Vos démarches - Industriel RIPH 2 et 3 (sauf Dispositifs médicaux) - Demander une autorisation pour un essai clinique riph 2 et 3 (sauf dispositifs médicaux) - demander une autorisation pour un essai clinique
Vos démarches - Industriel Hors produits de santé - Demander une autorisation pour un essai clinique hors produits de santé - demander une autorisation pour un essai clinique
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 02/07/2021 Lutényl / Lutéran : des documents pour garantir l’information des femmes sur l’augmentation du risque de méningiome Les médecins prescripteurs de Lutényl (acétate de nomégestrol), Lutéran (acétate de chlormadinone) ou leurs génériques doivent désormais...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 02/07/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 - Période du 11/06/2021 au 24/06/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
PUBLIÉ LE 02/07/2021 Documents transmis le 28/06/2021 - 5-flurorouracile (5-FU) documents transmis le 28/06/2021 - 5-flurorouracile (5-fu)
Comités d'interfaces 2 juil. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Pour discussion Communication des évènements qualité à l’ANSM Audits mutualisés Points de simplification et de convergence règlementaire européenne...
Comités scientifiques temporaires (CST) 2 juil. 2021 Comité Suivi de l’expérimentation française de l’usage médical du cannabis Annonce des liens d’intérêts - Information Adoption du compte rendu de la séance du 9 juin 2021 - Avis Tour de table retour d’expérience Bilan de l'expérimentation...
Comités d'interfaces 2 juil. 2021 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens comité d'interface avec les représentants des pharmaciens
Comités d'interfaces 1 juil. 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Pénuries de médicaments Approbation du compte-rendu de la séance du 5 mai 2021 - Pour avis Retour d’expérience sur le portail TRUSTMED - Pour discussion Retour sur la consultation publique sur les lignes...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 01/07/2021 Réforme de l'accès dérogatoire aux médicaments : renforcer l'accès aux traitements innovants pour les patients en impasse thérapeutique réforme de l'accès dérogatoire aux médicaments : renforcer l'accès aux traitements innovants pour les patients en impasse thérapeutique
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 juil. 2021 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité non-clinique Pour discussion et avis Audition partie prenante : Servier
Comités d'information des produits de santé (CIPS) 1 juil. 2021 Comité d’information des produits de santé (CIPS) Introduction et point sur les actualités Politique d’ouverture des données de l’ANSM : enjeux et actions Co-construire au sein du CIPS une collaboration encore plus ouverte
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 juil. 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance du 18...
Comités scientifiques permanents (CSP) 1 juil. 2021 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Pour information ATU de cohorte semaglutide et setmelanotide Pour discussion Registres des DM implantés dans le domaine cardiaque Gestion des ruptures de stock et communication Essais cliniques...
Comités d'interfaces 30 juin 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Amélioration des processus Rappel sur les grouping variations cliniques & redevances Harmonisation RCP/notice Reproduction Grossesse Allaitement substances tératogènes Réponses aux questions GEMME Réponses...
Comités scientifiques permanents (CSP) 29 juin 2021 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Expertise Pour discussion Suivi national de pharmacovigilance de sécukimumab (COSENTYX®) Suivi national de pharmacovigilance de la spécialité AUBAGIO® (tériflunomide) Enquête...
Comités scientifiques temporaires (CST) 29 juin 2021 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Pour adoption Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juin 2021 Ordre du jour de cette séance Bonnes pratiques de préparation (Préambule, Chapîtres généraux,...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 29/06/2021 Décision n° 2021-260 du 25/06/2021 - Nomination à l'ANSM (MATKO Caroline) La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 28/06/2021 Décision du 24/06/2021 précisant la forme et le contenu des dossiers de demande et des déclarations prévues à l’article L.1245-5 du CSP La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu la directive 2004/23/CE du Parlement européen...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 28/06/2021 Importation et exportation de tissus et cellules humaines à des fins thérapeutiques : évolution du dossier de demande d’autorisation à partir du 01/07/2021 Les établissements ou organismes qui importent ou exportent des tissus, leurs dérivés, des cellules issus du corps humain et des préparations de thérapie cellulaire...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 28/06/2021 Décision du 21/06/2021 modifiant la RTU du médicament NAMUSCLA 167 mg, gélule La Directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Comités scientifiques permanents (CSP) 28 juin 2021 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Séance plénière Révision de la décision de mammographie numérique : Suivi de l’application de la décision Révision de la décision de scanographie - point d'étape...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 28/06/2021 Décision du 08/01/2021 - Recommandation temporaire d’utilisation (RTU) pour NAMUSCLA 167 mg, gélule Recommandation temporaire d'utilisation du médicamentNAMUSCLA 167 mg, géluleDans le traitement symptomatique des myotonies dystrophiques chez l’adulte La Directrice générale...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 25/06/2021 Décision d'autorisation d’importation parallèle acccordée le 24/06/2021 - LIPOROSA 20 mg/10 mg, gélule La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Stock de sécurité / Exportation PUBLIÉ LE 25/06/2021 Décision du 24/06/2021 fixant les modalités et le modèle de déclaration de tout risque de rupture de stock ou de toute rupture de stock d’un médicament d’intérêt thérapeutique majeur prévue à l'article R.5124-49-1 du CSP La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique et notamment les...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 25/06/2021 Décision d'autorisation d’importation parallèle acccordée le 24/06/2021 - LIBRAX, comprimé enrobé La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Décisions (médicaments) Programme d'apprentissage PUBLIÉ LE 25/06/2021 Décision du 11/06/2021 portant autorisation d’un programme d’apprentissage - Spécialité Saizen Vu le code de la santé publique et notamment les articles L.1161-5, R.1161-8 à R.1161-26;Vu la demande d’autorisation d’un programme d’apprentissage relatif aux spécialités...
Terminée Virologie [VIR] PUBLIÉ LE 25/06/2021 21VIR1 Résumé de l'opération Parmi les 203 laboratoires inscrits pour cette opération, 187 laboratoires ont répondu à l’enquête concernant les échantillons...
Terminée Plombémie [PLO] PUBLIÉ LE 25/06/2021 21PLO1 Résumé L’opération « plombémie » a eu lieu en novembre 2021, 24 laboratoires étaient concernés et ont reçu 5 échantillons de sang...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 25/06/2021 Décision d'autorisation d’importation parallèle acccordée le 24/06/2021 - LIPOROSA 10 mg/10 mg, gélule La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 25/06/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 Depuis le début de la campagne vaccinale contre la Covid-19, nous avons mis en place un dispositif de pharmacovigilance renforcée avec le réseau français des Centres Régionaux...
PUBLIÉ LE 24/06/2021 Documents transmis le 16/06/2021 - Discovery HCQ documents transmis le 16/06/2021 - discovery hcq
Conseil d'administration 24 juin 2021 Séance du Conseil d'administration séance du conseil d'administration
Autres événements 24 juin 2021 Réunion d’échanges entre les parties prenantes faisant suite au rappel de ventilateurs et PPC Philips Présentation des nouveaux éléments dont dispose l'ANSM Tour de table des associations de patients suite à la communication publiée et retour des professionnels de santé...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 23/06/2021 L’ANSM et le Health Data Hub partenaires pour faciliter l’accès aux données sur les produits de santé L’Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé (ANSM) et le Health Data Hub (HDH) signent une convention-cadre pour favoriser le partage des...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 23/06/2021 Le Conseil d’Etat annule l’autorisation de mise sur le marché du médicament Palmier de Floride Mylan, gélule Palmier de Floride Mylan, gélule est un médicament à base de plantes utilisé chez l’homme adulte dans le traitement des troubles mictionnels liés à l’hypertrophie...
Vos démarches - Industriel Déclarer un produit revendiquant une inactivation totale vis-à-vis des ATNC Le « Protocole Standard Prion » (PSP) est un référentiel qui permet d’évaluer l’efficacité de produits ou procédés de...
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 juin 2021 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Adoption du compte rendu du CSP RGA du 2 février 2021 - Pour adoption Antiépileptiques : Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 21 juin 2021 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP du 08/04/2021 Dossiers thématiques Cas marquants - Information / discussion Divers - Information / discussion
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 18/06/2021 Décision d'autorisation d’Importation parallèle accordée le 17/06/2021 - SERETIDE 50 microgrammes/25 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé avec valve doseuse La Directrice générale de l'Agence Nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Comités d'interfaces 18 juin 2021 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Pour information Présentation du Q&R EMA portant sur l'application des principes des BPF applicables aux matières de départ d'origine biologique (en date du 24 février...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 18/06/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la COVID-19 - Période du 04/06/2021 au 10/06/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 18/06/2021 Point de situation sur les dispositifs de ventilation et PPC de la société Philips point de situation sur les dispositifs de ventilation et ppc de la société philips
Bon usage Alertes PUBLIÉ LE 18/06/2021 Canicule et produits de santé Le niveau 3 (alerte canicule) du plan national canicule vient d'être activé dans certains départements (Rhône). Pour vous aider à bien utiliser et assurer la bonne conservation...
