Documents de référence PUBLIÉ LE 02/04/2025 Cas particulier des produits combinant un dispositif médical et un médicament cas particulier des produits combinant un dispositif medical et un medicament
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 avr. 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction – Pour information Accueil des participants Conflits d’intérêts Dossiers thématiques – Pour discussion Enquête nationale d’addictovigilance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 avr. 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction – Pour information Accueil des participants Conflits d’intérêts Dossiers thématiques – Pour information Bilan 2024 des travaux des 2 formations...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 01/04/2025 Ensemble des dispositifs médicaux fabriqués par le Groupe Sebbin ensemble des dispositifs medicaux fabriques par le groupe sebbin
Comités d'interfaces 28 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 6 décembre 2024 - Pour information Guides Leem : point d’avancement - Pour discussion Actions en faveur de l’environnement Enregistrement...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mars 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Analyses pharmaco-épidémiologiques » Introduction – Pour information Gestion des liens d’intérêt Dossiers thématiques – Pour discussion Point méthodologie : inclusion des études adelphie...
Comités scientifiques permanents (CSP) 25 mars 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Simad Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Adoption de la séance...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 25/03/2025 DuraSeal Xact System, DuraSeal Dural Sealant System – Integra LifeSciences Services duraseal xact system duraseal dural sealant system integra lifesciences services
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 24/03/2025 Décision du 12/03/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités d'interfaces 21 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Panorama sur les activités MTI - Pour information et discussion Projet « CellAction » de l’Institut Curie – d’un concept scientifique aux produits de thérapies...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2025 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Adoption de l’ordre du jour – Adoption Adoption du compte-rendu de la réunion du CSP PSL-DS du 6 décembre 2024 – Adoption Déclarations d’effets indésirables...
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2025 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Approbation du compte-rendu de la séance du 12 décembre 2025 – Pour adoption Dossiers...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Elaboration de la décision D-MN-2X - Organisation des expérimentations – Pour discussion Préparation de l'entrée en vigueur de la décision D-MN-25 – Pour...
Comités scientifiques permanents (CSP) 18 mars 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour – Pour adoption Gestion des liens – Pour Information Dossiers produits - substance Utilisation du fer injectable chez la femme enceinte – Pour discussion
Comités d'interfaces 18 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Groupe Conditions de prescription et de délivrance Liste de rétrocession : rappels réglementaires et procéduraux – Pour information Liste de rétrocession : évolutions possibles – Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2025 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Ordre du jour et gestion des liens d’intérêts Dossiers - Pour information Paracétamol - Bilan des données des CAP-TV - Pour discussion
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 13/03/2025 Décision du 13/03/2025 portant suspension de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la société Institut Georges Lopez-IGL, et retrait du marché de certains lots de la spécialité pharmaceutique Celsior La décision de suspension pour une durée d'un an prise à l'encontre de la société Institut Georges Lopez – IGL, le 13/03/2025, en application de l'article...
Conseil d'administration 12 mars 2025 Séance du Conseil d'administration Adoption du règlement intérieur du Conseil d’administration de l’ANSM (délibération) Election du/de la vice-président(e) du Conseil d’administration...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 12/03/2025 Téralithe LP 400 mg, comprimé sécable à libération prolongée – [lithium (carbonate de)] teralithe lp 400 mg comprime secable a liberation prolongee lithium carbonate de
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Actualités – Pour discussion Révision de la décision de médecine nucléaire - Point d’étape – Pour discussion Révision de la décision...
PUBLIÉ LE 07/03/2025 Documents transmis le 07/03/2025 - Decret stock documents transmis le 07 03 2025 decret stock
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 mars 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de médecine nucléaire Point sur les déclarations publiques - Pour information Proposition d’une V1 pour les contrôles relatifs aux TEMP - Pour discussion
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 04/03/2025 Dispositifs médicaux dédiés à l’hémodialyse chronique – Vantive SAS (Baxter SAS) dispositifs medicaux dedies a l hemodialyse chronique vantive sas baxter sas
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 25/02/2025 Givinostat Actualisation du 18/03/2026 La spécialité Duvyzat 8,86 mg/mL, suspension buvable, dispose d’une AMM depuis le 06/06/2025. Les initiations de traitement ne peuvent désormais...
PUBLIÉ LE 24/02/2025 Documents transmis le 24/02/2025 - Femannose documents transmis le 24 02 2025 femannose
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 24/02/2025 Implant tendineux Hunter, écarteur tendineux Swanson – Stryker implant tendineux hunter ecarteur tendineux swanson stryker
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 21/02/2025 Cathéter long terme pédiatrique Medcomp pour hémodialyse – Hemotech catheter long terme pediatrique medcomp pour hemodialyse hemotech
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 18/02/2025 Décision du 13/02/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 17/02/2025 Méthylprednisolone Viatris 20 mg, poudre pour solution injectable (IM-IV) – [méthylprednisolone (hydrogénosuccinate de)] methylprednisolone viatris 20 mg poudre pour solution injectable im iv methylprednisolone hydrogenosuccinate de
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 12/02/2025 Colchimax, comprimé pelliculé sécable – [colchicine, opium (poudre d'), tiémonium (métilsulfate de)] colchimax comprime pellicule secable colchicine opium poudre d tiemonium metilsulfate de
Comités d'interfaces 12 févr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Règlement « variations » modifié Point d’information sur les redevances des dossiers Arrêts de commercialisation Points divers
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 10/02/2025 Baclofène Zentiva 10 mg, comprimé sécable – [baclofène] baclofene zentiva 10 mg comprime secable baclofene
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 févr. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Définition des termes contrôles de référence, contrôles dans les conditions de référence, contrôles initiaux et contrôles de constance –...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 07/02/2025 Elvanse Information du 26/02/2026 Nous avons été informés d'une situation de tension d'approvisionnement concernant les spécialités Elvanse 20 mg, gélule et Elvanse...
Comités scientifiques permanents (CSP) 4 févr. 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction, accueil des participants Conflits d’intérêts – Pour information Enquête nationale d’addictovigilance concernant la cocaïne – Pour discussion Enquête...
Autres événements 4 févr. 2025 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Echanges avec les parties prenantes Etat des lieux du rappel de juin 2021 Audition de la société Philips Autres points d’actualités
Comités d'interfaces 4 févr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction - tour de table Transition des essais Bilan et actions menées Focus vigilances Feuille de route 2025 du GT Initiative européenne ACT-EU et focus survey PA10 Autres sujets Conclusion...
PUBLIÉ LE 03/02/2025 Documents transmis le 03/02/2025 - Bicalutamide documents transmis le 03 02 2025 bicalutamide
Comités français de la pharmacopée 28 janv. 2025 Comité français de pharmacopée - Plantes médicinales et huiles essentielles Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Dossiers à examiner en séance Inscription des plantes sur la liste des Plantes...
