Comités d'interfaces 28 nov. 2025 Comité d'interface médical Introduction Registres mis en place par les CNP - Pour discussion Suite du séminaire du CS, relative à la lutte contre la désinformation ; retour des CNP - Pour discussion Gestion...
Comités d'interfaces 4 juil. 2025 Comité d'interface médical Introduction – contexte Point sur les conventions-cadre Les échanges CNP et Ansm Point de vue du CMG Point de vue de la FSM Point de vue de l’Agence Conclusion - perspectives
Comités d'interfaces 1 oct. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Présentation par les organisations professionnelles des modalités de soumission et d’évaluation des demandes de délistage dans d’autres Etats Présentation...
Comités d'interfaces 19 nov. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale : clarification de la procédure, révision des formulaires et mise en ligne sur le site de l’ANSM - Pour...
Comités d'interfaces 22 mai 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale clarification de la procédure révision des formulaires mise en ligne sur le site de l’ANSM Procédure...
Comités d'interfaces 16 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale Exonérations de la liste des substances vénéneuses Procédures d’exonération/délistage...
Comités d'interfaces 16 janv. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Nom des médicaments Organisation et modalités d’inscription sur la liste des médicaments de médication officinale Questions diverses
Comités d'interfaces 13 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Travaux en cours au niveau européen Modalités d’exonération de la liste des substances vénéneuses Liste des médicaments en accès direct (médication...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/05/2013 Décision DG n° 2013-124 du 21/05/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif médical de diagnostic in vitro Décision DG n° 2013-124 du 21/05/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/05/2013 Décision DG n° 2013-124 du 21/03/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif médical de diagnostic in vitro Décision DG n° 2013-124 du 21/03/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/07/2025 Comité d’interface médical Membres Collège de la médecine générale (CMG) BEGUE Cyril BOUQUET Sylvain FRAPPE Paul LABONNE Laetitia Fédération des spécialités médicales...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Membres Représentants de l'ANSM PAUGAM-BURTZ Catherine- Directrice générale DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général adjoint chargé des opérations MOUNIER...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Membres Représentants de l'ANSM PAUGAM-BURTZ Catherine – Directrice générale DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général adjoint chargé...
Comités d'interfaces 14 avr. 2026 Comité d'interface médical Introduction Validation du compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2025 Validation de l’ordre du jour Arrêts de commercialisation de médicaments - Pour discussion Projet...
PUBLIÉ LE 03/08/2023 Comité d’interface Accompagner l’innovation Membres Pour les établissements du domaine public COGULET Virginie, CHU de Brest DIOSZEGHY Stephanie, CHU de Brest Pour les industries du médicament BENKHALIFA...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Règlementation relative aux dispositifs médicaux (DM) et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) La réglementation européenne sur les dispositifs médicaux (DM) et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) a été révisée en 2017....
