Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Audition des représentants de l’AFIB - Pour discussion Audition des représentants du G4 - Pour discussion Audition des représentants du CNPMEM - Pour discussion Audition des...
Autres événements 9 déc. 2021 Vaccins et traitements Covid-19 : réunion d'information publique Nous partagerons à cette occasion : un bilan de l’engagement de l’ANSM depuis le début de l’épidémie, près d’un an après le début...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 09/12/2021 Surveillance des vaccins contre la Covid-19 : que retenir près d’un an après le début de la campagne vaccinale ? Surveiller les vaccins contre la Covid-19 constitue un enjeu majeur de santé publique. Cela permet de garantir leur efficacité dans la population vaccinée et d’identifier les...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/12/2021 Prorogation de l'injonction N° 2019-DM-080 portant sur l’établissement de la société DERMOSCIENCES FRANCE situé à CAGNES-SUR-MER (06) au 15 Chemin des Presses Situation régularisée le 05/07/2022
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/12/2021 Injonction N° 2021-DM-010 portant sur l’établissement de la société CFPM situé à Tremblay en France (93), 2 bis Chemin du Loup Injonction de la société CFPM du 22/10/2021.Situation régularisée le 04/04/2023.
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 08/12/2021 Rapport d’activité hémovigilance 2020 : des conclusions rassurantes Chaque année, l’ANSM publie un bilan des données nationales d’hémovigilance relatives à l’ensemble de la chaîne transfusionnelle (de la collecte de...
Comités scientifiques temporaires (CST) 8 déc. 2021 Comité Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares Introduction, rappel du contexte et des conclusions la 1ere réunion du CST (ANSM) Point d’avancement depuis la 1ere réunion du CST Retour sur la consultation des OMéDIT (DGOS) Discussion
Autres événements 8 déc. 2021 Séance du Conseil scientifique Approbation du PV de la séance du 13 octobre 2021 Retour d’information sur les travaux des groupes de travail Les nanoparticules et les produits de santé La place du patient dans...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/12/2021 Injonction N° 2020-DM-042-INJ portant sur l’établissement de la société IPRAD PHRARMA situé à PARIS (75) au 174, Quai de Jemmapes Situation régularisée le 15/12/2022
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 déc. 2021 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Adoption du compte rendu du CSP RGA des 13/04/2021 et 22/06/2021 - Pour adoption Retour sur Enquête...
PUBLIÉ LE 07/12/2021 Documents transmis le 07/12/2021 - Subutex documents transmis le 07/12/2021 - subutex
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 07/12/2021 Décision d' autorisation d’importation parallèle acccordée le 07/12/2021 - NUROFEN 400 mg, comprimé enrobé La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 06/12/2021 Décision DG n°2021-370 du 02/12/2021 - Délégation de signature à l'ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 06/12/2021 Décision DG n°2021-369 du 02/12/2021 - Nomination à l’ANSM (BARBE Ludovic) La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé publique et notamment les...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 03/12/2021 Prorogation d'injonction n° 2021-DM-039 portant sur l’établissement de la société FIRN situé à Erstein (67), 35 rue du Général de Lattre de Tassigny Situation régularisée le 06/07/2022
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 03/12/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 12/11/2021 au 25/11/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Comités d'interfaces 3 déc. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la séance du 2 juillet 2021 - Pour information Sujets - pour discussion Déclaration des évènements qualité à l’ANSM Audits...
Comités scientifiques permanents (CSP) 3 déc. 2021 Comité Oncologie et hématologie 10h-10h15 - Information Approbation du compte-rendu séance du 15/10/2021 Déclarations publiques d’intérêts. 10h15-10h45 - Discussion Actualités CHMP (octobre/novembre) Retour...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 02/12/2021 Covid-19 Vaccine (inactivated, adjuvanted) Valneva covid-19 vaccine (inactivated, adjuvanted) valneva
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 02/12/2021 Décision d'autorisation d’importation parallèle acccordée le 25/11/2021 - DECAPEPTYL L.P. 11,25 mg, poudre et solvant pour suspension injectable (IM ou SC) forme à libération prolongée sur 3 mois La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de sante,Vu le Code de la santé publique, cinquième partie, notamment...
Comités d'interfaces 2 déc. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Séance plénière Règlement DM Suivi de la mise en oeuvre du règlement Point sur la situation d’engorgement des ON et des risques de rupture de certification dans le cadre de la transition des directives...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 déc. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Séance plénière Introduction - Pour info Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Approbation du compte-rendu de la séance du 04/06/2020 - Pour avis Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 déc. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte qualité pharmaceutique Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour info Programme de travail de la formation restreinte qualité pharmaceutique - Pour avis Actualités du Quality...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 01/12/2021 Avis de l'ANSM du 03/12/2021 sur le médicament Evusheld (Tixagévimab / Cilgavimab) 150 mg +150 mg, solution injectable dans le cadre d'une demande d'AAP Avis de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur la forte présomption d’efficacité et de sécurité du...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 01/12/2021 Prévention du VIH : l’utilisation de la prophylaxie pré-exposition (PrEP) semble redémarrer après une forte diminution au début de la pandémie à Covid-19 A l’occasion de la Journée mondiale de lutte contre le sida, le groupement d’intérêt scientifique Epi-Phare (ANSM-Cnam) publie des données actualisées sur...
Autres événements Du 1 déc. 2021 au 3 déc. 2021 Lille Congrès annuel du CNGE (Collège national des généralistes enseignants) L'édition 2021 se déroulera du 1er au 3 décembre prochain à Lille. Lors de la table ronde ANSM/CNGE du vendredi 3 décembre de 11h à 13h, Nathalie Richard (Directrice...
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 nov. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 nov. 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Etat des lieux des techniques de contrôle de la dose en fonction des techniques des traitements - Pour discussion Feuille de route - Pour discussion Questions et discussions - Pour discussion
Autres événements 29 nov. 2021 Règlement sur les essais cliniques (CTR) : webinaire spécifique pour les petites et moyennes entreprises (PME) et les promoteurs académiques Le règlement sur les essais cliniques de médicaments (règlement (UE) n° 536/2014) entrera en vigueur fin 2021. Dans ce contexte, l’Union européenne met en place un...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 nov. 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Pour information/discussion Transfert de l’activité matériovigilance et réactovigilance de la SURV à la DMCDIV Point sur le rappel de ventilateurs et appareils de PPC...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 26/11/2021 Décision d'autorisation d’importation parallèle acccordée le 25/11/2021 - NATRIXAM 1,5 mg/5 mg, comprimé à libération modifiée La Directrice Générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 26/11/2021 Nomination des membres des Comités Français de la Pharmacopée Les 53 nouveaux membres des trois Comités Français de la Pharmacopée ont été nommés par la Directrice générale de l’ANSM pour une durée...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 26/11/2021 Venclyxto Actualisation du 22/07/2023 - Information importanteLe comprimé orodispersible n'est désormais plus disponible et est remplacé depuis le 20/07/2023 par une forme poudre pour suspension...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 26/11/2021 Décision DG n° 2021-333 du 22/112021 - nomination auprès du Comité Français de la Pharmacopée « Plantes médicinales, huiles essentielles et homéopathie » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;VU le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 26/11/2021 Décision DG n°2021-332 du 22/11/2021 - création du Comité Français de la Pharmacopée « Plantes médicinales, huiles essentielles et homéopathie » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 26/11/2021 Décision DG n° 2021-331 du 22/11/2021 - nomination auprès du Comité Français de la Pharmacopée « Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radiopharmaceutiques-Galénique » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;VU le Code de...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 26/11/2021 Décision DG n°2021-330 du 22/11/2021 - création du Comité Français de la Pharmacopée « Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radiopharmaceutiques-Galénique » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de...
Décisions européennes Avis du PDCO PUBLIÉ LE 26/11/2021 Avis et recommandations du Comité des médicaments pédiatriques (PDCO) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) – Réunion du 22-25 juin 2021 Ce Comité est chargé notamment de l’évaluation des PIPs (Plans d’Investigations Pédiatriques) qui encadrent les programmes de développement en qualité...
Comités d'interfaces 25 nov. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 30 septembre 2021 - Pour avis Plateforme TRUSTMED : Déclarations dans TRUSTMED et points d’amélioration - Pour discussion PGP et...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 nov. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Audition fabricant : CN-BIO Innovation - Pour discussion
Comités scientifiques temporaires (CST) 25 nov. 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 30 septembre 2021 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 24/11/2021 Décision du 22/11/2021 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 23/11/2021 Décision du 22/11/2021 - Liste des structures de référence prenant en charge les indications thérapeutiques ou situations cliniques retenues pour l’expérimentation du cannabis à usage médical La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM),Vu l’article 43 de la loi n° 2019-1446...
Innovation AMM PUBLIÉ LE 22/11/2021 1000e patient pour l’expérimentation du cannabis à usage médical 1000e patient pour l’expérimentation du cannabis à usage médical
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 19/11/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 29/10/2021 au 11/11/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
