Informations de sécurité INFORMATION AUX UTILISATEURS PUBLIÉ LE 22/01/2016 Défibrillateur cardiaque externe - Fred easy - Schiller Medical - Information de sécurité defibrillateur cardiaque externe fred easy schiller medical information de securite...

Comités d'interfaces 15 avr. 2026 Comité d'interface médical Introduction  Validation du compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2025 Validation de l’ordre du jour Arrêts de commercialisation de médicaments - Pour discussion Projet...

Comités scientifiques permanents (CSP) 18 déc. 2025 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts – Pour information Etats des lieux des travaux en cours du sous-groupe IA-OoC du CSP : projet de publication...

Comités d'interfaces 16 juin 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Rapport final d'inspection MARRs : premières pistes pour la réalisation de l’état des lieux de la diffusion et de l’efficacité des MARRs Usages non-conformes :...

Comités d'interfaces 17 mars 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Feuille de route du GT Présentation des actions Bon Usage coordonnées par NèreSPrésentation par le LEEM de la campagne de communication sur la polymédication du sujet...

Comités scientifiques permanents (CSP) 15 janv. 2025 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des installations de mammographie numérique Point sur les déclarations publiques d’intérêts Elaboration de la décision D-MN-25 – état d’avancement – Pour discussion Elaboration de la décision...

Comités scientifiques temporaires (CST) 18 déc. 2024 Comité Evolution du circuit de dispensation des médicaments indiqués dans le traitement de l'hémophilie et autres maladies hémorragiques rares Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts Présentation ANSM – Pour information Rappel travaux du CST Présentation synthétique...

Comités d'interfaces 21 oct. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Surveillance Etat d’avancement des travaux relatifs à la réévaluation du pictogramme grossesse Echanges sur la FAQ BPPV Retour des industriels sur des propositions pour améliorer...

Comités d'interfaces 7 juin 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Publicité, information, communication Adoption du CR du GT du 10 novembre 2023 Feuille de route 2024 Articulation GT publicité et GT surveillance pour les sujets relatifs aux MARR / DHPC / vidéos e-notice / signature commune...

Autres événements 30 mai 2024 Séance du Conseil scientifique Séance plénière du Conseil scientifique (9h30 à 13h00) Annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités...

Comités d'interfaces 27 mars 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Introduction Actualités règlementaires : Suppression de la section « Other considerations » des PRAC AR pour les procédures PSUSA Démarches simplifiées...

Comités d'interfaces 18 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Tensions d’approvisionnement Etat de la situation pré-hivernale Retour d’expérience sur l’utilisation de TRACStocks Initiative Leem sur la gestion de l’information E-notice :...

Autres événements 31 mars 2023 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Audition de la société Philips Etat d'avancement des actions menées par l'ANSM Tour de table

Autres événements 12 déc. 2022 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Echanges entre les parties prenantes avant l’audition de la société Philips Audition de la société Philips : avancement du rappel, réponses aux questions posées...

Comités d'interfaces 26 oct. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Proposition d’évolution de la gouvernance du CI Approvisionnement Cartographie des médicaments critiques : actions engagées par l’ANSM suite au rapport du Commissariat...

Autres événements 29 sept. 2022 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Audition de la société Philips en français avec réponses aux questions précédemment posées Etat d'avancement des actions menées par l'ANSM Etat...

Comités d'interfaces 22 juil. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Approvisionnements Généralisation de l’usage de la plateforme TRACStocks à l’ensemble des demandes d’états de stocks par l’ANSM auprès des...

Autres événements 4 juil. 2022 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Audition de la société Philips Retour sur le CST qui s'est tenu le 8 juin 2022 Etat d'avancement des actions menées par l'ANSM Bilan de matériovigilance Taux d'avancement...

Autres événements 21 avr. 2022 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Audition de Philips : Etat d'avancement du rappel et des actions Point de situation sur les signalements de vigilance Etat d'avancement des actions menées par l'ANSM Actions de communication Mise...

Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 11/02/2022 Appareils de ventilation Philips Respironics : l’ANSM prend une décision de police sanitaire pour accélérer le remplacement de certains appareils Nous avons pris une décision de police sanitaire afin d’amener la société Philips Respironics à accélérer le remplacement de certains ventilateurs et appareils...

Comités d'interfaces 27 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Ruptures – Suivi des actions en cours Essais cliniques médicaments Mise en oeuvre du règlement européen au 31 janvier 2022 : actualisation de l’avis aux promoteurs, Circuit...

Autres événements 14 déc. 2021 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Accueil avec tour de table Point de situation depuis la réunion du 18/10/21 et bilan des déclarations de matériovigilance Audition de Philips sur l’état d’avancement...

Comités d'interfaces 2 déc. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Séance plénière Règlement DM Suivi de la mise en oeuvre du règlement Point sur la situation d’engorgement des ON et des risques de rupture de certification dans le cadre de la transition des directives...

Comités scientifiques temporaires (CST) 18 nov. 2021 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 14 octobre 2021 - Avis Tour de table retour d’expérience - Information Bilan...

Dossier thématique PUBLIÉ LE 04/11/2021 Le remplacement des machines présentant un défaut qualité le remplacement des machines presentant un defaut qualite

Comités d'interfaces 10 sept. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Recherche clinique : préparation de l’entrée en vigueur du règlement européen Point sur la mise en place de la réforme accès précoce / compassionnel...

Comités scientifiques temporaires (CST) 2 juin 2021 Comité Suivi des évolutions e-FIT Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CST du 11/03/2021 Etat d’avancement des travaux dans les sous-groupes de travail 1 à 5 :N ouveaux sous-groupes de travail 6 à 9...

Comités scientifiques permanents (CSP) 23 mars 2021 Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments - Formation restreinte bon usage Introduction Ordre du jour - Pour adoption Gestion des liens d’intérêt - Pour information Adoption compte rendu de la séance du 08/12/2020 - Pour adoption Dossiers Thématiques Mésusage...

Comités scientifiques temporaires (CST) 11 mars 2021 Comité Suivi des évolutions e-FIT Information / discussion : Etat d’avancement des travaux dans les sous-groupes de travail - Prochaines étapes - Points divers - Planification des prochaines réunions du CST

Comités scientifiques permanents (CSP) 8 déc. 2020 Comité Sécurisation de l'utilisation des médicaments - Formation restreinte Bon usage Introduction: Ordre du jour - Pour adoption; Gestion des liens d’intérêt - Pour information Enquête Viavoice : Restitution des résultats de l’enquête 2019...

Documents de référence PUBLIÉ LE 09/10/2020 Comment déclarer si vous êtes professionnel de santé ? comment declarer si vous etes professionnel de sante

Documents de référence PUBLIÉ LE 09/10/2020 Comment déclarer si vous êtes fabricant ou distributeur de dispositifs médicaux in-vitro ? Read the english version Surveillance après commercialisation et les activités de vigilance L’ANSM encourage les fabricants à utiliser la nomenclature européenne des...

Documents de référence PUBLIÉ LE 09/10/2020 Comment déclarer un incident si vous êtes fabricant ou distributeur de dispositifs médicaux ou de dispositifs sans finalité médicale relevant de l’annexe XVI ? Read the english version Dans le cadre de la surveillance après commercialisation et des activités de vigilance, l’ANSM encourage les fabricants à utiliser la nomenclature...

Documents de référence PUBLIÉ LE 09/10/2020 Comment déclarer si vous êtes patient ou usager ? comment declarer si vous etes patient ou usager

Comités scientifiques temporaires (CST) 17 sept. 2020 Comité Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Annonce des liens d’intérêts - Information Point d’actualité / état d’avancement de la mise en oeuvre de l’expérimentation - Information Dispensation...

Comités scientifiques temporaires (CST) 2 juil. 2020 Comité Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Annonce des liens d’intérêts - Information Point d’actualité / état d’avancement de la mise en oeuvre de l’expérimentation - Information Discussion...

Comités scientifiques temporaires (CST) 10 juin 2020 Comité Mise en oeuvre de l'expérimentation du cannabis médical en France Annonce des liens d’intérêts - Information Consolidation des indications retenues pour l’expérimentation du cannabis médical : Symptômes rebelles en oncologie...

Comités d'interfaces 29 mars 2019 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Stratégie de publications des données de l’ANSM (modalités et calendrier) Vigie-Médicament :
Etat d’avancement et travaux préparatoires Mis en place d’un...

Comités d'interfaces 19 déc. 2018 Saint-Denis Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Séance plénière Réforme des instances consultatives de l’ANSM Réforme de l’organisation de la direction générale de l’ANSM Vigie-médicament : état d'avancement...

Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 28/01/2022 PFUE à l’ANSM : c'est parti ! Du 1er janvier au 30 juin 2022, la France prend la tête de la présidence du Conseil de l’Union Européenne (UE). Pendant ces six mois, la France sera en charge d’organiser...

Dossier thématique PUBLIÉ LE 07/03/2022 Informations aux patients : nos réponses à vos questions Si vous souffrez d'apnée du sommeil ou avez besoin d’une assistance respiratoire et que vous utilisez ce type de dispositif, retrouvez ici nos réponses à vos questions.Un rappel...

Documents de référence PUBLIÉ LE 12/03/2021 Réunions et congrès A l’occasion de congrès médicaux à comité scientifique indépendant, ou de réunions organisées sous l’égide de sociétés savantes ou de groupes d’experts mandatés par celles-ci, faisant état de l’avancement...

Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 18/02/2025 Décision du 17/02/2025 abrogeant partiellement la décision du 09/02/2022 fixant des conditions particulières de mise sur le marché, d’exportation, de distribution, et de détention en vue de la vente ou de la distribution de DM de la société Philips Décision du 17/02/2025 abrogeant partiellement la décision du 9 février 2022 fixant des conditions particulières de mise sur le marché, d’exportation, de distribution,...

Mesures administratives Décisions de police sanitaire - DM & DMDIV PUBLIÉ LE 17/12/2024 Décision du 22/11/2024 portant suspension partielle de la recherche impliquant la personne humaine Cerafit-Actisurf greffée de polystyrène sulfonate de sodium (PolyNaSS) versus Cerafit non greffée »* *Décision du 22/11/2024 portant suspension partielle de la recherche impliquant la personne humaine intitulée « Etude randomisée comparée de non-infériorité...

Mesures administratives Décisions de police sanitaire - Médicaments PUBLIÉ LE 04/07/2024 Décision de suspension partielle et de modification des modalités de réalisation d’un essai clinique de médicament a usage humain La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ;Vu le code de la santé publique (CSP)...

PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès compassionnel aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès compassionnels. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...

Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 21/09/2022 Décision du 08/09/2022 portant suspension de l’autorisation de mise sur le marché de la spécialité : Brocalène adultes, sirop La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du...

Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 21/09/2022 Décision du 08/09/2022 portant suspension de l’autorisation de mise sur le marché de la spécialité : Biocalyptol 6,55 mg/5 ml sans sucre, sirop édulcoré à la saccharine sodique et au maltitol liquide La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du...

Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 21/09/2022 Décision du 08/09/2022 portant suspension de l’autorisation de mise sur le marché de la spécialité : Dimétane sans sucre 133 mg/100 ml, sirop La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du...

Décisions (médicaments) AMM : Suspensions - Retraits PUBLIÉ LE 21/09/2022 Décision du 08/09/2022 portant suspension de l’autorisation de mise sur le marché de la spécialité : Pholcodine Biogaran 6,55 mg/5 mL, sirop La directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du...