Comités d'interfaces 1 févr. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Bilan CTIS (ANSM) Feuille de route 2024 du GT (ANSM) Avis aux promoteurs pour les essais cliniques avec radioéléments (ANSM) Résultats de l’enquête...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 31/01/2024 Décision n° 2024-141 du 31/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LEDYS Fanny) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/01/2024 Décision n° 2024-133 du 31/01/2024 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 31/01/2024 Sévélamer carbonate 2,4g, poudre pour suspension buvable – [sévélamer (carbonate de)] sévélamer carbonate 2,4g, poudre pour suspension buvable – [sévélamer (carbonate de)]
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 31/01/2024 Sévélamer carbonate 800 mg, comprimé pelliculé – [sévélamer (carbonate de)] sévélamer carbonate 800 mg, comprimé pelliculé – [sévélamer (carbonate de)]
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 31/01/2024 Abacavir, Lamivudine, Zidovudine Viatris 300 mg/150 mg/300 mg, comprimé pelliculé – [abacavir (sulfate d'), lamivudine, zidovudine] abacavir, lamivudine, zidovudine viatris 300 mg/150 mg/300 mg, comprimé pelliculé – [abacavir (sulfate d'), lamivudine, zidovudine]
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 30/01/2024 Décision DG n° 2024-132 du 30/01/2024 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 janv. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction - Pour information Conflits d’intérêt Ordre du jour Dossiers thématiques - Pour discussion Présentation des données d’addictovigilance concernant...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 30/01/2024 Décision DG n° 2024-131 du 30/01/2024 - Nomination à l'ANSM (MONTANIER Florence) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 30/01/2024 Décision DG n° 2024-99 du 25/01/2024 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 30/01/2024 Décision DG n° 2024-100 du 25/01/2024 - Nomination à l'ANSM (DUVIGNAC Hélène) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 30/01/2024 Décision DG n° 2024-101 du 25/01/2024 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 30/01/2024 Canule Rüsch LaryngoFlex|– Teleflex canule rüsch laryngoflex|– teleflex
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 29/01/2024 Décision n° 2024-136 du 29/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LOYER Pascal) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 29/01/2024 Décision n° 2024-137 du 29/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (ESCRIOU Virginie) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Rappels – Conclusions générales et propositions des focus groups - Pour discussion Discussions...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 29/01/2024 Décision n° 2024-138 du 29/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (KHACHMAN Dalia) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Méthode et outils de travail - Pour information Présentation du projet de révision - Pour discussion Recueil d’informations relatives à la médecine nucléaire...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Compréhension du pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Rappels – Conclusions générales et propositions des focus groups - Pour discussion Discussions...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Restitution des travaux des formations restreintes et discussions - Pour discussion Critères...
Vos démarches - Industriel Déclarer des établissements de fabrication ou de conditionnement de produits cosmétiques Déclaration d'ouverture, de modification et de cessation d'activité
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 26/01/2024 Décision n° 2024-134 du 26/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (THORIGNE Sandra) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 26/01/2024 Injonction n° 2023-DM-054 portant sur l’établissement de la société Concorde Import Export situé à Levallois-Perret (92) au 20 rue de Villiers Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Concorde Import Export...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 26/01/2024 Plan hivernal : point de situation sur l’approvisionnement des médicaments majeurs de l’hiver Nous avons tenu le 25 janvier le 2e comité de suivi réunissant les représentants d’associations de patients, de professionnels de santé de ville et des hôpitaux,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 janv. 2024 Comité Oncologie et hématologie Introduction - Information Déclarations publiques d’intérêts - Information Extension d’AMM Pemazyre (pemigatinib) en monothérapie pour les néoplasies myéloïdes...
Comités français de la pharmacopée 25 janv. 2024 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Début de la séance : Introduction Tour de table Déclarations Publiques d’Intérêt Activités de la Pharmacopée Européenne / Retour d’informations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 janv. 2024 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour Information & Validation Dossiers Produits –...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 25/01/2024 Décision n° 2024-107 du 25/01/2024 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 25/01/2024 Décision n° 2024-106 du 25/01/2024 - Nomination à l’ANSM (BOULEY Martine) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 24/01/2024 Nouvelles données en faveur d’un risque accru de saignements menstruels abondants après la primovaccination contre le Covid-19 nouvelles données en faveur d’un risque accru de saignements menstruels abondants après la primovaccination contre le covid-19
Décisions européennes Avis du PRAC PUBLIÉ LE 24/01/2024 Retour d’information sur le PRAC de janvier 2024 (8 – 11 janvier) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) recommande la mise en place de mesures de réduction du risque pour les patients de...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/01/2024 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 06/12/2023 - Dépakine Chrono 500 mg, comprimé pelliculé sécable à libération prolongée La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 23/01/2024 Décision du 18/01/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 janv. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 21...
Référentiels Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 23/01/2024 Décision du 16/01/2024 portant inscription sur la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
PUBLIÉ LE 22/01/2024 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2024 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 22/01/2024 Décision n° 2024-127 du 19/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (GENAY Stéphanie) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs médicaux in vitro » ;Vu ...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 22/01/2024 Décision n° 2024-128 du 22/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (PALLARDY Marc) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1...
PUBLIÉ LE 22/01/2024 Documents transmis le 22/01/2024 - Engerix B documents transmis le 22/01/2024 - engerix b
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 18/01/2024 Essais cliniques de médicaments : toutes les demandes de transition doivent être déposées sur le portail CTIS Les promoteurs d’essais cliniques de médicaments sont encouragés à déposer dès que possible sur le portail CTIS (Clinical Trial Information System) les demandes...
Comités français de la pharmacopée 18 janv. 2024 Comité français de la Pharmacopée - Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques - Galénique Début de la séance Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Actualités européennes (Pharmacopée – nitrosamines)...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 17/01/2024 Décision n° 2024-126 du 11/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (LANOY Emilie) Le Directeur «GIS-EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Comités d'interfaces 17 janv. 2024 Comité d’interface avec les associations de patients Loi de financement de la Sécurité sociale Impact de la loi sur l’accès aux produits de santé et leur disponibilité Du côté des membres associatifs Point...
Comités d'interfaces 17 janv. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25 octobre 2023 - Pour avis Points concernant la répartition pharmaceutique en présence de la CSRP - Pour discussion spécialités...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 17/01/2024 Nozinan 25 mg, comprimé pelliculé sécable – [lévomépromazine (maléate de)] nozinan 25 mg, comprimé pelliculé sécable – [lévomépromazine (maléate de)]
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 16/01/2024 Décision n° 2024-103 du 16/01/2024 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 16/01/2024 Décision n° 2024-102 du 16/01/2024 - Nomination à l’ANSM (DEMARCQ Aurélie) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès précoce aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès précoces. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 16/01/2024 Décision n° 2024-125 du 16/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (VAUZELLE Catherine) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 16/01/2024 Décision n° 2024-124 du 16/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (CUCHERAT Michel) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
