Comités d'interfaces 10 sept. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Recherche clinique : préparation de l’entrée en vigueur du règlement européen Point sur la mise en place de la réforme accès précoce / compassionnel...
Comités d'interfaces 2 juil. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Pour discussion Communication des évènements qualité à l’ANSM Audits mutualisés Points de simplification et de convergence règlementaire européenne...
Comités d'interfaces 1 juil. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 5 mai 2021 - Pour avis Retour d’expérience sur le portail TRUSTMED - Pour discussion Retour sur la consultation publique sur les lignes...
Comités d'interfaces 30 juin 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Rappel sur les grouping variations cliniques & redevances Harmonisation RCP/notice Reproduction Grossesse Allaitement substances tératogènes Réponses aux questions GEMME Réponses...
Comités d'interfaces 18 juin 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Pour information Présentation du Q&R EMA portant sur l'application des principes des BPF applicables aux matières de départ d'origine biologique (en date du 24 février...
Comités d'interfaces 5 mai 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du CR de la réunion du 5 mars 2021 Point sur le lancement sur le portail TRUSTMED Retour sur le « GUIDE D’AIDE AU DEPOT DE DEMANDES D’AUTORISATION D’IMPORTATION...
Comités d'interfaces 30 avr. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Présentation nouvelle organisation de l’Agence et rattachement des groupes de travail du CI Ruptures de stocks Plateforme TRACStocks Plateforme TRUSTMED Suites du décret relatif...
Comités d'interfaces 26 mars 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Pour discussion Communication des évènements qualité à l’ANSM (V2 du document du Leem) Audits mutualisés (V2 du document du Leem) Feuille de route 2021 du GT...
Comités d'interfaces 5 mars 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du CR de la réunion du 22 janvier 2021 Point d’avancement sur le portail TRUSTMED Retour sur les lignes directrices PGP Retour sur les questions concernant les importations Organisation...
Comités d'interfaces 22 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25/11/2020 Point d'avancement sur le portail de déclaration des ruptures et risques de ruptures TRUSTMED Indicateurs Point sur l'utilisation...
Comités d'interfaces 22 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Présentation des démarches concernant les rapports d’activité dédiés aux MTI sur la plateforme démarches simplifiées, rappel du calendrier - Pour...
Comités d'interfaces 20 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Ruptures de stocks Retour d’expérience sur la mise en oeuvre de la plateforme TRACStocks et prochaines étapes Plateforme TRUSTMED de télédéclarations et indicateurs...
Comités d'interfaces 16 oct. 2020 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Point COVID Point spécifique recherche clinique COVID Bilan dématérialisation des échanges, fonctionnement pendant l'état d'urgence et perspectives Régulation Recherche...
Comités d'interfaces 2 oct. 2020 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Mot d’introduction par la Direction Générale - Pour info Présentation du règlement intérieur et des principes de : fonctionnement transparence confidentialité saisine groupe...
Comités d'interfaces 27 mars 2020 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - séance plénière
Comités d'interfaces 6 juin 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - amélioration des processus
Comités d'interfaces 29 mars 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Stratégie de publications des données de l’ANSM (modalités et calendrier) Vigie-Médicament : Etat d’avancement et travaux préparatoires Mis en place d’un...
Comités d'interfaces 14 févr. 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - amélioration des processus
Comités d'interfaces 19 déc. 2018 Saint-Denis Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Réforme des instances consultatives de l’ANSM Réforme de l’organisation de la direction générale de l’ANSM Vigie-médicament : état d'avancement...
Comités d'interfaces 7 déc. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Accès précoce à l'innovation Bilan et perspective de la procédure Fast Track Présentation des indicateurs EC médicaments Partage de l'enquête attractivité du Leem et éléments de stratégie...
Comités d'interfaces 29 nov. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - amélioration des processus
Comités d'interfaces 5 oct. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Suites du rapport de la mission d’information sur le médicament Ruptures de stock : Présentation de l’enquête du LEEM et discussion Essais cliniques : Présentations...
Comités d'interfaces 27 sept. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - amélioration des processus
Comités d'interfaces 12 sept. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Accès précoce à l'innovation Point d'avancement du Projet d'optimisation des autorisations d'essais cliniques de l'ANSM / procédure Fast track Point Brexit Tour de table
Comités d'interfaces 12 juil. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - amélioration des processus
Comités d'interfaces 11 juil. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Accès précoce à l'innovation Point d'avancement du Projet d'optimisation des autorisations d'essais cliniques de l'ANSM Présentation de la procédure de fast track : organisation ANSM, critères d'éligibilité,...
Comités d'interfaces 1 juin 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Politique Européenne de l'ANSM et positionnement de l'Agence sur les dossiers gérés par le Royaume Uni dans le cadre du Brexit Présentation du plan essais cliniques de l'ANSM Ruptures...
Comités d'interfaces 29 mars 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - amélioration des processus
Comités d'interfaces 11 janv. 2018 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Bilan du traitement des modifications d’AMM de catégories 1 & 2 et lancement du projet concernant le traitement des AMM. Point d’étape sur le pictogramme grossesse. Concertation...
Comités d'interfaces 20 sept. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Organismes Notifiés Documentation technique/échantillonnage Opérateurs économiques Carte d’implant Communications institutionnelles et informations générales DM...
Comités d'interfaces 17 juil. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Point 1 : Formulaires de déclarations Point 2 : Dispositions transitoires Confirmation letter par l’ON Changement de fabricant et dispositions transitoires Point 3 : Investigations...
Comités d'interfaces 19 déc. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Les déclarations : Les formulaires de déclaration nationale des fabricants de DMDIV Enregistrement des DM et des opérateurs Procédure d’arrêt et de début...
Vos démarches - Industriel Médicaments – Demander une autorisation pour un essai clinique médicaments – demander une autorisation pour un essai clinique
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Règlementation relative aux dispositifs médicaux (DM) et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Nouveau règlement européen pour les dispositifs médicaux Le processus de révision complète de la réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux...
