 complétée le 12 mai 2023, le 1er juin 2023 et le 25 juillet 2023 ;Nom du demandeur : Vertex PharmaceuticalsDénomination des...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 05/02/2024 Décision n° 2024-146 du 05/02/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LARGEAU Bérenger) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 05/02/2024 Décision n° 2024-147 du 05/02/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (ALBIN Nicolas) Le Directeur « Direction médicale médicaments 1 (DMM1)» ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
ANSM Surveiller les dispositifs médicaux et autres produits La réglementation européenne confie aux autorités nationales la responsabilité de la surveillance du marché des dispositifs médicaux et des dispositifs de diagnostic...
ANSM Encadrer la mise sur le marché des produits de santé Lorsqu’un médicament ou un produit biologique sont commercialisés en France, c’est qu’ils ont fait l’objet d’une évaluation et d’une autorisation...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 02/02/2024 Cathéters long terme Canaud Dual-Cath adultes pour hémodialyse – Hemotech cathéters long terme canaud dual-cath adultes pour hémodialyse – hemotech
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 02/02/2024 Injonction n° 2022-MP-078-INJ-ADD portant prorogation de l’injonction n°2022-MP-078-INJ sur l’établissement de la société « Kuhlmann France » situé à Loos (59), rue Georges Clémenceau Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Kuhlmann France situé...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 02/02/2024 Amikacine Viatris 50 mg/1 ml, solution injectable – [amikacine (sulfate d')] amikacine viatris 50 mg/1 ml, solution injectable – [amikacine (sulfate d')]
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 02/02/2024 Joël Ankri reconduit en tant que président du conseil scientifique Joël Ankri, médecin et professeur émérite de santé publique, a été nommé président du conseil scientifique de l’ANSM par...
Vos démarches - Industriel Accès compassionnel Comprendre le dispositif global Qu'est-ce que l'accès compassionnel ? Ce dispositif permet à titre dérogatoire d’utiliser des médicaments sans AMM en France ou bien dans...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 01/02/2024 L’ANSM publie son index d’égalité professionnelle 2022 Dans le cadre du plan d’action global au sein de la fonction publique sur l'égalité entre les femmes et les hommes, l’ANSM, en tant qu’établissement public de plus...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 01/02/2024 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 31/01/2024 - Duofilm, solution pour application cutanée La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 01/02/2024 Décision n° 2024-142 du 01/02/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LE HEGARAT Ludovic) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
