Comités scientifiques permanents (CSP) 22 juil. 2020 Comité Sécurité et qualité des médicaments - Formation restreinte sécurité virale et sécurité microbiologique Introduction Point sur les déclarations publiques d’intérêts - Pour information Audition partie prenante : Cherry Biotech - Pour discussion et avis Organes sur puce : Analyse...
Référentiels Bonnes pratiques PUBLIÉ LE 19/03/2020 Décision du 16/03/2020 - fixant des conditions particulières de collecte des selles, de réalisation et d’utilisation des préparations magistrales et hospitalières de microbiote fécal dans le contexte de l’épidémie de COVID-19 (coronavirus SARS-COV2) ... Décision du 16/03/2020 - fixant des conditions particulières de collecte des selles, de réalisation et d’utilisation des préparations magistrales et hospitalières...
Comités scientifiques temporaires (CST) 27 janv. 2020 Comité Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Accueil et présentation introductive et contextuelle - Info Point sur les déclarations publiques d’intérêt - Avis Techniques de contrôle microbiologique des eaux...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 16/12/2019 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en novembre 2019 – BECOTIDE 250 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé - MEDIWIN LIMITED Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en novembre 2019 – BECOTIDE 250 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé - MEDIWIN LIMITED...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 16/12/2019 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en novembre 2019 – VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - BB FARMA Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en novembre 2019 – VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - BB FARMA...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/10/2019 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en août 2019 - UN ALFA 1 microgramme, capsule orale - MEDIWIN Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en août 2019 - UN ALFA 1 microgramme, capsule orale - MEDIWIN (15/10/2019)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/10/2019 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en août 2019 - DIANE 35 microgrammes, comprimé enrobé - BB FARMA Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en août 2019 - DIANE 35 microgrammes, comprimé enrobé - BB FARMA (15/10/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) 7 oct. 2019 Comité Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Méthode d’évaluation des risques de contamination des laits pasteurisés - Information et discussion Application de la méthode aux agents sélectionnés en...
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 sept. 2019 Comité Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Présentation introductive et contextuelle (DI/DGS/DGOS)- Information Les modalités de contrôles microbiologiques du lait maternel - Information et discussion Les modalités...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 30/07/2019 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en juillet 2019 - VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - MEDIWIN Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en juillet 2019 - VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - MEDIWIN (30/07/2019)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 30/07/2019 Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en juillet 2019 - UN ALFA 0,25 microgrammes, capsule orale - MEDIWIN Décision d'autorisation d'importation parallèle accordée en juillet 2019 - UN ALFA 0,25 microgrammes, capsule orale - MEDIWIN (30/07/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 juin 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Introduction : Accueil des membres - Pour information Revue des questions concernant les méthodologies décisionnelles - Pour discussion/adoption Audition d’un expert externe - Pour...
Comités scientifiques temporaires (CST) 11 juin 2019 Comité Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Introduction Présentation introductive et contextuelle (DI/DGS/DGOS) - Information Présentation des membres du CSST et du secrétaire - Information Présentation de l’organisation...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 06/06/2019 Décision DG n° 2019-248 du 09/06/2019 - Creation CSST Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Décision DG n° 2019-248 du 09/06/2019 - Creation CSST Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums (06/06/2019)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 06/06/2019 Décision DG n° 2019-276 du 09/06/2019 - Nomination CSST Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums Décision DG n° 2019-276 du 09/06/2019 - Nomination CSST Contrôles microbiologiques du lait maternel issu des lactariums (06/06/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 mai 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Introduction : Accueil des membres - Pour information Revue des trois méthodologies décisionnelles de placement sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption Auditions de trois experts...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 12/04/2019 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2019 - VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2019 - VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - BB Farma (12/04/2019)
Comités scientifiques temporaires (CST) 9 avr. 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Accueil des membres - Pour information Méthodologie décisionnelle de placement sur la liste des MOT - Pour discussion/adoption Critères et méthodologie de répartition...
Comités scientifiques temporaires (CST) 18 mars 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Introduction : Accueil des membres - Pour information Audition de M. Raoul (laboratoire INSERM P4 Jean Mérieux) - Pour audition Critères d’appartenance à la liste des MOT -...
Mesures administratives Injonctions PUBLIÉ LE 15/03/2019 Injonction n° 18DM102-INJ du 27/02/2019 portant sur l'établissement de la société MICROVAL situé à Saint-Just-Malmont (43) Injonction n° 18DM102-INJ du 27/02/2019 portant sur l'établissement de la société MICROVAL situé à Saint-Just-Malmont (43)Situation régularisée le 22/01/2020
Comités scientifiques temporaires (CST) 19 févr. 2019 Comité Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du CSP Accueil des membres - Pour information Présentations introductives et contextuelles (DI/DGS/SGDSN) - Pour information Rappel du principe et du fonctionnement d’un CSST - Pour information Présentation...
Référentiels Réglementation PUBLIÉ LE 13/02/2019 Lancement des travaux pour faire évoluer la réglementation sur les micro-organismes et toxines Information actualisée le 06/05/2021 Conformément au processus annoncé pour faire évoluer la réglementation sur les Micro-Organismes et Toxines (MOT), l'ANSM a sollicité...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/02/2019 Décision DG n° 2019-65 du 12/02/2019 - Création CSST Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique Décision DG n° 2019-65 du 12/02/2019 - Création CSST Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 13/02/2019 Décision DG n° 2019-66 du 12/02/2019 - Nomination CSST Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique Décision DG n° 2019-66 du 12/02/2019 - Nomination CSST Réglementation relative aux micro-organismes et toxines (MOT) : bactéries, toxines et virus inscrits sur la liste prévue...
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 24/01/2019 RAPPEL du lot N° 5430717 de la spécialité Pecfent 400 microgrammes/pulvérisation, solution pour pulvérisation nasale (fentanyl) - Communiqué En accord avec l’ANSM, la spécialité Pecfent 400 microgrammes/pulvérisation, solution pour pulvérisation nasale fait l’objet d’un rappel du lot n°5430717...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 15/01/2019 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en janvier 2019 - VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en janvier 2019 - VENTOLINE 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - Mediwin Limited...
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 16/02/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour GYMISO 200 microgrammes, comprimé et MISOONE 400 microgrammes, comprimé (indication FCP) Décision du 16/02/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour GYMISO 200 microgrammes, comprimé et MISOONE 400 microgrammes, comprimé (indication FCP) (20/12/2018)
Innovation Accès compassionnel PUBLIÉ LE 20/12/2018 Décision du 16/02/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour GYMISO 200 microgrammes, comprimé et MISOONE 400 microgrammes, comprimé (indication IMG et MFIU) Décision du 16/02/2018 portant recommandation temporaire d'utilisation (RTU) pour GYMISO 200 microgrammes, comprimé et MISOONE 400 microgrammes, comprimé (indication IMG et MFIU)...
Surveillance Matériovigilance PUBLIÉ LE 18/12/2018 Le marquage CE des implants mammaires texturés de la marque Allergan (Microcell et Biocell) n’a pas été renouvelé par l’organisme notifié GMED L’ANSM a été informée ce jour que les dispositifs médicaux des gammes Microcell et Biocell de la marque Allergan (implants mammaires et expandeurs tissulaires) ne disposent...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 14/11/2018 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en novembre 2018 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en novembre 2018 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé - BB Farma (14/11/2018)
Surveillance Retraits de lots PUBLIÉ LE 05/04/2018 Pilule de contraception orale OPTIMIZETTE Gé 75 microgrammes - RAPPEL DU LOT N° 1958550 Un rappel du lot n°1958550 (péremption 07/2019) de la spécialité OPTIMIZETTE Gé 75 microgrammes a été réalisé par les laboratoires Majorelle...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 06/03/2018 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en février 2018 - Miflonil 400 microgrammes, poudre pour inhalation en gélule MEDIWIN Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en février 2018 - Miflonil 400 microgrammes, poudre pour inhalation en gélule MEDIWIN Limited (06/03/2018)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 17/08/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Pharma LAB Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Mai 2017 - Ventoline 100 microgrammes/dose, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Pharma LAB (17/08/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 25/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Rhinocort 64 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Rhinocort 64 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale BB Farma (25/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 21/04/2017 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Clobex 500 microgramme/g, shampooing MEDIWIN Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en avril 2017 - Clobex 500 microgramme/g, shampooing MEDIWIN (21/04/2017)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 23/11/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Qvar Autohaler 100 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Octobre 2016 - Qvar Autohaler 100 microgrammes/dose, solution pour inhalation en flacon pressurisé BB Farma (23/11/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 10/10/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en octobre 2016 - Ventoline 100 microgrammes/doses, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Mediwin Limited Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en octobre 2016 - Ventoline 100 microgrammes/doses, suspension pour inhalation en flacon pressurisé Mediwin Limited...
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 03/10/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en septembre 2016 - Rhinocort 64 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale Mediwin Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en septembre 2016 - Rhinocort 64 microgrammes/dose, suspension pour pulvérisation nasale Mediwin (03/10/2016)
Décisions (médicaments) Autorisations / Agréments PUBLIÉ LE 03/10/2016 Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Août 2016 - Clobex 500 microgrammes/g, shampooing BB Farma Décision d'Autorisation d'importation parallèle accordée en Août 2016 - Clobex 500 microgrammes/g, shampooing BB Farma (03/10/2016)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 12/01/2015 Décision DG n° 2015-11 du 12/01/2015 - Nomination CSST Transplantation de microbiote fécal Décision DG n° 2015-11 du 12/01/2015 - Nomination CSST Transplantation de microbiote fécal (12/01/2015)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 24/12/2014 Décision DG n° 2014-259 du 22/12/2014 - Nominations CSST "Transplantation de microbiote fécal - retour d'expérience sur les recommandations de l'ANSM" Décision DG n° 2014-259 du 22/12/2014 - Nominations CSST "Transplantation de microbiote fécal - retour d'expérience sur les recommandations de l'ANSM" (24/12/2014)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 09/09/2014 Décision DG n° 2014-237 du 09/09/2014 - Création CSST Transplantation de microbiote fécal - retour d'expérience sur les recommandations de l'ANSM Décision DG n° 2014-237 du 09/09/2014 - Création CSST Transplantation de microbiote fécal - retour d'expérience sur les recommandations de l'ANSM (09/09/2014)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 17/01/2014 Décision DG n° 2013-444 du 05/12/2013 - Nomination auprès du CSST "Transplantation de microbiote fécal" Décision DG n° 2013-444 du 05/12/2013 - Nomination auprès du CSST "Transplantation de microbiote fécal" (17/01/2014)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 18/12/2013 Décision DG n° 2013-366 du 23/10/2013 - Nomination auprès du CSST "Transplantation de microbiote fécal" Décision DG n° 2013-366 du 23/10/2013 - Nomination auprès du CSST "Transplantation de microbiote fécal" (18/12/2013)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/12/2013 Décision DG n° 2013-419 du 05/12/2013 - Nomination auprès du CSST "Transplantation de microbiote fécal" Décision DG n° 2013-419 du 05/12/2013 - Nomination auprès du CSST "Transplantation de microbiote fécal" (05/12/2013)
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 02/08/2013 Décision DG n° 2013-316 du 02/08/2013 - Création du CSST sur la transplantation de microbiote fécal Décision DG n° 2013-316 du 02/08/2013 - Création du CSST sur la transplantation de microbiote fécal (02/08/2013)
Bon usage Recommandations PUBLIÉ LE 18/11/2024 Semaine mondiale de sensibilisation à la résistance aux antimicrobiens semaine mondiale de sensibilisation à la résistance aux antimicrobiens
dispositifs-medicaux Remise à disposition PUBLIÉ LE 05/06/2023 Microclips Horizon Titane 180 clips/boîte de 30|– Teleflex microclips horizon titane 180 clips/boîte de 30|– teleflex
Surveillance Pharmaco-épidémiologie PUBLIÉ LE 21/02/2023 Les doses de rappel des vaccins monovalents à ARNm sont efficaces contre le risque d’hospitalisation pour Covid-19 en cas d’infection par les sous variants Omicron BA.4 et BA.5 les doses de rappel des vaccins monovalents à arnm sont efficaces contre le risque d’hospitalisation pour covid-19 en cas d’infection par les sous variants omicron ba.4 et ba.5
dispositifs-medicaux Tension d'approvisionnement PUBLIÉ LE 08/02/2023 MicroSet Blood, BD BodyGuard MicroSet|– Becton Dickinson microset blood, bd bodyguard microset|– becton dickinson
