Comités scientifiques permanents (CSP) 28 nov. 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Utilisation de la Lamotrigine au cours de l'allaitement...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 nov. 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques Exposition prénatale aux inhibiteurs spécifiques de la recapture de la sérotonine...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 nov. 2023 Comité Pédiatrie Introduction - Pour information Règlement intérieur des comités scientifiques permanents de l’Ansm par la direction réglementation et déontologie - Pour information...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 23/11/2023 Décision du 21/11/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 nov. 2023 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption de la séance du 26/09/2023...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 nov. 2023 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction Conflits d’intérêt Ordre du jour Dossiers thématiques Présentation des données d’addictovigilance concernant les cannabinoïdes de synthèse...
Comités scientifiques temporaires (CST) 21 nov. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Restitution des travaux de la formation « Critères » - Pour discussion Propositions...
Comités scientifiques temporaires (CST) 21 nov. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Discussions complémentaires sur les niveaux de risque - Pour discussion Poursuite du test...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 nov. 2023 Comité Oncologie et hématologie Accueil - Information Introduction Déclarations publiques d’intérêts Présentation du Règlement intérieur des comités scientifiques permanents de...
Autres événements 17 nov. 2023 Webinaire d’information sur les fraudes et falsifications des médicaments Ce webinaire a repris les thématiques suivantes : Le risque de médicaments falsifiés à l’échelle mondiale et européenne ; Le contexte législatif,...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 17/11/2023 Bard Brachytherapy – Becton Dickinson bard brachytherapy becton dickinson
PUBLIÉ LE 13/11/2023 Documents transmis le 13/11/2023 - Gamunex documents transmis le 13 11 2023 gamunex
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 nov. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Présentation du règlement intérieur des CSP - Pour information Actualités...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 13/11/2023 Eculizumab Mise à jour du 13/05/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version des documents
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 09/11/2023 Accessoires pour le système d’assistance ventriculaire gauche Jarvik 2000 – Sylvain Thuaudet Consulting accessoires pour le systeme d assistance ventriculaire gauche jarvik 2000 sylvain thuaudet consulting
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 nov. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Modalité du end to end - pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 nov. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Examen des commentaires du groupe de travail relatifs au projet de décision (V19) - suite - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 nov. 2023 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Présentation du règlement intérieur des comités scientifiques permanents Présentation...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 30/10/2023 Malocide 50 mg comprimé pelliculé – [pyriméthamine] Information pour les patients Daraprim vous a été délivré en remplacement de Malocide en raison de tensions d’approvisionnement touchant ce médicament. Les...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 27/10/2023 L’ANSM prend acte des améliorations et continue de surveiller les activités de l’IHU de façon renforcée en matière de recherches et de prescriptions hors AMM Actualisation du 09/04/2025 Suivi des activités de l’IHU-MI en matière de recherches et de prescriptions hors AMM Pour garantir les droits et la sécurité des patients,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 oct. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Examen des commentaires du groupe de travail relatifs au projet de décision (V19) - suite - Pour discussion
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 23/10/2023 Canule de trachéotomie TracheoFlex|– Teleflex canule de tracheotomie tracheoflex teleflex
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 23/10/2023 Canule de trachéotomie TracFlex Plus|– Teleflex canule de tracheotomie tracflex plus teleflex
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 23/10/2023 Canule de trachéotomie Tracheofix|– Teleflex canule de tracheotomie tracheofix teleflex
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/10/2023 Hydrocortisone Upjohn 100 mg, préparation injectable – [hydrocortisone (hydrogénosuccinate sodique d')] hydrocortisone upjohn 100 mg preparation injectable hydrocortisone hydrogenosuccinate sodique d
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 oct. 2023 Comité Maladies infectieuses et émergentes Introduction - Pour information/discussion Conflits d’intérêts Tour de table : présentation du CSP MIE Présentation du règlement intérieur des...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 19/10/2023 Eurobiol 40 000 U, gélule gastro-résistante – [poudre de pancréas] eurobiol 40 000 u gelule gastro resistante poudre de pancreas
Comités d'interfaces 18 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Tensions d’approvisionnement Etat de la situation pré-hivernale Retour d’expérience sur l’utilisation de TRACStocks Initiative Leem sur la gestion de l’information E-notice :...
Comités d'interfaces 18 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Conformité de l’e-Application Form (e-AF) - (10 minutes) Démarches simplifiées - (20 minutes) : Retour d’expérience sur les arrêts de commercialisation Potentielle...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 17/10/2023 Décision du 11/10/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 oct. 2023 Comité Qualité et sécurité des médicaments Début de la séance Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Présentation du règlement intérieur des comités...
Comités d'interfaces 13 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Plateforme ANSM sur les données en accès libre : échanges avec les industriels sur les axes d'amélioration Point d’étape sur la réévaluation du...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 oct. 2023 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour Information & Validation avant la séance Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 oct. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Exigences relatives aux accrédiation des OCQE (17025) - Projet de modification arrêté - Pour discussion Modalités des contrôles - Pour discussion Points divers à...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 oct. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Examen des commentaires du groupe de travail relatifs au projet de décision (V19) - suite - Pour discussion
Comités scientifiques temporaires (CST) 11 oct. 2023 Comité Progestatifs et risque de méningiome Audition des sociétés savantes de gynécologie - Audition Rappel des recommandations du 28/06/2023 - Adoption Recommandations pour la Surgestone (promégestone) - Discussion Points...
Comités scientifiques temporaires (CST) 10 oct. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Compréhension du pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Élaboration du cahier des charges pour l’évaluation du futur dispositif - Pour...
Comités scientifiques temporaires (CST) 10 oct. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Validation des modalités d’évaluation du dispositif - Pour discussion
Comités français de la pharmacopée 10 oct. 2023 Comité français de la Pharmacopée - Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques - Galénique Début de la séance Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Actualités de la Pharmacopée Européenne - Pour information Dossiers...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 oct. 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances Utilisation des anti-VEGF durant la grossesse -...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 oct. 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers thématiques Présentation de l’outil MetaPreg - Pour information Présentation du...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 09/10/2023 Kayfanda Actualisation du 22/04/2026 Les AAP pour ces spécialités sont arrêtées
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 oct. 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Thématiques Tour de table - Pour information Présentation du...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/10/2023 Creon 10 000 U, gélule gastrorésistante|– [pancréatine] creon 10 000 u gelule gastroresistante pancreatine
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 05/10/2023 Relyvrio À la suite de l'annonce des résultats négatifs de l'étude de phase 3 Phoenix, l'ANSM a réuni fin mars 2024 le laboratoire Amylyx, l'association de patients ARSLA...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 oct. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Présentation des résultats de l’enquête relative au test de visibilité du contraste et à la DGM à 60 mm - Pour information Discussion relative à...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 03/10/2023 Sonde LMA Fastrach réutilisable et tige de stabilisation LMA Fastrach réutilisable|– Teleflex sonde lma fastrach reutilisable et tige de stabilisation lma fastrach reutilisable teleflex
