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Deux instances sont chargées de la gouvernance de l'ANSM : un Conseil d’administration et un Conseil scientifique.

Par ailleurs, la politique d’ouverture de l’Agence vers la société civile s’est traduite depuis 2019 par une implication systématique des usagers du système de santé dans nos instances consultatives d’expertise. Nous sommes en effet convaincus de la nécessité d’agir en concertation avec les patients et les professionnels de santé afin que notre action réponde aux enjeux quotidiens auxquels ils sont confrontés.
C'est pourquoi nos décisions s'appuient sur les avis de plusieurs comités consultatifs, au sein desquels l’expertise des représentants de la société civile, leur point de vue et leur vision du monde de la santé contribuent à la prise de décisions objectives et éclairées.
 

Les comités scientifiques permanents

Tous les membres de nos instances consultatives sont soumis aux règles déontologiques de l’ANSM. La composition de ces comités, l’ordre du jour ainsi que les comptes-rendus des réunions sont publiés sur le site internet de l’ANSM. La volonté d’ouverture vers l’ensemble de la société se traduit également par la diffusion en direct sur notre chaîne YouTube d’auditions publiques filmées.
L’Agence recourt aux comités scientifiques dès lors qu’une question nécessite l’avis collégial d’experts externes. Leurs recommandations éclairent nos processus de décision, notamment au regard de l’utilisation en “vie réelle” des produits de santé.

 Nos décisions s’appuient sur les avis des experts de :
  • 15 Comités scientifiques permanents relevant d’une ou plusieurs spécialités médicales (thérapie cardiovasculaire, dermatologie, oncologie, pédiatrie, etc.) ou d’un secteur d’activité (surveillance et pharmacovigilance, sécurisation de l’utilisation des médicaments, etc.). Composés de 10 à 20 membres, ils siègent pour une durée de quatre ans ;
  • Comités scientifiques temporaires, expressément constitués pour répondre à une problématique qui n’entre pas dans les compétences ou les missions d’un comité permanent.
Enfin, nous faisons ponctuellement appel à des experts externes lorsqu’une question nécessite des compétences complémentaires. Les exigences déontologiques sont les mêmes que celles qui s’appliquent aux experts des instances.

Ils remplacent les précédentes commissions consultatives, groupes de travail et comités techniques, dont le mandat s’est achevé fin juin 2019.
Leur création s’inscrit dans le cadre de la réforme des instances consultatives de l’ANSM ; elle poursuit l’ouverture de l’Agence vers la société civile en impliquant désormais les usagers du système de santé dans toutes les instances consultatives d’expertise.
Consulter les déclarations publiques d'intérêts - Site DPI Santé Consulter les déclarations publiques d'intérêt antérieures au 06/02/2018

Liste des comités scientifiques


  Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang

Membres du comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang

George ANDREU
Philippe CABRE
Monique CARLIER
Stefano FONTANA
Michelle GUIBERT
Isabelle HERVE
Olivier JAVAUDIN
Christophe MARTINAUD
Paul Michel MERTES
Thomas POUGET
Sophie SOMME
Richard TRAINEAU

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Norbert FERRE Membre titulaire
Jean-Philippe PLANCON Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Thérapie et risque cardiovasculaire

Membres du comité Thérapie et risque cardiovasculaire

Martine ANTOINE
Brahim AZZOUZ
Theodora BEJAN-ANGOULVANT
Nicolas CLERE
Christophe DECOENE
Milou-Daniel DRICI
Youssef KOUIDRAT
Stéphane TELLEZ
Albert TRINH-DUC
Anne-Isabelle TROPEANO

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Gilbert BOUNAUD Membre titulaire
Claude COTTET Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Médicaments de dermatologie

Membres du comité Médicaments de dermatologie

Marie-Alix ALIX
Gwenaëlle ALLAIN VEYRAC
Laurence COIFFARD
Thierry GAILLARD D'ANDEL
Nathalie GUILLEMANT MASSY
Bernard GUILLOT
Bénédicte LEBRUN-VIGNES
Alexandre OLRY
Emilie SBIDIAN

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Josée DE-FELICE-KATZ Membre titulaire
Jean-Pierre LACROIX Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire

Membres du comité Médicaments de diagnostic et de médecine nucléaire

Serge AGOSTINI
Yves CHANCERELLE
Philippe CHAUMET-RIFFAUD
GUILLEMAIN Joël
Benjamin GUILLET
François HALLOUARD
Roland ITTI
Marc JANIER
Xavier MARCHANDISE
Françoise MONTRAVERS
Valérie NATAF
Jean OUSTRIN
Caroline PRUNIER-AESCH
Jean-Noël TALBOT

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Alain LE HENAFF Membre titulaire
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Oncologie et hématologie

Membres du comité Médicaments Oncologie et hématologie

Valéry ATTIGNON
Jacques-Olivier BAY
Marie-Christine BENE
René-Jean BENSADOUN
Driss BERDAI
Jean BOUTONNAT
Mehdi BRAHMI
Lauriane EBERST-URBAN
Bernard GUILLOT
Emmanuelle KEMPF
Olivier KOSMIDER
Florence LAIGLE-DONADEY
Jémémy LAPIERE
Anne McLEER
Dominique PLANTAZ
Bruno QUESNEL
Christian RICHE
Linda SAKHRI
Laurent SUTTON
Amina TALEB

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Eléonore PIOT-DE-VILLARS
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Sécurité et qualité des médicaments

Formation restreinte qualité pharmaceutique

Jean BERNADOU
Xavier CACHET
Hatem FESSI
Anne GAYOT
Marie-Michèle PIERSON-CANNAKE
Pierre TCHORELOFF

En qualité de représentant des associations agréées des usagers du système de santé

Robert LEPUILLANDRE

Formation restreinte sécurité non clinique

Danièle DEBRUYNE
Florence GATTACCECA
Michel GUERBET
Joël GUILLEMAIN
Nicole PETITCOLLOT

En qualité de représentant des associations agréées des usagers du système de santé

Roger PICARD

Au sein de la formation restreinte sécurité virale et sécurité microbiologique

Jean-Thierry AUBIN
Vincent BERINGUE
Alexis DE ROUGEMENT
Syria LAPERCHE-POLESEL
Christopher PAYAN

En qualité de représentant des associations agréées des usagers du système de santé

Hélène POLLARD
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus des séances plénières
 
Formation restreinte sécurité non-clinique
 
Formation restreinte sécurité virale et sécurité microbiologique
 
Formation restreinte qualité pharmaceutique

  Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments

Formation restreinte Bon usage des médicaments

Marc BARDOU
Driss BERDAI
Anne-Sophie DE WULF-DESWART
Rita GHOUFLE
Marie-Laure LAROCHE
Philippe MONGES
Fanny MOREAU-ROCHER
Olivier REVEILLAUD
Laure THOMAS
Marie-Blanche VALNET RABIER

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Gérard PELE Membre titulaire
Nathalie ROBERT Membre suppléant

Formation restreinte Interactions médicamenteuses

Marine AUFFRET
Kevin BIHAN
Louise GABORIAU
Laurence LAGARCE
Florian LEMAITRE
Marion LEPELLEY
Julien MAHE
Aurore MOREL
Elisabeth POLARD RIOU

En qualité de représentantes des associations agréées des usagers du système de santé

Nathalie ROBERT Membre suppléant
Sehade MAHAMMEDI Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus des séances plénières
 
Formation restreinte Bon usage
 
Formation restreinte Interactions médicamenteuses

  Comité Reproduction, grossesse et allaitement

Membres du comité Reproduction, grossesse et allaitement

Sylvain BOUQUET
Marjorie COMTET
Judith COTTIN
Benedicte COULM
Pascale DUGAST
Sophie FEDRIZZI
Sophie GAUTIER
Valérie GRAS-CHAMPEL
Chantal HUNDA NDOBA-MUTABESHA
Annie Pierre JONVILLE-BERA
Séphora LABBE
Isabelle LACROIX
Jérôme MASSARDIER
Kim An NGUYEN
Stéphane TELLEZ
Marie-Andrée THOMPSON-BOS

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Marine MARTIN Membre titulaire
Alain LE HENAFF Membre titulaire
Sophie PERCHAIS Membre titulaire
Patrick BAUDRU Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Pédiatrie

Membres du comité Pédiatrie

Albert BENSMAN
Laurent CHOUCHANA
Catherine CORNU
Patrick DAOUD
Emilie DE CARLI
Xavier DURRMEYER
Florentia KAGUELIDOU
Sylvie NGUYEN THE TICH
Fabienne PINEAU-VINCENT
Dominique PLOIN
Sonia PROT-LABARTHE
Amandine RUBIO-GRIFFET
Marie-Aude SPITZ
Eliane TARRAL

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Isabelle HUET-SALVETAT Membre titulaire
Catherine VERGELY Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions

Membres du comité Psychotropes, stupéfiants et addictions

Frédérique ALARCON
Nicolas AUTHIER
Laure COPEL
Luc DE HARO
Marie DEBRUS
Jean-Michel DELILE
Marie JAUFFRET-ROUSTIDE
Marianne MAUGEZ
Laurent MICHEL
Cédrick MOREAU

En qualité de représentants des centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance et d’addictovigilance

Amélie DAVELUY Membre titulaire
Valérie GIBAJA Membre titulaire
Maryse LAPEYRE-MESTRE Membre titulaire
Joëlle MICALLEF ROLL Membre titulaire
Hélène PEYRIERE Membre titulaire
Caroline VICTORRI-VIGNEAU Membre titulaire
Alexandra BOUCHER Membre suppléant
Sylvie DEHEUL Membre suppléant
Samira DJEZZAR Membre suppléant
Reynald LE BOISSELIER Membre suppléant
Nathalie FOUILHE SAM-LAI Membre suppléant
Stéphanie PAIN Membre suppléant

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Marie-Madeleine GILANTON Membre titulaire
Fabrice OLIVET Membre titulaire
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances Calendrier prévisionnel second semestre 2021

  Comité Surveillance et pharmacovigilance

Formation restreinte Signal - En raison de leurs compétences en matière de surveillance et de pharmacovigilance

Sylvain BOUQUET en qualité d'expert
Nathalie TEINTURIER en qualité d'expert

En qualité de représentants des centres régionaux de pharmacovigilance

Martine ALT-TEBACHER Membre titulaire
Laurent CHOUCHANA Membre titulaire
Anne DAUTRICHE Membre titulaire
Jean-Luc FAILLIE Membre titulaire
Sophie GAUTIER Membre titulaire
Marion LEPELLEY Membre titulaire
Elisabeth POLARD-RIOU Membre titulaire
Haleh BAGHERI CHARABIANI Membre suppléant
Marie-Noëlle BEYENS Membre suppléant
Chouki CHENAF Membre suppléant
Anne DEFAULT Membre suppléant
Nathalie GUILLEMANT MASSY Membre suppléant
Antoine PARIENTE Membre suppléant
Marie-Blanche VALNET RABIER Membre suppléant

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Jean Louis DUBOURDIEU Membre titulaire
Nathalie ROBERT Membre suppléant

Formation restreinte Expertise - En raison de leurs compétences en matière de surveillance et de pharmacovigilance

Michel GERSON
Marie-Michèle PIERSON-CANNAKE

Comité Surveillance et pharmacovigilance - Expertise

Milou-Daniel DRICI Membre titulaire
Annie-Pierre JONVILLE-BERA Membre titulaire
Laurence LAGARCE Membre titulaire
Benedicte LEBRUN-VIGNES Membre titulaire
Kamel MASMOUDI Membre titulaire
Ghada-Marie MIREMONT-SALAME Membre titulaire
Marie-Christine PERAULT POCHAT Membre titulaire
Samy BABAI Membre suppléant
Prayeh DUFOUR-LAMARTINE-EFTEKHARI Membre suppléant
Sophie FEDRIZI Membre suppléant
Hélène GENIAUX Membre suppléant
Lucie JAVOT Membre suppléant
Christine PEYTAVIN LE BELLER Membre suppléant
Thierry TRENQUE Membre suppléant

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Patrick BAUDRU Membre suppléant
Gérard PELE Membre titulaire
Didier LAMBERT Membre titulaire
Françoise MAILLARD Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus des séances plénières
 
Formation restreinte Signal
 
Formation restreinte Expertise

  Comité d'Hémovigilance

En raison de leurs compétences en matière d'hémovigilance

Françoise BERTRAND
Loik CONNAN
Edith DURAND
Victoire LOVI
Christophe MARTINAUD
Philippe MAS

En qualité de représentants des coordonnateurs régionaux d'hémovigilance et de sécurité transfusionnelle

Raphaël ADDA Membre titulaire
Philippe CABRE Membre titulaire
Monique CARLIER-SELLIER Membre titulaire
Françoise FAIDHERBE Membre titulaire
Didier FAURY Membre titulaire
Pierre FRESSY Membre titulaire
Pascale GRIVAUX CHATAIGNIER Membre titulaire
Isabelle HERVE Membre titulaire
Jean-Pierre NICOLAS Membre titulaire
Hélène PETIT Membre titulaire
Thierry SAPEY Membre titulaire
Emmanuelle BOULANGER Membre suppléant
Delphine GORODETZKY Membre suppléant
Pascal GUEGUENIAT Membre suppléant
Farah HATIRA Membre suppléant
Annic KAISSLING-DOPFF Membre suppléant
Fatiha MEKHLOUFI Membre suppléant
Dada MUSAFIRI Membre suppléant
Dorine SEURON Membre suppléant
Myriam ORANGER Membre suppléant
Nadia OUBOUZAR Membre suppléant
Karim OULDAMAR Membre suppléant

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Jean Louis DUBOURDIEU Membre titulaire
Christophe BESSON Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Surveillance et pharmacovigilance de l'isotrétinoïne - Comité mixte

En qualité de représentants du Comité scientifique permanent « médicaments de dermatologie »

Marie-Alix ALIX
Gwenaëlle ALLAIN VEYRAC
Bernard GUILLOT
Josée DE-FELICE-KATZ

En qualité de représentants du Comité scientifique permanent « reproduction, grossesse et allaitement »

Benedicte COULM
Marine MARTIN
Jérôme MASSARDIER
Stéphane TELLEZ

En qualité de représentants du Comité scientifique permanent « surveillance et pharmacovigilance »

Patrick BAUDRU
Laurence LAGARCE
Bénédicte LEBRUN-VIGNES
Kamel MASMOUDI
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité de Matériovigilance et réactovigilance

En raison de leurs compétences scientifiques et techniques dans les domaines des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Joël ANCELLIN
Jean-Louis BOURGAIN
Sonia BRISCHOUX
Isabelle CAMINADE
Sébastien CHANLON
Philippe TRACOL
Sandra WISNIEWSKI

En qualité de représentants des coordonnateurs régionaux et correspondants locaux de matériovigilance et réactovigilance

Marie-Hélène CHOULET Membre titulaire
Laure DERAIN Membre titulaire
Charlotte GOURIO Membre titulaire
Daniela MARTINEZ ROMON Membre titulaire
Florentin NORMAND Membre titulaire
Emilie REISZ Membre titulaire
Cécile RIBAS Membre titulaire
Kamel Olivier SELLAL Membre titulaire
Lauriane SUCCAMIELE Membre titulaire
Elise WIELICZKO DUPARC Membre titulaire
Christine ANDRE BOTTE Membre suppléant
Camille BOUSQUET Membre suppléant
Marion CASTEL-MOLIERES Membre suppléant
Camille FAURE Membre suppléant
Véronique LECANTE Membre suppléant
Perrine PELLEGRINO COUTURIER Membre suppléant
Abir PETIT LAIGNEL Membre suppléant
Anne QUIEVY-MACCHIONI Membre suppléant
Benoit SOULEZ Membre suppléant
Agnès TESTINIERE Membre suppléant

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Gilbert BOUNAUD Membre titulaire
Alain ATINAULT Membre suppléant
Alain TENAILLON Membre titulaire
Claude COTTET Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance

Membres du comité Interface avec le réseau de toxicovigilance des médicaments

Johana BENE
David BOELS
Luc DE HARO
Marie DEGUIGNE
FOUILHE SAM-LAI Nathalie
Valérie GIBAJA
Laurence LAGARCE
Maryse LAPEYRE-MESTRE
Bruno MEGARBANE
Anne-Marie PATAT
Fanny PELISSIER
Françoise PENOUIL PUCHEU
Christine TOURNOUD
Dominique VODOVAR

En qualité de représentante des associations agréées des usagers du système de santé

Nathalie ROBERT Membre titulaire
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus de séances

  Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux

Membres du comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux

Mesut AYDIN
Jean-Marc BORDY
Esther BOUCHE
Alain FUCHS
Cyril LELEU
Jocelyne MAZURIER
Lionel MEGER
Pauline MIENS
Charles QUIRINS
Fabien THOMET

En qualité de représentants des associations agréées des usagers du système de santé

Claude COTTET Membre titulaire
Christophe DEMONFAUCON Membre suppléant
René MAZARS Membre suppléant
Consulter la décision de création du comité Ordres du jour et comptes-rendus des séances plénières
 
Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners
 
Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie
 
Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique