Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Logiciels et applications mobiles en santé Les logiciels et les applications mobiles dans le domaine de la santé connaissent depuis plusieurs années un essor important, qu’il s’agisse de leur nombre ou de leur diversité,...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Règlementation relative aux dispositifs médicaux (DM) et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Nouveau règlement européen pour les dispositifs médicaux Le processus de révision complète de la réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 29/01/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Traçabilité des dispositifs médicaux Les modalités de mise en œuvre de la traçabilité des dispositifs médicaux au sein des structures de soins sont définies par : le décret n° 2006-1497...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Dispositifs médicaux sur mesure Les dispositifs médicaux sur mesure doivent satisfaire aux exigences de santé et de sécurité décrite dans la directive 93/42/CEE.Des guides élaborés par...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 DMDIV - Principaux textes interprétatifs Documents européens La Commission européenne met également à disposition sur sont site internet plusieurs documents interprétatifs : Guides MEDDEV Guides de consensus Requirements...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 DM - DMIA - Principaux textes interprétatifs Documents européens La Commission européenne met à disposition sur son site internet plusieurs documents interprétatifs : Guides MEDDEV Guides de consensus Guidance Notes...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 DMDIV - Principaux textes législatifs et réglementaires La réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux a été profondément révisée en 2017. Elle sera effective en 2021 pour les les dispositifs...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 DM et DMIA - Principaux textes législatifs et réglementaires La réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux a été profondément révisée en 2017. Elle sera effective en 2021 pour les les dispositifs...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 28/01/2021 Tecentriq, dans le traitement des patients adultes atteints d'un carcinome hépatocellulaire (CHC) localement avancé ou métastatique tecentriq, dans le traitement des patients adultes atteints d'un carcinome hépatocellulaire (chc) localement avancé ou métastatique
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/01/2021 Produits sanguins labiles - Signalement de vigilance produits sanguins labiles - signalement de vigilance
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/01/2021 Dispositifs médicaux - Signalement de vigilance dispositifs médicaux - signalement de vigilance
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 27/01/2021 Essais cliniques médicaments : ouverture des inscriptions pour la formation au portail europeen centralisé (CTIS) Le règlement sur les essais cliniques de médicaments (règlement (UE) n° 536/2014) entrera en vigueur fin 2021. Dans ce contexte, l’Union européenne met en place un...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 27/01/2021 Vitamine D chez l’enfant : recourir aux médicaments et non aux compléments alimentaires pour prévenir le risque de surdosage Vitamine D chez l’enfant : recourir aux médicaments et non aux compléments alimentaires pour prévenir le risque de surdosage
PUBLIÉ LE 27/01/2021 Défraiements et indemnisations des experts Prise en charge des frais de déplacements des experts Les billets électroniques sont transmis par courriel. Tout contretemps ou annulation de déplacement doit être signalé...
PUBLIÉ LE 27/01/2021 Modalités de candidature pour devenir expert auprès de l'ANSM Pour être étudié, le dossier de candidature doit être constitué des éléments suivants : Formulaire de candidature précisant les domaines d’expertise...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 26/01/2021 Spikevax (Moderna) Recommandations de la HASLa HAS recommande que le vaccin Spikevax, puisse être utilisé en primovaccination (en dose complète de 100 µg) et pour l’administration d’une...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 janv. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Suivi national de PV de la spécialité TRANSLARNA (ataluren) - Pour discussion Enquête...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/01/2021 Joël Ankri est nommé président du Conseil scientifique de l’ANSM L’ANSM a renouvelé son Conseil scientifique en novembre 2020 pour une durée de 3 ans. Son rôle est de veiller à la cohérence de la politique scientifique de l’ANSM,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 26 janv. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance de l'isotrétinoïne Gestion des liens d’intérêts - Pour information Présentation de l’enquête nationale de pharmacovigilance concernant les grossesses exposées à l'isotrétinoïne...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 25/01/2021 La surveillance des risques par l'ANSM Afin de s’assurer de la sécurité de la mère et de l’enfant à naître, il est indispensable de mettre en place les outils permettant la surveillance et l’évaluation...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 25/01/2021 L’ANSM publie la liste des fournisseurs retenus pour l’expérimentation de l’usage médical du cannabis en France A l’issue de l’appel à candidatures lancé le 19 octobre 2020, nous avons sélectionné les binômes fournisseurs / exploitants qui se verront confier la fabrication...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 janv. 2021 Comité Oncologie et hématologie 10h-10h55 - Avis / Information : Approbation du compte-rendu séance du 27/11/2020 Points sur : déclarations publiques d’intérêts Point ATU de cohorte Pemazyre Point...
Comités d'interfaces 22 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 25/11/2020 Point d'avancement sur le portail de déclaration des ruptures et risques de ruptures TRUSTMED Indicateurs Point sur l'utilisation...
Comités d'interfaces 22 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Présentation des démarches concernant les rapports d’activité dédiés aux MTI sur la plateforme démarches simplifiées, rappel du calendrier - Pour...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 22/01/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Vaccins contre les infections à Papillomavirus humains (HPV) PUBLIÉ LE 22/01/2021 Gardasil 9 gardasil 9
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 21/01/2021 L’ANSM et la SFAR rappellent qu’il ne faut plus utiliser la valve A d’Ambu dans les circuits d’anesthésie L’ANSM et la SFAR rappellent qu’il ne faut plus utiliser la valve A d’Ambu dans les circuits d’anesthésie
Comités scientifiques temporaires (CST) 21 janv. 2021 Comité transplantation de microbiote fécal – mise à jour des recommandations Introduction Adoption de l’ordre du jour - Pour adoption Validation du règlement intérieur - Pour adoption Dossier thématique : Transplantation de microbiote fécal...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 janv. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Présentation des 3 propositions de la répartition des modules/ unités de la révision des décisions - Pour discussion Choix de la structuration des modules - Pour discussion Remarques...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/01/2021 Arimoclomol citrate arimoclomol citrate
Comités d'interfaces 20 janv. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Ruptures de stocks Retour d’expérience sur la mise en oeuvre de la plateforme TRACStocks et prochaines étapes Plateforme TRUSTMED de télédéclarations et indicateurs...
Comités scientifiques temporaires (CST) 20 janv. 2021 Comité Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Annonce des liens d’intérêts - Information Point d’actualité - Information Point d’étape sur la formation - Information Centres de référence...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 19/01/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Un dispositif de surveillance renforcée et en temps réel a été mis en place en France par l'ANSM et le réseau des 31 Centres Régionaux de Pharmacovigilance (CRPV)...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 janv. 2021 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction : Adoption de l’ordre du jour ; Adoption du CR du CSP TOX du 25.05.20 Vitamine D : Point d'information et saisine - Information / discussion Vaccins COVID-19 - Information / discussion Saisine...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 15/01/2021 Comirnaty adulte à diluer (Pfizer & BioNTech) comirnaty adulte à diluer (pfizer & biontech)
Dossier thématique PUBLIÉ LE 14/01/2021 Surveillance des sondes de défibrillation et défibrillateurs implantables Les défibrillateurs implantables sont destinés à prévenir la mortalité chez des patients à haut risque de troubles graves du rythme cardiaque au moyen d'un choc...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 14/01/2021 Conditions climatiques extrêmes et produits de santé conditions climatiques extrêmes et produits de santé
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 14/01/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Le deuxième comité de suivi dédié à la surveillance des effets indésirables rapportés avec les vaccins COVID-19 s’est tenu le 14 janvier 2021 avec...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 janv. 2021 Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire Pour avis : Approbation du compte-rendu de la séance du Lundi 07 décembre 2020 - CARMIN D’INDIGO PROVINGO, 40 mg/5 mL solution injectable - LIPIODOL ULTRA FLUIDE 480 mg/mL, solution...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 janv. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique 1- Préparation de l’entrée en vigueur - Pour discussion Préparation du parc Accréditation des OCQE Rédaction du guide d'application Rédaction des mises...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/01/2021 Les Anti-vitamine K (AVK) Prévention des hémorragies provoquées par les traitements anticoagulants anti-vitamine K (AVK) Quoi de neuf concernant les Antivitamines K ? En raison d’un risque immuno-allergique...
