Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 02/01/2024 Christophe Pallez est nommé référent déontologue de l’ANSM Monsieur Christophe Pallez, ancien déontologue de l’Assemblée nationale (2021-2022), ancien secrétaire général de la Commission nationale de l’informatique...
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 02/01/2024 Décision du 21/12/2023 - Additif n°121 à la Pharmacopée La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) : Vu le code de la santé publique, notamment...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 19/12/2023 Genotonorm Miniquick poudre et solvant pour solution injectable – [somatropine] genotonorm miniquick poudre et solvant pour solution injectable – [somatropine]
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 déc. 2023 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Les organoides & organoïdes-sur-puce ; techniques d’obtention et éthique...
Comités français de la pharmacopée 30 nov. 2023 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussion Programme...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 22/11/2023 Charte d'engagement des acteurs de la chaîne du médicament pour un accès équitable des patients aux médicaments charte d'engagement des acteurs de la chaîne du médicament pour un accès équitable des patients aux médicaments
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 12/10/2023 Encore trop de grossesses sous carbamazépine : nous souhaitons renforcer l’information pour limiter l’exposition En raison de la persistance d’un nombre important de grossesses exposées à la carbamazépine, nous souhaitons modifier les conditions de prescription et de délivrance...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 29/09/2023 Décision DG n° 2023-171 du 28/09/2023 - Modification de l’organisation de l'ANSM La Directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/09/2023 Single-Patient Disposable Set – Transducer Compatible, Angio|– Bayer Healthcare single-patient disposable set – transducer compatible, angio|– bayer healthcare
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 31/08/2023 Décision DG n° 2023-149 du 31/08/2023 - Modification de l’organisation de l'ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 23/08/2023 L’ANSM suspend l’importation, la mise sur le marché, la distribution, la publicité et l’utilisation des dispositifs médicaux fabriqués par la société BioIntegral Surgical Nous prenons une décision de police sanitaire pour suspendre l’importation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, la distribution en gros, la publicité...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-107 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-129 du 27/07/2023 - Création du Comité scientifique permanent « Qualité et sécurité des médicaments » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 31/07/2023 Décision n° 2023-130 du 27/07/2023 - Nomination auprès du Comité scientifique permanent « Qualité et sécurité des médicaments » de l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique et notamment les...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/07/2023 Ultra ICE Plus Cathéter d’échographie intracardiaque 9 MHz|– Boston Scientific SAS ultra ice plus cathéter d’échographie intracardiaque 9 mhz|– boston scientific sas
Médicaments Maladies de la peau PUBLIÉ LE 06/07/2023 Les actions mises en œuvre pour réduire les risques associés à l’isotrétinoïne Depuis sa commercialisation en 1984, l’isotrétinoïne fait l’objet d’une surveillance spécifique.A partir de 1989 plusieurs mesures successives pour réduire...
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation pour une importation de médicaments L’importation de médicaments sur le territoire douanier national y compris depuis un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace Economique Européen (EEE) est soumise à...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussionProgramme...
Vos démarches - Industriel Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV) effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (dm/dmdiv)
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 La prévention du mésusage à l’ANSM À l’ANSM, nous travaillons chaque jour à assurer la sécurité des patients exposés aux produits de santé. Cela passe, entre autres, par la prévention...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Bon usage des médicaments chez les personnes âgées Selon l’Insee, en France, en 2022, une personne sur 5 avait 65 ans ou plus, soit environ 21 % de la population. Or, l’âge d’un patient peut nécessiter de modifier le dosage...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 05/06/2023 Quelle est l’efficacité des vaccins HPV ? Les vaccins HPV induisent une réponse immunitaire en anticorps supérieure à celle observée après une infection naturelle guérie.Lors des essais cliniques ayant...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 05/06/2023 Quels sont les effets indésirables des vaccins HPV ? En France, nous avons mis en place une surveillance renforcée des vaccins contre les infections par HPV depuis leur commercialisation, à travers une enquête de pharmacovigilance.Après...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 avr. 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Introduction Relecture commune du projet de décision - Pour discussion Profil de dose - caractéristiques de l’overranging à recueillir auprès des fabricants Modulation...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 17/04/2023 Inhibiteurs de Janus kinase et traitement des maladies inflammatoires chroniques : restrictions d’utilisation pour diminuer le risque d’effets indésirables graves Les inhibiteurs de Janus Kinase (JAKi) utilisés dans le traitement des maladies inflammatoires chroniques sont susceptibles d’entraîner des effets indésirables graves tels que...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 11/04/2023 Décision du 07/04/2023 - Suspension et retrait des produits dénommés « Trex Tea », « Trex cap » et « Trex Plus » Décision du 07/04/2023 portant suspension de la fabrication, l’importation, l’exploitation, l’exportation, la distribution en gros, la mise sur le marché à titre...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/03/2023 Accès compassionnel : mise à jour d’e-saturne, l’application de demande d’autorisation pour les professionnels Actualisation du 28/06/2024Une nouvelle version d'e-saturne sera disponible le 3 juillet 2024. Pour préparer son déploiement, l'application sera inaccessible le 2 juillet.Cette mise à...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 02/03/2023 Tadalafil Quiver 20 mg, comprimé pelliculé|– [tadalafil] tadalafil quiver 20 mg, comprimé pelliculé|– [tadalafil]
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 27/02/2023 Avis de l'ANSM sur le médicament Tedopi 5,0 mg/mL émulsion pour injection sous cutanée dans le cadre d'une demande d'AAP Avis de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur la forte présomption d’efficacité et de sécurité du...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/01/2023 Evolution du pictogramme grossesse : création d’un comité scientifique temporaire Nous avons été chargés par la direction générale de la santé d’engager la réévaluation du dispositif concernant le pictogramme "Femmes enceintes"...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 24/01/2023 Décision DG n° 2023-04 du 24/01/2023 – Création du Comité scientifique temporaire « Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de...
Vos démarches - Professionnel de santé Déclarer un cas DRAMES, DTA ou SOUMISSION CHIMIQUE (vous êtes experts toxicologues analystes) Les toxicologues analystes ou experts toxicologues analystes volontaires de la CNBAE (Compagnie nationale des biologistes et analystes experts) sont encouragés à participer à ces...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 janv. 2023 Comité Oncologie et hématologie Déclarations publiques d’intérêts / Approbation comptes rendus (Juin et septembre) Renouvellement du comité - Information Actualités CHMP - Discussion Accès...
Référentiels Pharmacopée PUBLIÉ LE 30/12/2022 Pharmacopée : monographies françaises en vigueur (juillet 2025) La date figurant entre parenthèses correspond à la dernière mise à jour publiée. A Abies nigra PPH / Sapin noir PPH (2007)Abies pectinata PPH / Sapin pectiné...
