Vos démarches - Industriel Effectuer une demande de visa de publicité pour les médicaments (GP/PM) effectuer une demande de visa de publicité pour les médicaments (gp/pm)
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 25/04/2025 Décision du 24/04/2025 - Renouvellement du CPC des médicaments Slenyto 1 mg, comprimé à libération prolongée et Slenyto 5 mg, comprimé à libération prolongée Décision du 24/04/2025 - Renouvellement du CPC des médicaments Slenyto 1 mg, comprimé à libération prolongée et Slenyto 5 mg, comprimé à libération...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 25/04/2025 Anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) chez les femmes enceintes : améliorer l’information sur les risques pour un meilleur usage Afin de renforcer l’information des femmes enceintes sur les risques potentiels liés à l’utilisation des médicaments de la classe des anti-inflammatoires non stéroïdiens...
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 25/04/2025 Rappel de lots de sérum physiologique Happy Lab en raison d’un défaut qualité Le lot 25045 (bouteille de 500 ml) de sérum physiologique de la marque HappyLab est rappelé en raison de la possible présence de traces d’alcool de nettoyage dans certaines...
PUBLIÉ LE 25/04/2025 Documents transmis le 25/04/2025 - Keytruda documents transmis le 25/04/2025 - keytruda
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 24/04/2025 Point de situation sur les tensions d’approvisionnement en quétiapine : une mobilisation au long cours pour couvrir au mieux les besoins des patients Depuis juillet 2024, l’ANSM se mobilise sur une situation complexe liée à un risque de pénurie de quétiapine, un médicament prescrit à environ 250 000...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 24/04/2025 Levmentin 1 g/200 mg, poudre pour solution injectable pour perfusion (IV) – [amoxicilline sodique/potassium (clavulanate de)] levmentin 1 g/200 mg, poudre pour solution injectable pour perfusion (iv) – [amoxicilline sodique/potassium (clavulanate de)]
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 23/04/2025 Sectral LP 500 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée – [acébutolol (chlorhydrate d')] sectral lp 500 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée – [acébutolol (chlorhydrate d')]
Vos démarches - Industriel Transmettre une information de sécurité Les lettres aux professionnels de santé (Direct healthcare professional communications - DHPC) Les industriels du médicament doivent communiquer vers les professionnels de santé sur...
Vos démarches - Industriel Déclarer une rupture ou un arrêt de commercialisation d’un dispositif médical ou d’un dispositif médical de diagnostic in vitro Les industriels doivent informer l’ANSM dès lors que l’indisponibilité des DM ou DMDIV qu’ils fabriquent et/ou mettent sur le marché, liée à une rupture,...
medicaments Rupture de stock PUBLIÉ LE 22/04/2025 Ludiomil 25 et 75 mg, comprimé pelliculé – [maprotiline (chlorhydrate de)] ludiomil 25 et 75 mg, comprimé pelliculé – [maprotiline (chlorhydrate de)]
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/04/2025 Décision DG n° 2025-20 du 18/04/2025 - Nomination à l'ANSM (MORIGNAT Anne-Gaëlle) La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/04/2025 Décision DG n° 2025-21 du 18/04/2025 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment les articles L. 5311-1 et suivants et R. 5322-14 ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre...
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 22/04/2025 Décision du 10/04/2025 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 22/04/2025 Décision DG n° 2025-19 du 18/04/2025 – Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale de l’ANSM,Vu le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;Vu la loi n° 2011-2012 du 29 décembre...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 18/04/2025 Spécialités à base de Lévofloxacine 500 mg en comprimé pelliculé sécable – [lévofloxacine] spécialités à base de lévofloxacine 500 mg en comprimé pelliculé sécable – [lévofloxacine]
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 18/04/2025 Medihoney préparation topique et gel antibactérien – Derma Science Inc medihoney préparation topique et gel antibactérien – derma science inc
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 18/04/2025 Décision n° 2025-27 du 18/04/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (VAGNET Antonin) Le Directeur de la Direction de la Surveillance ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à ...
Comités d'interfaces 17 avr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Organisation DI – Pour information Bilan des déclarations de rupture de stock et de risque de ruptures de stock reçues en 2024 – Pour discussion ESMP : retour d’expérience...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 17/04/2025 L’ANSM accompagne la campagne vaccinale contre le chikungunya (vaccin Ixchiq) l’ansm accompagne la campagne vaccinale contre le chikungunya (vaccin ixchiq)
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 17/04/2025 Décision n° 2025-26 du 16/04/2025 - Cessation de fonction auprès du Comité scientifique permanent « Hémovigilance » de l’ANSM Le Directeur général adjoint chargé des opérations de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le Code de...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 16/04/2025 Le « proto », des cas d’intoxication toujours en augmentation le « proto », des cas d’intoxication toujours en augmentation
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 16/04/2025 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 10/04/2025 - Stresam, gélule La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
ANSM Notre organisation Nos directions et nos services La Direction générale La directrice ou le directeur général de l'ANSM s’appuie dans ses missions sur une direction générale adjointe en charge des opérations...
ANSM Nos exigences déontologiques La loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, complétée par le...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 15/04/2025 Injonction n° 2025-DM-006-INJ du 15/04/2025 portant sur l’établissement de la société Safir Dentaire situé à Saint-Herblain (44) au 6 rue des Saules Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Safir Dentaire situé...
ANSM Les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Les dispositifs médicaux Un dispositif médical (DM) correspond à tout instrument, appareil, équipement, matière, produit (à l’exception des produits d’origine...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 14/04/2025 GlucaGen Kit 1 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable – [glucagon (chlorhydrate de)] glucagen kit 1 mg/ml, poudre et solvant pour solution injectable – [glucagon (chlorhydrate de)]
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 14/04/2025 Befizal 200 mg, comprimé pelliculé – [bézafibrate] befizal 200 mg, comprimé pelliculé – [bézafibrate]
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 14/04/2025 Décision n° 2025-23 du 14/04/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (VIGNOT Stéphane) Le Directeur du GIS Epi-Phare ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Décisions institutionnelles Expertise : nominations experts ponctuels PUBLIÉ LE 14/04/2025 Décision n° 2025-24 du 14/04/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (PACE Nathalie) Le Directeur du GIS Epi-Phare ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
PUBLIÉ LE 14/04/2025 Décision n° 2025-25 du 14/04/2025 - Désignation d’un expert externe ponctuel à l’ANSM (SELTON-SUTY Christine) Le Directeur du GIS Epi-Phare ;Vu le Code de la santé publique et notamment les articles L.1451-1 à L.1451-4, L.1452-1 à L.1452-3,...
Référentiels Médicaments hybrides PUBLIÉ LE 11/04/2025 Décision du 11/04/2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article L. 5121-10 du code de la santé publique décision du 11/04/2025 portant modification au registre des groupes hybrides mentionné à l’article l. 5121-10 du code de la santé publique
PUBLIÉ LE 11/04/2025 Documents transmis le 11/04/2025 - Encallik documents transmis le 11/04/2025 - encallik
Comités d'interfaces 11 avr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Essais cliniques & nouveau règlement Introduction et présentation des invités ponctuels - Information Revue de la feuille de route 2025 et focus sujets essais ‘Fast-Track’ et essais décentralisés...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 11/04/2025 Gamme NeoRecormon, solution injectable en seringue préremplie – [époétine béta] gamme neorecormon, solution injectable en seringue préremplie – [époétine béta]
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 11/04/2025 Gamifant Information du 11/04/2025L'ANSM a été informée d'une situation de rupture de stock, de la spécialité Gamifant5 mg/ml, solution injectable pour perfusion. La date...
Vos démarches - Industriel Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro – Demander une autorisation pour une étude des performances dispositifs médicaux de diagnostic in vitro – demander une autorisation pour une étude des performances
Vos démarches - Industriel Dispositifs médicaux - Demander une autorisation pour une investigation clinique dispositifs médicaux - demander une autorisation pour une investigation clinique
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 10/04/2025 TCaps 37,5 microgrammes, capsule molle – [lévothyroxine] tcaps 37,5 microgrammes, capsule molle – [lévothyroxine]
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 10/04/2025 L’ANSM lance une campagne de sensibilisation au bon usage des médicaments dans le traitement de l’anxiété et de l’insomnie Nous déployons le 10 avril 2025 une campagne pour favoriser le bon usage des médicaments indiqués dans le traitement de l’anxiété et de l’insomnie sévères...
Comités français de la pharmacopée 10 avr. 2025 Comité français de la Pharmacopée - Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques - Galénique Début de la séance : introduction - tour de table – Pour information Actualités Pharmacopée – Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts...
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 avr. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de radiologie dentaire Organisation des expérimentations - Pour discussion Relecture de la partie transversale de l’annexe A (commune) du projet de décision - Pour discussion
Comités d'interfaces 8 avr. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication CR du GT du 17 octobre 2024 (5 min – adoption en séance ou par mail) - Adoption Publicité en faveur des biosimilaires : attendus de l’ANSM et projet de recommandation (15 min) Programme...
Médicaments Bien utiliser les produits de santé PUBLIÉ LE 08/04/2025 Bon usage des benzodiazépines Les médicaments appartenant à la classe des benzodiazépines ou apparentés aux benzodiazépines sont utilisés pour le traitement symptomatique de courte durée...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 avr. 2025 Comité scientifique permanent Pharmaco-surveillance et bon usage - Formation restreinte signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt – pour information Adoption de la séance...
Autres événements Du 8 avr. 2025 au 8 mai 2025 Consultation publique relative au projet de révision de la décision de contrôle de qualité des installations de radiothérapie externe et de radiochirurgie Les travaux du GT de radiothérapie du comité scientifique permanent de contrôle de qualité des dispositifs médicaux (CSP CQDM) ont conduit à une actualisation...