Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Macroprogestatifs et risque de méningiome Missions Le Comité scientifique temporaire «Macroprogestatifs et risque de méningiome » est chargé de recueillir un avis collégial pour statuer sur le risque de...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Révision des bonnes pratiques de préparation - Finalisation des travaux Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire « Révision des Bonnes pratiques de préparation – Finalisation des travaux» est chargé...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Evaluation du rapport bénéfice/risque du Baclofène dans le traitement des patients alcoolo-dépendants Missions ll est créé auprès du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) pour une...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique permanent - Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation Missions Le Comité scientifique permanent mixte « Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Evaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique en France Missions Le comité scientifique spécialisé « Évaluation de la pertinence et de la faisabilité de la mise à disposition du cannabis thérapeutique...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Consultation publique sur la place et l'utilisation des implants mammaires texturés en chirurgie esthétique et reconstructrice Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire « Consultation publique sur la place et l'utilisation des implants mammaires texturés en chirurgie esthétique...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Membres Représentants de l'ANSM DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général par intérim MOUNIER Céline – Adjointe au Directeur général...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Suivi des évolutions e-FIT Missions Le Comité scientifique temporaire «Suivi des évolutions e-FIT» est chargé de : participer à la définition du périmètre...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité scientifique temporaire - Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Missions Le comité scientifique spécialisé temporaire est chargé de formuler un avis au directeur général de I'ANSM sur les bactéries, toxines et virus,...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 05/04/2022 L'ANSM ne valide pas l'utilisation de la fluvoxamine dans le traitement curatif du Covid-19 Fin janvier 2022, l’ANSM a été sollicitée par deux professionnels de santé spécialisés en psychiatrie afin d’instruire une demande de mise à...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 05/04/2022 Décision du 05/04/2022 - renouvellement du cadre de prescription compassionnelle des specialites a base de bortezomib dans le traitement de l’amylose AL non iGM et de la maladie de Randall La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Culture en France du cannabis médical : appel à contributions auprès des acteurs de la future filière Dans le cadre du Comité scientifique temporaire (CST) intitulé « culture en France du cannabis à usage médical – spécifications techniques de la chaine de...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 05/04/2022 Décision du 05/04/2022 - Cadre de prescription compassionnelle de Lutathera 370 MBq/mL, solution pour perfusion La directrice générale de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - d'Hémovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « hémovigilance » a pour missions : de veiller à la qualité du système de surveillance ; d’identifier des...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Produits sanguins labiles et donneurs de sang Missions Le comité scientifique permanent « produits sanguins labiles et donneurs de sang» peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Psychotropes, stupéfiants et addictions Missions Le comité scientifique permanent « psychotropes, stupéfiants et addictions » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble des membres du...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Médicaments de dermatologie Missions Le comité scientifique permanent « médicaments de dermatologie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Reproduction, grossesse et allaitement Missions Le comité scientifique permanent « reproduction, grossesse et allaitement » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM pour le traitement...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 avr. 2022 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 07/02/2022 Dossiers thématiques - Information / discussion Point sur les ruptures Point concernant l’alerte...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Surveillance et pharmacovigilance Missions Le Comité scientifique permanent « Surveillance et pharmacovigilance » est chargée de rendre un avis au directeur général de l’ANSM sur les risques...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Thérapie et risque cardiovasculaire Missions Le comité scientifique permanent « thérapie et risque cardiovasculaire » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Interface avec le réseau de toxicovigilance Missions Le comité scientifique permanent « interface avec le réseau de toxicovigilance » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Sécurisation de l'utilisation des médicaments Missions Le comité scientifique permanent « sécurisation de l’utilisation des médicaments » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Contrôle de qualité des dispositifs médicaux Missions Le comité scientifique permanent « contrôle de qualité des dispositifs médicaux » comporte une formation plénière regroupant l’ensemble...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Qualité et sécurité des médicaments Anciennement appelé Comité scientifique permanent Sécurité et qualité des médicaments Missions Le comité scientifique permanent « qualité...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Oncologie et hématologie Missions Le comité scientifique permanent « oncologie et hématologie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/04/2022 Comité scientifique permanent - Pédiatrie Missions Le comité scientifique permanent « pédiatrie » peut être consulté par le directeur général de l’ANSM dès lors que l’instruction...
ANSM Médicaments en pédiatrie L’ANSM est chargée d’améliorer la prise en charge thérapeutique des enfants et des adolescents (de leur naissance à 17 ans inclus) et de veiller à la sécurité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 avr. 2022 Comité Oncologie et hématologie Pour information : Approbation du compte-rendu séance du 04/02/2022 Déclarations publiques d’intérêts. Actualités CHMP et CAT (Février / Mars) Pour discussion...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 01/04/2022 Comirnaty adulte prêt à l'emploi (Pfizer & BioNTech) comirnaty adulte prêt à l'emploi (pfizer & biontech)
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 01/04/2022 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 11/03/2022 au 24/03/2022 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 31/03/2022 Décision DG n° 2022-34 du 22/03/2022 - Modification de l’organisation de l'ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 31/03/2022 Real World Evidence Conference : le replay est disponible Dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, l’ANSM a organisé les 8 et 9 mars derniers une conférence sur les données...
Comités scientifiques temporaires (CST) 31 mars 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 17 mars 2022 - Pour adoption Ordre du jour de cette séance - Pour adoption Ligne...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 29/03/2022 Myozyme 50 mg|, poudre pour solution à diluer pour perfusion - Sanofi Aventis France myozyme 50 mg|, poudre pour solution à diluer pour perfusion - sanofi aventis france
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 29/03/2022 Décision du 22/03/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 29/03/2022 Avis de l'ANSM du 03/03/2022 sur le médicament Xenpozyme 20 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Avis de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur la forte présomption d’efficacité et de sécurité du...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 mars 2022 Comité scientifique permanent mixte de Pharmacovigilance et addictovigilance des médicaments à base de cannabis utilisés dans l’expérimentation Annonce des liens d’intérêts Tour de table Présentation de l’expérimentation - Information Présentation du premier rapport de pharmacovigilance et addictovigilance...
Vos démarches - Industriel Plan d’investigation pédiatrique Entré en vigueur le 26 janvier 2007, le Règlement Européen (N°1901/2006) impose aux industriels de déposer un Plan d’Investigation Pédiatrique (PIP)...
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/03/2022 FAQ règlement DM – Exigences de sécurité et performances faq règlement dm – exigences de sécurité et performances
Documents de référence PUBLIÉ LE 28/03/2022 FAQ règlement DM – Obligations des opérateurs économiques faq règlement dm – obligations des opérateurs économiques
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante I – Actualités européennes II – Point d’information des évolutions réglementaires à venir dans le domaine des MTI III – Présentation...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 25/03/2022 Actilyse 2 mg, poudre pour solution injectable et perfusion – [altéplase] actilyse 2 mg, poudre pour solution injectable et perfusion – [altéplase]
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Approbation du compte-rendu de la séance du 3 décembre 2021 - Pour information Sujets - pour discussion Déclaration des évènements qualité à l’ANSM Activités...
Comités d'interfaces 25 mars 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Ouverture du groupe de travail - Pour information Présentation des membres (tour de table) - Pour information Mémo réglementaire sur les DM et DMDIV - Pour information Etat des lieux,...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 25/03/2022 Injonction N° 2021-MED CHIM-184-INJ portant sur l’établissement de la société Laboratoires des réalisations thérapeutiques Élerté situé à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 181-183 rue André Karman Situation régularisée le 28/06/2023
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 25/03/2022 Actilyse 10, 20, 50 mg , poudre pour solution injectable et perfusion – [altéplase] actilyse 10, 20, 50 mg , poudre pour solution injectable et perfusion – [altéplase]
