Disponibilités des produits de santé de type dispositifs médicaux Liste des dispositifs médicaux Vous souhaitez être informé(e) de toute nouvelle publication concernant la disponibilité d'un dispositif médical, ou dispositif médical de diagnostic in vitro ? Il vous est d'ores et déjà possible...
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Comités d'interfaces 4 juil. 2025 Comité d'interface médical Introduction – contexte Point sur les conventions-cadre Les échanges CNP et Ansm Point de vue du CMG Point de vue de la FSM Point de vue de l’Agence Conclusion - perspectives
Comités d'interfaces 22 mai 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale clarification de la procédure révision des formulaires mise en ligne sur le site de l’ANSM Procédure...
Comités d'interfaces 16 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale Exonérations de la liste des substances vénéneuses Procédures d’exonération/délistage...
Comités d'interfaces 16 janv. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Nom des médicaments Organisation et modalités d’inscription sur la liste des médicaments de médication officinale Questions diverses
Comités d'interfaces 13 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Travaux en cours au niveau européen Modalités d’exonération de la liste des substances vénéneuses Liste des médicaments en accès direct (médication...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/05/2013 Décision DG n° 2013-124 du 21/03/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif médical de diagnostic in vitro Décision DG n° 2013-124 du 21/03/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/05/2013 Décision DG n° 2013-124 du 21/05/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif médical de diagnostic in vitro Décision DG n° 2013-124 du 21/05/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif...
Comités d'interfaces 13 nov. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Evaluation clinique et Investigations cliniques des produits listés à l’annexe XVI du règlement (UE) 2017/745 Données de performance pour des dispositifs sans destination...
Comités d'interfaces 17 juil. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Point 1 : Formulaires de déclarations Point 2 : Dispositions transitoires Confirmation letter par l’ON Changement de fabricant et dispositions transitoires Point 3 : Investigations...
Comités d'interfaces 14 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Notice et étiquetage : Symboles imposés par d’autres réglementations Indication précisant que le dispositif est un dispositif médical Dispositifs «près...
Comités d'interfaces 22 avr. 2022 Comité d'interface avec le Collège de la médecine générale Actualités : Actualités ANSM Covid IHU Philips Infliximab Actualités du Collège Expérimentation cannabis médical Programme de travail Prévention...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Membres Représentants de l'ANSM DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général par intérim MOUNIER Céline – Adjointe au Directeur général...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Membres Représentants de l'ANSM PAUGAM-BURTZ Catherine – Directrice générale DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général adjoint chargé...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/02/2019 L’ANSM lance un appel à candidatures pour constituer ses nouveaux comités permanents La date limite de dépôt des dossiers de candidatures est repoussée jusqu'au 19 avril 2019 inclus Dans le cadre de la réforme de ses instances consultatives, l’Agence nationale...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Règlementation relative aux dispositifs médicaux (DM) et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) Nouveau règlement européen pour les dispositifs médicaux Le processus de révision complète de la réglementation européenne relative aux dispositifs médicaux...
