Comités scientifiques permanents (CSP) 28 mars 2023 Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments - Formation restreinte Bon usage Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêt - Pour information Compte rendu de la séance du 22 novembre 2022 - Pour information Modalités...
Comités scientifiques temporaires (CST) 28 mars 2023 Comité Virologie et virus émergents Introduction Tour de table Mission et fonctionnement d'un CST Exemple du CSP pédiatrie Fin de la séance
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/03/2023 L’ANSM lance un appel à candidatures pour renouveler son Conseil scientifique Actualisation du 01/06/2023L'appel à candidatures a été clôturé le 31 mai 2023 Le mandat de l’actuel Conseil scientifique arrivant à échéance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 27 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Analyse des contributions à la concertation relative au projet de décision (suite) - Pour discussion
Autres événements Du 27 mars 2023 au 31 mai 2023 Appel à candidatures en vue du renouvellement du Conseil scientifique de l’ANSM – Mandat 2023 - 2026 Actualisation du 21 septembre 2023Les nouveaux membres de notre conseil scientifique (mandat 2023-2026) viennent d’être nommés par arrêté du ministre de la santé...
Comités d'interfaces 24 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe Relation contrôle national de qualité Introduction - Pour information Table de codage commune - Pour information / pour discussion Principe de codage Tables de références Réunion ANSM/ANS/OEEQ Serveur Multi-Terminologie...
Comités scientifiques permanents (CSP) 24 mars 2023 Comité Oncologie et hématologie Introduction - Information Déclarations publiques d’intérêts / Approbation compte rendu (Novembre 2022) Départ Nicolas Albin Actualités - Discussion Actualités...
Comités d'interfaces 24 mars 2023 Comité d’interface avec les associations de patients IntroductionObjectif de la discussion : partager une vision commune sur le rôle et missions du comité d’interface Renouvellement des membres de nos comités scientifiques permanentsObjectif...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/03/2023 Comité scientifique temporaire - Virologie et virus émergents Missions Le Comité scientifique temporaire « Virologie et virus émergents » est chargé de donner un avis sur des demandes d’autorisations d’essais cliniques,...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 mars 2023 Comité Psychotropes, stupéfiants et addictions Introduction Conflits d’intérêt Adoption du compte-rendu du CSP PSA du 31 janvier 2023 Adoption de l’ordre du jour Retour d’informations Point d’étape...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/03/2023 Création d’un CST Virologie et virus émergents : renforcer l’expertise de l’ANSM et accélérer la prise de décisions face aux virus Les maladies virales sont de plus en plus fréquentes dans un contexte de mondialisation qui facilite leur propagation. Afin d’anticiper et d’apporter des réponses préventives...
Autres événements Du 21 mars 2023 au 31 mars 2023 Présentation et fonctionnement de la nouvelle version de l'application e-saturne Vous êtes un professionnel de santé hospitalier et vous souhaitez découvrir l’ensemble des nouvelles fonctionnalités et améliorations de l'application, rejoignez...
dispositifs-medicaux Arrêt de commercialisation PUBLIÉ LE 20/03/2023 MDmulticard Abo-D-Rh subgroups-K for donors|– Grifols mdmulticard abo-d-rh subgroups-k for donors|– grifols
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Introduction - Pour information Point sur les déclarations publiques d’intérêts Actualité Dossiers thématiques - Pour information Révision de la décision...
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/03/2023 Accès compassionnel : mise à jour d’e-saturne, l’application de demande d’autorisation pour les professionnels Actualisation du 28/06/2024Une nouvelle version d'e-saturne sera disponible le 3 juillet 2024. Pour préparer son déploiement, l'application sera inaccessible le 2 juillet.Cette mise à...
Autres événements 17 mars 2023 Information des associations de patients et professionnels de santé sur les tensions en produits de santé (focus corticoïdes oraux, paracétamol et amoxicilline) Afin de suivre l'évolution de la situation, nous réalisons une surveillance régulière de l'état des stocks et des livraisons de nouveaux lots de médicaments....
Groupe de travail 17 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Echanges concernant les difficultés soulevées par l’association « handicap zéro » dans la collecte des cas de PV Point d’information concernant...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
Comités scientifiques temporaires (CST) 16 mars 2023 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 12/01/2023 - Avis Auditions sur l’intérêt du cannabis médical dans...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/03/2023 Bicarbonate de sodium 1,4 %, solution pour perfusion, flacon en verre de 250 ml et de 500 ml|– [sodium (bicarbonate de)] bicarbonate de sodium 1,4 %, solution pour perfusion, flacon en verre de 250 ml et de 500 ml|– [sodium (bicarbonate de)]
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 16/03/2023 Essai clinique mené sans autorisation chez des patients atteints de Parkinson et d’Alzheimer : l’ANSM se pourvoit en cassation devant le Conseil d’Etat La Cour administrative d'appel (CAA) de Bordeaux a annulé le jugement du Tribunal administratif (TA) de Poitiers et les décisions de police sanitaire de l’ANSM interdisant l’essai...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 16/03/2023 Kit de cathéter à ballonnet de contre-pulsion intra-aortique|– Teleflex kit de cathéter à ballonnet de contre-pulsion intra-aortique|– teleflex
Comités scientifiques permanents (CSP) 16 mars 2023 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information «Bilan des travaux réalisés à l’agence» - Pour discussion...
Surveillance Cosmétovigilance PUBLIÉ LE 15/03/2023 L’ANSM suspend la commercialisation de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Actualisation du 22 décembre 2023La décision de police sanitaire a été abrogée. Retrouvez le texte de la décision d'abrogation Nous avons constaté...
Autres événements 15 mars 2023 Journée d'échanges "Prévenir le mésusage et améliorer le bon usage des médicaments" L’ANSM a engagé une politique de santé publique qui vise à prévenir le mésusage et améliorer le bon usage des médicaments. Dans ce cadre, nous avons...
Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Autres produits PUBLIÉ LE 15/03/2023 Décision du 22 décembre 2022 - Suspension et retrait de produits cosmétiques de la marque Joëlle Ciocco Paris Décision abrogée par la décision du 21/12/2023
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Contrôle de la dose délivrée par le faisceau dans les conditions de référence - Pour discussion Contrôle de la dose délivrée par le faisceau en dehors...
Comités scientifiques temporaires (CST) 14 mars 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Audition publique à partir de 14h00 - Pour discussion Marine Martin, présidente de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 14 mars 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Modalités de renouvellement du CSP Dossiers thématiques - Information / discussion Arrêté de mai 2018 : Clarification des...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 14/03/2023 Appel à candidatures : rejoignez les comités scientifiques permanents de l’ANSM Actualisation du 03 mai 2023L'appel à candidature a été clôturé le 02 mai 2023 Dispositifs majeurs de notre politique d’ouverture à nos parties prenantes,...
Autres événements Du 14 mars 2023 au 2 mai 2023 Appel à candidatures ANSM visant à recruter des experts externes siégeant au sein des comités scientifiques permanents Actualisation du 03 mai 2023L'appel à candidature a été clôturé le 02 mai 2023 Pour être étudié, le dossier de candidature doit être constitué...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 mars 2023 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP TOX du 03/10/2022 Modalités de renouvellement du CSP Dossiers thématiques - Information / discussion Erreurs...
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 13/03/2023 Pistolet à biopsie Ester 18 gauge 25 cm one-shot|– Duomed France Solution pistolet à biopsie ester 18 gauge 25 cm one-shot|– duomed france solution
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 10/03/2023 Powerheart G3 et G5, Pediatric Electrode|– Zoll Medical powerheart g3 et g5, pediatric electrode|– zoll medical
Comités scientifiques permanents (CSP) 9 mars 2023 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour Information & Validation avant la séance Renouvellement...
Conseil d'administration 9 mars 2023 Séance du Conseil d'administration Introduction de la présidente du Conseil d’administration et de la directrice généralePoint sur les déclarations publiques d’intérêts : vérification...
Comités scientifiques permanents (CSP) 8 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Analyse des contributions à la concertation relative au projet de décision - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 mars 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 mars 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Séance plénière Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Bilan semestriel des travaux des deux formations restreintes du comité...
Comités scientifiques permanents (CSP) 7 mars 2023 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêts - Pour information Dossiers Produits – Substances - Pour discussion Enquête nationale de pharmacovigilance...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 mars 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Relecture commune du projet de décision - Pour discussion
