Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 07/06/2016 Décision DG n° 2016-163 du 7 juin 2016 portant nomination auprès du Comité technique de pharmacovigilance Décision DG n° 2016-163 du 7 juin 2016 portant nomination auprès du Comité technique de pharmacovigilance (07/06/2016)
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 07/06/2016 Médicaments génériques - Décision du 27 mai 2016 Médicaments génériques - Décision du 27 mai 2016 (07/06/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 27/05/2016 Décision DG n° 2016-178 du 25/05/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-178 du 25/05/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (27/05/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-188 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (CARDIO, NEURHO, INFHEP, ONCOH) Décision n° 2016-188 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (CARDIO, NEURHO, INFHEP, ONCOH) (26/05/2016)
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision du 23/05/2016 - Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 23/05/2016 -Modification de la liste de médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (26/05/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-177 du 19/05/2016 - Modification de l'organisation de l'ANSM Décision n° 2016-177 du 19/05/2016 - Modification de l'organisation de l'ANSM (26/05/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 26/05/2016 Décision n° 2016-190 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (DMFR) Décision n° 2016-190 du 25/05/2016 - Nominations à l'ANSM (DMFR) (26/05/2016)
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 24/05/2016 Décision du 19 mai 2016 modifiant la décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP Décision du 19 mai 2016 modifiant la décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 23/05/2016 Décision DG n° 2016-185 du 23/05/2016 - création CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique : études en vie réelle Décision DG n° 2016-185 du 23/05/2016 - création CSST Endoprothèses coronaires, bithérapie antiagrégante plaquettaire et risques ischémique et hémorragique...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 19/05/2016 14T212 Résumé des opérations 2014 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Terminée Trisomie 21 [T21] PUBLIÉ LE 19/05/2016 14T211 Résumé des opérations 2014 Deux opérations de contrôle du dépistage de la trisomie 21 fœtale par les marqueurs sériques maternels ont été...
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 12/05/2016 Décision du 29/01/2016 -Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP Décision du 29/01/2016 -Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP (12/05/2016)
Décisions (autres produits) Don de sang PUBLIÉ LE 11/05/2016 Décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP Décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplitle candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du CSP (11/05/2016)Modifiée par la décision...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/05/2016 Décision n° 2016-175 du 11 mai 2016 portant nomination des membres du comité de déontologie de l'ANSM Décision n° 2016-175 du 11 mai 2016 portant nomination des membres du comité de déontologie de l'ANSM (11/05/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/05/2016 Décision n° 2016-174 du 11 mai 2016 fixant les missions et la composition du comité de déontologie de l'ANSM Décision n° 2016-174 du 11 mai 2016 fixant les missions et la composition du comité de déontologie de l'ANSM (11/05/2016)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 09/05/2016 Benfluorex (Médiator) : bilan du suivi de pharmacovigilance Dans le cadre du suivi de pharmacovigilance des produits de santé qu’elle effectue, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 27/04/2016 Information sur l’implant de stérilisation tubaire Essure Mis à jour le 21/06/2016 La notice destinée aux patientes élaborée par le laboratoire Bayer, à la demande de l’ANSM, est disponible dès à présent...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 14/04/2016 Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 Médicaments génériques - Décision du 08 avril 2016 (14/04/2016)
Décisions (autres produits) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 13/04/2016 Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article R.1243-8 du CSP Décision du 12/04/2016 fixant la liste des modifications substantielles prévues au 4° de l'article R.1243-7 du CSP et la liste des modifications prévues au 8° de l'article...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 12/04/2016 Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-148 du 4/04/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (12/04/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 08/04/2016 Décision n° 2016-147 du 04/04/2016 - Nomination à l'ANSM ROTIVAL (Romain) Décision n° 2016-147 du 04/04/2016 - Nomination à l'ANSM (ROTIVAL Romain) (08/04/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 06/04/2016 Décision n° 2016-146 - Modification de l'organisation de l'Agence - Direction des médicaments en cardiologie, endocrinologie, gynécologie, urologie Décision n° 2016-146 - Modification de l'organisation de l'Agence - Direction des médicaments en cardiologie, endocrinologie, gynécologie, urologie (06/04/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 04/04/2016 Décision DG n° 2016-139 du 21/03/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-139 du 21/03/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (04/04/2016)
Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 04/04/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 16MPP005NCS du 24/03/2016 portant sur l'établissement Anuh Pharma LTD situé à Boisar, Maharashtra, Inde. Avis de non-conformité aux BPF n° 16MPP005NCS du 24/03/2016 portant sur l'établissement Anuh Pharma LTD situé à Boisar, Maharashtra, Inde. (04/04/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 01/04/2016 Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-144 du 01/04/2016 - Nomination CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (01/04/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 25/03/2016 Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique Décision DG n° 2016-141 du 25/03/2016 - Création CSST Dispositifs médicaux d'assistance circulatoire mécanique (25/03/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 24/03/2016 Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) Décision n° 2016-138 du 21/03/2016 - Nomination à l'ANSM (EVEN Gwennaelle) (24/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 22/03/2016 Décision DG n° 2016-117 du 21/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-117 du 21/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie (22/03/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Novembre 2015 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Novembre 2015 (18/03/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Décembre 2015 Décision d'Autorisations d'Importation Parallèle accordées en Décembre 2015 (18/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision DG n° 2016-136 du 18 mars 2016 - Prorogation CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables Décision DG n° 2016-136 du 18 mars 2016 - Prorogation CSST Toxicité des particules métalliques libérées par les dispositifs médicaux implantables (18/03/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/03/2016 Décision DG n° 2016-96 du 08/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie Décision DG n° 2016-96 du 08/03/2016 - Nomination CSST Phagothérapie (18/03/2016)
Comités scientifiques temporaires (CST) 15 mars 2016 Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 15/03/2016 Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - Création CSST révision des bonnes pratiques de préparation Décision DG n° 2016-18 du 15/03/2016 - création CSST révision des bonnes pratiques de préparation (15/03/2016)
Décisions (DM-DMDIV) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 09/03/2016 Décision du 17/02/2016 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des scanographes prévu par la décision du 22 novembre 2007 Décision du 17/02/2016 - renouvellement de l'agrément d'un OCQE des scanographes prévu par la décision du 22 novembre 2007 (09/03/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 07/03/2016 Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-57 du 26/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (07/03/2016)
Terminée Hormonologie spécialisée [HGH-GPV] PUBLIÉ LE 01/03/2016 14GPV1 Résumé de l’opération En 2014, une opération de contrôle de qualité portant sur le dosage de l’hormone de croissance (hGH), de la parathormone (PTH)...
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 29/02/2016 Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-91 du 24/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (29/02/2016)
Décisions (médicaments) Bonnes pratiques / Avis de non conformité aux bonnes pratiques PUBLIÉ LE 26/02/2016 Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong, République Populaire de Chine Avis de non-conformité aux BPF n° 15MPP066NCS du 25/02/2016 portant sur l'établissement Dongying Tiandong Pharmaceutical Co., Ltd. situé à Dongying, Province de Shandong,...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 16/02/2016 Décision du 16 février 2016 Portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Terminée Biochimie [BIO] et biochimie spécialisée [BSP] PUBLIÉ LE 12/02/2016 14BIO1 Résumé de l’opération Cette opération 14BIO1 a porté sur le dosage des peptides natriurétiques : BNP et NT-proBNP. L’échantillon pour le dosage...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie Décision DG n° 2016-22 du 10/02/2016 - Nomination CSST Accélérateurs d'électrons pour la radiothérapie (12/02/2016)
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 12/02/2016 Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) Décision n° 2016-05 du 18/01/2016 - Nomination à l'ANSM (GUILLOUZO Anne - GUERREIRO Pamela) (12/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 11/02/2016 Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) Décision DG n° 2016-23 du 10/02/2016 - Nomination CSST Inhibiteurs de la FAAH (Fatty Acid Amide Hydrolase) (11/02/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 10/02/2016 Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins Décision DG n° 2016-09 du 29/02/2016 - Nomination CSST Evaluation toxicologique des métaux dans les vaccins (10/02/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-07 du 05/02/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)
Vie de l’Agence Délégation de signature PUBLIÉ LE 08/02/2016 Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM Décision DG n° 2016-14 du 28/01/2016 - Délégations de signature à l'ANSM (08/02/2016)
Terminée Marqueurs tumoraux [MTU] PUBLIÉ LE 02/02/2016 13MTU1 Résumé de l’opération Lors de l’opération 13MTU1, 1199 laboratoires ont reçu deux échantillons de contrôle (IA68 et IA69) permettant le dosage...
Comités scientifiques temporaires (CST) 1 févr. 2016 Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables Comité Stratégie d'évaluation de la biocompatibilité des prothèses mammaires implantables
