Comités d'interfaces 15 déc. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Point d’actualité sur l’évolution des règlements DM et DMDIV – Pour information Questions d’ordre général sur les Règlements DM et DMDIV...
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 15/12/2025 Décision du 15/12/2025 portant renouvellement d'autorisation d’un programme d’apprentissage - Genotonorm Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.1161-5, R.1161-8 à R.1161-26;Vu la demande d’autorisation d’un programme d’apprentissage relatif aux spécialités...
Comités d'interfaces 12 déc. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 4 juillet 2025 - Pour information Echange sur le programme de travail 2026 - Pour discussion Mise en oeuvre de l’annexe 1 des bonnes pratiques...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 déc. 2025 Comité Oncologie et hématologie Introduction - Déclarations publiques d’intérêts - Approbation du compte-rendu du CSP-OH du 23/05/25 - Pour information Présentation du Consortium UNITC – Mr Roch...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 12/12/2025 Spécialités à base de propranolol 40 mg, comprimé – [chlorhydrate de propranolol] specialites a base de propranolol 40 mg comprime chlorhydrate de propranolol
Référentiels Médicaments en accès direct / médicaments devant le comptoir PUBLIÉ LE 12/12/2025 Décision du 11/12/2025 – Modification de la liste des médicaments de médication officinale mentionnée à l'article R. 5121-202 du CSP La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Comités scientifiques permanents (CSP) 11 déc. 2025 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Approbation du compte-rendu de la séance du 09 octobre 2025 – Pour adoption Dossiers Produits...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 11/12/2025 Décision n° 2025-91 du 09/12/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (ABDALLA Solafah) Le Directeur du « GIS EPI-PHARE » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1, L.5311-2,...
Comités d'interfaces 11 déc. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Vigilance Sujet présenté par ANSM - Pour information Sujets présentés par SNITEM - Pour discussion Sujets présentés par SIDIV - Pour discussion Sujets présentés...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 11/12/2025 Décision n° 2025-88 du 11/12/2025 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Dossiers thématiques Revue...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 déc. 2025 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions - Formation restreinte Expertise Introduction Accueil des participants Conflits d’intérêts – Pour information Dossiers thématiques Enquête nationale d’addictovigilance concernant les tryptamines...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 09/12/2025 Point de situation sur l’approvisionnement en médicaments psychotropes en France au 4 décembre 2025 Poursuivant sa mobilisation pour lutter contre les tensions d’approvisionnement en médicaments psychotropes, l’ANSM fait le point sur les dernières évolutions concernant...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 déc. 2025 Comité Surveillance des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Introduction – Information Compte-rendu du 22 septembre 2025 – Adoption Point sur la base de données Eudamed – Information Point sur les tests rapides d'orientation diagnostique...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 08/12/2025 Holoxan 1000 mg, poudre pour solution injectable et 2000 mg, poudre pour usage parentéral – [ifosfamide] holoxan 1000 mg poudre pour solution injectable et 2000 mg poudre pour usage parenteral ifosfamide
Décisions (médicaments) Arrêts de commercialisation PUBLIÉ LE 08/12/2025 Décision du 03/12/2025 établissant le modèle de déclaration de suspension ou de cessation de commercialisation d’un médicament à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 déc. 2025 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Adoption de l’ordre du jour – Adoption Adoption du compte-rendu de la réunion du CSP PSL-DS du 4 juillet 2025 – Adoption Point DPI – Information Déclarations d’effets...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 08/12/2025 Décision DG n°2025-89 portant désignation d’inspecteurs de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment la cinquième partie, livres III et IV (parties législative...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 05/12/2025 Kit de craniotomie 14mm – Integra Lifesciences Services kit de craniotomie 14mm integra lifesciences services
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 05/12/2025 Kit de cathéter ventriculaire avec senseur de PIC CereLink – Integra Lifesciences Services kit de catheter ventriculaire avec senseur de pic cerelink integra lifesciences services
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 05/12/2025 Applicateur MicroMyst boîte de 5 – Integra Lifesciences Services applicateur micromyst boite de 5 integra lifesciences services
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 05/12/2025 Perforateurs crâniens manuels Codman – Integra Lifesciences Services perforateurs craniens manuels codman integra lifesciences services
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/12/2025 Sheppards drains, Collar button, Reuter bobbin, Shah Mini Tube – Advena Ltd sheppards drains collar button reuter bobbin shah mini tube advena ltd
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 05/12/2025 Fluoresceine Faure 0,5%, collyre en solution en récipient unidose – [fluorescéine sodique] fluoresceine faure 0 5 collyre en solution en recipient unidose fluoresceine sodique
Innovation Essais cliniques PUBLIÉ LE 05/12/2025 Les autorités compétentes nationales (ACN) lancent une approche accélérée pour l’autorisation des essais cliniques multinationaux dans l’UE/EEE Actualisation au 04/02/2026Les promoteurs d’essais cliniques multinationaux peuvent désormais soumettre leur manifestation d’intérêt pour participer à la phase...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 04/12/2025 Décision n° 2024-144 du 02/02/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (JOSEPH DIT PAGNY Jean-Yves) Le Directeur « de la direction des dispositifs médicaux et des dispositifs de diagnostic in vitro » ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 04/12/2025 Vaccins à ARNm contre le Covid-19 : ils n’augmentent pas le risque de mortalité à long terme Une grande étude française le confirme : les vaccins à ARN messager (ARNm) contre le Covid‑19 n’augmentent pas le risque de mortalité toutes causes à long terme....
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 04/12/2025 Décision n° 2024-143 du 02/02/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l'ANSM (FOURNIER Dorine) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2, L.5311-1,...
Autres événements 4 déc. 2025 Séance du Conseil scientifique Ouverture par la Délégation Scientifique Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités par la Directrice générale Présentation...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 04/12/2025 Danatrol 200 mg, gélule – [danazol] danatrol 200 mg gelule danazol
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 04/12/2025 Décision n° 2024-87 du 01/01/2024 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (CHOLLET-MARTIN Sylvie) La directrice de la direction des métiers scientifiques;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3, L.1454-2,...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 04/12/2025 Fébuxostat 80 mg, comprimé pelliculé – [fébuxostat hémihydraté] febuxostat 80 mg comprime pellicule febuxostat hemihydrate
Autres événements Du 3 déc. 2025 au 5 déc. 2025 L'ANSM au 25e congrès national du CNGE – Collège académique L'ANSM sera présente au 25e congrès du Collège national des généralistes enseignants (CNGE) qui se déroulera du 3 au 5 décembre 2025 au centre...
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 03/12/2025 Décision n° 2025-85 du 03/12/2025 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Psychotropes, stupéfiants et addictions » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu ...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 03/12/2025 Dispositifs médicaux contenant du cobalt : quelles sont les données disponibles et comment améliorer l’information des patients et des professionnels de santé ? Le 23 juin 2025, l’ANSM a réuni des associations de patients ainsi que des experts de différents domaines, notamment en orthopédie, en chirurgie cardiovasculaire, en chirurgie...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 03/12/2025 Aflibercept Afqlir 40 mg/mL, solution injectable en seringue préremplie
Comités scientifiques permanents (CSP) 2 déc. 2025 Comité Reproduction, grossesse et allaitement - Formation « Pharmacologie et Clinique » Introduction Ordre du jour Pour adoption Gestion des liens – Pour information Dossiers produits - substance Utilisation de l’aspirine faible dosage pendant la grossesse –...
Comités d'interfaces 2 déc. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité CR du GT du 8 avril 2025 Organisation du GT Bilan 2025 / Feuille de route 2026 Programme de travail / recommandations Suite des échanges sur l’impact environnemental de la...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 02/12/2025 Ovitrelle 250 µg (choriogonadotropine alfa) : adaptation des modalités de prescription et de dispensation à compter de janvier 2026 Actualisation du 19/02/2026 Deux nouvelles indications sont ajoutées au cadre de prescription compassionnelle (CPC) du médicament Ovitrelle (forme stylo). Elles permettent le traitement...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 02/12/2025 Tableau comparatif des IgSC : renforcer la sécurité et éviter les confusions L’ANSM met à disposition des professionnels de santé un tableau comparatif complet des spécialités d’immunoglobulines humaines administrées par voie sous-cutanée...
Documents de référence PUBLIÉ LE 02/12/2025 Recommandations pour l'utilisation des immunoglobulines Tableau de hiérarchisation des indications des immunoglobulines Ce tableau vise à harmoniser les pratiques des professionnels de santé, en prenant en compte l'état de situation...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 01/12/2025 Injonction n° 2025_MED BIO_014_INJ portant sur l’établissement de la société Biocon Biologics France SAS situé à Lyon (Rhône), 26 rue Général Mouton-Duvernet Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publique (CSP)L’inspection de l’établissement de la société Biocon Biologics...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 01/12/2025 Dilantin 250 mg/5 ml, solution injectable – [phénytoïne sodique] dilantin 250 mg 5 ml solution injectable phenytoine sodique
Comités d'interfaces 28 nov. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité Introduction Rapport annuel CNQ 2023/2024 – Information Evolution des rapports annuels des OEEQ 2025 – Information et discussion Présentation de la démarche numérique Recueil...
Comités d'interfaces 28 nov. 2025 Comité d'interface médical Introduction Registres mis en place par les CNP - Pour discussion Suite du séminaire du CS, relative à la lutte contre la désinformation ; retour des CNP - Pour discussion Gestion...
Référentiels Biosimilaires PUBLIÉ LE 28/11/2025 Décision du 27/11/2025 portant modification de la liste de référence des groupes biologiques similaires mentionnée à l’article R. 5121-9-1 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 28/11/2025 Cufence 200 mg, gélule – [trientine (dichlorhydrate de)] cufence 200 mg gelule trientine dichlorhydrate de
Conseil d'administration 27 nov. 2025 Séance du Conseil d'administration Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice générale Point sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification...
