Comités d'interfaces 1 févr. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Bilan CTIS (ANSM) Feuille de route 2024 du GT (ANSM) Avis aux promoteurs pour les essais cliniques avec radioéléments (ANSM) Résultats de l’enquête...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 30/01/2024 Canule Rüsch LaryngoFlex|– Teleflex canule rusch laryngoflex teleflex
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 janv. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction - Pour information Conflits d’intérêt Ordre du jour Dossiers thématiques - Pour discussion Présentation des données d’addictovigilance concernant...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Restitution des travaux des formations restreintes et discussions - Pour discussion Critères...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Compréhension du pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Rappels – Conclusions générales et propositions des focus groups - Pour discussion Discussions...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 janv. 2024 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Rappels – Conclusions générales et propositions des focus groups - Pour discussion Discussions...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Méthode et outils de travail - Pour information Présentation du projet de révision - Pour discussion Recueil d’informations relatives à la médecine nucléaire...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 janv. 2024 Comité Oncologie et hématologie Introduction - Information Déclarations publiques d’intérêts - Information Extension d’AMM Pemazyre (pemigatinib) en monothérapie pour les néoplasies myéloïdes...
Comités français de la pharmacopée 25 janv. 2024 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Début de la séance : Introduction Tour de table Déclarations Publiques d’Intérêt Activités de la Pharmacopée Européenne / Retour d’informations...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 janv. 2024 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour Information & Validation Dossiers Produits –...
Comités d'interfaces 24 janv. 2024 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 1er juin 2023 Présentation de l’avancée des plans d’actions par les pilotes et échanges (faits marquants et prévisions) Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 23 janv. 2024 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 21...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 23/01/2024 Décision du 18/01/2024 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
PUBLIÉ LE 22/01/2024 Documents transmis le 22/01/2024 - Engerix B documents transmis le 22 01 2024 engerix b
PUBLIÉ LE 22/01/2024 Documents administratifs mis à la disposition du public - 2024 L'ANSM publie les documents administratifs transmis en réponse aux demandes effectuées au titre de l'accès aux documents administratifs, aux archives publiques et à la réutilisation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 janv. 2024 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances - Pour discussion Utilisation des inhibiteurs de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Modalités des plans de traitements du end to end - Pour discussion Modalité du contrôle en dehors des conditions de référence pour les faisceaux électrons - Pour...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 15/01/2024 Ranibizumab Actualisation du 19/02/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version du livret format pdf format audio
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 12/01/2024 Inhibiteur de la C1 estérase humaine Actualisation du 26/02/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version des documents
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 12/01/2024 SNDX-5613 Information du 17/06/2026 Nous avons été informés que les laboratoires Syndax suspendaient les initiations de traitement de nouveaux patients jusqu'à nouvel ordre, afin...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 janv. 2024 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Bilan du recueil d’informations relatif à la radiologie dentaire - Pour information Présentation du projet de révision - Pour information Détermination du champ d’application...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 02/01/2024 Abrogation de certaines autorisations de mise sur le marché de génériques de Tecfidera Le 13 décembre 2023, la Commission européenne a abrogé certaines autorisations de mise sur le marché (AMM) de génériques des spécialités Tecfidera...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 29/12/2023 Décision du 22/12/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/12/2023 Recommandations pour les dispositifs médicaux (DM et DMDIV) recommandations pour les dispositifs medicaux dm et dmdiv
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 26/12/2023 Cathéter de thermoplastie bronchique Alair, contrôleur radiofréquence pour la thermoplastie bronchique Alair, kits d'accessoires du contrôleur RF |- Boston Scientific SAS Produits concernésCathéter de thermoplastie bronchique, contrôleur radiofréquence pour la thermoplastie bronchique, kit d'accessoires du contrôleur RF (Royaume-Uni Type...
Comités d'interfaces 21 déc. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Atelier de synthèse des 3 tables rondes 2023 (Aspects qualité, préclinique et clinique des MTI) - Pour discussion Restitution des travaux des ateliers - Pour information et discussion Point...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/12/2023 Omaveloxolone Actualisation du 04/03/2026 Renouvellement de l'AAP
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 19/12/2023 Telisotuzumab Vedotin Information du 18/03/2026 Arrêt des initiations de traitement dans le cadre des AAC de la spécialité Telisotuzumab Vedotin, 100 mg, poudre pour solution pour perfusion Consultez...
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 déc. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Audition publique à partir de 09h30 : Marine Martin, Présidente de l’APESAC...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 18/12/2023 Epoprosténol Actualisation du 27/01/2026 Mise à disposition d'une nouvelle brochure patient
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 18/12/2023 Zongertinib Actualisation du 10/02/2025Depuis le 28 octobre 2024, Zongertinib est délivré uniquement pour les renouvellements de traitement dans le cadre de l'AAC.
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 déc. 2023 Comité Médicaments de dermatologie Introduction Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Dossiers Produit Clascoterone : nouvelle AMM centralisée - Pour discussion Tacrolimus : pyoderma gangrenosum - Pour discussion Tour...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 14/12/2023 Eldisine (vindésine) : conduite à tenir dans un contexte de rupture d’approvisionnement eldisine vindesine conduite a tenir dans un contexte de rupture d approvisionnement
