Autres événements 3 oct. 2023 Plan hivernal : plan de sécurisation de la couverture des besoins en produit de santé au cours des pathologies hivernales Nous déployons un plan hivernal, construit avec les associations de patients, les représentants des professionnels de santé et l'ensemble des acteurs de la chaîne d'approvisionnement....
Dossier thématique PUBLIÉ LE 29/09/2023 Plan hivernal Données actualisées le 10/04/2026Le plan hivernal étant clos pour cette année, ces données ne seront plus mises à jour.
Conseil d'administration 28 sept. 2023 Séance du Conseil d'administration Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 28/09/2023 Décision du 22/09/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 sept. 2023 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt Dossiers thématiques - Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 sept. 2023 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Présentation des membres Gestion des liens d’intérets Informations réglementaires et organisationnelles - Pour information Présentation du règlement...
Comités français de la pharmacopée 21 sept. 2023 Comité français de la Pharmacopée - Formation restreinte préparations pharmaceutiques et pharmacotechnie Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers examinés en séance : Formulaire national - Pour discussion Projet...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 sept. 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Présentation du règlement intérieur et des missions du CSP Présentation...
Comités d'interfaces 8 sept. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 23 juin 2023 - pour information Dématérialisation des documents de livraison - pour discussion Point actualités réglementaires...
PUBLIÉ LE 07/09/2023 Principaux risques associés aux produits injectables de comblement des rides L’injection de ces dispositifs dans la peau constitue l’introduction d’un corps étranger susceptible de provoquer une réaction cutanée. Ces réactions sont...
Comités d'interfaces 7 sept. 2023 Comité d'interface avec le Collège de la médecine générale Introduction Rappel potentiel du DIU 7Med : tension d’approvisionnement Point sur la contraception masculine Actualités du CMG Actualités de l’ANSM Détournement des médicaments...
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 sept. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Définitions des niveaux de risque – Discussions complémentaires - Pour discussion Définition...
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 sept. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Intervention de Cécile Allaire – Experte en accessibilité et littératie...
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 sept. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Compréhension du pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Récapitulatif des principaux points abordés dans les précédentes séances...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/09/2023 Creon 25 000 U, gélule gastrorésistante|– [pancréatine] creon 25 000 u gelule gastroresistante pancreatine
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/08/2023 Décision du 27/07/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 08/08/2023 Celon ProBreath et Celon ProSleep plus|– Olympus celon probreath et celon prosleep plus olympus
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 03/08/2023 Pancuronium Inresa pancuronium inresa
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 02/08/2023 Ropinirole Teva 0,25 mg, 0,50 mg 1 mg et 2 mg, comprimés pelliculés – [ropinirole] ropinirole teva 0 25 mg 0 50 mg 1 mg et 2 mg comprimes pellicules ropinirole
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 27/07/2023 Pylera 140 mg/125 mg/125 mg, gélule – [bismuth potassique (sous-citrate de) /métronidazole /tétracycline (chlorhydrate de)] pylera 140 mg 125 mg 125 mg gelule bismuth potassique sous citrate de metronidazole tetracycline chlorhydrate de
PUBLIÉ LE 24/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Lutéran 5 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 luteran 5 mg comprime
PUBLIÉ LE 24/07/2023 Documents transmis le 21/07/2023 - Méthotrexate documents transmis le 21 07 2023 methotrexate
PUBLIÉ LE 24/07/2023 Documents transmis le 20/07/2023 - Pulmotec documents transmis le 20 07 2023 pulmotec
PUBLIÉ LE 24/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Lutéran 2 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 luteran 2 mg comprime
PUBLIÉ LE 24/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Lutéran 10 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 luteran 10 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Chlormadidone Sandoz 10 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone sandoz 10 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Chlormadidone Viatris 10 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone viatris 10 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Chlormadidone Viatris 5 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone viatris 5 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Chlormadidone Teva 10 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone teva 10 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Chlormadidone Teva 5 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone teva 5 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Chlormadidone Teva 2 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone teva 2 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023- Chlormadidone Mylan génériques 10 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone mylan generiques 10 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023- Chlormadidone Mylan génériques 5 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone mylan generiques 5 mg comprime
PUBLIÉ LE 21/07/2023 Documents transmis le 17/07/2023 - Chlormadidone Sandoz 5 mg, comprimé documents transmis le 17 07 2023 chlormadidone sandoz 5 mg comprime
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 20/07/2023 Lutécium (¹⁷⁷Lu) vipivotide tétraxétan lutecium 177lu vipivotide tetraxetan
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 19/07/2023 Décision du 10/07/2023 fixant des conditions particulières pour les systèmes de perfusion Exelia fabriqués par la société Fresenius et suspension de la publicité jusqu’à leur mise en conformité* *Décision du 10/07/2023 : Fixant des conditions particulières de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, d’importation, de distribution en gros, de détention...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 19/07/2023 L’ANSM fixe des conditions particulières de mise sur le marché, de distribution en gros et d’utilisation des systèmes de perfusion Exelia de la société Fresenius Actualisation du 10/07/2024 La décision du 10/07/2023 : Fixant des conditions particulières de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, d’importation,...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/07/2023 Sondes endotrachéales adultes et pédiatriques avec une tension prépondérante sur les sondes pédiatriques (taille 3 à taille 6,5) |- Medtronic sondes endotracheales adultes et pediatriques avec une tension preponderante sur les sondes pediatriques taille 3 a taille 6 5 medtronic
Dossier thématique PUBLIÉ LE 12/07/2023 Registre national de pratiques Essure Déploiement du registre de pratiques Essure depuis le 1er avril 2023 Ce registre a été ouvert par le conseil national professionnel de gynécologie-obstétrique et de...
Comités d'interfaces 6 juil. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 11 mai 2023 - Pour avis Retour des représentants des industriels sur le glossaire des causes - Pour discussion Evolution des fiches Rupture de...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 06/07/2023 Nebusal 7 %, solution stérile de chlorure de sodium hypertonique à 7 %|– Merckle nebusal 7 solution sterile de chlorure de sodium hypertonique a 7 merckle
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juil. 2023 Comité scientifique permanent mixte de Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation Annonce des liens d’intérêts Tour de table Présentation du bilan de l’expérimentation et modifications pour la 3ème année - Information Présentation...
Comités scientifiques temporaires (CST) 4 juil. 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Discussions complémentaires – Risque avéré, risque probable ou suspecté,...
