Comités d'interfaces 16 juin 2023 Comité d’interface avec les associations de patients Introduction Plate-forme data.ansm Présentation de l’outil Perception de l'outil par les membres du CI Collège des conseillers - Focus conseiller patient Rôle du collège...
PUBLIÉ LE 16/06/2023 Documents transmis le 16/06/2023 - Roaccutane documents transmis le 16/06/2023 - roaccutane
PUBLIÉ LE 16/06/2023 Documents transmis le 16/06/2023 - Samsca documents transmis le 16/06/2023 - samsca
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation pour une importation de médicaments L’importation de médicaments sur le territoire douanier national y compris depuis un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace Economique Européen (EEE) est soumise à...
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 15/06/2023 Décision du 14/06/2023 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 15/06/2023 Décision DG n° 2023-84 du 13/06/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussionProgramme...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Plantes médicinales et huiles essentielles Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussion Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 juin 2023 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour information & validation Renouvellement des Instances...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-83 du 14/06/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-82 du 14/06/2023 - Nomination à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-57 du 14/06/2023 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 14.03.2023 Dossiers thématiques - Information / discussion Infirmier(e) de Pratique Avancée (IPA) Actualités...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 13/06/2023 Fentanyl Instanyl DoseGuard, solution pour pulvérisation nazale 50 µg, 100 µg, 200 µg
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM classe l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés sur la liste des stupéfiants Nous avons décidé d’inscrire l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés, le HHC-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP) sur la...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 juin 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Restructuration de la décision décidées conjointement par la SFPM et l’ANSM - Pour discussion Tests du mode simulation en radiothérapie - Pour discussion Précision...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM demande aux fabricants de dispositifs médicaux qui envoient un avis de sécurité d’y apposer le code-barres des dispositifs concernés Read the english version Des concertations menées par l’ANSM avec des pharmaciens qui distribuent ou utilisent des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 12/06/2023 ANSM requests medical device manufacturers who send out a field safety notice to place upon it the barcode of the involved devices Consulter la version française Consultations carried out by the ANSM with pharmacists who distribute or use medical devices or in vitro diagnostic medical devices show that most of the field...
Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 12/06/2023 Décision du 12/06/2023 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Vos démarches - Industriel Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV) effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (dm/dmdiv)
PUBLIÉ LE 08/06/2023 Documents transmis le 08/06/2023 - Cordarone documents transmis le 08/06/2023 - cordarone
Autres événements Du 8 juin 2023 au 4 sept. 2023 Projet de transposition de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication européennes projet de transposition de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication européennes
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/06/2023 Injonction N° ARS-IDF-20221103_INJ portant sur l’établissement de la société Straight situé à Vémars (Val-d'Oise) au bâtiment 5, parc d'activités des Portes de Vémars Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Straight, situé...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 07/06/2023 Les médicaments ne sont pas des produits ordinaires, ne les prenons pas à la légère Nous sommes engagés au quotidien pour améliorer l’utilisation, la prescription et la dispensation des médicaments. Nous déployons aujourd’hui une campagne d’information...
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 juin 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Données complémentaires au sujet des sources d’informations - Pour information Rappel...
PUBLIÉ LE 06/06/2023 Les médicaments et moi Les médicaments ne sont pas des produits ordinaires, ne les prenons pas à la légère. Chaque médicament possède des conditions d'utilisation qui lui sont propres...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Médicaments et conduite La prise de tout médicament, qu’il soit obtenu avec ou sans ordonnance, peut présenter des risques, surtout si vous devez prendre le volant. En France, 3 à 4 % des accidents...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Liptruzet 10 mg/40 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Dostinex 0,5 mg comprimé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Dostinex 0,5 mg comprimé La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 25/05/2023 - Twicor 10 mg/10 mg, comprimé pelliculé La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juin 2023 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP TOX du 13.03.2023 Dossiers thématiques - Information / discussion Protoxyde d'azote : présentation du...
Comités scientifiques temporaires (CST) 5 juin 2023 Comité Suivi des évolutions e-FIT Introduction - Pour information Adoption de l’ordre du jour Informations générales Actions réalisées en 2023 Actualisation de thésaurus (FEIR et FEIGD) Bilan...
Comités scientifiques permanents (CSP) 5 juin 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Contrôle de la dose délivrée par le faisceau dans les conditions de référence - Pour discussion Contrôle de la dose délivrée par le faisceau en dehors...
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 05/06/2023 Vaccins HPV disponibles en France Deux vaccins sont actuellement disponibles pour se protéger d’une infection par les virus HPV : Gardasil 9 (laboratoire MSD), Cervarix (laboratoire GSK). Le rôle des vaccins est de...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 05/06/2023 Microclips Horizon Titane 180 clips/boîte de 30|– Teleflex microclips horizon titane 180 clips/boîte de 30|– teleflex
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 05/06/2023 Quels sont les effets indésirables des vaccins HPV ? En France, nous avons mis en place une surveillance renforcée des vaccins contre les infections par HPV depuis leur commercialisation, à travers une enquête de pharmacovigilance.Après...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 05/06/2023 PD-Paed Plus|– Fresenius Medical Care pd-paed plus|– fresenius medical care
Vaccins Vaccination PUBLIÉ LE 05/06/2023 Quelle est l’efficacité des vaccins HPV ? Les vaccins HPV induisent une réponse immunitaire en anticorps supérieure à celle observée après une infection naturelle guérie.Lors des essais cliniques ayant...
PUBLIÉ LE 02/06/2023 Documents transmis le 02/06/2023 - Vitamine A Dulcis documents transmis le 02/06/2023 - vitamine a dulcis
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 02/06/2023 Avis de l'ANSM du 02/06/2023 sur le médicament Kimozo 40 mg/ml, suspension buvable dans le cadre d'une demande de renouvellement d'AAP Date du dépôt de la demande de renouvellement : 03 mars 2023 complétée le 05 mai 2023Nom du demandeur : Orphelia PharmaDénomination du médicament (nom, dosage...
Comités d'interfaces 1 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens Introduction Présentation de Data ANSM Prévention du mésusage et promotion du bon usage présentation de la cartographie des risques campagne bon usage Antiépileptiques...
Comités d'interfaces 1 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 12 janvier 2023 Présentation de l’avancée des plans d’actions par les pilotes et échanges (faits marquants et prévisions) Suite...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 01/06/2023 Décision du 01/06/2023 - Extension de l'indication du cadre de prescription compassionnelle de Kaftrio (ivacaftor, tezacaftor, élexacaftor) et Kalydeco (ivacaftor) La directrice générale de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 01/06/2023 Décision DG n° 2023-78 du 30/05/2023 - Cessation de fonction et abrogation d’une délégation de signature à l’ANSM (TUNIER Rose-Marie) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 31/05/2023 L’ANSM suspend l’installation des systèmes de distribution des gaz médicaux de la société Technique Médicale du Centre (TMC) En raison d’une non-conformité à la réglementation des dispositifs médicaux, nous avons pris une décision de police sanitaire pour suspendre toute nouvelle installation...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 31/05/2023 Décision du 16/05/2023 - Suspension et définition des conditions particulières d'utilisation des systèmes de distribution des gaz médicaux et des prises pour fluides médicaux fabriqués par la société Technique Médicale du Centre Décision du 16/05/2023 Portant suspension de mise sur le marché, de mise en service et de publicité des systèmes de distribution des gaz médicaux (SDGM) et des prises...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 30/05/2023 Décision du 11/05/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 30/05/2023 DuoVisc Association viscoélastique|– Laboratoires Alcon S.A.S duovisc association viscoélastique|– laboratoires alcon s.a.s
