medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 27/06/2023 Questran 4 g, poudre orale en sachet – [colestyramine] questran 4 g, poudre orale en sachet – [colestyramine]
Comités français de la pharmacopée 27 juin 2023 Comité français de la Pharmacopée - Substances et Préparations chimiques, pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques - Galénique 9h45 - Début de la séance Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Préparations pharmaceutiques : Préparations de pyriméthamine...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 27/06/2023 Lamotrigine 5 mg, 25 mg, 50 mg 100 mg et 200 mg, comprimé dispersible ou à croquer – [lamotrigine] lamotrigine 5 mg, 25 mg, 50 mg 100 mg et 200 mg, comprimé dispersible ou à croquer – [lamotrigine]
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 26/06/2023 Surmontil 4 pour cent, solution buvable, flacon – [trimipramine (mésilate de)] surmontil 4 pour cent, solution buvable, flacon – [trimipramine (mésilate de)]
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 26/06/2023 Progestatifs et méningiome : pas d’augmentation du risque avec les DIU au lévonorgestrel mais confirmation du risque pour 3 nouvelles substances Actualisation du 21/07/2023 Colprone, Depo Provera et Surgestone : premières recommandations pour limiter le risque de méningiome Dans le cadre de la surveillance renforcée...
Comités d'interfaces 23 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Médicaments de thérapie innovante Table ronde sur la qualité des MTI (CAR-T, T régulateurs et T cytotoxiques) - Pour discussion le contrôle de la substance active, la conservation (produits frais vs produits cryoconservés)...
PUBLIÉ LE 23/06/2023 Documents transmis le 23/06/2023 - Covacpreg documents transmis le 23/06/2023 - covacpreg
Comités d'interfaces 23 juin 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Pratiques industrielles Mise en ligne du compte-rendu de la séance du 21 avril 2023 - Pour information Sujets pour discussion - Pour discussion Travail à distance – point de situation Organisation qualité...
Décisions institutionnelles Inspection : Nominations / Habilitations PUBLIÉ LE 22/06/2023 Décision DG n° 2023-89 du 19/06/2023 - Désignation d’une inspectrice de l’ANSM (SESQUES Martine) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 22/06/2023 Injonction N° 23_MEDCHIM_032_INJ portant sur l’établissement de la société Cenexi HSC situé à Herouville-Saint-Clair (Calvados), 2 rue Louis Pasteur Injonction levée, situation régularisée le 15/05/2024
Comités scientifiques permanents (CSP) 22 juin 2023 Comité Produits sanguins labiles et donneurs de sang Approbation du compte-rendu de la séance du 14 décembre 2022 - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour - Pour Adoption Bilan 2019 - 2023 - Pour information Dossiers thématiques...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/06/2023 Décision DG n° 2023-92 du 16/06/2023 - Nomination à l'ANSM (MASSÉ Élodie) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Comités scientifiques temporaires (CST) 22 juin 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Compréhension du pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Points de réflexion – Résumé de l’article « Comprehension...
Comités scientifiques temporaires (CST) 22 juin 2023 Comité Virologie et virus émergents Introduction - Pour information Présentation du TRT-5 - Pour information / discussion Risques cardio-vasculaires des traitements combinés contenant de l’abacavir - Pour avis / discussion Bronchiolites...
Comités scientifiques temporaires (CST) 22 juin 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Retour sur les travaux en cours – Formation restreinte « Critères de risque entraînant...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 22/06/2023 Décision DG n° 2023-93 du 16/06/2023 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 21/06/2023 Sonde Nutricair Enteral|– Cair LGL sonde nutricair enteral|– cair lgl
Référentiels Répertoire des génériques PUBLIÉ LE 21/06/2023 Décision du 15/06/2023 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
medicaments Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/06/2023 Tranxene 10 mg, gélule – [clorazépate dipotassique] tranxene 10 mg, gélule – [clorazépate dipotassique]
Comités scientifiques permanents (CSP) 20 juin 2023 Comité Reproduction, grossesse et allaitement Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Surveillance renforcée de l’utilisation des vaccins Covid-19 chez les femmes enceintes - Pour...
medicaments Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 20/06/2023 Vitamine A Dulcis 25 000 U.I. pour 100 g, pommade ophtalmique|– [Concentrât de vitamine A synthétique, forme huileuse] vitamine a dulcis 25 000 u.i. pour 100 g, pommade ophtalmique|– [concentrât de vitamine a synthétique, forme huileuse]
Comités scientifiques permanents (CSP) 19 juin 2023 Comité de Matériovigilance et réactovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du compte-rendu du CSP MRV du 04/04/2023 Dossiers thématiques Point règlementaire concernant les normes en lien avec les dispositifs...
Comités d'interfaces 16 juin 2023 Comité d’interface avec les associations de patients Introduction Plate-forme data.ansm Présentation de l’outil Perception de l'outil par les membres du CI Collège des conseillers - Focus conseiller patient Rôle du collège...
PUBLIÉ LE 16/06/2023 Documents transmis le 16/06/2023 - Roaccutane documents transmis le 16/06/2023 - roaccutane
PUBLIÉ LE 16/06/2023 Documents transmis le 16/06/2023 - Samsca documents transmis le 16/06/2023 - samsca
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation pour une importation de médicaments L’importation de médicaments sur le territoire douanier national y compris depuis un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace Economique Européen (EEE) est soumise à...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Homéopathie Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussionProgramme...
Comités français de la pharmacopée 15 juin 2023 Comité français de pharmacopée - Plantes médicinales et huiles essentielles Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Information Dossiers à examiner en séance : Pharmacopée Européenne - Pour discussion Présentation...
Comités scientifiques permanents (CSP) 15 juin 2023 Comité Thérapie et risque cardiovasculaire Point sur les déclarations publiques d’intérêts (DPI) et les situations de conflits d’intérêts - Pour information & validation Renouvellement des Instances...
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 15/06/2023 Décision du 14/06/2023 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 15/06/2023 Décision DG n° 2023-84 du 13/06/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-82 du 14/06/2023 - Nomination à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-83 du 14/06/2023 - Délégation de signature à l’ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions institutionnelles Décisions relatives à l'organigramme PUBLIÉ LE 14/06/2023 Décision DG n° 2023-57 du 14/06/2023 - Modification de l’organisation de l’ANSM La directrice générale,VU le code de la santé publique et notamment le livre III de la cinquième partie ;VU ...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 juin 2023 Comité d'Hémovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Adoption du CR du CSP HV du 14.03.2023 Dossiers thématiques - Information / discussion Infirmier(e) de Pratique Avancée (IPA) Actualités...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM classe l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés sur la liste des stupéfiants Nous avons décidé d’inscrire l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés, le HHC-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP) sur la...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 12/06/2023 L’ANSM demande aux fabricants de dispositifs médicaux qui envoient un avis de sécurité d’y apposer le code-barres des dispositifs concernés Read the english version Des concertations menées par l’ANSM avec des pharmaciens qui distribuent ou utilisent des dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 12/06/2023 ANSM requests medical device manufacturers who send out a field safety notice to place upon it the barcode of the involved devices Consulter la version française Consultations carried out by the ANSM with pharmacists who distribute or use medical devices or in vitro diagnostic medical devices show that most of the field...
Comités scientifiques permanents (CSP) 12 juin 2023 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Restructuration de la décision décidées conjointement par la SFPM et l’ANSM - Pour discussion Tests du mode simulation en radiothérapie - Pour discussion Précision...
Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 12/06/2023 Décision du 12/06/2023 portant modification de la liste des substances classées comme stupéfiants La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Vos démarches - Industriel Effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (DM/DMDIV) effectuer une demande d’autorisation de publicité pour les dispositifs médicaux (dm/dmdiv)
Autres événements Du 8 juin 2023 au 4 sept. 2023 Projet de transposition de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication européennes projet de transposition de l’annexe 1 des bonnes pratiques de fabrication européennes
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 08/06/2023 Injonction N° ARS-IDF-20221103_INJ portant sur l’établissement de la société Straight situé à Vémars (Val-d'Oise) au bâtiment 5, parc d'activités des Portes de Vémars Prise en application des articles L. 5311-1, L. 5312-4-3, L. 5313-1 du code de la santé publiqueL’inspection de l’établissement de la société Straight, situé...
PUBLIÉ LE 08/06/2023 Documents transmis le 08/06/2023 - Cordarone documents transmis le 08/06/2023 - cordarone
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 07/06/2023 Les médicaments ne sont pas des produits ordinaires, ne les prenons pas à la légère Nous sommes engagés au quotidien pour améliorer l’utilisation, la prescription et la dispensation des médicaments. Nous déployons aujourd’hui une campagne d’information...
Comités scientifiques temporaires (CST) 6 juin 2023 Comité Réévaluation du pictogramme figurant sur le conditionnement extérieur des médicaments tératogènes ou foetotoxiques - Formation restreinte « Critères de risque entraînant l’apposition d’un pictogramme » Introduction et gestion de déclaration publique d’intérêt - Pour information Données complémentaires au sujet des sources d’informations - Pour information Rappel...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/06/2023 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée le 24/05/2023 - Dostinex 0,5 mg comprimé La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le Code de la santé publique, cinquième partie,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Médicaments et conduite La prise de tout médicament, qu’il soit obtenu avec ou sans ordonnance, peut présenter des risques, surtout si vous devez prendre le volant. En France, 3 à 4 % des accidents...
