Comités d'interfaces 14 avr. 2026 Comité d'interface médical Introduction Validation du compte-rendu de la réunion du 28 novembre 2025 Validation de l’ordre du jour Arrêts de commercialisation de médicaments - Pour discussion Projet...
Comités d'interfaces 28 nov. 2025 Comité d'interface médical Introduction Registres mis en place par les CNP - Pour discussion Suite du séminaire du CS, relative à la lutte contre la désinformation ; retour des CNP - Pour discussion Gestion...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 04/07/2025 Comité d’interface médical Membres Collège de la médecine générale (CMG) BEGUE Cyril BOUQUET Sylvain FRAPPE Paul LABONNE Laetitia Fédération des spécialités médicales...
Comités d'interfaces 4 juil. 2025 Comité d'interface médical Introduction – contexte Point sur les conventions-cadre Les échanges CNP et Ansm Point de vue du CMG Point de vue de la FSM Point de vue de l’Agence Conclusion - perspectives
Comités d'interfaces 16 oct. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale Exonérations de la liste des substances vénéneuses Procédures d’exonération/délistage...
Comités d'interfaces 12 mai 2026 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Présentation par les organisations professionnelles du modèle BRASS et son utilisation par d’autres agences de santé Présentation par les organisations professionnelles...
Comités d'interfaces 1 oct. 2025 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Présentation par les organisations professionnelles des modalités de soumission et d’évaluation des demandes de délistage dans d’autres Etats Présentation...
Comités d'interfaces 19 nov. 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale : clarification de la procédure, révision des formulaires et mise en ligne sur le site de l’ANSM - Pour...
Comités d'interfaces 22 mai 2024 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Inscription sur la liste des médicaments de médication officinale clarification de la procédure révision des formulaires mise en ligne sur le site de l’ANSM Procédure...
Comités d'interfaces 16 janv. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Nom des médicaments Organisation et modalités d’inscription sur la liste des médicaments de médication officinale Questions diverses
Comités d'interfaces 13 janv. 2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament - Groupe de travail Prescription médicale facultative Travaux en cours au niveau européen Modalités d’exonération de la liste des substances vénéneuses Liste des médicaments en accès direct (médication...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/05/2013 Décision DG n° 2013-124 du 21/03/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif médical de diagnostic in vitro Décision DG n° 2013-124 du 21/03/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 21/05/2013 Décision DG n° 2013-124 du 21/05/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif médical de diagnostic in vitro Décision DG n° 2013-124 du 21/05/2013 - Création du Comité d'interface Organisations professionnelles représentatives des industries du dispositif médical et dispositif...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries du médicament Membres Représentants de l'ANSM PAUGAM-BURTZ Catherine – Directrice générale DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général adjoint chargé...
Comités d'interfaces 13 nov. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Evaluation clinique et Investigations cliniques des produits listés à l’annexe XVI du règlement (UE) 2017/745 Données de performance pour des dispositifs sans destination...
Comités d'interfaces 17 juil. 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Point 1 : Formulaires de déclarations Point 2 : Dispositions transitoires Confirmation letter par l’ON Changement de fabricant et dispositions transitoires Point 3 : Investigations...
Comités d'interfaces 14 mars 2023 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Groupe de travail Règlements DM/DMDIV Notice et étiquetage : Symboles imposés par d’autres réglementations Indication précisant que le dispositif est un dispositif médical Dispositifs «près...
Comités scientifiques permanents (CSP) 6 nov. 2023 Comité Interface avec le réseau de toxicovigilance Introduction Adoption de l’ordre du jour Dossiers thématiques - Information / discussion Présentation du règlement intérieur des comités scientifiques permanents Présentation...
Comités d'interfaces 22 avr. 2022 Comité d'interface avec le Collège de la médecine générale Actualités : Actualités ANSM Covid IHU Philips Infliximab Actualités du Collège Expérimentation cannabis médical Programme de travail Prévention...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 05/04/2022 Comité d'interface avec les représentants des industries des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Membres Représentants de l'ANSM PAUGAM-BURTZ Catherine- Directrice générale DE LA VOLPILIERE Alexandre – Directeur général adjoint chargé des opérations MOUNIER...
PUBLIÉ LE 03/08/2023 Comité d’interface Accompagner l’innovation Membres Pour les établissements du domaine public COGULET Virginie, CHU de Brest DIOSZEGHY Stephanie, CHU de Brest Pour les industries du médicament BENKHALIFA...
Documents de référence PUBLIÉ LE 30/11/2020 Relations avec les Organismes d'évaluation externe de la qualité (OEEQ) Les OEEQ "transmettent à l’ANSM un rapport annuel dont le contenu est fixé par arrêté du ministre chargé de la santé "… L’ANSM "rend publique...
Vos démarches - Industriel Médicaments – Demander une autorisation pour un essai clinique Règlement européen essais cliniques 536/2014 Cadre légal Le 31 janvier 2022, le règlement (UE) 536/2014 a abrogé la directive 2001/20/CE relative aux essais cliniques...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 14/03/2023 Appel à candidatures : rejoignez les comités scientifiques permanents de l’ANSM Actualisation du 03 mai 2023L'appel à candidature a été clôturé le 02 mai 2023 Dispositifs majeurs de notre politique d’ouverture à nos parties prenantes,...
Documents de référence PUBLIÉ LE 29/01/2021 Règlementation relative aux DM, DMDIV et dispositifs sans finalité médicale La réglementation européenne sur les dispositifs médicaux (DM) et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (DMDIV) a été révisée en 2017....
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 18/01/2023 Intoxication au protoxyde d’azote : l’ANSM publie un document d’aide au diagnostic et à la prise en charge pour les professionnels de santé Les intoxications au protoxyde d’azote dit « gaz hilarant » ou « proto » sont en augmentation ces dernières années. Ces intoxications, dues à un usage...
Vie de l’Agence Instances PUBLIÉ LE 27/02/2019 L’ANSM lance un appel à candidatures pour constituer ses nouveaux comités permanents La date limite de dépôt des dossiers de candidatures est repoussée jusqu'au 19 avril 2019 inclus Dans le cadre de la réforme de ses instances consultatives, l’Agence nationale...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 20/12/2024 Prévention de la soumission chimique : l’ANSM engage de nouvelles mesures afin de réduire le risque du détournement d’usage des médicaments Les résultats de la dernière enquête nationale “soumission chimique” réalisée par le centre d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance...
ANSM Notre organisation Nos directions et nos services Read the english version La Direction générale La directrice ou le directeur général de l'ANSM s’appuie dans ses missions sur une direction générale adjointe...
Surveillance Addictovigilance PUBLIÉ LE 16/11/2021 Protoxyde d’azote : des intoxications en hausse Le protoxyde d’azote, communément appelé « gaz hilarant » ou « proto », est de plus en plus détourné pour un usage récréatif. Dans...
