Documents de référence PUBLIÉ LE 15/09/2020 Bonnes pratiques de pharmacovigilance La pharmacovigilance est la surveillance, l’évaluation, la prévention et la gestion du risque d’effet indésirable résultant de l’utilisation des médicaments....
Dossier thématique PUBLIÉ LE 29/05/2026 Quelles sont les actions de l’ANSM pour surveiller ces dispositifs ? Une fois qu’un dispositif médical a obtenu son marquage CE (après l’évaluation faite par un organisme notifié), il peut être commercialisé et utilisé...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 12/09/2025 Retour d’information sur le PRAC de septembre 2025 (1 - 4 septembre) Dans un souci de transparence et d’accessibilité de l'information, l’ANSM publie désormais chaque mois la traduction intégrale en français des PRAC Highlights publiés...
PUBLIÉ LE 02/02/2021 COVID-19 – FAQ Processus : AMM, Variations, Renouvellement, CaducitéDate : 17 avril 2020 – Version 1 Introduction La pandémie actuelle de COVID-19 a un impact considérable sur les citoyens,...
Médicaments Les antibiotiques PUBLIÉ LE 20/10/2022 Fluoroquinolones Les fluoroquinolones sont une classe d’antibiotiques qui peuvent être utilisés lors d’infections bactériennes graves. Comme tout médicament, les fluoroquinolones...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/06/2022 Médicaments et grossesse : les bons réflexes medicaments et grossesse les bons reflexes
Dossier thématique PUBLIÉ LE 15/03/2021 Surveillance de marché des implants mammaires Le marché des implants mammaires en France En 2025, 7 fabricants d’implants mammaires mettent leurs produits sur le marché en France. Il s’agit des sociétés...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 11/03/2021 Questions/Réponses sur le risque de méningiome sous Lutényl/Lutéran et leurs génériques En juin 2020 une vaste étude épidémiologique a permis de quantifier pour la première fois le risque de méningiome associé à l’utilisation d’acétate...
PUBLIÉ LE 20/07/2020 Protection des données à caractère personnel et politique de confidentialité Principes généraux Les principes généraux énoncés ci-dessous sont applicables à l’ensemble des traitements détaillés ci-dessous, qu’ils...
Médicaments Santé mentale PUBLIÉ LE 27/06/2025 Antipsychotiques Les antipsychotiques, également appelés neuroleptiques, sont des médicaments prescrits pour traiter les symptômes de troubles psychiatriques, tels que la schizophrénie...
PUBLIÉ LE 16/01/2024 Questions réponses - Accès précoce aux médicaments non autorisés en France pour le traitement de pathologies graves Retrouvez ici les réponses aux principales questions sur l’objectif et le fonctionnement des accès précoces. Cette page sera complétée au fil du temps.Pour toute...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 01/10/2021 Évolution règlementaire impactant les dispositifs médicaux qui contiennent du cobalt Le cobalt est un élément métallique naturel qui entre dans la fabrication de nombreux dispositifs médicaux (DM), le plus souvent en alliage avec d’autres métaux. À...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 26/03/2021 Effets indésirables des vaccins contre le Covid-19 effets indesirables des vaccins contre le covid 19
Dossier thématique PUBLIÉ LE 05/03/2021 Médicaments utilisés en cancéro-immunologie Lors de chaque grossesse, une femme a un risque de 2 à 3 % d'avoir un bébé atteint d'une anomalie congénitale.
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 02/10/2020 Connaissances scientifiques autour de l’implant de stérilisation définitive Essure : Compilation ANSM de résumés d’études Liste des résumés d'études Introduction ANSM Symptômes liés aux dispositifs Essure® et évolution après retrait : résultats d’une cohorte...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 08/04/2025 Les médicaments et moi – Focus benzodiazépines les medicaments et moi focus benzodiazepines
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 23/06/2022 Retour d’information sur le PRAC de juin 2022 (7-10 juin) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) a recommandé le retrait des autorisations de mise sur le marché (AMM) des médicaments...
Documents de référence PUBLIÉ LE 09/02/2021 Recommandations relatives à la rédaction des projets d’annexes de l’AMM Actualisation du 10/06/2026 Les schémas communs pour les spécialités contenant du paracétamol ont été mis à jour Propositions d’annexes AMM...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/01/2021 Les Anti-vitamine K (AVK) Prévention des hémorragies provoquées par les traitements anticoagulants anti-vitamine K (AVK) Quoi de neuf concernant les Antivitamines K ? En raison d’un risque immuno-allergique...
Documents de référence PUBLIÉ LE 26/11/2020 Synthèses d'inspection des dispositifs médicaux Endoscopes Une campagne d'inspection de matériovigilance sur les endoscopes a été réalisée en France, et, elle a concernée cinq distributeurs d’endoscopes...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 22/09/2020 Informations pour les professionnels de santé Risques liés à la prise de médicaments en fonction de la période de grossesse Selon la période d’exposition au cours de la grossesse, certains médicaments...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 04/02/2020 Valproate et dérivés : l’exposition des femmes enceintes a fortement diminué mais persiste Dans le cadre du suivi de l’exposition aux médicaments contenant du valproate ou un dérivé (Depakine, Depakine Chrono 500, Micropakine, et génériques, Depakote,...
Vos démarches - Industriel Déclarer les ventes annuelles Les déclarations de ventes annuelles sont transmises à l'Agence au plus tard le 31 mars de l’année en cours (art.L5121-18 - CSP).
PUBLIÉ LE 09/03/2026 Rapports d'enquêtes de vigilance Dans le cadre de notre engagement en faveur du renforcement de la transparence et de l’accès à l’information pour tous, nous publions les résumés des rapports d’enquêtes...
Médicaments E-notice PUBLIÉ LE 21/08/2025 Nos réponses à vos questions sur la e-notice nos reponses a vos questions sur la e notice
Documents de référence PUBLIÉ LE 23/07/2025 Dispositions transitoires Dispositifs médicaux (DM) Pour faciliter la transition entre la réglementation issue des directives et le règlement (UE) 2017/745 et éviter les perturbations du marché,...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 19/10/2023 Protéger les nourrissons contre le VRS Il existe deux stratégies d’immunisation différentes pour protéger les nourrissons des formes graves de bronchiolite : Soit en vaccinant la femme enceinte : l’enfant...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 06/06/2023 Médicaments et conduite La prise de tout médicament, qu’il soit obtenu avec ou sans ordonnance, peut présenter des risques, surtout si vous devez prendre le volant. En France, 3 à 4 % des accidents...
Vie de l’Agence Publications institutionnelles PUBLIÉ LE 19/10/2022 Vers un bâtiment commun Anses-ANSM à Lyon-Gerland : pose de la première pierre vers un batiment commun anses ansm a lyon gerland pose de la premiere pierre
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 21/12/2021 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 26/11/21 au 09/12/2021 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 12/02/2021 Vaccins contre le Covid-19 et femmes enceintes vaccins contre le covid 19 et femmes enceintes
Dossier thématique PUBLIÉ LE 24/09/2020 Traitement de la douleur durant la grossesse Pour le bien-être de la mère et de son bébé, il est indispensable de traiter les douleurs. Différentes techniques non médicamenteuse peuvent être proposées...
Vos démarches - Industriel Demander une autorisation pour une importation de médicaments L’importation de médicaments sur le territoire douanier national y compris depuis un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace Economique Européen (EEE) est soumise à...
Vos démarches - Industriel Guichet Innovation et Orientation (GIO) Le Guichet innovation et orientation (GIO) proposé par l’ANSM est un service d’accompagnement au développement de produits de santé innovants. Il permet aux porteurs de...
Vos démarches - Industriel Médicaments – Demander une autorisation pour un essai clinique Règlement européen essais cliniques 536/2014 Cadre légal Le 31 janvier 2022, le règlement (UE) 536/2014 a abrogé la directive 2001/20/CE relative aux essais cliniques...
Vos démarches - Industriel Demande expresse d’inspection (MPUP) Les établissements localisés sur le territoire national ainsi que les établissements situés en pays tiers peuvent solliciter une demande d’inspection de matières...
Vos démarches - Industriel Déclarer mon activité (MPUP) Déclarer une activité de fabrication, d’importation ou de distribution Évolution d’EudraGMDP : l’enregistrement dans OMS devient indispensableLa base communautaire...
ANSM Les vaccins Read the english version Qu’est-ce qu’un vaccin ? Les vaccins sont composés d’une ou plusieurs substances actives d’origine biologique appelées "antigènes...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 18/07/2025 Retour d’information sur le PRAC de juillet 2025 (7 - 10 juillet) Actualisation du 22/09/2025 La Commission européenne a publié une décision entérinant l’avis du comité de pharmacovigilance de l’Agence européenne...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 13/06/2025 Effets indésirables, contre-indications et avertissements relatifs aux vaccins contre le chikungunya Vaccin Ixchiq Contre-indications à son utilisation Ce vaccin est contre-indiqué chez les personnes immunodéficientes ou immunodéprimées (en raison d’un traitement...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 21/05/2025 Retour d’information sur le PRAC de mai 2025 (5 – 8 mai) Actualisation du 22/09/2025 La Commission européenne a publié une décision entérinant l’avis du comité de pharmacovigilance de l’Agence européenne...
PUBLIÉ LE 05/03/2024 Enceinte, les médicaments, c'est pas n'importe comment ! Enceinte, les médicaments, c'est pas n'importe comment ! Vous avez envie d’un bébé, vous êtes enceinte, vous allaitez ou vous connaissez une femme enceinte ou qui allaite...
Liste des MARR en cours PUBLIÉ LE 30/12/2022 Protéines d’arachide sous forme de poudre de graine d’Arachis hypogaea L. (arachide) allégée en graisses Actualisation au 10/02/2026 Mise à disposition d'une nouvelle version des documents
Dossier thématique PUBLIÉ LE 03/08/2022 Quelques dates clés en France et à l’international La surveillance de ces dispositifs ayant une dimension internationale, nous avons regroupé ci-dessous les principaux événements survenus en France et à l’étranger...
Documents de référence PUBLIÉ LE 05/04/2022 FAQ règlement DM – Eudamed Eudamed Eudamed est une base de données européenne sur les dispositifs médicaux. Elle permet au public d’avoir accès à des informations sur les dispositifs médicaux...
Disponibilité des produits de santé Médicaments PUBLIÉ LE 27/10/2021 Médicaments à base de losartan (seul ou en association) : conduite à tenir dans un contexte de tensions d’approvisionnement Actualisation du 29/07/2022A la suite de nouveaux tests, le groupe européen de coordination des procédures de reconnaissance mutuelle et décentralisées pour les médicaments...
Vaccins COVID-19 autorisés PUBLIÉ LE 26/01/2021 Spikevax (Moderna) Recommandations de la HASLa HAS recommande que le vaccin Spikevax, puisse être utilisé en primovaccination (en dose complète de 100 µg) et pour l’administration d’une...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 09/12/2020 Qualification des produits utilisés lors de la crise sanitaire COVID-19 : informations pour les acheteurs, distributeurs et importateurs La qualification d’un produit de santé est essentielle car elle permet de déterminer la réglementation qui s’impose au fabricant, les exigences de conformité applicables...
Dossier thématique PUBLIÉ LE 09/12/2020 COVID-19 - Commercialisation des dispositifs médicaux Masques chirurgicaux revendiquant une activité biocide - Avis aux opérateurs du marché La crise sanitaire liée à la Covid-19 a vu émerger des offres de masques...