Comités scientifiques permanents (CSP) 30 mai 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Examen du projet de décision (version 1) - Pour discussion Définition des détails des tests communs aux modes standard et spectral - Pour discussion MTF TTF IDSP et IDSV
Comités scientifiques permanents (CSP) 30 mai 2022 Comité Pédiatrie Approbation CR CSP pédiatrie du 31 janvier 2022 - Pour information Conflits d’intérêts Prochaine date CSP pédiatrie 4 Q 2022 Présentation Directrice DIE Valérie...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 27/05/2022 Monkeypox - Informations sur les vaccins Actualisation du 16/03/2023Les dernières informations sont à retrouver sur le dossier thématique MonkeypoxActualisation du 18/01/2023Mise à jour des documents d'information...
Comités scientifiques temporaires (CST) 23 mai 2022 Comité Révision des Bonnes Pratiques de Préparation – Finalisation des travaux Point sur les déclarations publiques d’intérêts Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mars 2022 Ordre du jour de cette séance Ligne directrice n°...
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 23/05/2022 Spectra Optia IDL Set|- Terumo BCT spectra optia idl set|- terumo bct
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 20/05/2022 Lifecath CT PICC easy – Vygon lifecath ct picc easy – vygon
Innovation Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 20/05/2022 Autorisation d’accès précoce aux médicaments : un premier bilan positif et des principes d’évaluation affinés autorisation d’accès précoce aux médicaments : un premier bilan positif et des principes d’évaluation affinés
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 19/05/2022 Décision du 19/05/2022 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 19/05/2022 Mucoviscidose : le point sur l’accès des patients non porteurs de la mutation F508del à l’association des comprimés pelliculés Kaftrio et Kalydeco Actualisation du 09/02/2024Les conditions de mise à disposition de l’association Kaftrio et Kalydéco en comprimés pour le traitement des patients de plus de 6 ans atteints...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 19/05/2022 Kaftrio - Kalydeco - Elexacaftor kaftrio - kalydeco - elexacaftor
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 19/05/2022 Décision du 19/05/2022 - Cadre de prescription compassionnelle de Kaftrio (ivacaftor, tezacaftor, élexacaftor) et Kalydeco (ivacaftor) La directrice générale de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 19/05/2022 Décision n° 2022-80 du 17/05/2022 - Cessation de fonction et abrogation d’une délégation de signature à l’ANSM (BARBE Ludovic) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé publique et notamment les...
Autres événements 18 mai 2022 Séance du Conseil scientifique Introduction Annonce des liens d’intérêts Introduction du Président du Conseil scientifique Point d’actualités par la Directrice générale Programme...
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mai 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité en radiothérapie Recommandations ANSM - Pour discussion Guide d’application - Pour discussion
Comités scientifiques permanents (CSP) 17 mai 2022 Comité Surveillance et pharmacovigilance - Formation restreinte Signal Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêt et les situations de conflit d’intérêt - pour information Adoption du compte-rendu de la séance...
Décisions (médicaments) Médicaments génériques PUBLIÉ LE 17/05/2022 Décision du 12/05/2022 - Modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l’article R. 5121-5 du Code de la Santé Publique Les décisions d’inscription au répertoire des groupes génériques (ou portant modification du répertoire des groupes génériques) font l’objet...
Comités français de la pharmacopée 17 mai 2022 Comité français de pharmacopée - Produits biologiques et thérapies innovantes Début de la séance Introduction Tour de table Déclarations Publiques d’Intérêt Pharmeuropa 34. 1 [Janvier-Mars 2022] - Pour Avis PA/PH/Exp.CTP/T(21) 18 ANP...
Décisions (autres produits) Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 17/05/2022 Décision du 17/05/2022 modifiant les exonérations à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment ses articles...
Référentiels Substances vénéneuses (stupéfiants & psychotropes) PUBLIÉ LE 17/05/2022 Contractures musculaires douloureuses : Lumirelax 10% crème désormais disponible uniquement sur ordonnance Actualisation du 27 juin 2023 :Le laboratoire Juvise Pharmaceuticals a cessé depuis le 1er juin 2023 de commercialiser Lumirelax 10% crème, utilisé pour soulager localement les...
Comités d'interfaces 16 mai 2022 Comité d'interface avec les représentants des pharmaciens - Rappels de DM et DMDIV en officine Approbation du compte-rendu de la séance du 12 avril 2022 - Pour avis Audition du SNITEM - Pour information Audition d’ACL Santé - Pour information Audition du SIDIV - Pour information Présentation...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 16/05/2022 Décision n° 2022-81 du 16/05/2022 - Nomination à l’ANSM (GIRARDEAU Florian) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 16/05/2022 Décision du 16/05/2022 - Modification du cadre de prescription compassionnelle des médicaments à base de méthotrexate, solution injectable, dans le traitement médical de la grossesse extra-uterine (GEU) La directrice générale de l'Agence nationale de sécurite du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5121-12-1...
Comités scientifiques permanents (CSP) 13 mai 2022 Comité Médicaments de dermatologie Introduction - Pour adoption Adoption de l’ordre du jour Dossiers Produit - Pour discussion Thalidomide Tacrolimus Isotrétinoïne Tour de table
Décisions institutionnelles Instances : créations et nominations PUBLIÉ LE 13/05/2022 Décision n° 2022-72 du 12/05/2022 - Cessation de fonction et nomination auprès du Comité Français de la Pharmacopée « Produits biologiques et thérapies innovantes » à l’ANSM La Directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé ;VU le Code de la santé publique et notamment...
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 13/05/2022 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 22/04/2022 au 05/05/2022 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 12/05/2022 Décision n° 2022-68 du 11/05/2022 - Nomination à l’ANSM (JACQUOT Jennifer) La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé publique et notamment les...
Décisions institutionnelles Nominations et délégations de signature PUBLIÉ LE 12/05/2022 Décision n° 2022-69 du 11/05/2022 - Délégation de signature à l'ANSM La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,VU le code de la santé publique et notamment les...
Surveillance Pharmacovigilance PUBLIÉ LE 11/05/2022 L’ANSM publie son état des lieux des médicaments biosimilaires Qu’est-ce qu’un médicament biosimilaire ? Quels sont les biosimilaires actuellement disponibles en France ? Comment sont-ils évalués et surveillés ? Comment garantir...
Europe Avis du PRAC PUBLIÉ LE 11/05/2022 Retour d’information sur le PRAC de mai 2022 (2 – 5 mai) Le comité de pharmacovigilance (PRAC) de l’Agence européenne des médicaments (EMA) recommande de ne pas utiliser Defitelio en prévention de la maladie veino-occlusive...
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 10/05/2022 Détection ARN Entérovirus par RT-PCR|- Cepheid détection arn entérovirus par rt-pcr|- cepheid
Décisions (médicaments) Avis PUBLIÉ LE 10/05/2022 Avis de l'ANSM du 25/01/2022 sur le médicament Xav-19 150 mg (5mg/mL), solution à diluer pour perfusion dans le cadre d'une demande d'AAP Avis de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur la forte présomption d’efficacité et de sécurité du...
Comités scientifiques permanents (CSP) 10 mai 2022 Comité de Contrôle de qualité des dispositifs médicaux - Groupe de travail relatif au contrôle de qualité des scanners Comparaison des modalités allemandes et françaises du CQDM - Pour discussion Présentation du scanner à comptage photonique - Pour discussion Champ de la décision -...
Décisions (médicaments) Accès dérogatoire PUBLIÉ LE 09/05/2022 Décision du 06/05/2022 - Modification du cadre de prescription compassionnelle de Thalidomide Accord 50 mg, gélule et des médicaments qui appartiennent au même groupe générique La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,Vu le code de la santé publique, notamment les articles...
Liste des spécialités en accès dérogatoire PUBLIÉ LE 06/05/2022 Trotabresib (CC-90010) trotabresib (cc-90010)
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 06/05/2022 Covid-19 : la commercialisation du spray nasal Previdspray est arrêtée Dans le cadre de notre surveillance du marché des dispositifs médicaux, nous avons été informés de la promotion d’un spray nasal virucide Previdspray contre le...
Vie de l’Agence Nominations PUBLIÉ LE 05/05/2022 La présidence du Conseil d’administration de l’ANSM renouvelée Le 15 mars dernier a eu lieu la première séance de notre Conseil d’administration sous la présidence de Valérie Delahaye-Guillocheau. Au cours de cette séance,...
Décisions (médicaments) Médicaments en rétrocession PUBLIÉ LE 03/05/2022 Décision du 03/05/2022 - Modification de la liste mentionnée au 1° de l’article L. 5126-6 du code de la santé publique La directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, Vu le code de la santé publique, notamment son article...
PUBLIÉ LE 03/05/2022 Documents transmis le 03/05/2022 - Essais cliniques menés dans le cadre de l’assistance médicale a la procréation documents transmis le 03/05/2022 - essais cliniques menés dans le cadre de l’assistance médicale a la procréation
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 03/05/2022 Prothèses vasculaires Polyester des gammes Gelweave et Gelsoft|- Vascutek Ltd. / Terumo Aortic prothèses vasculaires polyester des gammes gelweave et gelsoft|- vascutek ltd. / terumo aortic
dispositifs-medicaux Rupture PUBLIÉ LE 02/05/2022 Palettes de défibrillations internes Philips|- Philips Medical Systems palettes de défibrillations internes philips|- philips medical systems
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 29/04/2022 Point de situation sur la surveillance des vaccins contre la Covid-19 - Période du 08/04/2022 au 21/04/2022 Dans le cadre de la surveillance renforcée des vaccins utilisés contre la Covid-19, une enquête de pharmacovigilance est mise en place pour surveiller en temps réel le profil...
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 29/04/2022 Médicaments hypocholestérolémiants anti-PCSK9 : la prescription élargie aux médecins vasculaires et aux neurologues Afin de faciliter l’accès aux médicaments hypocholestérolémiants anti-PCSK9 des patients qui en ont besoin, les médecins spécialistes en médecine...